SEMA S::-RVICE SCter<-TiFiQUE LE PLANNING-PROGRAMNIING-BUDGETING-SYSTEM
publicité
SEMA S::-RVICE SCter<-TiFiQUE LE PLANNING-PROGRAMNIING-BUDGETING-SYSTEM PAR JEAN-CLAUDE BLUET 1 9 r¡ CI S0MMAIRE Pages RESUME 1 AVANT-PROPOS 2 1- DEFINITION 2- FONCTIONNALISATION AB- 3- L'évolution Le P.P.B.S. budgétaire et l'orthodoxie STRATEGIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE L'appréhension La structure L'ANALYSE ABCD- Les 16 22 financière DE LA POLITIQUE 26 des des 28 33 objectifs programmes' DES PROGRAMMES modalités L'analyse L'analyse L'analyse 15 DU BUDGET L'APPROCHE AB- 4- 4 DU P.P.B.S. de l'analyse coût-efficacité de système du système et la 43 Les théorie critères économique 44 46 49 53 CONCLUSION 63 BIBLIOGRAPHIE 72 1. RESUME Le P.P.B.S. est une de planification, en intègre programmation tout un d'articulations tâches étroitement imbriquées Le P.P.B.S. réalise les de - un plan - un "Program lui de sont contient de des avoir dans une certains trois et cadre les qui systématique et sont tactique du les objectifs Son cours. en Budget compta- généraux a été application les Désormais, services documents : en termes à contenu très programmes d'objectifs, pluriannuel, un germe il réduit l'administration et en qui un diffuse doit caractère Il fonction dans susciter des disséquant missions et consciente, plus tous les beaucoup révolutionnaire. à s'apparente en l'obscurité devient se large. évolutif. processus car cas selon en de actions budgétaires. 1967-1968. analytique procédure un stratégie décisions mais l'exercice s'accroit est comme effective La participation reconnues. responsabilité de les du budget, où nationale financier en activités présente moyens, psychanalytique Le P.P.B.S. peut et se établir Memorandum" traitement les dès ouverte physique Le P.P.B.S. toutes par doivent nomenclature d'élaboration fonctionnalisation politique Etats-Unis l'administration - une un la et processus non dépenses aux décidée au sous-tend qui administratives, une caractérisent qui Il cohérent. de bilisant budgétaire technique services de qui l'esprit concernés réformes et 2. . AVANT-PROPOS Cet article décrit articles, utilité nia qu'un objet (1) et si fréquemment a été trop bien de synthèse. Le P.P.B.S. et illustré dans des études et des repris ne peut avoir détaillée présentation supplémentaire ne sont C'est pourquoi les techniques utilisées quelconque. qu'une une et des problèmes importants relevant de son champ d'appliqu'esquissées, cation très étendu ne sont pas abordés ni même énoncés, de façon à alléger le texte. Nous nous contentons de dresser un cadre dans lequel normalement ces problèmes devraient trouver leur place. avec beaucoup d'intérêt De nombreux pays, dont la France, observent la et ce qu'il advient de cette expérience budgéfaçon dont est conduite, En effet, extrêtaire actuelle aux Etats-Unis. sa mise en application, mement tentante par ailleurs, pose des problèmes très ardus, et en cas de réussite, peut raître souhaitables provoquer à tous. des mutations importantes qui ne peuvent pa- Le problème en jeu est celui-ci : "quel doit être le comportement de l'Administration face à la révolution et sur économique contemporaine, bases théoriques doit être construite l'économie ?". quelles publique (1) L'ouvrage constitue articles collectif la bible essentiels de David NOVICK : "Program Budgeting" 1965 du P.P.B.S. On pourra y consulter notamment les d'Arthur SMITHIES : "Conceptual Framework for 2 et de Gêner H. FISCHER : "The Rôle of the Program Budget", ch. Cost-UtilityAnalysis in Programm Budget", ch. 3. 3. dans KATZENBACH(1) toire est un fait sur les cence. tinière. Les Services (1) E.L. et moyens ; idéals, par Le P.P.B.S., suffira-t-il une à ne s'intéresser elles-mêmes, que de leurs refusant ont institutions à être le reconnus, autre ferment "montre et conscience de leur obsoles- de leur tâche budgétaire s'en inspirant, de développer susceptible la symbiose de l'Etat ? KATZENBACH : "The Horse A study of Public in Policy Response", Administration, Cavalry Public Havard in the Policy, University, Twentieth 1958, p. est à ne se soucier absents sont procédure Il à se replier activités, pas l'his- que de l'évidence". défi inéluctable leurs ne prennent ailleurs cavalerie tendance qu'à elles ou tout le de la classique d'institutions parsemée que son étude Century : Graduate 121. School rou- des 4. 1. DEFINIT.ION DU P.P.B.S. Suivant la formule Le budget est un document exclusivement financier. célèbre du décret du 31 Mai 1862 : "Le budget est l'acte par lequel et sont prévues et autorisées les recettes et les dépenses de l'Etat des autres services que les lois Mais la conception budgétaire s'est temps. Cette évolution s'est radicalement modifiée essentiellement traduite ment de la comptabilité publique toute çant sous forme d'agrégats aux mêmes règles". assujettissent au cours du par un rapprocheretranationale et de la comptabilité la vie économique du pays : - autrefois, des le projet de Budget consistait à dresser un inventaire besoins en argent de l'Etat, et il était au Parlement comme présenté un devis d'administration. C'est l'époque de la fameuse formule de Gaston JEZE : "Il y a des dépenses publiques, il faut les couvrir" ; - actuellement, la procédure d'autorisation par le Parlement des déde l'Etat sanctionne une politique penses et des recettes économique. de Le budget, qui prépare l'action conduit l'Etat, économique à venir logiquement champ s'est Le principe les faits, en cours d'autre de prévision progressivement élargi. de l'annualité budgétaire part la loi puisque d'une d'année par des lois à un an, financière a d'abord des Finances dont le dans transgressé peut être modifiée été rectificatives et qu'elle permet, de programme" et des "autorisations par le mécanisme de paiement", la mise en chaniter et la poursuite travaux d'équipement sur plusieurs années. s'étageant part des "crédits grands à une procédure de 5. Plus la prévision généralement, cation à plus cohérence et et la ont et nationale nation" guide pour été la et Mais La France a marqué de cohérence" éclairent le prise en compte la sont delà ces comptes aux perspectives selon les dique : (1) pays du futur, du court aux directives dans des plans Economiques de la FRANCE'en était le et économique constituant un budgets de l'Etat. économiques et les Ces budgets pays nor- constituent projetées économique des est terme. terme date Président... qui sont Aussi, le budget rassemblées à caractère ou impératifs "Commission de géné- Des rapports de rattacher nécessaire à long ne peut annuel, immédiates. dépenses péris ou triennaux. quadriennaux de la Nation" un budget du moyen indicatifs quinquennaux, officielle des (1). même dans il prospectifs L'existence rétrospectifs du budget de politique impliquant et septennaux, et écono- de l'Etat. en jeu, parfois entreprises' "budget anglo-saxons pays de la "comptes comptes le la l'expansion l'évolution de ces la voie retard des mesures aux échéances ration les un certain budget "'comptes les l'établissement dans puis et française), et engagés socialistes, s'arrêter par à s'être établi définissant terminologie avec des indiquent la base prospectifs économique pays "tests ils politique pays les diques. la comptes Et sur passé. comptes (suivant Les premiers des des le public" une planifi- à assurer de l'Etat interventions ces dans de façon nationale, "secteur compte insérée On a d'abord "étrangers" ; dans estimés de la ont le regroupant été des de son économie. "particuliers" mique de l'économie compatibilité l'orientation nation", terme long s'est financière des du 18 Février Comptes 1952. et des M. Pierre Budgets MENDES- 6. de façon opérationnelle cette continuité ? Elle apparait dans les pays socialistes dans lesquels domine une structure naturelle Et pourtant le pays le plus capitaliste rigoureuse. économique planifiée a répondu de façon qui ne jouissait que d'un embryon de planification Comment assurer à cette magistrale question par : Programming - Budgeting - (P.P.B.S.)". System Le P.P.B.S. est l'assimilation récente une technique budgétaire qui prône par excellence des méthodes de planification et de programmation à celles de l'élaboration à partir d'un de l'exercice Le P.P.B.S. budget. Son application 1967-1968. l'évolution doivent être Les choix budgétaires mécanisme d'actualisation, du budget. C'est cautionnent aux Etats-Unis régénèrera leurs examinées à la lumière des en soi, ces objectifs sont ils ne sont plus des guides, jouant le rôle mais des éléments intégrés qui "téléguident" ponsables P.P.B.S. décidée ne semble pas transformer radicaPourtant le phénomène capital vient du fait que passée. dans le processus "intériorisés" d'élaboration du budget raisonnable formulation, lement a été se résume ainsi : - "Les propositions de dépenses de la nation". objectifs Cette "Le Planning - de "boussoles" l'action ou de "radars" économique. Et comme par un d'objectifs. "porteurs" la conscience du futur va pénétrer les resJOHNSONespère que le pourquoi le Président deviennent ses administrations activités. et par delà les budgets qui 7. Tout de la au long toutes les toutes réflexions, de l'accomplissement nationale des en cours. les en fonction de ces objectifs. on recourt, mesurent le ces les lisés, Il Et ces objectifs. insertion réels et budget. Un nouveau caractère une de la rituelle, le a pesé lourdement dans car proscrire, entre partage (1) elle liés. du possibilités les perspectives de la objectifs de chaque au terme "induite" à naissance prend budget le des moyens le des et lénifiant répondent que à des d'être des que états leur ont statiques, de sociétés conceptions un exisque le bien-être maximise qui à modernes, plus ressources est réalise public conceptualisations proposition elle P.P.B.S., raisons expriment Cette (1). le budget d'autres l'expression reprendre public" l'esprit des répartition Ces formulations Société. fait n'ont qui reprendre à la procède Dans passé. pour plus, du gâteau "partage consacre ou même pour tencd) le des des continue visua- intimement dans planification n'est P.P.B.S. procédure et tère de conscience de la et à rapport seulement se trouver technique auxquels par non plus exigences de planification style imagée de la vont politique explicitées d'analyse, programmes et intégrés du progrès annuelle de la sont instruments en vue orientées budgétaires des d'objectifs : multi-décisionnel. L'objet le les des constante refonte choix et monétaires une prise nation, étant sont caractéristiques de réalisation degré permanente de développement, des en termes penser suscitées généraux De même, une assimilation une pays, actions bases objectifs phénomènes y aura les objectifs Ainsi on doit P.P.B.S. procédure achevées un caracou sur déclin. GORHAM, Assistant de la Santé, titre avec dans la gâteau différence Secretary de l'Education beaucoup revue d'esprit SEDEIS (24) : public". entre Dans cette un budget et des son Affaires dernier Sociales s'exprime opération, et un budget (H.E.W.), sur article du couteau "L'affûtage P.P.B.S. au Département ; and Evaluation) (Planning qui en effet sous- le P.P.B.S. partage toute de moyens. le la 8. Au vingtième Les mutation. ' siècle à perte dent choix nos et biens de vue, collectifs sont en particulier certain développement ; les pauvreté, ni dans les le Le P.P.B. est quantitatives n'est qui efficacité, etc... Elle Les innovations car les Celles-ci érigent. et sanctionné de la vie écono- en idéologies et en termes de entreprennent dont les de programmes germes plus éléments d'actions. des budgétaires exigences fait largement ont leur preuve, fait d'outils à leur de la vie graphes est d'analyse par à des juste au champ types les exemple d'analyses analyses d'utilité de fonctions au fur apparaitront appel la par impliquée Proportionnellement celui-ci replace des la méthodologie que balbutiante. les la et des luttes, sévissent échelons énergies logique sous-optimalisations domaines sition les sont les différents théorie canalisent un les que qu'elles les dis- nous insatisfaisantes la recherche les procurent culturel se cristallise besoins dont parce qu'elles à tous prometteuses, perspectives recouvre, qu'elle des entre public, productions par se diffusant transcription P.P.B.S. procédure les s'éten- assumer du développement. économiques à ces la sont stimulé objectifs, budget insuffisantes de consommation" qui les le elles dans faut s'exercent qui sous-développement continu, conscientes sont pays ; L'univers polarisateurs, le pas technique sociale. ou moins Face les "civilisations progrès et