ETUDIANTS_001.pdf

DIRECTION
DES RESSOURCES
HUMAINES
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Oicc irt r\rttipolis
CES JUSTIFICATIVES POUR LE RECRUTEMENT DE VACATAIRE
A FOURNIR CHAQUE ANNÉE
PÈ
ÉruruNTS EN 3ÈME cYCLE
N FICHE DE RENSEIGNEMENTS
N COPIE PIÈCE D'IDENTITÉ EN COURS DE VALIDITÉ (C.N.I. OU PASSEPOTT)
(Pour les étrangers øons Union Européennejoindre une autorisation provisoire de trøvail et la carte de séjour)
tr R.r.B. LISTBLE AU NOM DE L'TNTERESSÉ (E)
n COPIE de L'ATTESTATION de la CARTE VITALE ou la carte vitale LISIBLE
n COPIE CERTIFICAT DE SCOLARITÉ inscription en 3è.. cycle
Conditions réglementaires Article 3 du décret du 87 889 par décret 2004-995
Ils doivent être inscrits en vue de l'obtention d'un diplôme de 3ème cycle de l'enseignement supérieur
Nature et nombre d'heures autorisées Article 5 du décret du 2911011987 modifié
Les Etudiants ne peuvent assurer que 96 heutes de TD maximum par an dans un ou plusieurs
établissements.
Ils ne peuvent dispenser de cours magistraux.
ATTENTTON
JE M'ENGAGE A REM DOSSIER AVANT TOUT DEBUT DE COURS
. AUCUN DIPASSEMENT DE SEUIL N'EST POSSTBLE
- TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA RETOURNE AU BUREAU DU PIRSONNEL
IL NE PEUT ETRE PAYE D'HEURE D'ENSEIGNEMENT AUX ASSOCIATTON/ATER/DEMANDEIJRS D'EMPLOI
NI AUX RETRATTES OU ACTIFS DE + DE 67ANS
Deslinaloires : DRH (lex) Rureau du personnel (l ex) Composante (l ex)

DIRECTION
DES RESSOURCES
HUMAINES
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FICHE DE RENSEIGNEMENTS
f] RENOUVELLEMENT f] NOUVELLE CANDIDATURE
NOM D'USAGE Prénom
NOM PATRONYMIQUE
Né(e) le : ...... A:
Département lPays : ............ ...... Nationalité
No Sécurité Sociale clé
¡Célibataire lMarié(e) SITUATION FAMILIALE* :
lConcubin(e) nPacsé(e) nDivorcé(e) lSéparé(e) lVeuf (ve)
Adresse :
Code postal VILLE
TéI. Mait
STATUT LA 0U09t2015* :
¡Etudiant - trProfession libérale - ¡Travailleur indépendant - ¡Salarié du secteur privé
FONCTION PUBLIQUE : ¡titulaire (toutes administrations) trContractuel (toutes administrations)
lPersonnel Univ. de Nice : AENES / ITRF -
trAutre (préciser)..
PROFESSION:
REGIME DE SS* : nRégime général (inf. plafond SS) lRégime général (Sup. plafond SS)
¡Profession libérale nRégime fonctionnaire (titulaires) ¡Autre (préciser) : .............
* cochez la case correspondant à votre situation
CONDITION DE RECRUTEMENT
D Candidat étudiant : Etre inscrit en 3è-" cycle durant I'année 20........120
tr Autre candidat : vous devez justifier d'une activité principale
tr Directiond'entreprise
tr Activité salariée d'au moins 900 heures de travail par an ou 300 heures d'enseignement (se référer aux
conditions)
tr Profession libérale
tr f,'onctionnairetitulaire (toutesadministrations)
Je certifie sur I'honneur I'exactitude des renseignements fournis sur la présente notice et m'engage à signaler
tout changement. Je déclare avoir été informé(e) du nombre d'heures autorisées qui s'élève à
en vertu de mon statut professionnel.
Signature :
I)eslinalo¡res: DRH (0 ex) Btteau du personnal (l ex) Conposanle (l ex)
Heures