Structure classificatoire - Université de Sherbrooke

Service des bibliothèques et archives
Secteur de la gestion des documents administratifs et archives
Pavillon Albert-Leblanc [phone] (téléphone)
Sherbrooke (Québec) J1K 2R1 [phone] (télécopieur)
1
Structure classificatoire
Faculté de médecine et des
sciences de la santé
Code Titre
1000
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Documents relatifs à des sujets de nature générale : gestion de l’information et des bibliothèques,
gestion des ressources informatiques et des télécommunications, gestion des documents et des
archives, des lois et règlements et gestion des risques.
1011 GESTION DES BIBLIOTHÈQUES
1015 GESTION DES RESSOURCES INFORMATIQUES ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
1020 GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES
1100 LOIS ET RÉGLEMENTS GOUVERNEMENTAUX
1400 GESTION DES RISQUES
1500
AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTRATS
Documents relatifs aux avis juridiques, aux contentieux, à la jurisprudence, aux procédures
judiciaires, aux jugements concernant l’Université et aux contrats.
1510 CAS JURIDIQUES
1550 AVIS JURIDIQUES
1650 CONTRATS, ENTENTES, PROTOCOLES ET ACCORDS
1700
COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL ET GROUPES D’ÉTUDE
Documents relatifs à la création, à l’organisation, aux fonctions, aux procès-verbaux et documents
afférents, aux avis de convocation, aux ordres du jour, aux mémoires de délibérations, etc., des
comités, des commissions, des conseils, des groupes de travail, des groupes d’étude de l’Université.
1710 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL ET GROUPES D’ÉTUDE DE L’UNIVERSITÉ
1715 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL, GROUPES D’ÉTUDE DE LA FMSS

2
1900
COMMUNICATIONS ET RELATIONS PUBLIQUES
Documents relatifs aux événements (inaugurations, congrès, colloques) organisés par l’Université ou
auxquels l’Université participe. Cette section comprend aussi les documents relatifs à la préparation
et à la diffusion de l’information, à l’interne comme à l’externe, aux relations avec les diplômées et
diplômés, aux campagnes de financement, à la publicité et aux relations avec les médias, à
l’identification visuelle et la toponymie, et aux publications de l’Université.
1905 ALLOCUTIONS
1950
PHILANTHROPIE – ACTIVITÉ
1951 PHILANTHROPIE – GESTION DES DONS
2000 ÉVÉNEMENTS ET CÉRÉMONIES
2025 COLLOQUES, CONFÉRENCES, SALONS ET EXPOSITIONS
2040 CENTRE CULTUREL
2075 DOCTORATS HONORIFIQUES, PROFESSEURS ÉMÉRITES / TITRES HONORAIRES
2140 PRIX, MÉDAILLES ET BOURSES
2150 PUBLICATIONS
2160 SITES INTERNET / INTRANET
2175 PUBLICITÉ ET PROMOTION
2190 IDENTIFICATION ET TOPONYME
2200 RELATION AVEC LES MÉDIAS
2400
DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET RÉGLEMENTAIRES
Documents relatifs à la création, à l’existence légale et aux règlements généraux et spécifiques de
l’Université. Cette section comprend aussi les politiques, les procédures, les directives et les normes
de l’Université.
2450 CHARTE ET STATUTS
2600 DOCUMENTS OFFICIELS DE L’UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
2650 DOCUMENTS OFFICIELS DE LA FMSS
2700
ORGANISATION ET PLANIFICATION
Documents relatifs aux objectifs, à l’organisation, aux fonctions, à la planification, à la coordination
et à la structure de l’Université.
2703 GOUVERNANCE

3
2705 PLAN DE DÉVELOPPEMENT
2725 ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L’UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
2960 ORGANISATION ET PLANIFICATION DE LA FMSS
3200
RELATIONS AVEC ORGANISMES ET COOPÉRATIONS
Documents relatifs aux relations avec des organismes publics, parapublics et privés tels que les
gouvernements, les universités, les associations, les sociétés, les clubs et les instituts. Cette section
comprend aussi les documents relatifs aux activités de coopération provinciale, nationale et
internationale de l’Université.
3225 ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS NON COMMERCIALES
3270 RELATIONS ET COOPÉRATION - INTERNATIONAL
3275 RELATIONS ET COOPÉRATION - NATIONAL
3325 RELATIONS ET COOPÉRATION - PROVINCIAL
3500
RESSOURCES FINANCIÈRES
Documents relatifs à la planification budgétaire, à l’approbation des budgets, à l’utilisation des
ressources financières, à la comptabilisation et à la fiscalité de l’Université.
3505 RAPPORTS FINANCIERS
3514 BUDGETS
3519 FONDS DE FONCTIONNEMENT
3529 FONDS D’IMMOBILISATIONS
3540 FONDS (AUTRES)
3545 POSTES BUDGÉTAIRES
3590 COMPTABILITÉ
3592 COMPTABILITÉ – À PAYER (FOURNISSEURS)
3593 COMPTABILITÉ – ENCAISSEMENTS
3600 RÉQUISITIONS
3700 VÉRIFICATION
3725 PLACEMENTS
3749 FINANCEMENT
3750 OBLIGATIONS
3800 INSTITUTIONS FINANCIÈRES