mique tous un dépassement exigent par et nous en pleine Les ressources vives. que regroupe elles sont non, qu'il tensions les aussi mais ne se complaisent sociétés que toujours maladies dans inégale façon collectifs celles ou développées services de sorte posons, la sociétés, coût- collective, valeur. et économique actuellement parfaitement à mesure et la de son application sociale. source appropriés Quoiqu'il de procédés à cette aux en soit, d'expo- procédure, 9. et sans nul doute celle-ci sera consommatrice "largement de la Recherche de cette Opérationnelle qui conviendra le P.P.B.S. est avant tout (1). Pratiquement, quaternaire" travail les tâches administratives systématique qui articule désoptimisée au mieux la collectivité. les tend activités et qui les diagramme de tâches, du budget Il se présente de planification, en un tout intègre associant - la première trois phase est d'ordre des objectifs l'appréhension logiques qui les concrétisent. une structure de programmes forme au secteur un cadre de pour servir qui sous- comme une technique et d'élaboration de programmation, cohérent. On le traduira par un phases : elle concerne stratégique (planning) : des cheminements et la reconnaissance se développe normalement selon vers ces objectifs convergeant (output Elle oriented) ; - la deuxième tionne C'est - la les phase est programmes une phase troisième qui analytique phase Elle regroupement. de nature tactique elle sélec(programming) : de réaliser ces objectifs. permettront dominée par le calcul est (programm analysis) ; une phase de des prol'ensemble de réalisation des objec- budgétaire (budgeting) : traduit en termes monétaires c'est et elle mesure le degré grammes retenus, tifs qu'ils desservent dans l'unité physique ou monétaire appropriée à leur nature. de plans physiques et Elle conduit à la confection financiers se déroulant sur plusieurs seule la première années ; année à venir budget est susceptible par l'Assemblée. (1) B. ROY, éditorial "Il faut d'être de l'A.F.I.R.O., la recherche désoptimiser sanctionnée dans le vote numéro 7, Juillet opérationnelle". 1968 : du 10. Le diagramme des tâches se déploie donc de la suivante : façon DIAGRAMME1 Long annuel l terme ................................................ r f PLANN I NG PLANNING z tifs. des Cette Analyse et et Analyse sélection des programmes budgets rations n'existe /ù Elaboration des plans physiques et financiers on ratifie le P.P.B.S., en termes se conçoivent les évolutions pas, continuité dans d'objectifs du moyen elle est le des objec- les implique et les entre l'élaboration t des du long provoquée ; terme : long irréversibles, La rationalité suivantes... en fonction quent par z suivantes : objectifs l'avenir, préparés conceptualisation conséquences - les de plans dépenses tactique Reconnaissance Reconnaissance des objectifs et de la structure de programmes associée En votant B U DGET I NG BUDGETING PROGRAMMING stratégie une @ @ 0 si condensent aspirations choix terme. ils des s'effectue Si elle existe, du budget et la géné- par consé- planification il la ., faut assurer planification ; 11. - les sont objectifs donc Et une tique fonction de préférence a la'possibilité l'on sociale Nation devient de ce fait engager leurs responsabilités. la niveaux, progressive après concernés. - D'autre se ramènent budgétaire les méthodes ou par ressources du budget, profonde en donnant les sur projette termes tout conscience et lorsque par suite les accrue entre de la vie de l'Administration. "porteurs d'objectifs", propices à la mise cières ture des en place services d'autonomies publics. l'ensemble de viabilité de ses finalités possible. soit par moins de un afflux d'une ou grève, une refonte de redistribution objectifs. de dépenses. des société, cohérent, lumière premières se diffuse se phases. à travers des se produit de gestion est Cette deux les relais de décentralisation, opérations Le P.P.B.S. de la multi-décisionnelle on procède exemple modalités Il à des opérations guidées entraîne collective échelons les sont de l'arrêt intellectuel différents et par les propositions le mécanisme et Ainsi de politique indique d'affectation processus le P.P.B.S. de l'échange représentants de ressources radical l'analyse éclairent Les objectifs d'objectifs, dégagé, changement lorsqu'un Et une est et responsables imputations supportant de façon se faisant objectifs les tâtonnements, important encore entre ou d'allocation analytiques en aveugle, des à se retrouve participation de la élus clairement peuvent quantification, à des de crédit d'abattements Cette reconnaissance à cette des La participation puisqu'ils objectifs. à une poli- ou non son approbation active, se dégage des hiérarchisant explicite. plus Il de dépenses. plans nationale concertation grâce part, des de marquer et économique d'autres dans quantifiés et d'autonomies compatible à condition bien sans il quoi finan- avec une sûr que n'y aurait struc- pas 12. L'homme rationnel se fixe qui capacités sation des le à ses sanctionnant ses selon une Cette procédure oblige et à situer approche expliciter leurs vocations raux de la vie excite leur leurs peine le jugement des moins que en prend Le P.P.B.S. ment elle à disséquer en fonction avouables c'est parce que économiques, ou parce que l'on par l'on répond si l'on à des groupes géné- plus intuition, elle et esprit leur finement très et à les les d'atteindre sans la se donner l'aire les jour retient se réfère à des à missions, précis, au grand exemple l'obscurité. on réduit sorte, on étale et à évaluer pressent De la ou non, leur susceptibles l'on de ce fait opère leurs de critères alternatifs s'exerce ; il ingéniosité et continue à reconnaître, affine leur développe fonctionnels aux objectifs rapport Elle sociale. complètement. subjectif des où caractérisprogrammes à des mobiles autres sociaux objectifs de pression, et ou on conscience. contient thérapeutique, de façon et par que d'ordinaire explorer objectifs politiques, fonctions, programmes efficients, des c'est-à-dire d'activités et choix objectifs, rationali- de l'adminis- à peu peu à énoncer, contraignant à d'autres de les tiques leurs imagination, mêmes objectifs, en éliminant ses appréhension et échelons, responsables leurs économique programmes comparer les une besoins, utiliser au sein budgétaires suscite les psychanalytique et en les d'analyse à tous sait qui que cette demeure de choix Le P.P.B.S. objectifs et et mécanisme activités. des progressive d'un naturelle de ses conscience prend On souhaiterait fins. de façon biais qui non contradictoires, arriver pour par un individu objectifs s'introduise tration et est extrêmement en germe il doit saine. un processus évolutif, à peu réorganiser peu ' et l'action tel un traiteadministrative 13. Avant de passer voudrions entre clore cette et il social ressources des la programmation est nécessaire de la nation et qui s'insère parfaitement succès actuels sont encourageants. telle preuves, Selon dans à leur transposer le la que tation du budget. passe de l'abstrait conduites les on dispose des deux finalités ses camps, d'une veut sauvegarder sont profondément stratégie est au niveau culation avec une en cause supérieur est donc recherche ont est donc et une ses peuvent fait déjà leurs et emboîtées : infiniment plus ce sens : on à l'action. Ainsi sont un plan à l'épreuve par le budget ; avec répétition il Les morts Mais les si trois phases de responsabilité la de la y a ensuite du processus complexe. les surtout complexes, multidécisionnelle. mieux de campagne, sa victoire. niveau présen- dans on comptabilise y a lieu, s'il à chaque très bien et et tactique, réflexion science, se résume du P.P.B.S. on échafaude savoure, structure en fait en fonction projets du P.P.B.S., stratégie, s'effectue de la art sont se conceptualise remise phases : militaires : société qui éco- développement du P.P.B.S. tâches des au concret, l'on carcan des méthodes Le fonctionnement et le de la Les promoteurs de trois troupes le des existant Dans un cas recherche. de sélectionner l'articulation opérations profonde nous multicritère. l'analyse juxtaposition l'analogie d'''actualiser'' dans problème 1, diagramme le P.P.B.S., de la La programmation disponibles. par impliquées en soulignant activité donc tâches généralités l'autre, et nomique ces procédure comme dans des à l'analyse tactique, refonte itératif. qui de ces Cette l'on elle-même phases arti- 14. En outre, dans selon développée les tage moins la de la du P.P.B.S. fonctionnalisation allons pays à l'action inadaptés stratégie, nous les modalités L'implantation la pratique et une la actuelle, avec un certain tactique ; quant dans réorganisation les nationale est ésotérisme ; on domine aux budgets, ils sont souvent davanou plus administrative. l'économie de son budget, examiner stratégie trois d'un une réflexion de sa tactique. phases du P.P.B.S. pays exige par sur approfondie C'est dans conséquent cet sa ordre que 15. LA FONCTIONNALISATION 2. On peut schématiquement et moyens - Le le tielle de ne l'autorisation de la et un espace nible des tation existe un taire. Mais budget adopté ; pect des tion d'une d'esprit ce le fait est qu'ils le En tout état des la technicité sont cause, moyens reste qu'une entre quotidien dépenses sur disponibles crédits... dialogue de quelque soit indispensable, de le le jugement car l'Administration. elle C'est des reports des capital, éclairés et res- reconduc- discuter. malencontreuse politique le n'a ni en opérations de type à la nouvelles, insuffisamment rigidité le pour parlemen- part, Parlement suffisante certains il le d'une de pouvoirs débat soit obligent le condamné dans au quelque dont caractère implicites : échappe part, dispo- ont des publics d'autre dépenses elles objet d'affecle consacrées joue services propositions paiement, de fonctionnement des de et montant un pour processus techniques qui et le stigmatisé cependant dépenses l'Etat masse ont rigidités inévitable de assurent, empêchant par où de des budget, mais prévues ; effectivement par et d'autres poursuite ni de type assemblées, consolidé matériel, de tel essen- effectuer Le niveau percutantes continuité constitue qui peut déterminé la ressources plafond subjectives dans certaine de de budget La contrainte des un formules et permanence plafond ensuite des la mesure le budget : statique. déterminé. d'un secteur abattements du Des organisées crédits cation est la l'administration temps engagements temps tions de objectives, non de que budgétaire la est définit inéluctable pays, sur dépasser dépense rigidités dans pas budgétaire. décision le Il ressources routinier les l'accent législative maximum dans met publics. est de types fonctionnel : budget services deux distinguer de moyens budget des DU BUDGET les par fonc- s'installe, technique porté, correspond de une s'instaurer. classifiaux nécessités 16. - Le budget et fonctionnel non par services gramme d'action, taire n'accorde Le P.P.B. A- d'esprit est les budgétaire En réalité, on ne trouve associent et un certain à l'intérieur de ces contraire organique prédomine et dans ou l'autre l'un 1952 Jusqu'en de travaux. tères des de la pent les indiscutables budgétaire plaquette décimale à trois selon dépenses les été - la Justice - les relations et la budgets de moyens. puis par de matériel et classi- d'une titres, minis- Et elle comprend introduits en à partir de 1958 selon chiffres. Les grandes fonc- domaines générale et sécurité intérieure, internationales, qui française trentaine où l'Etat huit de rubriques, exerce Ce sont : - l'administration les au sein par ont ou au celle ministères, en articles. qui en une subdivisées dégagées, divisés selon classer associe une classification eux-mêmes fonctionnel de personnel, présentation Les pur. complémentaires et par budgé- excellence. comme un budget répartis en dépenses fonctionnels une nomenclature tions d'abord masses, grandes chapitres, aspects annexe apparaît la de gestion à l'état on peut ci-dessous. étaient 1956, Depuis par et crédits un pro- à accomplir. par régner ; rappelé de ministères subdivisions fication français tâches un esprit législatives, type C'est de classifications ou moins plus à atteindre critères de budgets types classifications peut les ces buts L'autorité fonctionnel nombre a valeurs qui le budget Ainsi, un budget pas des des fonction qu'en naturellement utilisés. moyens rentabilité...). productivité, crédits les d'après intégrant dynamique, L'évolution budgets dépenses ou par disponibles (rendement, économique les regroupe les Pouvoirs Publics, regrou- son action. 17. - la défense nationale, - l'action éducative - l'action sociale - l'action économique - l'habitation, Les sont le sition qui sert qui et à présenter ont fut Puis les célèbres tion, et des pait sous services route (1). sur les de la revient par aux Ponts du kilomètre. examens allant exemple à attribuer Chaussées ressources procédure prestations des pré- guerre une mutalors apparut fixés et de l'adopde gestion l'esprit était méca- budgétaires. HOOVER produisirent fonctionnel en fonction la deuxième directives étaient des est de leur la jusqu'à des objectifs cette le P.P.B., approfondis les des caractère fonctionnelle. où dominait unitaires et que dans Commission et fonctionnelle de réalisation" Naturellement, leur d'après d'expo- de l'Etat interventions strict l'aspect l'utilisation coûts alors période impulsion, si personnel, un procédé La présentation un contrôle "budgets les dépenses plusieurs rapports leur de vérifier Cela par surtout de l'élaboration administratifs : efficiente (1) entrepris dominée en 1949 des d'études des déduite Une première budgétaire. mondiale tion clarté organique Etats-Unis nisme avec l'examen est est français de la présentation organique de dépenses : investissements. économique. sentation ...), du territoire. nature par fonctionnel leur télécommunications l'aménagement nature juridique déduite et et ...), transports, ventilés utilement complète Les (agriculture, ensuite critère sociale sécurité (santé, transferts fait, culturelle, l'urbanisme crédits matériel, En et on se préoccu- effectuée a favorisé de façon un foisonnement de services. crédits de construction du prix de revient normal de 18.e Il à transcrire restait du budget à la qui appréhenderait les C'est faits les objectifs du nouveau teur de Ford). 1- Structure 2- Comparaison et eux-mêmes caractère de la Défense Département tion le effective fonctionnalisation une de la rigide un essor donnerait instaurée tactique de réalisation". "budgets le les en assouplissant stratégie par dans d'Etat Secrétaire Il présenta des différents fit qui à la en 1963 le les premiers Défense, Robert des moyens alternatifs les pour selon cinq principes ; de missions, en termes programmes direc- MAC NAMARA(ex-direc- P.P.B.S. premier la sous pas selon réaliser, la technique coût-efficacité, 3- Extension 4- Transcription 5- Test A la des dans le de ce budget temps en budget du succès de la Ministère des Défense, JOHNSON, trouvant qui auraient l'ambiance l'administration fédérale américaine. Dans le Président son message service en ces ce nouveau un groupe d'experts donna de ce économies de budget de l'efficacité, le 25 Août le Président le 1965 son application en décidant P.P.B.S. procédure à des accru favorable, au sein de décision contribué à un rendement budgétaire "Dans ordinaire, de prise techniques de 5 à 10 °/, et de l'ordre chaque ans), (cinq de réalisation. suite de la données JOHNSON définissait d'abord la coup d'envo: à toute tâche de termes : système qui, les buts du département le système nous permettra les moins coûteux pour chef chaque à partir pour les des méthodes années de choisir en faire et d'agence les modernes à venir. ceux buts de service qui devra d'analyse, définira ces établis, Une fois sont les de l'Amérique". installer plus buts efficaces ou « I 19. Puis, la généralisant 1- de préciser 2- de choisir 3- de rechercher d'une 4 de Il ces le que chaque dollar les ceux sont qui divers chemins économiquement ces objectifs, nous coûteront mais les l'a dépensé les de la nation, prioritaires, des d'atteindre permettant retenus programmes chacune pour de réalisation degré en dégageait il objectifs les à venir de mesurer continue sont combien l'année le budget, permettra : objectifs quels et savoir pour manière parmi efficacement 5- Le P.P.B.S. essentiels. principes à tout procédure des années non seulement d'exécution, et programmes de nous assurer à bon escient. été concluait : "Ce système laisser la nous dominer fixation s'étaleront Trois - Il séries sur l'ensemble de l'année Centrale fédéral, Secrétariat les durée P.P.B.S. le du Budget des des à force ce fut pour informations des où il de Recherche le Transport, treize chargés fédéraux Transports l'Office des donnant les les que et études, leur examen principales et d'impulsion : directives (délais générales essayant de diffuser d'un détail impressionnant. d'élaborer le P.P.B.S. : et (départements manque un centre du Transport Département aux Etats-Unis. et ...) de circulaires administratifs service le P.P.B.S. de coordination programmes sont organismes de nous si. en place central l'organisme au lieu budgets de programme propositions mirent d'organismes nos c'est-à-dire continu, les services dans sera objectifs, de réalisation, les Il des la Direction - Ensuite, de dominer capables eux. par y a d'abord l'esprit rendra agences) ; ainsi de responsabilité du Sous- (Office du Commerce) agences ce sont fédérales qui a regroupé concernées. 20. Au sein . des états, collectivités et des comtés des organismes certains locales, des municipalités services la aussi appliquent des administratifs procédure P.P.B.S. - Enfin, tement auprès lentes ayant ment de la des services fait entourant le contrats, en tant "Committee célèbre Economic sous le d'équipes et centre polyva- Evaluation Staff" indirectement, par est par le exemple, la naturellement d'intérêt direc- ou au Départe- consultatifs, privés Development", dont forme soit soit intervenus, "Program équipe du Budget), Adjoint qu'organismes Association" Planning la (dont sont à la Rand Corporation classes" Directeur for de conseil, administratifs "leurs Défense et d'étude "National la planification générale. Les La clé latifs. des selon objectifs un plan présente tissements et ans cinq étayés large qui et programmes mesure en est documents le par de dépenses physique ou monétaire en recherche évalue de leurs document seront Ceux-ci comporteront incertitudes de leur introduits devant être dans dressés au minimum des en inves- qui les financier valeur juridique le budget annuel et des de leurs à celle comparée évaluations très en fonction affectent, l'exercice sont à contenu auront dès de une période recommandés efficacité Ces documents alternatifs... sur analytique programmes et appropriée, ce plan en qui, de réalisation développement, et physique les avantages, et récapitu- Plan" degré pluriannuellement, des sous-jacentes, le mesure Ce programme et and Financial objectifs, de fonctionnement, dissèque de documents nombre "Program un "Program Mémorandum", où ils Congrès. un certain une unité au minimum. par hypothèses coûts de voûte une nomenclature adoptant le confectionnent Départements d'autres dans approuvés 1967-68, de 1969 à 1973. par les la 21. Mais comme la les ressources leurs et doit Ce problème niques. la plus façon d'une ceux-ci part en fonction des s'insèrent dans organique. Un budget la reconstitué se situe le tion pose ces sont c'est-à-dire dans plus plus la de la la est être peut niveau auquel la que concerné ils classification il le évident cette nouvelle approche terme ; dans si transposi- haut placé par contre, suite ; mais dans et procédure P.P.B.S. appropriés jusqu'aux transfert Elle a, pour lui permettant une base de ces apportait pour opéra- n'est nos pas les budgets ce faire, antérieurs de mieux l'élaboration depuis a pratiqués au moment systématique de forfaitaire. éclairer de budgets de définir lui le nombre en budgets proches, américaine la plus de conversion l'extrapolation plus "à froid", certain nomenclatures pour l'administration intensive et d'un à ce niveau exercices expérimentation s'effectue qu'elle les les la par à une répartition procéder à ces Mais examinerons aux années et alors en objectifs, rétrospective descendre considérable économiques est redoutables transposition livre décade. P.P.B.S., à long plus spécialisées, la plus plantation travail d'autant faut on se façon il soit programmes part répartitif, que programmes que nous la on doit automatique d'une quel que d'autre reprend nature l'échelon que des relatifs Il fonctionnels. En France, mieux certains organiques, les par mais administratif ; problèmes budgets qui regroupements, de l'éclatement problèmes tions par et puisque, administrative. La procédure des étant organique de la leurs analytiques poursuivent, orga- s'effectuer de programmes études administrative de crédits, en budgets doit gestionnaires leurs qu'ils d'autant structure dans structure relais s'effectue la des contrôler pour P.P.B.S. budgets allouer pour transferts de nomenclatures au niveau objectifs aisément ses transposer éclatent à des procéder de transfert simple indispensable de l'administration, services éventuellement Département reste organique aux différents activités, chaque - classification de de l'im- accompli en budgets dominer sa de plans budgets en fonction d'indicateurs en outre un système de référence. un 22. "In c'est-à-dire vivo", de l'éclatement nique mais ardus ; étant objectifs B- elle Le P.P.B.S. saints de plus modernes Le principe prévoit . et des charges de l'Etat". qui riorisés" dans programmes passée Le principe les . choix qui sont recettes un document on le et budgétaires, des unique actes et que "toutes financiers fondu dans de l'Etat dépassant : de Finances des P.P.B.S. ces sont choix le Les "inté- annuelle- en cours. dépenses doivent une perspective dans de réalisations politique les annuelle- concernent En révisant des ressour- concertées. politique puisque de la tran- se déploie qui d'objectifs. des modifications de l'unité prévoit loi un budget cette en fonction corrige en les une programmation valorisent "porteurs" présentations l'ensemble nationale et et les ce budget, l'année En votant les "la civile, sacro- principes progressivement ainsi : une politique expriment et année chaque une planification dans à son compte s'énonce l'annualité, classique : sont qui reprend pour objectifs ment les autorise, selon des des budgétaire budgétaire, régulièrement et temps financière l'équilibre de l'annualité on "actualise" problèmes la hiérarchie naturelle, présentation financier en plus ment, des nouvelle et Le P.P.B.S. gressés ? ces cette public des parfois tech- financière de l'orthodoxie du droit la P.P.B.S., en cours. aux projets l'universalité l'unité, de façon l'orthodoxie principes pose programmes s'effectue dans Qu'advient-il grands des adaptée et de la procédure au cours et figurer toutes dans commune de prévision", 23. On connaît l'émiettement sentation du budget tratifs qui étroit trop de l'Etat certes(l), et compromis avec au budget, P.P.B. est par toutes unique, les document coup nature le Budget général, juxtaposés de l'unité. règle de décision recettes et et Cette du Parlement Budget des aboutissant la les trois loi aisé- apprécier grandes Elle "règle recettes lignes". est une sont Ce principe affectation La méillustra- recouvre la pratique dangereuse de comptes. interdit de compensation : des aussi la de budgets des dépenses, à un compte imputées de finance annuelle catégories brut" de l'ensemble dépenses excluant du produit en soldes l'exécution les à une actuelle, unique assurant recettes, les d'oeil homogène de l'unité. et Général". un éclairage on puisse SAY, "dont ou encore toutes diffuse architectonique. dépenses de non-affectation A l'heure d'un de ce principe recettes intitulé ordinaires à Léon de l'universalité, des cadre de prévision séparés pouvoir objectifs cher saisir contractions entre "l'ensemble (1) lumière,des et excellence Le principe les la l'ordonnance par le empêche budget Ces documents, la enfreignant le la même efficacité. "ce monument" thodologie du Trésor. adminis- en France, tripartite : à des mécanismes d'organisation le P.P.B.S., tion toutefois et en éludant Actuellement structure spéciaux de documents de s'exercer ment comptes une La pré- années. financiers organiques budgétaires. selon répondent multiplication Dans nécessités institutions annexes dernières vingt en démembrements à des se fractionne budgets à des s'effiloche répondent des des budgétaire règle extra- recettes. regroupe dans un 24. Ces exceptions favorisent de la gestion pourtant l'application économique aux services Le P.P.B.S. à son compte la fameuse publics. prendrait-il érection de la statue de M. de CHASSELOUP-LAUBAT dont le bronze avait été de la Marine des vieux canons des impunément extrait par le Ministère arsenaux ? si cette érection desservait un objectif. Certainement, Le P.P.B.S. ne s'arrête il la pas à la notion de gestion économique ; remet continuellement