2008

TABLE NOMINATIVE 2008 - DÉBATS DU SÉNAT
1
MARTIN (Pierre)
sénateur (Somme)
UMP
NOMINATIONS
Secrétaire de la commission des affaires culturelles.
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du
projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants
(3 juin 2008).
Membre suppléant de l'Observatoire national de la sécurité et de
l'accessibilité des établissements d'enseignement.
DÉPÔTS
Proposition de loi pour l'attribution de la carte du combattant
aux anciens combattants de l'Armée française ayant au moins
quatre mois de présence en Algérie avant le 1er juillet 1964
[n° 282 (2007-2008)] (15 avril 2008) - Anciens combattants.
Proposition de loi relative au service public local du très haut
débit [n° 298 (2007-2008)] (22 avril 2008) - Aménagement du
territoire - Recherche, sciences et techniques.
Proposition de loi relative à la publicité en faveur du vin et
autres boissons alcoolisées [n° 311 (2007-2008)] (6 mai 2008) -
Agriculture et pêche - Questions sociales et santé.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires culturelles,
sur la proposition de loi [n° 310 (2007-2008)] visant à encadrer
la profession d'agent sportif [n° 363 (2007-2008)] (29 mai
2008) - Sports.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires culturelles : L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la
cyber-université [n° 473 (2007-2008)] (16 juillet 2008) -
Affaires étrangères et coopération - Culture.
Proposition de loi visant à confier à des conseillers territoriaux
l'administration des départements et des régions [n° 475 (2007-
2008)] (17 juillet 2008) - Collectivités territoriales.
Proposition de loi relative à la déclaration domiciliaire [n° 15
(2008-2009)] (14 octobre 2008) - Collectivités territoriales -
Famille - Société.
Proposition de loi tendant à garantir la parité de financement
entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat
d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors
de leur commune de résidence [n° 20 (2008-2009)] (14 octobre
2008) - Éducation.
Proposition de loi visant à confier à des conseillers territoriaux
l'administration des départements et des régions [n° 21 (2008-
2009)] (14 octobre 2008) - Collectivités territoriales.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires culturelles : Accueil des jeunes enfants : pour un
nouveau service public [n° 47 (2008-2009)] (22 octobre 2008) -
Famille - Éducation.
Avis, fait au nom de la commission des affaires culturelles, sur le
projet de loi de finances pour 2009 [n° 98 (2008-2009)] - Sport,
jeunesse et vie associative [n° 100 tome 8 (2008-2009)] (20
novembre 2008) - Budget - Société - Sports.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Mise au point au sujet d'un vote - (5 février 2008) : au nom
de MM. Henri Revol et Henri de Richemont (p. 845).
- Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent
sportif et modifiant le code du sport [n° 310 (2007-2008)] - (4
juin 2008) - rapporteur de la commission des affaires
culturelles - Discussion générale (p. 2602, 2603) : son
intervention. Avis favorable de la commission des affaires
culturelles à l'adoption de ce texte. - Article 1er (art. L. 222-5 à
L. 222-12 du code du sport - Conditions d'exercice de la
profession d'agent sportif) (p. 2611, 2616) : position de la
commission sur les amendements n° 9, 10, 11 et 8 de M. Jean-
François Voguet, et n° 1, 3, 2, 4, 5, 6 et 7 de M. Serge Lagauche.
- Projet de loi de finances pour 2009 [n° 98 (2008-2009)]
Deuxième partie :
Enseignement scolaire
- (3 décembre 2008) (p. 8196, 8197) : sa question. - Article 35
et état B (Crédits du budget général) (p. 8209) : intervient sur
l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie
pour avis n° II-66 (remise à niveau des crédits de
l'enseignement technique agricole).
Sport, jeunesse et vie associative
- (6 décembre 2008) - rapporteur pour avis de la commission
des affaires culturelles (p. 8494, 8495) : son intervention. Avis
favorable de la commission des affaires culturelles saisie pour
avis à l'adoption des crédits de cette mission. - Article 78
(priorité) (Aménagement du droit à l'image collective, DIC, des
sportifs professionnels) (p. 8509, 8513) : son amendement n° II-
101 : suppression ; retiré. Sur l'amendement n° II-386 du
Gouvernement (seuil d'exonération du DIC), ses sous-
amendements n° II-390 ; devenu sans objet ; et n° II-391 ;
adopté. - Article 35 et état B (Crédits du budget général)
(p. 8516) : son amendement n° II-99 : transfert de crédits vers le
programme "Sport" pour financer les Jeux de la francophonie ;
adopté.