Carte Vitale Le déploiement s’accélère Un nombre croissant de feuilles de soins électroniques sont mises en circulation chaque semaine. Le phénomène s’accélère et il est désormais mesurable dans toute la France. Environ un million de patients utilisent leur carte Vitale, soit quasiment 200 000 utilisateurs chaque jour. S imple rappel : à la fin de la consultation (ou de ses achats en pharmacie), le patient donne sa carte Vitale au professionnel qui l’insère dans un lecteur. L’information administrative contenue dans la carte s’affiche sur l’écran de l’ordinateur et indique la nature des droits de l’assuré et de ses bénéficiaires éventuels, sa caisse de rattachement, etc. Grâce à cette information et à l’aide d’un logiciel adapté, le professionnel réalise une feuille de soins électronique comportant les informations sur l’assuré et le montant qu’il a effectivement versé. Rien ne change dans les modalités de paiement : tiers payant, avance de frais... A la fin de sa journée, le professionnel envoie, en une seule transmission électronique, l’ensemble de ses feuilles de soins vers les Caisses d’assurance maladie. L’ordinateur fait le tri entre les différents régimes. Le professionnel reçoit très rapidement, dans sa messagerie, un accusé de réception de la CAM qui rembourse l’assuré par virement ou le professionnel en cas de tiers payant. L’équipement La télétransmission est un moyen de s’informatiser ou de mettre à jour son équipement. Le professionnel a besoin d’un ordinateur, mais une solution intégrée permet de faire des soins électroniques sans ordinateur. Il lui faut sa propre carte à puce de professionnel de santé (CPS) qui l’identifie, un lecteur de carte pour Vitale et la CPS, un modem, pour se connecter au réseau et télétransmettre les feuilles de soins, un abonnement à un réseau. Le Groupement d’intérêt économique (GIE) Sesam-Vitale décerne une homologation à une série d’équipements (lecteurs de carte Vitale, lecteurs multicartes, dispositifs intégrés ou portables...). Ces derniers permettent de lire la carte Vitale et sa CPS, mais aussi de recevoir un paiement par carte bancaire. Tous les produits homologués doivent afficher le logo “Homologué Sesam-Vitale”. Si les médecins ont bien démarré, les chiffres des paramédicaux restent modestes. Pour les infirmières, l’accord conventionnel est toujours en attente, mais il est possible pour les volontaires d’obtenir individuellement leur carte et de démarrer la télétransmission. A l’automne 1999, seule une centaine d’infirmières avaient télétransmis leurs feuilles de soins. Et la sécurité Les récents déboires du système bancaire ont induit quelques inquiétudes concernant la sécurité des cartes à puce. Il s’avère, en réalité, qu’à l’origine, il y a toujours une malversation humaine, ce qui d’ailleurs, peut être le cas pour tout document papier. Pour un bon suivi du patient, le travail en réseau devient indispensable. Le réseau, c’est l’assurance d’un système sécurisé qui protège les informations. Pour assurer la confidentialité des échanges de données, la CAM a mis en place un système de chiffrement des données médicales dans les feuilles électroniques. Elle finance également le réseau santé social (RSS) auquel seuls les professionnels de santé authentifiés par leur CPS ont accès. ■ Liste des produits homologués Sesam-Vitale au 18 janvier 2000 • Lecteurs Vitale : Ascom Monetel Twin 10 (www.ascom.fr) ; Dassault AT LCS 5100 (www.dassault-at.fr) ; Gemplus GCR 750 (www.gemplus.com) ; Ingenico Elite 650 (www.ingenico.fr). • Lecteurs Vitale multicartes : Ascom Monetel Twin 10, Ascom Monetel EFT 10 (www. ascom.fr) ; Schlumberger MagIC 6000 (www.schlumberger.com). • Solution intégrée (sans ordinateur) : Meditrans (www. meditrans.fr). • Consulteur (pour lire la carte Vitale) : Xiring Consulteur (www.xiring.com). 45