4
3900 IMPÔTS ET TAXES
4000
RESSOURCES HUMAINES
Documents relatifs à la dotation, aux conditions de travail, aux avantages sociaux, à la formation et
au perfectionnement, aux relations de travail, aux mouvements de carrière et aux dossiers des
employées et employés de l’Université.
4020 NOMINATIONS DES DOYENNES ET DES DOYENS
4075 DESCRIPTIONS DES FONCTIONS
4120 RECRUTEMENT (PROFESSEURES ET PROFESSEURS)
4125 DOTATION
4130 PROGRAMME D’ACCÈS À L’ÉGALITÉ EN EMPLOI
4132 AIDE AUX EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS
4140 ÉQUITÉ SALARIALE
4150 EFFECTIFS
4175 RÉMUNÉRATION
4225 HORAIRES DE TRAVAIL
4300 RELATIONS DE TRAVAIL
4320 RÉGIME DE RETRAITE
4335 CONGÉS / VACANCES
4340 ASSURANCES COLLECTIVES
4350 FORMATION ET PERFECTIONNEMENT
4365 FORMATION ET PERFECTIONNEMENT – PROGRAMME DE FORMATION
4375 GESTION DE LA PERFORMANCE
4380 DÉVELOPPEMENT DE CARRIÈRE / PERMANENCE, PROMOTION ET RANGS UNIVERSITAIRES
4400 DOSSIERS DES EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS
4400-04 DOSSIERS DES PROFESSEURES ET PROFESSEURS DÉTENUS PAR LES FACULTÉS
4450 SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
4500
RESSOURCES IMMOBILIÈRES
Documents relatifs à l’acquisition, à l’inventaire, à l’utilisation et à la disposition des biens
immobiliers de l’Université. Cette section comprend aussi la planification et le contrôle des espaces,
les rénovations, les réaménagements, l’entretien, les agrandissements, la construction des
immeubles et l’aménagement des terrains.
4505 ENTRETIEN MÉNAGER
4515 PLAN DIRECTEUR IMMOBILIER

5
4530 RÉSIDENCES DE L’UNIVERSITÉ
4550 GESTION DES LOCAUX
4650 LOCATION D’ESPACES
4885 RÉSEAU ÉLECTRIQUE
4900 TERRAINS, AMÉNAGEMENTS ET ENTRETIEN
4949 RESSOURCES IMMOBILIÈRES - ÉTUDES ET PROJETS EN ATTENTE DE RÉALISATION
4950 RÉNOVATIONS, RÉAMÉNAGEMENTS ET ENTRETIEN
4970 CONSTRUCTION
5000
RESSOURCES MOBILIÈRES
Documents relatifs à l’acquisition, à l’inventaire, à l’utilisation et à la disposition du matériel et de
l’équipement de l’Université.
5010 PLANIFICATION ET CONTRÔLE DES RESSOURCES MOBILIÈRES
5090 ACQUISITION DES RESSOURCES MOBILIÈRES
5300 UTILISATION DES RESSOURCES MOBILIÈRES
5400 ASSURANCES
5500
SÉCURITÉ
Documents relatifs à la protection des personnes, à la protection du matériel et de l’équipement,
à la protection des biens immeubles et à la gestion des permis de stationnement de l’Université:
programmes et rapports de gardiennage, mesures d'urgence, plans et exercices d'évacuation,
organisation et formation d'une équipe de secouristes, contrôle des objets perdus et trouvés, des
systèmes de sécurité (protection incendie, système d'alarme, surveillance électronique), autorisation
de déverrouiller une serrure ou de sectionner un cadenas et autres.
5510 SÉCURITÉ - FMSS
6800
AFFAIRES ÉTUDIANTES
Documents relatifs au recrutement, à l’admission, à l’inscription des étudiantes et étudiants et
aux dossiers des étudiantes et étudiants. Cette section comprend aussi les documents relatifs aux
associations étudiantes, aux distinctions de prix et bourses ainsi qu’au programme de prêts et
bourses.
6805 PROTECTION DES DROITS DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS
6810 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE