Simple rappel : à la fin de la consultation (ou
de ses achats en pharmacie), le patient
donne sa carte Vitale au professionnel qui
l’insère dans un lecteur. L’information administra-
tive contenue dans la carte s’affiche sur l’écran de
l’ordinateur et indique la nature des droits de l’as-
suré et de ses bénéficiaires éventuels, sa caisse de
rattachement, etc. Grâce à cette information et à
l’aide d’un logiciel adapté, le professionnel réalise
une feuille de soins électronique comportant les
informations sur l’assuré et le montant qu’il a ef-
fectivement versé. Rien ne change dans les moda-
lités de paiement : tiers payant, avance de frais... A
la fin de sa journée, le professionnel envoie, en une
seule transmission électronique, l’ensemble de ses
feuilles de soins vers les Caisses d’assurance mala-
die. L’ordinateur fait le tri entre les différents ré-
gimes. Le professionnel reçoit très rapidement,
dans sa messagerie, un accusé de réception de la
CAM qui rembourse l’assuré par virement ou le
professionnel en cas de tiers payant.
L’équipement
La télétransmission est un moyen de s’informati-
ser ou de mettre à jour son équipement. Le pro-
fessionnel a besoin d’un ordinateur, mais une
solution intégrée permet de faire des soins élec-
troniques sans ordinateur. Il lui faut sa propre
carte à puce de professionnel de santé (CPS) qui
l’identifie, un lecteur de carte pour Vitale et la
CPS, un modem, pour se connecter au réseau et
télétransmettre les feuilles de soins, un abonne-
ment à un réseau. Le Groupement d’intérêt éco-
nomique (GIE) Sesam-Vitale décerne une homo-
logation à une série d’équipements (lecteurs de
carte Vitale, lecteurs multicartes, dispositifs inté-
grés ou portables...). Ces derniers permettent de
lire la carte Vitale et sa CPS, mais aussi de recevoir
un paiement par carte bancaire. Tous les produits
homologués doivent afficher le logo “Homologué
Sesam-Vitale”. Si les médecins ont bien démarré,
les chiffres des paramédicaux restent modestes.
Pour les infirmières, l’accord conventionnel est
toujours en attente, mais il est possible pour les
volontaires d’obtenir individuellement leur carte
et de démarrer la télétransmission. A l’automne
1999, seule une centaine d’infirmières avaient
télétransmis leurs feuilles de soins.
Et la sécurité
Les récents déboires du système bancaire ont in-
duit quelques inquiétudes concernant la sécuri-
té des cartes à puce. Il s’avère, en réalité, qu’à
l’origine, il y a toujours une malversation hu-
maine, ce qui d’ailleurs, peut être le cas pour
tout document papier. Pour un bon suivi du pa-
tient, le travail en réseau devient indispensable.
Le réseau, c’est l’assurance d’un système sécuri-
sé qui protège les informations. Pour assurer la
confidentialité des échanges de données, la CAM
a mis en place un système de chiffrement des
données médicales dans les feuilles électro-
niques. Elle finance également le réseau santé
social (RSS) auquel seuls les professionnels de
santé authentifiés par leur CPS ont accès.
Un nombre croissant de feuilles de soins électroniques
sont mises en circulation chaque semaine. Le phénomè-
ne s’accélère et il est désormais mesurable dans toute la
France. Environ un million de patients utilisent leur carte
Vitale, soit quasiment 200 000 utilisateurs chaque jour.
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Carte Vitale
Le déploiement s’accélère
Liste des produits homologués
Sesam-Vitale au 18 janvier 2000
Lecteurs Vitale : Ascom Monetel Twin 10 (www.ascom.fr) ;
Dassault AT LCS 5100 (www.dassault-at.fr) ;
Gemplus GCR 750 (www.gemplus.com) ;
Ingenico Elite 650 (www.ingenico.fr).
Lecteurs Vitale multicartes :
Ascom Monetel Twin 10, Ascom Monetel EFT 10 (www.
ascom.fr) ;
Schlumberger MagIC 6000 (www.schlumberger.com).
Solution intégrée (sans ordinateur) : Meditrans (www.
meditrans.fr).
Consulteur (pour lire la carte Vitale) : Xiring Consulteur
(www.xiring.com).
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