en cause en exigeant de programmes la recherche alternatifs de mieux non qui seraient généraux ou susceptibles en ensembles de proLes programmes s'articulent répondre aux objectifs. grammes qui peuvent être soudainement supplantés par un autre ensemble. Dans cet esprit les "cristallisations" sont impossibles. budgétaires plus Les "caisses noires" se désagrègent les mailles d'une grille constituent penses et des recettes. Le principe à l'épreuve qui filtrent des objectifs ; l'ensemble de l'universalité est ceux-ci des dé- ainsi retrouvé. Le principe de l'équilibre est la règle d'or des finances budgétaire De même que "la ménagère qui va au marché ne peut publiques classiques. n'a dans son sac" (1), l'Etat le doit égaliser dépenser plus qu'elle montant total de ses dépenses, Cette au montant global de ses recettes. doctrine eut un caractère - "1965, budget sacré jusqu'à la première guerre mondiale ! t en équilibre, de ce que c'est je pense l'essentiel la de nos débats. Ce sera, je crois, l'opinion publique retiendra de notre financière 1965 occupera dans l'histoire place que l'année était alors résorbée pays" (2). L'impasse par le plan de stabilisation. (1) Allocution radio-diffusée en 1934 du Président du Conseil, Gaston DOUMERGUE. (2) Séance du 1er Octobre 1964, J.O. Débats p. 3186 - GISCARD D'ESTAING. . La notion au plan économique Le P.P.B.S. l'ensemble Cette général projette de la vie confrontation l'orthodoxie très en effet d'équilibre cartésienne. financière cet 25. s'est sous un angle dans équilibre économique du P.P.B.S. nous transposée et avec montre sociale les que du plan dynamique le long et non plus et terme financier purement statique. l'étend à de la nation. quatre grands le P.P.B.S. principes répond à une de démarche 26. L'APPROCHE STRATEGIQUE DE LA POLITIQUE ECONOMIQUEET SOCIALE 3. se définit La stratégie structure des programmes à dresser les lignes le future les long leur en fonction formance dans été ne peuvent être de toute si dans leur dans situent dans sont des concepts plan des finalités. dans tifs généraux ques sont sont d'ordre de nature besoins" tent de tensions. tifs poursuivis des se hiérarchisent Il les des et des par entre et qui, de vocabulaire sens qui objectifs, des ro'ets la per- parenthèses administratives Nous donnerons sociale dont programmes mettre faut consiste programmes réalisation véritable abstraits qui n'ont par conséquent pas doit important d'abord une apparaissant défi- par politique, à des répondant missions connaissance la s'arti- que les moins concepts etc... Les objec- objectifs techni- ou fonctions, tandis se implicite en sous-catégories subdiviser et Ils excellence. par On en a une finalités que vocations, et de la le P.P.B.S. : ou non les des Elle l'appréhension leur problème leur termes, associée. rationnelle précis. par le plan tels abstraits, être veut On peut dans talissent qu'un articulation le ou explicite. - "les évidence de ces objectifs" culant dans planification secours. et économique projets les structures d'aucun l'on succincte - "les se déploie d'une objectifs politique, les aux besoins, en vue élucidé, suite de la vie stratégique nous apparaît nition logiquement des moyens, qui s'enchaînent de buts. est traduite en termes une approche être est s'élaborent confrontation des reconnaissance leur de force La stratégie aménagées Il qui desquelles regroupent. dans la par opérationnelle ; sont des Ils en vue univers notions subjectives se définissent de leur et notamment par de besoins en se diversifiant ; qui leur rapport Face satisfaction. sont Ils potentielles. aux objec- aux objectifs associés. résul- se cris- Les besoins 27. - "les moyens" assez des avoir peuvent car abstrait, ils de propulsion. en fonction dans regroupent des Ainsi de leur les que ensembles objectifs, dans généralité un plan un caractère P.P.B. l'esprit Un moyen peut communes. caractéristiques tème encore d'éléments être par les moyens faisant présentant un sys- exemple sont suite classés au plan des finalités ; - "les au contraire projets" circonscrites a priori des pas limitée, puisqu'ils route se rapporte comme une inclut tous entité Le but d'un des brutales dépenses qu'ils Les buts (nombre et dimension aussi bien l'élar- ou que du fameux ou à une l'aména- Corridor série ou activités. projets recherche Il entretien. d'activités, ou administra- budgétaire les Les efforts justifient, buts le volume traduisent indique la performance certain programme est essentiel et développement, est assuré sont pas les par mesures de la production les objectifs social est un par droit de cité physiques traduit de façon de réduire les dans pas la des l'activité opératoire. le sta- de lycées ou procédure en fonction aux objectifs rapport face programme que d'autoroutes, ne s'expriment accomplis mais d'un de se souvenir de kilomètres n'ont construits...) car que Il handicapés. P.P.B.S., titre la de programme ; à un objectif. desservent. connurbation de dépenses : types qui d'hôpitaux spécifiées du Concorde, ou non plusieurs un repère tistiques concernent opérationnelle, est nombre dont temps, à une activité fonctionnement gestionnaire but" le parfaitement construction regroupe les investissement, - "le dans de la vaste Un programme tive. la que tâches Etats-Unis ; programme" considérée Il et d'une Nord-Est - "le l'espace en transports gement des dans n'est gissement sont des qu'ils objectifs, d'une au même industrie. 28. La stratégie n'est pas en a codifié les principes. et encore industrielle sous forme contre tenu la "des ouvriers et a systématisé international il s'exerce (organismes c'est agricoles) ; les s'agit de jeu de paix, politique de pression groupes de simu- compte professionnels la politique contreparties". est un plan des l'appréhension programmes A- des la La exercices les même en temps national, de marché récente. plus elle A l'échelon A l'échelon syndicats La stratégie par et non exclusivement, de l'influence patronaux, nettement d'entreprise", en 1818 "Von Krieg" à l'économie a favorisé commerciale de décisions. nature. est publique de "jeux mais principalement, son application Mais et de prise processus CLAUSEWITZ dans d'hier. à l'économie plus stratégie lation née qui des la Elle seule mettre taire clé auquel Une mauvaise évidemment se réduirait alors la par ces d'une part des structure objectifs. la de la phase conceptuelle du système P.P.B.S. compilation statistique considérable à Elle dépasse nous limitons définition n'insuffle vers cerner objectifs justifie nous part en convergeant de voûte en oeuvre. allons que nous d'autre objectifs, se ramifient L'appréhension C'est d'ensemble en outre le cadre budgé- ici. des objectifs aucune vitalité à une largement fonctionnalisation rend le travail initule à l'Administration ; supplémentaire. et le P.P.B.S, 29. Les techniciens les objectifs de la politique eu de nombreuses par tentatives préconisées par des en application leur récemment plus de la exploration de reconstitution a cherché taux titution technologiques à partir des chaque Les été les est recherches dans le CEPREL (2) couple en déga- de l'Etat nationaux variables- huit trente-sept de subs- et d'objectifs du V° Plan ; les objectifs préférentiels de composantes le plus lement car certains et particuliers existant dans "rapport social" perceptible souvent la leur dépend indicateurs l'ensemble des des DUNOD, 1961 (14). Centre Long Termes, d'Etude dirigé d'autre à des avec Mais On dégage sont appartiennent GORHAMpropose "Techniques et besoins expression besoins. diffuse. Société. TINBERGEN : CEPREL : des de façon Les Le principal objectifs. faciles. en fonction nationales". perçus, des de solutions de l'économie domaines aux principaux d'exploration se conçoivent objectifs de préoccupation "(2) parmi de se contenter s'expriment (1) récemment chaque mises Les méthodes les de préférence préparatoires du P.P.B.S. applications danger tion fonction choisis été esquisse. stimulent Les travaux ont objectifs existants : entre ont collectif. d'induire de substitution marginaux enquêtes KIRSCHEN et MORISSENS (27) se proposent la premières, et et économique, de bien-être de documents à expliciter les geant par fonction indirecte à partir globaux en interviews de la politique responsables collectives préférences . Les ou indirecte. consistent y a Il (1). des directe FRISCH, Ragnar de formaliser entrepris ou fermées ouvertes de définition de reconstitution méthodes auprès d'économies multiples ont économique la sociaux des part groupes du degré les besoins "zones inéga- de popula- de ségrégation d'un publication rendant appropriés besoins. modernes de la politique de la Prospection par le professeur économique" Economique J. BENARD. à Moyen 30. Les objectifs l'éducation ensuite des masses, ces étayer contre aussi apparaissent le sistance que l'on Certains secteurs ticulièrement fin par de la vie les faut "lutter de sub- l'autonomie du revenu. et économique Ainsi il opératoires ; accroître exemple développer Mais etc... de définitions en fonction mesurera sentiments : à la pauvreté, à l'aide c'est en missions. naturelle mettre concepts paupérisme", comme de nobles missions sociale de façon s'organisent de la côtière garde sont par- claires : - recherche et des sauvetage sinistrés, - guidage du trafic maritime, - opérations de police... De même, a déjà le Département de la Défense un certain dégagé nombre d'objectifs - forces stratégiques de dissuasion, - forces continentales de défense - forces de réserve - assistance Dans le au moindre domaines des Transports coût, avec à l'aménagement participe garde dans son P.P.B.S. à des missions : répondant aérienne, nationale, militaire... d'autres Service et aux Etats-Unis aussi on distingue doit aisément assurer la des satisfaction le maximum de vitesse du territoire à une politique et fonctions : à des modes de redistribution et par de la de sécurité ; de vie plus des exemple demande il contribue humains ; revenus, etc... il 31. des L'appréhension dans le concret situe ; puis tualise peu différents à peu ces mais indépendants ; signification des plan besoins en sachant car étape, ils à la nomenclature construction en les faire ces des des des remises besoins ne constituent donnant Cette "ouvert". être testée morceaux", "par ils auxquels censés sont on s'assure de ainsi Le risque qui des le des système un secteur pour satis- permanentes méthodes soient artificiels existants. la finalités P.P.B.S. de ces objectifs par et dont aux activités qu'à devrait Nous normatif. spatial de développement, aussi des (programme de tout activités techniques la procédure à caractère existe il inductive, programmes on conçoit en question objectifs l'ensemble doit objectifs besoins objectifs Mais acceptées ; social. les se repose favorables, un caractère le de "ouverts" concepts dans univers grand une prennent à peu peu arrêtés du P.P.B.S. ; aux grands focalisent en aval. situées et soient les généralisés, ainsi plus d'exploration des en particulier apportent alors méthode d'explicitation implicitement bées des en faisant à cette Parallèlement qui des objectifs concepts respective. adéquation exemple) essence l'univers c'est-à-dire procédures objectifs associée des dans projetant pensons par budgétaire progressive répondre, leur sont qui sont le les que des opératoire à embrasser on se auxquels on intellec- On s'élève sociale. de façon finalités, possible, qu'une et des de synthèse, qu'ils caractère leur secteur des missions, dégager à mesure de chaque niveaux et jusqu'à perdent politique les d'épuration et au sein fonctions, selon objectifs au fur collectifs objectifs des services, un mécanisme par d'abord s'opère l'investigation par des vocations objectifs les retom- se trouvent qui suite de circonstances de la Société d'ailleurs du développement "court-circuit" ou incompatibles jusqu' favoriser économique serait et d'engendrer par rapport à 32. C'est toute pourquoi ' l'échec et l'action avec objectifs qui et la être appréhendés leur cohérence aura été C'est quand défriché et par de la ne peuvent par la fois effective, l'élan techniques extrêmement sceptiques sur en une les là utilisée auteurs ments défaut, complexes. C'est inductive générales principaux, méthode à mélanger de politique le et de la émanant d'autres objectifs économique. textes et à des des (36) des qui par consistant à travers objectifs rapports en cours ; contraintes, problèmes américaines, législation, mais être sommes assez nous des Transports exhaustive répondre, ne pourrait méthodes officiels l'ana- certain d'un ne sauraient