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L’ÉCOLOGISATION DES PLANS D’URBANISME AU QUÉBEC
Par
Pierre Alexandre Lambert
Essai présenté au Centre universitaire de formation
en environnement et développement durable en vue
de l’obtention du grade de maître en environnement (M.Env.)
Sous la direction de monsieur Marc-André Guertin
MAÎTRISE EN ENVIRONNEMENT
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
Janvier 2015

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SOMMAIRE
Mots-clés : Gestion durable des écosystèmes, aménagement du territoire, biens et services écologique,
plan d’urbanisme, capacité de charge, gestion adaptative, biodiversité, Loi sur le développement durable,
Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.
L’expansion des villes est un phénomène en pleine croissance depuis plus d’une cinquantaine d’années,
au Québec comme ailleurs dans le monde. Elle entraîne la perte et la dégradation de nombreux milieux
naturels, ce qui affecte le fonctionnement des écosystèmes présents sur le territoire. La dégradation des
écosystèmes doit être ralentie et même cessée puisqu’elle a plusieurs effets néfastes. D’un point de vue
environnemental, cette situation est associée à une perte d’intégrité écologique et elle peut mener à une
diminution de la biodiversité avec des conséquences majeures sur les fonctions écosystémiques. D’un
point de vue socioéconomique, cette dégradation entraîne la perte de biens et de services rendus par les
écosystèmes, ce qui nuit nécessairement au bien-être humain puisque ces biens et services écologiques
représentent des bénéfices importants pour la population humaine. Dans ce contexte, une gestion durable
des milieux naturels à travers le processus d’aménagement du territoire est nécessaire à la préservation
de la biodiversité et des fonctions des écosystèmes, donc au maintien du bien-être des populations
humaines actuelles et futures. L’objectif de cet essai est d’évaluer le processus qui mène à l’élaboration
des plans d’urbanisme au Québec et de formuler des recommandations afin de les écologiser pour qu’ils
effectuent une meilleure prise en compte des milieux naturels présents sur le territoire.
L’analyse du processus actuel d’aménagement du territoire au Québec a permis de conclure que des
possibilités existent pour effectuer un aménagement durable qui tient compte des milieux naturels, entre
autres à travers les orientations gouvernementales et le contenu facultatif des plans d’urbanisme;
cependant, ces éléments sont facultatifs et peu spécifiques. Ainsi, plusieurs recommandations visant à
écologiser ce processus, principalement au niveau des plans d’urbanisme, ont été élaborées. D’abord, le
contenu obligatoire des plans d’urbanisme selon la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme devrait inclure
des éléments visant spécifiquement à assurer une gestion durable des milieux naturels et la préservation
de la biodiversité, des écosystèmes et des biens et services écologiques. De plus, une caractérisation
devrait être obligatoire en amont de la production de ces plans afin que les éléments en lien avec la
conservation des milieux naturels soient spécifiques au territoire local. Le concept de capacité de charge
devrait aussi être à la base de l’aménagement du territoire. Son application devrait passer par une gestion
utilisant les seuils écologiques en association avec les principes de la gestion adaptative et de l’approche
systémique, dont l’adaptabilité, l’apprentissage, la gestion de l’incertitude et l’analyse globale, puisque les
seuils actuels ont plusieurs limites. De plus, la protection et l’utilisation durable des milieux
naturels devraient être priorisées sur la restauration et la réhabilitation écologiques puisque ces dernières
ne permettent pas de retrouver l’intégrité initiale des écosystèmes. En conclusion, une révision du
processus actuel d’aménagement du territoire pour y intégrer des éléments permettant d’assurer la
durabilité des milieux naturels et le maintien du bien-être humain à long terme est nécessaire.

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REMERCIEMENTS
J’aimerais tout d’abord remercier mon directeur d’essai, monsieur Marc-André Guertin, pour sa patience,
son encadrement, son expertise, sa disponibilité ainsi que pour ses précieux commentaires et ses
recommandations. Je tiens aussi à remercier monsieur Guertin pour son support incomparable et son
aide apportée tout au long de la réalisation de l’essai. Il a été pour moi un guide au niveau académique
mais aussi au niveau personnel pendant cette expérience nouvelle et parfois un peu déstabilisante pour
moi. Merci énormément.
J’aimerais ensuite remercier mes amis et collègues qui m’ont donné leur support pour la durée de ce
travail et qui ont su m’éclairer et pousser ma réflexion sur certains aspects.
J’aimerais aussi remercier ma famille pour le soutien et les encouragements qui m’ont grandement aidé.
Finalement, Julie Lamontagne, je ne saurais comment te remercier. Un merci particulier pour ton aide, ton
support et tes encouragements qui m’ont été des plus utiles et m’ont permis de passer au travers de cette
épreuve. Merci d’avoir été présente dans les moments difficiles.

