Le règlement intérieur les guides de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris

Le règlement intérieur
les guides de l’AP-HP

© 2011 AP-HP, direction des affaires juridiques, direction du service au patient
et de la communication.
Au sein du présent règlement et de ses annexes,
le mot « hôpital » doit être substitué à « groupe
hospitalier », s’agissant des hôpitaux non intégrés
à un groupe hospitalier.
Le règlement intérieur type des groupes hospitaliers
et des hôpitaux de l’Assistance publique-hôpitaux de
Paris a été arrêté
par la directrice générale, après concertation
avec le directoire, le 29 novembre 2010.
Texte intégral et annexes sont consultables
en ligne : http://portail-cms.aphp.fr,
http://daj.ap-hop-paris.fr et http://www.aphp.fr
II
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Sommaire
◗Chapitre I Dispositions générales 1
Section 1 L’Assistance publique-hôpitaux de Paris 3
Section 2 Direction et instances représentatives locales 9
Section 3 Organisation des soins 11
Section 4 Organisation hospitalo-universitaire 21
Section 5 Agence générale des équipements
et produits de santé (AGEPS) 25
Section 6 Dispositions relatives à la sécurité et à l’hygiène 27
◗Chapitre II Dispositions relatives
aux consultations, à l’admission,
au séjour et à la sortie du patient 39
Section 1 Accueil, consultation et admission des patients 41
Section 2 Accueil et admission en urgence 53
Section 3 Dispositions particulières à certains patients 59
Section 4 Soins et information sur les soins 75
Section 5 Conditions de séjour du patient
au sein du groupe hospitalier97
Section 6 Sortie des patients 113
Section 7 Frais de séjour 117
Section 8 Dispositions relatives
aux naissances et aux décès 119
III

◗Chapitre III Dispositions particulières aux unités
de soins de longue durée (USLD) et unités
d’hébergement pour personnes
âgées dépendantes (UHPAD) 133
Préambule   135
Section 1 Accueil et admission des patients 135
Section 2 Vie du patient au sein des structures médicales
assurant des soins de longue durée (USLD) et
unités d’hébergement pour personnes âgées
dépendantes (UHPAD) 139
◗Chapitre IV Dispositions relatives au personnel 145
Section 1 Principes fondamentaux
liés au respect du patient 147
Section 2 Principes de la bonne conduite professionnelle 151
Section 3 Expression des personnels 157
◗Chapitre V Dispositions finales 159
Section 1 Procédure d’approbation
du règlement intérieur 161
Section 2 Modification du règlement intérieur 163
◗ Annexes 165
◗Table des matières 282
◗Index 284
◗Références 292
IV

Dispositionsgénérales
Dispositions générales
I
◗Section 1 L’Assistance publique-hôpitaux de Paris 3
◗Section 2 Direction et instances représentatives locales 9
◗Section 3 Organisation des soins 11
◗Section 4 Organisation hospitalo-universitaire 21
◗ Section 5 Agence générale des équipements
et produits de santé (AGEPS) 25
◗Section 6 Dispositions relatives à la sécurité et à l’hygiène 27
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