poserait des que se trouveraient pourquoi d'identification systématique des Service struc- d'une partir postulée, de certaines objectifs d'ité- telle ils et et des méthodes organismes auxquels faisant par des mécanismes qu'à fonctionnalisation l'utilisation directives d'une abstraits trop doivent champ des typologique, les abstraits l'instauration utilisées sinon moteur démarche tiques être le En particulier d'analyse et concernent, qu'ils pour société. puissantes d'objectifs celle nécessaire condition dotés structuré concrets, objectifs a posteriori d'intellectualisation, services propres moins les stade, examinée assez les a ses généraux sera degré exemple A chaque échelon demande plus par une une objectifs à sur chaque objectifs reconnus factorielle, encore des être vouée insister niveau et multidécisionnelle lyse dans des serait collectivité...) chaque dans collectivité. elle conduire ; état - s'insèrent qui totalement statistiques et ministère - eux-mêmes pour ration. la doit qui doit objectifs Nous voudrions d'investigation appropriée ; s'imbriquent ture réfléchie spécifiques, valables de quoi le P.P.B.S. département - une méthode - tout elle, concertée (service - faute une axiomatique, par systématisée des d'appréhension procédure il a conduit et à des polis'agit les instru- 33. L'élaboration tions et des a une valeur dialogues, des La reconnaissance condition elle si objectifs, nécessaire bien généraux la conduite, et pédagogique objectifs pour est par une est responsables et décentralisation certaine. civique les concerta- par l'autonomie de leurs services. Cette phase va suivre définissant l'ensemble de façon plus tranchée séparation niveau en fonction les deux B- est dans la qu'à qui logiquement des finalités le faveur et ils Mais de sorte qu'il pénêtre de certains ceux-ci ces leur relais cristallisent leurs organisent disposent. qui des moyens, plan de programmes ; aux autres, finalités plans : L'objectif tègre uns dont constructive Le plan diffuse objectifs propres phase programmes objectifs. ou moins des moyens les des de la mal des gestionnaires leurs subordonnent structure n'apparaissant les administratifs, à leur la vers convergent en effet se distingue conceptuelle programmes se gestionnaires y a interférence entre et moyens. un message se transmet qui au gestionnaire, l'in- qui à son programme. La structure des programmes La structure des programmes d'exploration des Les objectifs débouchent qui constituent de remonter la des d'autant a été objectifs dans structure projets est conduite le concret des moins'complexe de façon selon programmes ; aux objectifs qu'ils des que la phase réaliste. lignes celles-ci desservent. de force permettent 34. A ce stade de la culant différents les Nous procédons nous eux, d'abord étapes, en nous en termes traduction entre plans en deux ensuite général, une réflexion, paraît arti(1). indispensable en figurant à des reportant de graphes, un diagramme graphes très aux appropriés types de budgets. le Sur de la vie au niveau structure forces potentielles et différents et sous-tend Une telle tion la (21). et besoins le (sur par qui car le structures : émanent des diversifiées traduit les éclaire l'action : concret ; les calque). : d'activité a été le les focalisent objectifs Cette réalisent. struc- elle achemine vers l'abstrait. également adoptée dans la Centre sont objectifs d'information structure dans les deux activités un processus Cette et répondent cristallisés des engendrent réflexion, présentation de la Recherche des Armées, engendrent d'impulsions plans activités, élevé simultanément, les leurs Les besoins des ascendante justifient par de responsables nombre du pays. responsables. structure ture plus qui y a projection - une (1) le qui, descendante : satisfaisant il un certain sociale du développement confrontés - une et économique aux besoins les 2 s'échelonnent diagramme de Prospective et programma- d'Evaluation .......... mil DIAGRAMME 2 -0 30 00 m en M . t! besoins 1 1 . m i < m m / / \ À " \ ! 0 z \ 1/ , gestionnaires de programmes o _ z- n » z 0 O PROJETS ET ACTIVITES // \\ \v // gestionnaires ACTIONS de ELEMENTAIRES recherche DE RECHERCHE » -t 0 z 36. Il serait aussi être peut car général, sion (diagramme en particulier, est infiniment et actions très 6), emboîtement des par la nature et "in éclatement fois et précèdent, des unes activités peut les entre autres ; recherche en cours. ou projets existant cas) en conclu- dans de la domaine objectifs leur reconnaissance en effet s'inspirer (A.E.R.) ; l'autre la que subordination abstracto" assimilation à la le montrerons de (1). éclatement techniques, des un diagramme graphes les le choses, de recherche également responsable, structures la parenté opposant l'un (dans des des par comme nous que celui large similaires par ture y a, en les délicate Nous pensons les il élémentaires méthodes pas en fait, plus Nous soulignons de traduire maladroit des plus mais la généraux et compatibles en fonction programmes des avec P.P.B. procédure ceux qui un implique selon objectifs de chaque en objectifs plus opérationnels ne s'opère objectifs y a au niveau qu'il objectifs contraire, qu'au des la struc- ascendante. Le diagramme 3 traduit ces conceptions h le budget graphes, opposant répartitif La structure chaque budgets descendante des niveau éléments de moyens dépenses est selon se partageant la plus en termes budgétaires au budget agrégatif. coutumière : ainsi complémentaires ; des conceptions jusqu'à alimenter elle les assemble les services de flux les à des s'organisent organiques, des par plus spé- cialisés. (1) On peut consulter d'Erich JANTSCH-OCDE - d'investigation sur la prévision Paris exploratoire technologique 1967 ; et l'auteur normative. l'ouvrage oppose les méthodes 37. La structure P.P.B.S. dont ascendante ou du C.P.E. est l'objet comme des courants Les de dépenses faire de la fonction dualité la c'est la alors dans échelon les unités les des indépendants. plus petites à chaque de dresser collective graphes associés les relatifs permettent relative sur objectif : lé profil ou par "révélée", aux besoins. avons deux graphes les en graphe en mêmes gestionnaires ; de la que s'effectuera fonctionnel fictivement rassemblés façon la simple plus organique par applica- bijectives. A chaque total Les des du Ces méthodes en objectifs budgets que nous du graphe transposition tions de bien-être concerner à leur les celle sont niveau finalement ou d'utilité intermédiaires peuvent apparaissent choix, relative, de préférence éléments les à partir au sommet fonction à l'abstrait. A chaque s'agrègent c'est puisque du concret émergent de façon exprimés lignes qui apparaître ceux-ci, Les conduisant contre-nature. concurrents, flux novatrice plus de rationaliser éléments pour est niveau des dépenses noeuds Les noeuds un projet de noeuds. de réalisation vitesse accrue "but" sur la contrainte concernent des peut rassembler plusieurs projet objectifs du projet un parcours des représentent ou une activité A chaque pouvant exemple, déterminé...). s'exerce. ou des noeuds. nombre services effectives. de projets se concrétiser dessert. éléments Les dépenses éléments on associera qu'il (par services les le fonctionnels, budgétaire justifient appropriées graphe et organiques graphes graphe du ou des le deux le même et en unités du deuxième d'activités, ce repère reste un service mesurés ensemble les du premier de services, rendus dans une mesure Nous avons de morts par ou un du degré appelé évités, DIAGRAMME 3 GRAPHE FONCTIONNEL GRAPHE ORGANIQUE (GENERAL) Budget répartitif Budget E-1 E LJ Ll E + H ÉÉ H (ABSTRAIT) JOBJECTIFS RESSOURCES E) agrégatif 0 // tt \ \ / t \ \\ \ < < f H ts1 x Û \/ // * o ? a a o 0 0 o ü a a a a a ?' cm L (SPECIALISE) (CONCRET) 39. Les dans programmes un élément possibles ; indicés retenus des différente de développement, et les Tout des gement doivent appel cette domaine sont des fois, règles en particulier à des telle chiffres. des la que et des des deux niveaux cheminements de et de recherche très des d'entretien... responsables des programmes nomenclatures des chemine- mais à des faisant différentes techniques à soumettre les préparés confrontant et admises, à l'élaboration respecter les du experts et même à réviser doit l'arran- systématiques généralement contribuent ordonnancement des DELPHI consistant technique opinions et sélection procédures soigneusement simples du Budget la l'exploration que à approfondir · ou d'abstraction les par dépenses Aux Etats-Unis, questionnaires leur La Direction miste, entre suite dépenses objectifs, ainsi non plus antérieures. clature dépenses : des selon progressivement ralisation la indiquer d'investissement, conduits informations D'autres (1) des concerné. des obligeant mations la nature du graphe être employées, avec cheminements segmentation c'est programmes, on peut reconnaissance d'activité aux experts une les séparément. éléments ments est objectifs dépenses cumuler comme la des sont graphe (1). le graphe couleur l'autre de programme La nomenclature niveaux. Dans et l'un leurs des degrés les esti- graphes ; de géné- éléments. recommandait aux Etats-Unis à trois usuelles degrés. ayant Cela semble généralement une nomenbien six opti- 40. Mais de toute d'une structure n'est pas les certaine le des rencie selon sière et l'aire et appropriés, par et l'automobile qui routiers ; de développement, étant font à des dépenses il précisées, des programmes ont à caractère analytique et sauvegarder un certain pragmatisme. rapportant se rapportant se référer opéra- en conséquence, de contrôle à des radio et de dépenses d'investissement ou d'entretien. des problèmes diffi- en fonction des objectifs. Les nombre de méthodes au point ou sinon préparatoires programmes de croi- intervient à extraire à un objectif, aux études mis de soit sous-ensembles appel le de sécurité de mouvements un certain forfaitaire, presqu'inévitablement de façon à des services se diffé- en fonction programmes ceux-ci américains projets leurs et un certain de transport, les par du de mouvement, type lors de fonctionnement dépenses d'éclatement les logique un graphe l'objectif deux modes définissent par disposés concerne assurés techniciens quer avons météorologiques, de secours Ces structures ciles toujours compromettre en effet le interurbain, réalisés services à des les transocéanique tionnels bien la s'ordonnent desservie, L'exemple et dont de ne pas ce service de généralité. soit recherche s'agit réflexions de ce graphe nous etc... ; l'avion, services Le long géographique d'approche, à savoir : afin ces illustrons caractéristiques ; mode de transport, de trafics cheminements en pointillé nous 4, transports. de niveaux degré certains il figée ; pas à venir. nombre leur et resteront diagramme service n'est structure ouverte, possibilités Dans la façon alternatifs Ces méthodes les conduisent éléments à justifier et afin à dissése irréductibles leur ventilation aux avant-projets, susceptibles de en et à de performances 41. et similaires plus ou d'objectifs, desservir peut au mieux des auxquels répondraient seraient moins selon les un objectifs Par la commerciaux séparés de distribution leurs le gardées, proportions moins routier un même projet alternatifs projets concernent ils exemple touristiques, des toutes où mesure seul. objectifs rentables ; d'éclater, permet la dans "purs" et de défense qui au total coûts respectifs commun programme désignés. DIAGRAMME 4 DE TRANSPORTS D'UN SERVICE GRAPHE P.P.B.S. Objectif sécur é Aire géographique Type de mouvement . Mode (1) de interurbaine transocéanique r approche Î croisière -- ____ transport aérien (avions commerciaux) transport par routes (automobiles) transport service de services secours (pode la lice route) Sous-ensembles opérationnels (gardecôte) t contrôles routiers Opérations élémentaires Réseau radio (aéroport) service météo t fi mesures baromé- implantation d'émetteurs et de triques récepteurs (1) Les types couleur au-dessous de différente. de peuvent dépenses laquelle La ligne se être figurés pointillée situent les par des indique la gestionnaires cheminements limite de supérieure des:programmes. 