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TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION ........................................................................................................................................... 1
1. ÉCOLOGISER LES PLANS D’URBANISME, QUEL EN EST L’INTÉRÊT? ............................................. 4
1.1 Écologisation et biodiversité ............................................................................................................... 4
1.1.1 Le concept de biodiversité ......................................................................................................... 4
1.1.2 Portrait de la biodiversité au Québec ......................................................................................... 6
1.1.3 L’importance de la biodiversité................................................................................................... 7
1.1.4 Diminution de la biodiversité : les cinq causes principales ........................................................ 9
1.2 L’écologisation et ses différents avantages ..................................................................................... 13
1.2.1 Qu’est-ce que l’écologisation? ................................................................................................. 13
1.2.2 Les avantages environnementaux associés à l’écologisation ................................................. 14
1.2.3 Les avantages sociaux associés à l’écologisation ................................................................... 16
1.2.4 Les avantages économiques associés à l’écologisation ......................................................... 19
2. L’OCCUPATION ÉCOLOGIQUE D’UN TERRITOIRE ............................................................................ 22
2.1 Composantes des écosystèmes ...................................................................................................... 22
2.2 Fonctions des écosystèmes ............................................................................................................. 25
2.2.1 Composantes, processus, fonctions et BSE : quelle est la relation? ....................................... 26
2.2.2 La notion de capacité de charge pour préserver les fonctions des écosystèmes ................... 28
2.3 Gestion durable des écosystèmes ................................................................................................... 31
2.3.1 Préservation des écosystèmes et maintien des services écologiques : une finalité ............... 32
2.3.2 Conservation des écosystèmes : un moyen global.................................................................. 33
2.3.3 Protection des écosystèmes .................................................................................................... 37
2.3.4 Utilisation durable du territoire : aménagement et mise en valeur durables ............................ 41
2.4 Retour vers la durabilité : restauration et réhabilitation .................................................................... 44
2.5 Synthèse des principes de développement durable et de la priorisation des moyens de
conservation ................................................................................................................................... 46
3. LIGNES DIRECTRICES ET PROCESSUS D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE AU QUÉBEC ........ 48
3.1 L’aménagement du territoire au Canada .......................................................................................... 48
3.2 L’aménagement du territoire au Québec .......................................................................................... 50
3.2.1 Les principales lois concernant l’aménagement du territoire au Québec ................................ 51
3.2.2 Les orientations et les objectifs du gouvernement en matière d’aménagement ...................... 54
3.3 L’aménagement du territoire au niveau des municipalités régionales de comté au Québec .......... 58
3.3.1 Compétences et responsabilités des municipalités régionales de comté ............................... 59
3.3.2 Le schéma d’aménagement et de développement .................................................................. 60
3.4 L’aménagement du territoire au niveau des municipalités du Québec ............................................ 62
3.5 Le plan d’urbanisme ......................................................................................................................... 64

iv
3.5.1 Contenus obligatoire et facultatif du plan d’urbanisme ............................................................ 65
3.5.2 Processus d’élaboration, de modification et de révision des plans d’urbanisme ..................... 66
3.5.3 Autres caractéristiques pertinentes du plan d’urbanisme ........................................................ 68
4. CONSTATS ET RECOMMANDATIONS POUR L’ÉCOLOGISATION DES PLANS D’URBANISME .... 70
4.1 Recommandations concernant la pertinence de la conservation .................................................... 70
4.2 Recommandations portant sur les concepts et principes de conservation locale pour
l’écologisation des plans d’urbanisme ............................................................................................ 71
4.2.1 Définition des concepts clés ..................................................................................................... 71
4.2.2 Priorisation des modes de conservation et principes associés ............................................... 72
4.2.3 Gestion adaptative ................................................................................................................... 78
4.3 Recommandations touchant l’écologisation de l’ensemble du processus d’aménagement du
territoire : orientations, réglementation et documents de planification ........................................... 81
4.3.1 Révision des orientations gouvernementales en matière de répartition des pouvoirs ............ 81
4.3.2 Intégration des principes de la Loi sur le développement durable dans les principes
directeurs de l’aménagement du territoire .............................................................................. 82
4.3.3 Inclusion du concept de capacité de charge et des principes de gestion adaptative dans
les orientations gouvernementales et respect de ces orientations ......................................... 83
4.3.4 Diminution de la variabilité entre les différents plans d’urbanisme .......................................... 84
4.3.5 Bonification du contenu de la vision stratégique ...................................................................... 84
4.3.6 Caractérisation en amont de l’élaboration du plan d’urbanisme .............................................. 85
CONCLUSION ............................................................................................................................................. 87
RÉFÉRENCES ............................................................................................................................................ 90
BIBLIOGRAPHIE ......................................................................................................................................... 99
ANNEXE 1 - TABLEAU DES DIFFÉRENTS TYPES DE BIENS ET SERVICES ÉCOLOGIQUES ......... 101
ANNEXE 2 - EXEMPLE DE SEUILS ÉCOLOGIQUES PROPOSÉS PAR LE GOUVERNEMENT DU
QUÉBEC DANS LE DOCUMENT QUAND L’HABITAT EST-IL SUFFISANT? ................. 104
ANNEXE 3 - SCHÉMA CONCEPTUEL DES PRINCIPAUX TERMES LIÉS À LA CONSERVATION ..... 105
ANNEXE 4 - SIX CATÉGORIES D’AIRES PROTÉGÉES SELON L’UICN .............................................. 106
ANNEXE 5 - TABLEAU DU CONTENU OBLIGATOIRE D’UN SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE
DÉVELOPPEMENT SELON LA LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME .......... 107
ANNEXE 6 - TABLEAU DU CONTENU FACULTATIF D’UN SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE
DÉVELOPPEMENT SELON LA LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME .......... 108
ANNEXE 7 - RÉSUMÉ DES RECOMMANDATIONS ............................................................................... 109