Responsabilités en imagerie : Des fondamentaux aux nouveautés

22 février 2017 – Amphi Luton, Fac Cochin
Responsabilités en imagerie :
Des fondamentaux aux nouveautés
Docteur Christian FORTEL, radiologue libéral, Mareuil-lès-Meaux
Docteur Isabelle FORTEL, médecin légiste, CH Sud-Francilien
Dr Vincent HAZEBROUCQ, MCU-PH Université Paris Descartes
Dr Vincent HAZEBROUCQ, MCU-PH Université Paris Descartes
Introduction et survol historique
22 février 2017 – Amphi Luton, Fac Cochin

Époque ‘antique’
Jadis, le médecin était juridiquement civilement
irresponsable
Ambroise Paré (1510 – 1590)
«Je le pansai, Dieu le guérit »
Parlement de Paris (26 juin 1696)
«Le malade doit supporter les inconvénients relevant de
son médecin puisque c’est lui-même qui l’a choisi »
Cependant depuis la plus haute antiquité, le médecin
qui abusait de son savoir pour des crimes était plus
sévèrement puni qu’un quidam
(Code d’Hammurabi, vers 1790 avant JC)
Code d’Hammurabi, Roi de Babylone,
Le Louvre Section Mésopotamie ©2009
De nos jours, le médecin est pleinement responsable
Aspect punitif
Pénal / Ordinal
Aspect indemnitaire
Civil / Administratif

Les différentes responsabilités classiques
Indemnitaire : compensation d’un dommage
à l’amiable, par une CRCI ou par voie juridictionnelle
(droit commun civil ou droit administratif,
selon le cadre d'exercice, privé ou public; du praticien,)
Pénale : punition d’une infraction (violation de loi ou règlement)
Ordinale : punition d’une faute déontologique
(devoirs vis à vis du patient, des confrères ou des règles profess.)
(+ responsabilité disciplinaire, dans le secteur public)
Économique : devant les organismes sociaux (la « Sécu »)
L'alternative civil/pénal/ordinal dépend du patient (et/ou sa famille)
qui choisissent librement
Seconde révolution de la responsabilité
médicale : la responsabilité scientifique
Après la première époque, antique, d’irresponsabilité médicale…
Et une deuxième époque, classique, de responsabilité juridique,
centrée sur la punition et l’indemnisation…
Le 21èsiècle fait émerger une troisième époque, moderne,
de responsabilité scientifique, fondée sur la prévention, la qualité et la
sécurité,qui refoule les aspects juridiques au 2nd plan :
Il s’agit de passer d’une logique de culpabilité vers une culture de
sécurité et de qualité des soins, intégrant la prévention scientifique
systématique des erreurs et accidents médicaux

Seconde révolution de la responsabilité
médicale : la responsabilité scientifique
Après la première époque, antique, d’irresponsabilité médicale…
Et une deuxième époque, classique, de responsabilité juridique, centrée
sur la punition et l’indemnisation…
Au 21èsiècle émerge une troisième époque, moderne,
de responsabilité scientifique, fondée sur prévention, qualité et sécurité,
en refoulant les aspects juridiques au 2nd plan :
Il s’agit de passer d’une logique de culpabilité vers une culture de sécurité
et de qualité des soins, intégrant la prévention scientifique systématique
des erreurs et accidents médicaux
Une nouvelle approche systémique -2
L’organisation même du système doit partir du postulat
que ‘Tout ce qui est humain est faillible’
‘Errare humanum est (Lucius Sénèque– Rome, 0030-50)
‘Whatever can go wrong, it will’ (Edward Murphy, USA 1949)
et donc nous devons, selon W. Edward DEMING :
-- Prévoir de multiples sécurités et des outils permanents d’évaluation
de la qualité et de la sécurité des pratiques et des résultats,
-- Dépister continuellement les dysfonctionnements, les corriger et
évaluer les correctifs (Roue de Deming)
-- Informer régulièrement professionnels et public de ce qui est fait en
permanence pour garantir qualité et sécurité. Ce n’est qu’à ce prix que
l’on conservera la confiance du public.

Le rationnel de cette démarche
Science ou Technocratie ?
Evidence based management fondé sur des analyses
statistiques et scientifiques solides :
-William Edwards Deming 1950+,
-Frank E. Bird 1969+,
-James Reason 1993+ ,
R. Amalberti 1996+…,
…que les médecins ont globalement tardé à
s’approprier jusqu’aux années 2000
La Roue de Deming DMAIC
Selon Deming, la qualité n’est jamais spontanément stable ;
si on ne s’efforce pas continuellement de l’évaluer et de l’améliorer,
elle se dégrade peu à peu inexorablement.
Le Titien, Sisyphe
Musée du Prado