42. de cette Au terme graphes ascendant répartitif et niques est ces à la propice les que d'une par le haut tives Mais situés la tionner logique plan déduisant plus objectifs. ce prix. les une est la probable à l'autre ne peut trame dans les des intermédiaires que excessivement bijec- applications se déve- de nomenclature transferts sommets s'effectuer étant les faveur délicats passages commodément que la se réorgani- au niveau de base est auxquels se trouvent de programmes. de la ses le vote construction, de dépenses tangibles administratives pratiquement aux échelons avec structures qui Il s'accomplir qu'à espérer les se qu'à puissent pas orga- fonctionnel dépenses. ne peut-on grandement le bas, des plutôt et se réaliser descendants biunivocité de budget, types L'aspect nature deux de dépenses plans ne peut par et faciliterait gestionnaires le d'autant il davantage les Selon non par graphe lopperont des et d'un Mais à une autre nomenclature touffue. s'en Ceci graphes. et ascendants à favoriser les deux fonctionnels esprits que ensuite qui du P.P.B.S. de façon normal organique de graphe. Les de classifications. types cheminements le même type deux serait programmation, de l'application des deux une nomenclature exclu sent il des conséquent évident. paraît et par des complémentaire l'aspect et descendant, agrégatif, selon travers sur et s'équilibrent, présentent schématique, analyse pour le plan fonctionnel, problèmes le La fonctionnalisation du budget législateur de dépenses importants spécifiques, qu'ils du budget d'abord doit n'est sont sanc- organique et certes, éclairés effective par qu'à ' 43. 4. L'ANALYSE DES PROGRAMMES Cette Elle et cation des notamment élaboration vastes à des Cet à envisager obligeant segments par segments, mes qui seront peut à fait réseau et services administratifs, dicapés : handicapés ciales ..., programmes "éducatifs", des qui et vers leur sont des programmes objectifs associés. les plus et terrain de program- d'un des aider l'on programmes d'assistance services : les hanra- associe des d'éducation ; avec des en espèces, luttent généraux l'audace discriminations aux emplois et le construction On veut par et un acheminement décentralisation à des de subsistance des par la une pas catégories en cause orga- alternative, ainsi à des projets favoriser peut familiales..., relatifs d'autres On défriche etc... handicapés programmes à l'autonomie besoins la facultés, charges avec n'avait on se propose professionnelle tous des les par remises finalement hôpitaux, social ainsi suite exemple, adopte d'environnement On progresse la par des aucune que tactique. de services corps l'on projets de programmes l'on ensuite pourvoient des de la dans systématique, d'éléments de réadaptation on assemble est intuition. par handicapés insérés à sa seule différent : routier, sont domaine cril'allo- justifient ou le ne négligeant à évaluer être le en coordination qu'il aux objectifs. de certains qui service, qui dynamique, et en se fiant d'imaginer tout parce extrêmement programmation le par élevés plus acheminement, C'est pertinente. de projets échelons usuels, économiques plus relatif en fonction cheminements du graphe, échelon correspondant, nismes. les la ascendant du graphe long de critères ressources y a à chaque plus le à sélectionner consiste tères, Il se déploie analyse contre en râtissant programmes qui la pauvreté. l'univers . A- de l'analyse - Les modalités Différentes chaque modalités les en unité et critères est le classement est le ratio d'un De façon pour la taux de rentabilité brut de l'année n années B(n) le nombre de projets t), a le I + des d'évaluation mar- commode de se reutilisés concise initial, B(t) recettes le bénéfice les = actualisés, taux marginal, les une de son efficacité de façon entre social la mise usuel bénéfices de rentabilité d'actualisation, B(t) 1 par économiques d'investissement : t (différence taux évitées par critères existe sur programme économique le repérer rappelons-en est : n L de morts il Quand on dispose de l'investissement de l'année d'un confrontés un critère exemple particulièrement taux moyen, coût est classique immédiat ; le il coûts (calculés sont de choix ; un critère on peut indirects etc... par bénéfice/coût. générale sélection rentabilité Si 1 est projets : en unité (calculés et critères (somme des par projet à la batterie porter directs de systématique avantages d'actualisation, de ce programme) ; avantages ginale. coûts des évitée l'approche les de certains divisée période en application fice mort par les taux de classement coût certaine des les en fonction articulés d'elles et bénéfices critères jalonnent d'analyse monétaire), des Les Dans chacune projet. physique), 44. e Rt et de définitions : Dt le bénéles actualisé dépenses sur 45. si j est le (eJ = 1+ d'actualisation taux le bénéfice a), continu, sur actualisé au taux équivalent annuel de 0 à t est : la période t _B=- Le taux V t(i ===1 et taux (1 + m) échelon, alternatif s'insère et les projets rentabilité. Il il favorise P.P.B.S. si cette se trouve remette un projet quotient des il nets avantages la indique date du projet. seule que le de l'investissement ; coût départagent la procédure natifs, le de réalisation de leur est immédiat n par Ces critères par : m, par : marginal, de rentabilité optimale se définit (r) _. de rentabilité de l'instant juger moyen B(t) t = 1 Le taux dt B(t) de rentabilité n I- r + le e- it 0 en cause isolé. est ne peut un stade le programme de remarquer important de projets la confrontation comparaison toujours ou permettent alternatifs général, que alter- à un certain s'exercer supérieur, de où un programme dans 1"lequel ' 46. B- coût - L'analyse C'est Efficacité la plus l'approche choisir des projets, qui leur et sont B; ces Cette les donnent précise, à 90 % dans sont de base par mais (2) ; beaucoup d'années plus d'espérance ou missile ces niveaux nombre généraux, A s'exprimer d'une (les précis avion portée d'une base concerner aussi d'années cible projets à longue à partir peuvent des d'efficacité destruction lancé coûts s'exprime peuvent de temps d'armes, les portés ressources niveaux la (II), de réalisation objectifs exemple systèmes de lancement, donnée) objectifs des sont prévus deux des un intervalle alors et (I) rappelons-le, degrés Fixons-nous projets. (1) programmes) efficacité, d'ana- modalités efficacité, fonction des les extrêmement terrestre nombre buts trois en abscisse leur de réalisation alternatifs servant le même objectif ; niceaux déterminée deux (ou projets consacrées. par de façon des et évaluer pour simple 1, ci-dessous, figure en ordonnée les objectifs la deux ou non en "buts" ; : sur confrontant desservant et la plus un programme. Nous schématisons lyse et classique d'éducation, de vie... ' U GRAPHIQUE 1 ° a .----------' 1 i 1 , 11 1i 1 ' 1 , , 1 "t(1) Le programme aussi (2) Exemple of bien a un sens des donné par Defense" activités plus Coûts que celui large que des collectif Il comprend projets. FISCHER en annexe de l'ouvrage de projet. au chapitre 4: "The Department de NOVICK, "PROGRAMBUDGETING" (12) 47. a) Choix des ou programmes projets de leur efficacité On voit sur le de (II) est supérieure sionnées choix entre Si les tifs ou les on a les et (II) Sur la figure parce de vie y années supposons est plus on pourra budgétaire, et que les être des amené deux permettant de pourvoir à x et les y sont ou programmes ou programmes projets Au niveau A on préférera au niveau crédits les objec- l'éducation. deux économique ; y a compression et de projets le même objectif. qu'il S'il santé des entre supplémentaires, la entre élevé, plus de ressources de x années est futures concernent (II) de l'échange" d'efficacité donné (1) 1, visent "termes un même montant de l'échange à niveau et (I) programmes Il chances à s'égaliser. (I) la après à modifier (I) B ce sera d'analyse l'étude HITCH : "The des a été préconisé systèmes Economics d'armes. of Defense Le promoteur in the Nuclear à discussion le choix au Département (I) l'in- du programme l'objectif. Ce type dans a des performant Le l'avenir, technique. tendant pendant réalisant du progrès d'efficacité l'éducation verse. sur supputations marginaux l'espérance (II) plus de (I). de dépenses en effet, (II) de nos occa- dépenses que celles importantes dépend marginale les que un niveau d'accroître et mais de susciter différents, . b) Choix de (I) et objectifs : (1) (II) programme projets termes plus A l'efficacité niveau de l'incidence qu'un taux à celle sont et (I) de s'implanter les 1 qu'au graphique de l'incertitude, évident en fonction (II) marginale (II) par et (I) de la Défense en est Charles Age". (6) 48. Dans cette de la "prolongation Au niveau macroéconomique, instruments "objectifs" cette les modèles riables exogènes. Mais de plus en plus supplantés l'échelle les nationale. des Coûts nombre projets, et d'autant il contraintes existe et de l'influence Supposons que sur loppement d'un que la le B par par le exemple, le contrainte l'on inter- qui comme des fixes" ont vaété à d'optimisation P.P.B.S. procédure de multiple idéologiques et morales de politique 1 la courbe abstraction le traduit (I) contraintes les solutions nature, intervenant contrain- économique, du cadre de pression) groupes figure des contraintes des la d'affecter imagine résultant courbe des de prendre et susceptibles contraintes programme, cadre contrainte. des que contraintes "tabous", législatives, sont plus sociologiques, tes dans de réaliser multicritère. l'analyse de contraintes ceci audacieuses ; alors de la L'instauration et quels permettant économique on économique. présentée à l'avance, des modèles par et recherchait à "objectifs exemple ans", plus a été économique modèles par contraintes Un grand comme des de seize celui-ci fixés à la mode avec remettra l'âge ou le de politique ces à réaliser, technique de politique impérativement dans viennent but efficient, JAN TINBERGEN (14) : par les des programme le jusqu'à le plus le sont c) scolarité recherche approfondie a priori on fixe analyse institutionnel etc... (II) faite programme des le déve- contraintes, plus au niveau existantes ; le représente efficient d'efficacité le coût imposé (B'II Blj) représente ce coût nous permet d'évaluer ou du moins segment et conscience de l'intérêt que l'on aurait à lever cette 49. C- de système L'analyse Cette avons est tielle, constitue . de procédures suite que nous et rappelée et reprise Elle complexe très et à de nombreuses sujet leur types d'incertitude d'ordre et appropriée à la gestion des programmes dans interactions, réduction des d'ordre les lequel s'effectue au prix projets ; deux reconnus : l'incertitude sta- au "bruit" qui caractéristiques analogue pro- de l'environnement "réduction" dérivant dûe à l'avenir, l'incertitude parCelle-ci ordinairement stochastique des séquentielle sont et schématique de système". Cette les de projets, "l'analyse en une impact. entachant incertitude formation, générale d'abord d'une tistique dans ordonnée de sélection de façon illustrée consiste produisent projets et d'évaluation une approche grammes. très (1) naturel, l'in- dénature de la nature technique, opérationnel ou conceptuel. Certains facteurs précisé, les tion d'un étant d'éprouver la valeur de projets alternatifs. par tère (1) peu On traite du type on ne peut on utilise tique ; trivial, L'analyse l'objet du programme des méthodes certitudes dont CORPORATION dans les a été appliquée problèmes qui notre favorisent la et réalité les autres de'l'espérance ont peut être appréhension en 1948 par militaires. en fonc-. conséquences stochastique les . de relations ou d'explorer du critère étant ensuite, de simuler étudié techniques qui de système est MONTE CARLO. Pour certaines besoins un ensemble l'incertitude se contenter mais des on développe définis, explicitées, d'hypothèses un modèle constituant ple étant objectifs corps l'univers sélectionnés, par types exemd'in- mathémaun caracdu problème : la RAND 50. - l'analyse tats ' de sensibilité : selon maximum, les valeurs médiane en conséquence le on fait de l'environnement, et ou sur la Y; on peut générale, ces techniques du domaine mutation que QUADE dans sa présentation l'on schéma dans et le et pas de l'analyse 2- "SEARCH" : c'est la reconnaissance contrairement blème posé les données : c'est la sont de ses le passage quatre en donnons sciences n'est les pas à résoudre mais données, exactes pour "inputs" du modèle un pro- autant résolu; du modèle et l'explo- conséquences conséquences blème stratégique, nous des construction sont on estime contexte ; comme type découverte a défini du problème aux bien ration QUADE donne la 5: définition (1) traitements._ par de système la ces de ces a priori. : c'est "INTERPRETATION" : son choix. une meilleure s'opérer "FORMULATION" 4- choisi à réviser de se recycler ; susceptibles diagramme "EXPLANATION" (1), faveur peut n'imaginait sur répercussions apportent à la modification X