http://www.supagro.fr/theses/extranet/07-0014_%20Le_Cotty.pdf

E c o l e N a t i o n a l e S u p é r i e u r e d ’ A g r o n o m i e d e M o n t p e l l i e r
T H E S E D E DO C T OR A T E N SCIENC E S E C O N O M IQUES
Soutenue publiquement le 7 mai 2007
CNU section 05
Ecole doctorale Économie et Gestion de Montpellier, Université de Montpellier 1
Laboratoire LAMETA
Par
Tristan Le Cotty
La coordination multilatérale des politiques agricoles en présence de biens non marchands
JURY
Jean Marie Boisson, Professeur à la faculté des sciences économiques de Montpellier I, Président du jury
Louis-Pascal Mahé, Professeur Emérite à l‟Ecole Nationale Supérieure d‟Agronomie de Rennes, Directeur de la thèse
Laurence Tubiana, Directrice de la chaire de développement durable de Science Po, Codirectrice de la thèse
Marie-Alix Roussillon Monfort, Chargée de mission au Ministère de l‟Economie des Finances et de l‟Industrie, Examinatrice
Hervé Guyomard, Directeur de Recherche et chef du département des Sciences sociales de l‟INRA, Rapporteur
Jean Marc Siroën, Professeur à l‟Université Paris-Dauphine, Rapporteur
Travail réalisé avec le soutien financier de l‟ADEME et de l‟INRA

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Remerciements
Je remercie Louis-Pascal Mahé qui a dirigé la thèse avec patience, exigence et curiosité. Il a cherché à la
faire progresser par un questionnement continu du travail en cours. Il m‟a conduit à utiliser à la théorie
économique pour tenter de mieux comprendre le monde réel et remettre en cause certaines intuitions
fragiles. Il m‟a aussi conduit à utiliser le monde réel pour relativiser certaines conclusions théoriques à
portée générale, ou pour stimuler certains développements de la recherche. Il m‟a autant poussé à mieux
comprendre l‟élevage sur les Causses de Lozère que les articles les plus théoriques utilisés, les deux
constituant un même cheminement. Il s‟est investi dans les différents aspects du travail de manière
critique et souvent déterminante. Certaines contributions de la thèse lui sont dues. Il a aussi été un
soutien dans les moments délicats. Je le remercie d‟avoir investi son temps et ses compétences dans
l‟encadrement de mon travail.
Je remercie Laurence Tubiana qui a été la codirectrice et l‟initiatrice de la thèse. Elle m‟a donné sa
confiance sans exiger de ralliement formel de ma thèse à ses propres travaux et a toujours cherché à
valoriser mon travail. Elle m‟a fourni des conditions de travail optimales à l‟IDDRI avec un grand souci
de responsabilisation. Elle a toujours cherché à donner au travail l‟ambition de contribuer aux débats
d‟actualité sur les négociations internationales. Je salue son ouverture d‟esprit. Je remercie aussi
l‟ensemble des personnes de l‟IDDRI pour leurs apports de tous ordres.
Je remercie Tancrède Voituriez qui a été un interlocuteur permanent, qui m‟a soutenu dans mes choix
avec enthousiasme et dans un esprit positif. Il a toujours cru en ce projet et m‟a aidé à en développer
notamment les implications politiques. Il m‟a aussi donné une grande liberté de travail à l‟IDDRI en
favorisant le développement de ma recherche dans nos travaux communs, et je lui en suis très
reconnaissant.

