LES NOUVELLES TRAJECTOIRES _______

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LES NOUVELLES
TRAJECTOIRES
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Janvier 2016

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Janvier 2016

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INTRODUCTION 7!
CARTOGRAPHIE DES CONTROVERSES 14
QUELLE PLACE ET QUEL STATUT POUR LE TRAVAIL HUMAIN DANS LA SOCIETE DE DEMAIN? 17
LE NUMERIQUE FAVORISE-T-IL UNE AUTONOMISATION EMANCIPATRICE DES TRAVAILLEURS ? 24
LE SALARIAT EST-IL DEPASSE ? 29
LE NUMERIQUE RENFORCE-T-IL LA SEGMENTATION DU MARCHE DU TRAVAIL ? EST-CE UN
PHENOMENE DURABLE OU TRANSITOIRE ? 38
UTILISER UNE PLATEFORME, EST-CE DU TRAVAIL QUI DOIT ETRE RECONNU COMME TEL ? 45
TOUTE ENTREPRISE INSTALLEE A-T-ELLE VOCATION A ETRE UBERISEE ? 53
FAUT-IL DECORRELER REVENUS ET TRAVAIL ? 64
QUEL DIALOGUE SOCIAL A L’HEURE DU NUMERIQUE ? 70
FAUT-IL DECORRELER PROTECTION (DROITS) ET “TRAVAIL” (STATUTS D’EMPLOI) ? 77
RECOMMANDATIONS 83
AXE I - LES TRAJECTOIRES PROFESSIONNELLES HYBRIDES, UN DÉFI POUR
DES DISPOSITIFS PERSONNALISÉS, INCITATIFS ET MOTIVANTS 86
PROMOUVOIR LES PARCOURS PROFESSIONNELS HYBRIDES ET LA PLURIACTIVITE 88
FLUIDIFIER, SIMPLIFIER ET SECURISER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES 91
LE COMPTE PERSONNEL D’ACTIVITE, UN OUTIL D’EMPOUVOIREMENT INDIVIDUEL ET DE
SECURISATION DES TRANSITIONS 92
MOBILISER LE NUMERIQUE POUR VALORISER LES ACTIVITES, REMUNEREES OU NON, PORTEUSES
DE SENS INDIVIDUEL ET COLLECTIF 96
ADAPTER LA RECHERCHE ET L’OFFRE D’EMPLOI AUX EVOLUTIONS DES USAGES DES DEMANDEURS
ET DES ACTEURS DE L’EMPLOI 101
UN SERVICE DE L’EMPLOI ELARGI, PLACE AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT DE NOUVELLES FORMES
D’ACTIVITE 106

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AXE II - LES NOUVELLES RELATIONS DE TRAVAIL : REDONNER DU SENS AU
TRAVAIL COLLECTIF ET SOUTENIR LES ORGANISATIONS
ALTERNATIVES 110
ASSURER UNE PROTECTION EFFECTIVE POUR LES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS MAIS
ECONOMIQUEMENT DEPENDANTS EN FAISANT EVOLUER LE DROIT COMMUN 113
ENCADRER LES PLATEFORMES DE L’ECONOMIE COLLABORATIVE 117
SOUTENIR LES FORMES ALTERNATIVES DE COLLECTIFS DE TRAVAIL 121
REDONNER SENS ET ENVIE AU TRAVAIL DANS LES ORGANISATIONS 127
AXE III - UN SCÉNARIO INDUSTRIEL ALTERNATIF POUR L'EUROPE 130
AUTOMATISATION : DEFINIR DES STRATEGIES BASEES SUR LA COMPLEMENTARITE 133
L’INNOVATION OUVERTE COMME AXE DE RENOUVEAU INDUSTRIEL 140
AXE IV - METTRE LA FORMATION EN MOUVEMENT, DIVERSIFIER LES
CONTEXTES D'APPRENTISSAGE 146
TRANSFORMER LE DESIGN DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE 150
RENFORCER L’ACCOMPAGNEMENT DES PORTEURS DE PROJETS 156
AMELIORER LE SERVICE PUBLIC DE L’ORIENTATION ET DE LA REORIENTATION
PROFESSIONNELLE 157
AXE V - NÉGOCIATIONS COLLECTIVES ET DIALOGUE SOCIAL OUVERTS 160
REDYNAMISER LA DEMOCRATIE SOCIALE GRACE AU NUMERIQUE 163
DE NOUVEAUX OBJETS POUR LE DIALOGUE SOCIAL 167
CONSTRUIRE DE NOUVELLES FORMES DE DIALOGUE SOCIAL POUR PRENDRE EN COMPTE
L’ATOMISATION DU TRAVAIL 169
AXE VI - MODÈLES DE (RE)DISTRIBUTION ET DE SOLIDARITÉ 176
EN PREREQUIS, INCLURE L’ENSEMBLE DES ACTEURS ET DES ACTIVITES DANS LE PRELEVEMENT DE
L’IMPOT 179
ÉCLAIRER ET EXPERTISER LES DIFFERENTES PROPOSITIONS ET EXPERIMENTATIONS
AUTOUR DU REVENU DE BASE 180
ANNEXES 183!

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Saisine et groupe de travail
Le Conseil a été saisi en décembre 2014 par le Ministère du Travail, de l’Emploi, de la
Formation professionnelle et du Dialogue social pour formuler ses propositions sur trois
problématiques principales :
-!quels nouveaux métiers, quelles nouvelles compétences et comment conduire la
transformation numérique des entreprises ?
-!quelles sont les pratiques numériques des services publics de l’emploi dans le
monde ?
-!comment l’automatisation et la numérisation des activités agissent-elles sur le travail
et ses conditions ?
Le groupe de travail, piloté par Nathalie Andrieux, est composé de Benoît Thieulin, Président,
Christine Balagué et Valérie Peugeot, Vice-présidentes, Michel Briand, Nathalie Bloch-Pujo,
Virginia Cruz, Pascal Daloz, Francis Jutand, Daniel Kaplan, Laurence Le Ny, Bernard
Stiegler, Marc Tessier, Brigitte Vallée, membres du Conseil, Yann Bonnet, Secrétaire général,
Somalina Pa, Rapporteur général, Mathilde Bras, Judith Herzog et François Levin,
rapporteurs1. Ce groupe a initié ses travaux au mois de juin 2015, à l’issue de la concertation
nationale sur le numérique.
Méthodologie
Dès le départ, l’angle des travaux a été complexe à définir. Lors de la concertation nationale,
plusieurs consultations ont abordé les questions d’emploi, de dialogue social, de régulation
de l’économie collaborative, de transformation du modèle social. Le rapport Ambition
numérique comprend d’ailleurs quelques pistes sur lesquelles le groupe de travail a voulu se
baser pour construire ce présent rapport.
Les catégories travail-emploi-numérique renvoie rapidement à une multiplicité d’échelles -
de l’individu à l’organisation du monde - à une infinie littérature, à une diversité de
disciplines et d’expertises, et à une actualité foisonnante d’idées, de débats, de postures, et
de rapports. Le débat est donc difficile à cerner en stabilité : comment éviter un nième
rapport ? Comment se positionner en complémentarité des récents travaux ? Quel niveau de
profondeur devons-nous adopter ? Très vite, nous avons oscillé entre une forme de
résignation, consistant à dire que nous n’avions aucune solution à apporter, et une
détermination à tout de même éclairer le débat, à notre manière.
1 Nous remercions également Julia Borel et Gaston Bricout, qui lors de leur stage au CNNum, ont
largement contribué à nos travaux.