intuitivement 1- 3- d'une amené ainsi nous étudié, . ses un projet être (valeurs projets, retenus projets résul- interviennent qui l'hypothèse intellectuelle d'alternatives s'enchainant des des principaux changements on examine on teste un projet une véritable le des suite a fortiori : connaissance phases les et de contingence : - l'analyse De façon dans sensibilité aux paramètres classements projet contre attribuées et minimum), la indique les - l'analyse radicale elle replacées leur dans leur adéquation au étudié. de changement de la France radical dans de l'environnement le bloc communiste. pro- 51. DIAGRAMME5 LES PHASES DE L'ANALYSE DE SYSTEME D'APRES QUADE (1) Problem situation --l _________ FORMULATION SEARCH Context Data Assumptions Relationships Objectives Approximations Criteria Alternatives Hypothèses Costs Satisfied? No? _________ ________ '________ EXPLANATION INTERPRETATION Models Nonquantifiables Omitted factors Uncertainties Comparisons Contingencies Cost/effectiveness Conclusions Sensitiveness Yes? Satisfied? Suggested (1) Computations / , Schéma extrait Decisions", QUADE (13). action de l'ouvrage chapitre VIII, de QUADE : "Analysis p. 154, "Methods for Military and Procedures", de ,52. Cette rationnelle peut situations dans ces analyses effectuées et nombre un grand les de l'origine penses de dépenses sont d'autres horizon des et le dont projets risque le dégressifs alourdirait l'évidence, d'une nation, et ils des constatons le quelles sauront les du budget des dé- ratios aboutit qui aux propo- P.P.B.S. de services permettant collectifs que En élargissant dans débouchent été aurait jour, d'autant les mieux le les des faire des faute inéluctable poids il connexes, caducs sous-estimé, mais capacités avec domaines de demain. de l'évidence, soient des ne rende technique chaque notre d'investissement projets l'économie défi le monde de demain, au nôtre. d'actualisation de coûts éluder de leurs privé) que "aspatiaux" ; le progrès le pas aux objec- projets bénéfices, tels d'épuration et qui comme nous ne faut des se tradui- qui secteur son offre confronter de quoi, il les locales, se mêlent que taux élevée plus pro- ou de fonctionnement) constitution de recherche programmes des gestionnaires de leurs de critères "atemporels" pouvons de objectifs. générations nous estimer à la de leurs Les objectifs celui et la procédure programmes, d'investissement de rationaliser la maîtrise des en fonction une phase et les rapportant collectivités C'est à l'administration par de matrices occasionnent, coûts/bénéfices. sitions de classement (coûts (Etat, qu'ils par comme de gestion de responsabilité niveaux projets de la nature coûts, et de système de compilation classant tifs, publique. à des par des méthodes pénétration aux l'accepter dans parfaitement l'économie se greffent grammes phases la faut Opé- s'adapter pour Il sociale. s'intégrant de la Recherche formalisée trop de l'activité et manifestant l'entreprise sent un peu intellectuel P.P.B.S. la philosophie un peu paraître complexes un schéma Sur constitue qui analyse Non seulement faut provoquer responsables valoir qu'ils 53. sur une analyse de système .. du Président JOHNSON, lui qui s'appuient sagesse instinct de canaliser politique, de son administration ? sont Il particulièrement s'agit est à géométrie controverser à juste raison à des alternatives face Canyon" lancer vreté de groupes restent lendemain, de subsistance sociale des à la l'édification par car dont ils les Leur surtout contre opératoire de théorie économique la pau- louables et à accroître la maturité caractère de ne pas se volatilisent pas l'auto- économique est de du "Grand programmes espèces ne B70, ou Skybolt, exemple ne cherchent Il pays. du bombardier mais ou de nations, mais de gaspillage de barrages nucléaires, son fonctionnaires grands construction ou à développer nations. des la ailleurs de risques F 111 B, du missile de populations apparemment, les que louer des à l'échelle variable en eux-mêmes nomie par de grands'programmes, impunément sans se flatte l'intuition évident de surseoir de l'avion Doit-on ainsi dramatiques seulement pas complète. et insuffisamment éclairé. D- de système et L'analyse La gymnastique favoriser peut-elle Peut-elle calcul elle fondée la mise sur pour le principe au point d'une par et la théorie suite sur construire des bases déployés une de l'utilité du calcul de système l'analyse de l'économie sociale dans publique ? le cadre se régulariser ? du P.P.B.S. considérables l'usage par axiomatique en l'étayant efforts "du bien-être" de la méthodologiques économique les bases pourrait fonctions consacre impliquée l'éclosion les figer de laquelle Une des intellectuelle science marginale. social. est de promouvoir et solides, par les le il économistes de l'économie En outre, publique il postule 54. l'économie Pourtant, Les services collectifs de l'économie cateur que constitue ne sont ainsi les ou d'un cet état activités tiative de choses : Les services de l'offre nismes et grands opérant sorte que Sur la vente 4. (3) dans être "vendus" par leur ne peuvent sujets à des et des ces zones marginal Benefits stigmatise vers l'ini- (...) les cas où des indi- intéressants". sens (au de prix indivisivilité ils faire effets services de méca- l'objet externes importants de rendement se traduit of Government technile impossible donnent lieu raisonneà des mono- croissants, par du au niveau la non divisibilité rend Elles budget. aux entrepreneurs collectivement externes), dans au coût DORFMAN : "Measuring p. sont leur de s'engager nécessaire qui à l'utilisation outil, non rentables le marché, souvent consommateur se précipitent d'investissement projets à la marge. poles (1) ils de marché, gouvernements exemple, demande : de l'indi- DORFMAN(1) se caractérisent de la classiques privées le prix qu'un économique. profit. néanmoins ou diséconomies (économies ment ils d'exclusion, que des par sont refusent ne peuvent publics car marché), "Les sont qu'ils le par apparaîtraient alors n'ont entrepreneurs est, investissements le par stimulées où les aux hypothèses pas entreprises Elles service. de l'Etat viduels les attachée non plus pas mal au calcul Les administrations pour la valeur bien se prête ne répondent de marché. caractérise d'un non marchande des déficits. Investments", de 55. ont Ces caractéristiques économistes depuis suscité d'un plus à DUPUIT (1844) remonter tages". Il suffit mesurer le champ d'application dans les tous grammes d'autant plus plus étroit. L'analyse ture part quences dernières dans le secteur Mais plus le et que dans et d'une il citant des modifications part d'induire part des qui part les comme les de cet les modalités des effets analyses "on envi- la fourniconsé- jusqu'aux effets outillage externes se mul- de son évaluaen sus- seconds, ou en provoquant le volume déplacent ou pro- (3) en cours, prix de en remontant pour en service plus ralentissent risque de revenus, d'autre important, un cadre l'évaluation intégral intéressé". d'ana- important d'autre la mise "pro- aux projets à contribution en descendant est projet relatifs son ensemble mises dans appliquée investissement de consommation tion : demande ; d'un suppose compliquent transferts cas coûts aux technique et pour pénétrant air" l'énumération les sources jusqu'aux de l'outillage tiplient, le donnée l'opération d'une de tous de faire la Cependant est a coutume analyse de plein qu'elle des de DORFMAN(2) de cette syphilis". implique dans ainsi, grammes ; sagera la l'ingéniosité technique "coûts-avan- livre récréation valable et avantages le actuel coûts-avantages les de la d'ouvrir de "la contre est tous domaines l'on puisque l'origine maintenant de lutte lyse siècle, (1) et l'imagination et la nature des de la de projets se situent 1844. DUPUIT recherchait . ; (1) DUPUIT : des "Utilité critères des Travaux de décision Publics", la pour construction d'ouvrages de communication . (2) Cité ci-dessus (3) Note de J. ' (3) LAIGROZ sur des investissements par P. MASSE, "Le choix le problème de l'appréciation à la des affectés des production investissements". (10) économique énergies, cité 56. dans toujours leur des il intérêt, plifiées qui d'autant mieux délais faut très recourir comparable, dération le lequel se situent tefois que les car les à la il des dépendent critères le contexte de sélection, tel délimitation d'effets externes : en consi- diffus ignoré. sim- alternatifs de ne prendre délibérément de la et se justifient de projets commun, étant projets Ces règles alors perdent systématiques sélection suffit elles desquels procédures d'étude. d'incidence domaine valeurs coût/bénéfice, domaine servent qu'elles de dimension que à des le restreignent au-delà impératifs dans Notons le que tou- ratio arbitraire du champ les externes d'étude. On distingue types les effets et nologiques les deux "retombées" suscitées de l'avion supersonique construction des industries par des modifications construction Les promoteurs et tant d'un difficile et il investissement n'est pas ou tive, plus (1) PREST et et Ce point admise TURVEY : "Cost avec notion plus par Analysis : desservie. des compte exemple premiers à la production la il mais aussi large résul- de la valeur cohérent, dissociations implicitement Benefit est par de la région intéressons de vue la de revenu, tiennent exemple se traduisent deuxièmes transferts par la recherche non à l'accroissement des pratiquement projets, le commerce nous "Nous compatible moins Les des stimule donné (1). de faire et certains tech- concernent premiers CONCORDEstimule coût-bénéfice seconds : existants" d'avoirs route de l'analyse les ignorent de prix d'une par de l'électronique. privées Les pécuniaires; techniques la la externes effets tranchées, d'utilité procédure a Survey", est collecP.P.B.S. P. 160 (30) 57. les Ainsi études consistant surplus projetée (surplus tenant le des collective ; il comprend entreprises, et le hétérogènes, tels moindre des d'essence, tère retenu tion du surplus addition externes est sont, par moindre est tifs des Cette tel ayant effets algébriques. à fait dans avec compatible le différents Cette service des selon leur importance étendue à des guidera consommation Le cri- l'actualisaune par en compte d'effets d'objectifs de vitesse. définition qu'une à une qui un déplacement transports, et très dûes surplus prise la notion le maximum de sécurité effets de temps. mais des surplus cohérente et limitera Mais des la au il objecrecherche externes. mesure s'est de la vie que celui qui pour à son cpmpte (1) de valeurs de remarquer ordonnés somme les des à une mointre actualisé main- de l'utilité économies gains d'un On définit le agrège des le bénéfice plus qui avec important et généralisé exemple coût, son prix donc tout et de sécurité avantages il des de sa voiture, du prix de la réalisation consommateurs, l'automobiliste, corres- une baisse de DUPUIT). et des de l'opération à la variation des surplus théorie de surplus par suite au sens de l'Etat ; surplus pneus n'est simple le externes La notion correspondant que pour des usure effets à la consommateurs la engendré aux usagers procurés national surplus les procuré sont leur ont en monnaie. au gain qui projet externes tous évaluables à l'origine services effets à chiffrer sont qui pondait des de ces pourtant seul ces tionnelle, THEDIE : économiques", n° la évaluations J. 16. (1). Il en annoblissant "Le prix Revue le choquant coût La procédure sécurité. d'une française et psychologiques a paru dans transparaissait objectif L. ABRAHAMet décisions humaine phénomènes leur vie éthiques, d'estimer d'investissements P.P.B.S. reprend caractère ; humaine de Recherche dans Opéra- les 58. la de la vie préservation routiers les par cher mais exemple, et maladies, la l'allocation objectif. Cette si.mples mesures d'efficacité mort évite de se hasarder Un des le choix tant grande que ce taux été sur les terne du capital). emprunts impôts. terne au projet V° Plan, le le Général vestissements publics ; et du taux soulève jets de durée luer des cière tifs se rapportant ne peut ou économie son sens, être et que spatiale et le seul exemple). multicri.tère l'analyse outil la valable. la dans le taux calcul de comparer d'inl'épargne le choix des pro- on se propose d'éva- (économie générations Cette du préparation à 7 % le quand in- facilitent Mais surtout in- marginal collectivité. s'agit d'in- "valorisent" entre il d'au- capitaux de l'équilibre à d'autres par taux des pour a fixé de la différente, d'actuali- taux en compte quand taux de rendement résulte est de