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Merci à Jean-Paul Chassany de m‟avoir fait partager sa connaissance des grands Causses de Lozère. Il
m‟a convaincu de la pertinence de la région pour la mise en évidence de la multifonctionnalité. Il m‟a
aidé à entrer en contact avec les institutions agricoles de Lozère, ce qui a suscité la partie empirique du
travail.
Merci à Françoise Simon du Ministère de l‟Agriculture et de la Pêche pour son engagement et sa
confiance dans mon travail. Elle m‟a notamment permis de participer à d‟intéressantes discussions et a
favorisé la réalisation de la partie empirique de la thèse. Je remercie également à cet égard Jean-
Guillaume Bretenoux du Ministère de l‟Agriculture et de la Pêche.
Merci à Jean-Paul Labal de la DDAF de Lozère pour son aide importante dans l‟analyse de données
statistiques. Merci aussi à Jean-Pierre Lilas, directeur départemental de l‟agriculture et de la forêt de
Lozère pour avoir accepté la contribution de la DDAF à la thèse.
Merci à Robert Lifran pour m‟avoir accueilli au Lameta dans des conditions très favorables qui ont fait
de mon passage au laboratoire une expérience très positive sur le plan humain et scientifique. Son
management favorisant la participation des doctorants à la vie du laboratoire a également été un facteur
de responsabilisation.
Merci à Hervé Guyomard et Jean-Marc Siroën d‟avoir accepté d‟être rapporteurs de la thèse. Leurs
commentaires ont été d‟une grande utilité.
Merci à Jean-Marie Boisson d‟avoir accepté d‟être examinateur de la thèse et d‟avoir participé aux
discussions du Lameta sur la multifonctionnalité.
Merci à Marie-Alix Roussillon d‟avoir accepté d‟être examinatrice de la thèse.
Merci à Mabel Tidball pour son écoute et ses conseils. Merci aussi pour le séminaire qu‟elle a animé et
dont j‟ai largement profité. Merci à Santiago Muro d‟avoir participé à certains développements
mathématiques.
Merci à Yves Surry pour ses conseils importants (bien qu‟imparfaitement mis en œuvre dans la thèse)
dans la partie statistique du travail.
Merci à Claude Lhuilier du centre de gestion de Lozère de nous avoir fourni du temps de travail pour la
mise à disposition de données économiques exploitables.
Merci à Claude Roger et Anthony Aumand pour nos échanges sur la politique agricole commune.

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Merci à Sébastien Bainville, Cathie Laroche-Dupraz et Gérard Miclet de m‟avoir permis de participer à
des activités d‟enseignement qui m‟ont été d‟une grande utilité, notamment dans ma réflexion sur la
traduction concrète de certains aspects théoriques de l‟économie agricole.
Merci à Florence Jacquet, Petr Havlik et Guillermo Flichman pour nos discussions sur la
multifonctionnalité au début de la thèse.
Merci à Elodie Maître d‟Hôtel pour sa relecture précieuse du manuscrit.
Merci à Katrin Erldenbruch pour les discussions et relectures qu‟elle m‟a apportées, ainsi que pour le
séminaire Serene dont elle assuré le fonctionnement et dont j‟ai profité.
Merci à Sophie Thoyer de m‟avoir permis de participer au programme SUSTRA et CAT&E, qui m‟ont
été utiles pour intégrer le débat politique à la réflexion théorique sur les négociations.
Merci à Charles Figuière pour l‟animation du groupe de travail du Lameta dont j‟ai également largement
bénéficié.
Merci à Denis Barthélémy de m‟avoir permis de participer au programme MULTAGRI, et à Patrick
Caron d‟avoir sollicité mon aide pour la finalisation du projet.
Merci à Pierre Dupraz pour ses commentaires utiles sur un document de travail utilisé dans la thèse.
Merci à Laurent Garnier pour sa veille documentaire particulièrement dynamique et à Caroline Falize
pour les échanges d‟articles qui ont facilité mes travaux. Merci aussi à Danièle Mornet et Isabelle Pérez
pour leur aide documentaire.
Merci à Mickaël Tropé et Arlette Laporte pour leur aide logistique tout au long de la thèse.
Merci à Yvette Zouaoui et Sabine de Béchevel pour leur aide dans l‟organisation de la soutenance.
Merci à l‟ADEME et au département d‟économie de l‟INRA d‟avoir financé la thèse.

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Table des matières
Introduction 5
Premier chapitre: justification de la question 12
Introduction 12
1. Les problèmes économiques posés par le soutien interne 13
1.1. La nature domestique du problème lié au soutien interne 13
a. Le soutien interne comme résultante de préférences politiques 14
b. Le soutien interne comme politique d‟ajustement 15
c. L‟analyse du soutien interne comme rémunération des biens publics liés à l‟agriculture 16
1.2. L‟analyse « extérieure » du problème des soutiens internes 17
2. Les modalités de la prise en compte des fonctions non marchandes de l‟agriculture à l‟OMC 18
2.1. La réduction du soutien couplé 19
2.2. L‟encadrement du soutien partiellement découplé de la production 20
2.3. Les disciplines concernant les modalités d‟octroi du soutien découplé de la production 20
a. Un critère d‟effet : la neutralité 21
b. Des critères de modalités 22
Conclusion du premier chapitre 25
Première partie : Politiques de multifonctionnalité et marché domestique 26
Second chapitre: les modélisations de la technologie multifonctionnelle et les politiques optimales dans
la littérature 27
Introduction 27
1. L'externalité positive 28
1.1. La nature du problème des externalités positives et les droits de propriété 28
1.2. Les externalités liées au produit 30
1.3. Les externalités liées aux facteurs de production 33
2. La jointure entre production agricole et bien public 36
2.1. Les technologies jointes 36