Guide d’aménagement et de développement durable à vocation d’habitat (lotissements, ZAC)

Guide d’aménagement
et de développement durable
pour les projets d’extension et de renouvellement urbain
à vocation d’habitat (lotissements, ZAC)
«Il y a bien des choses
qui ne paraissent impossibles
que tant qu’on ne les a pas tentées».
André GIDE

Sommaire
Remerciements ...............................................................................................................................4
Avant-propos...................................................................................................................................5
Introduction .....................................................................................................................................6
Un modèle de dévelopement plus responsable : le développement durable...............................6
Un plan d’action concret : l’Agenda 21.................................................................................7
L’Agenda 21 du Bas-Rhin......................................................................................................8
Le rôle du SDAU ....................................................................................................................8
Les 5 finalités du développement durable ............................................................................9
Le guide : un outil pratique..................................................................................................12
Guide d’aménagement et de développement durable.......................................................13
Annexes.........................................................................................................................................46
3

Ce document est le fruit de notre travail de stage de Master «Aménagement,
urbanisme et développement des territoires», réalisé entre février et août
2007. Nous tenons à remercier tous les membres du SDAU pour leur
accueil et leur disponibilité et plus particulièrement les personnes sans qui
ce document n’aurait pu aboutir:
Martine Mack et Jean-Jacques Rohé pour la pertinence de leurs remarques
et de leurs critiques ;
Noëlle Seibert, Geneviève Brun et Emmanuel Belot pour nous avoir
accompagnés lors de nos visites à Rennes ;
Eric Rabot pour son travail de mise en page.
Un grand merci également à l’ensemble des personnes rencontrées à
Rennes pour nous avoir consacré du temps et pour nous avoir montré la
voie à suivre.
Mario Cecconi et Fabien Derse
Remerciements
4

Aujourd’hui, le développement durable ne doit plus
être considéré comme un simple objectif, mais bien
comme une priorité. En remettant en cause nos modes
de vie et nos modes de consommation actuels, cette
notion constitue la seule alternative possible pour
lutter contre les bouleversements écologiques et pour
réduire les inégalités économiques et sociales. En ce
sens, l’approche globale de ces enjeux progresse, mais
c’est aux acteurs locaux, au premier rang desquels
les collectivités, qu’il revient de mettre en place de
nouvelles politiques publiques, en concertation avec
les citoyens, pour tendre vers un développement plus
durable.
En adoptant son Agenda 21 en décembre 2006, le
Conseil Général du Bas-Rhin a affirmé sa volonté
de placer le développement durable au cœur de
l’action départementale. Une volonté que le Pôle
d’Aménagement du Territoire et plus particulièrement le
Service Départemental d’Aménagement et d’Urbanisme
souhaite relayer en matière d’aménagement.
C’est dans cette logique que s’inscrit la réalisation de
ce guide d’aménagement durable. Destiné aux élus et
aux aménageurs, cet outil de sensibilisation permettra
d’accompagner l’évolution progressive des pratiques
en matière d’aménagement durable.
Les propositions qui figurent dans ce document ne
doivent pas être considérées comme des « recettes »
d’aménagement durable. Elles illustrent avant tout une
démarche caractérisée par :
•La volonté politique d’élus de réaliser dans leurs
communes des projets novateurs et respectueux des
principes du développement durable ;
•Le questionnement systématique que doit
développer tout aménageur confronté à une telle
volonté
•La progressivité.
En matière d’aménagement comme dans tous les
autres domaines, la volonté politique, le questionnement
systématique, la progressivité, sont les maîtres mots de
toute démarche visant l’intégration du développement
durable et permettant ainsi de se responsabiliser à
l’échelle d’un territoire, d’un pays et plus généralement
à l’échelle de la planète.
Emmanuel Rouède
Directeur général adjoint
du Pôle Aménagement du Territoire
Conseil Général du Bas-Rhin
Avant-propos
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