rendement Ces divers prendre inutiles. contribuables au Plan l'on est social En France, global difficultés de vie programmes perd ce taux l'investissement des à et capitaux taux coût taux du budget. unique des les le et du futur De multiples "le auquel Commissariat réel l'éducation taux coûts coûts-bénéfices à long terme - fallacieux. d'actualisation des dépréciation des marchés de programmes, douteuses élevé. de recher- qu'à différents de l'analyse est de choix globale des contre satisfaire en ne se rapportant ECKSTEIN propose à la marge justification pour l'estimation MAC KEAN préconise leurs efficiente plus la publics c'est-à-dire publics", permet élucubrations (taux proposés térêt programmes redoutables d'actualisation : ont de ces on clarifie plus programmes de lutte la des des par programmes marginale dans les desservi des par encore du taux plus sation fois évitée), écueils aussi ressources ce seul par un objectif confrontation des (coût est analyse appliquée finan- aux objec- de 59. Les théoriciens se sont étroitement plus collective la par le à un optimum institutionnelles en jeu, l'optimum "la théorie trop nous la P.P.B.S. avec ne soit cf the (2) possible de procéder "Investment of International Theory cf LIPSEY et of global à la Criteria Welfare LANCASTER : "The Général Economic BENARD : "Conflits Studies" et choix centre" d'optimation, est à moins de ce modèle Economic Theory nette, (3), décentralisées Economics", soit sans seul séparabilité for que la plus être d'un structures modèle d'un Quel formaliser décisions des impliquant (2). publique contraintes sous doit réponse permettant les que l'esprit la que ne nous ECKSTEIN : Review (3) pensons du réel éloigner incompatible (1) nous ordre les que à l'économie économique de second d'utilité On sait (1). d'optimation L'optimum de rattacher et à la notion interdisent un optimum des modèles procédure qu'il de modèles parétien. est débat coûts-bénéfices technique biais le d'élargir de l'environnement "imperfections" l'accès efforcés Development Q.S.E., of Second (4). and 1957 Best" 24 (1956-1957) dans l'élaboration de la politique économique" (4) cf les rabilité exposés de BESSIERE : aux problèmes "Application d'investissement". de la notion de sépa- 60. Mais de toute tous les nomie tout par contraire d'une que KALDOR et relève les du P.P.B.S. d'une mécanismes repris loi ou moins plus Il n'y a là que des - éviter différences que introduits froidement à des outils. de l'homme globale préordonnée l'éco- parétien, L'optimum subordonnent de d'optimation proclame un philosophe pensée et qui de Paul place les fins et le du bien-être positive et de admettent de la société. STREETEN (1) l'auteur ' parmi qui les nous pré- doit êt re explicite : des moyens, discuter les prémisses des valeurs jugement - déclarer les valeurs, - préciser les centres (1) traduction de degré. la résumer la du P.P.B.S. : "La formulation - séparer - formuler éthique. une harmonie comme lumineuse, apparue curseurs ici qui de l'optimation adeptes implicitement Nous voudrions est les naturelle, être et un modèle de compensation Et de même que BENTHAMdéniait la étude SCITOVSKY, nous par buts dans monétaires à l'esprit société autant des l'endogénéisation en termes objectifs est général manière des valeurs, tacites, de décision..." STREETEN : "Théorie appliquée, 1952 (33). moderne de l'Economie du bien-être", Economie 61. La conceptualisation une véritable d'or mine en est qui de la l'objet). la pour Et conduite tactique, réflexion l'économie selon l'esprit (sinon théorique publique le pour y trouver pourra est P.P.B., son budget second souffle. Il est évident selon que différents dans le cadre faut pas être d'une en sont dont les objectifs tions de production de la traversée tégiques sous dans un an" depuis fait aisance (1) des d'un hôpital (1). aux pertes DEBREU n'a aussi les rouge est important cessé d'éveiller réflexions déconcertante DEBREU : "Théorie force et les à cette de la valeur", d'hiver dans buts les es- de ces et les fonc- en termes du temps heures, de 140 objectifs stra- à la nous cette des sociales défense cer- rappellent n° 2 disponible l'intérêt valeurs des à seize express pas ne d'ensembles "La réduction n'est il appelle faveur s'exprimant offensive", ici la classique relatives d'hypothèses de la "Le blé Ce qui école la voie P.P.B.S. de réalisation expressions : par hiérarchies Mais se situent ou "La destruction nombre de cloche : que les le intersections degrés ou d'une des qu'à du schéma productions d'Octobre", et objectifs sons rôle un certain dans projets les d'objectifs, de PARIS Ouest-Est ouvrable tains les projets ; D'ailleurs etc... un jour le le jouant d'objectifs, qui des multidimensionnels paces des sont des objectifs de prédilection. que tout ce sont les synthèse ne s'appréhendent objectifs réalisations ; éléments un outil voir pour une opérant est imaginatif les les puis axiomatique, très une axiomatique : qui de vue, points hiérarchisant multicritère, l'analyse à Chicago axiomatique, mais économistes, se prêtent avec une assimilation. p. 36 (traduction française, DUNOD) 62. Ces conceptualisations ration d'une théorie de l'équilibre théorie administrativement, la macroéconomie et libre les et le les cadre d'activité conflits d'un économie emboîtement des de la relais s'équilibrent, le marginalisme est objectives social place fait xiste et rôle social lettres sement à un très fameux prix culièrement haut un consensus tualisations l'abstraction. niveau de notre (1) faveur partiels et le calcul en sous-optimations, doctrine les économique, la théorie enfin du bien-être Ce sont chemins inévitablement "le par intersection. les mar- l'économie désarçonnées une se trouve à la d'activité champs trace nous vers une et heureu- ont paru d'intellectualisation. et que distinguent économistes théoriciens Ils constituent de statu quo ; champ social satisfaisantes, désagrègent toujours Il qui "no bridge" irritant. maturation du P.P.B.S. et macro- l'économétrie trouvent pôles. "micro collective, publics", stationnaire certains complaire duisent des les classique : ressurgissent, depuis sont le P.P.B.S. se fragmente de l'utilité de l'équi- par des une et publiques), en oeuvre mis théorie non plus capitaliste, de noblesse de l'état Les à celle ambigu théorie et de la valeur l'économie et l'optimation un outil conceptions social horizons finances sociales valeurs statique"se Dans cette administratifs. économique (1) des progressif la monnaie par des l'élabo- décentralisée néo-Walrasiennes économique et "dynamique et et théorie science les laquelle économique latents économie", Walrasienne dans société suscitée la circonstance, dans normalement d'une général paradoxalement théories concurrentiel, Dans les la (en transcendant débouchent axiomatiques faute des ils propre dans lesquels ont un caractère états de carance expriment à accueillir desquelles partiet une absence des on transige trade concepavec se 63. CONCLUSION de l'Administration, Les responsables visualisent lisés les et évalués différentes culées tion dans et - au centre de la nation. des objectifs, délimite bore des grammes les résultats plus les s'insère public Cette à plus financiers année par mouvantes le vote de la d'une de nos et d'autre du budget sociétés. la "exploration") et part elle souple des pro- du secteur une apporte et économique éclairée par devient aux exigences remis ainsi et social une prospecdans actualisée d'être Elle décidera ; de façon qui est ses programmes qui planification est les traduit hiérarchique part pro- interprète favorable ainsi éla- des structure il enfin, cas et en fonc- objectifs ou non dans susceptibles plus res- "appréhension") ; nationale de l'Etat. les (phase du développement pluriannuels façon la général, en rela- économique de la s'aménagent cohérente terme, le supérieur planification planification long plans s'adapte la commune et conception du pays. dans ses tenu embottés de l'administration le plus stratégie aux moyens ; de son met arti- de programmes ; (phase dans sont de tous société compte seront qui du ressort de la et alors hiérarchiques : de la études objectifs "simulation") Au niveau gressive. et "modèle") en programmes activités tive (phase relie généraux - les de ses sont P.P.B.S. activités définit généraux, conceptua- budgétaires. gestionnaire actuel domaines (phase projets cadre programmes, Ce diagramme niveaux d'un de prospective, programmes procédure les Ce gestionnaire plus projets qui le des ces ci-joint. les tactique dans se situe sociale il la la coordonne à tous apparaît celle-ci (6) Il effort en propositions par résumé administratifs ponsables de système ; traduits dépenses. dans intègrent impliquées diagramme objectifs tion et tâches le les une analyse par assemblés sélectionnés, Les et objectifs, d'un partant en cause des chaque permanente aux structures i M H É OU m . EL, PL< PG Gd ci 0 ce! pa CI) a £ Z < )-) g S3nOISXHd SNVId SH3I?NVNld ,- j___ 3S 0 P4 g _- _____t____ 33V1SN3SSV MnQNV?OH3M mdoud S - H cy H E-4 U < " 1 (: < J 1 ' 1 ' rao / SAI?''Id 1 3 1 É H CI) M z 0 H Z CI) z M < 1 cn E-4 Ô 8 1' // 1/ 1 :j I 1B i l1 1 _______________ ––– .–––. 64 CI) cy Ô M àP. rA 1 P4 1 H Gsa H z 0 E-4 E-< z Z! m 8 à H H i3 S3G M . / H M .. Q oea S3WWVHDOHd '–––.–––t ____"___ t–––––––––) z 0 H H <! M 0 CL. P4 à tiI SdIlb3fHO ,––––––––––––––––<–––––––––––––––––––. CI) w 2 SM 0 à w CI) w ? Q E-4 0 , S 'n 0 Z ' 0 CI) w z H CI) j r4 H < pB M CK! E-4 M ,\ \ \ f 1 u , j i 1 :i : jj SSLI1VNIà 65. Le P.P.B.S. état de la lonnant mais liaisons cette Mais en amont En France, selon une Plan - Budget", le dans la n'est sont plan les phases prévisions économique et budgéaux Assemblées sociale que dans avec jadésor- triptyque permet consciente il de leurs la mesure celles sont qui où déve- planification. assez segmentation différentes Dans le compatibles et public, le vote dont politique se déploie triptyque - prospective - maillon la budgétaires les avenir. participation formulations loppées dernier de sanctionner parlementaires les le entre faisant logique du budget de notre "Prospective - représentent parfaitement économique s'instaurent stratégique classique : Etats. en plus qui l'approche taires comme un schéma de plus nature les respecte ainsi apparait suivante, façon t rigide : national - de la actuellement ( plans régionaux (tranches régionales) ( de programme (programmation sec( lois torielle) - budget économique - L'institution chaînement d'une la tion Elle une supposerait économique annuels. et souplesse "a priori", même du budget effectuée, de type fonctionnalisation fonctionnalisation fois et et la non comme de nos le Budget compatible constitué, avec à cet apporterait sa cohérence. assurerait dans intervenant jours par Elle la "a posteriori", des cheminement l'établissement en- du Budget, régionalisation c'est-à-dire d'un rectificatifs. P.P.B.S. et l'élaboration social de base - budgétaire procédure grande plus la impliquerait plan recoupements du Plan concep- c'est-à-dire analytiques. de développement de budgets pluri- 66. favorise d'autre des actions La procédure P.P.B.S. part la rationalisation des administrations et assure une meilleure coordination de l'Etat publiLe Président KENNEDYa beaucoup milité pour que les criques et privées. soient implantées de gestion des entreprises au sein de son privées de programmes ne sont pas des chefs Mais les gestionnaires administration. à une activité leur autonomie n'est d'entreprises ; que relative qui tères dans des actions s'intègre commune (1). La théorie la théorie Le P.P.B.S. d'ensemble participant ne peut économique sous-jacente de l'économie de marché. à une politique par conséquent nationale que transcender apporte un cadre logistique leurs projets. Mais chaque aux gestionnaires de programmes, domaine d'investigation est spéavec des.objectifs et une appropriée qui cimente et demande une méthodologie cifique procédure adaptée au niveau de responsabilité Dlune part le cadre n'est de la pas la souplesse pas figé, d'autre part il n'exclut La stratégie est un "champ de forces" de conceptualisation. impliquant ce fait des contraintes, mais au sein de laquelle la tactique peut concerné. s'épanouir. de programmes doit appréhender et concrétiser à (1) Un gestionnaire son niveau ses objectifs, il ne peut se les approprier. On ne connaît que trop les méfaits de ces "fixations" ou "polarisations" les maladies sociales. ce fait QUADEcaricature qui provoquent en prenant l'image du docteur qui pour faciliter son diagnostic du malade ! t l'effectue par autopsie 67. nous Pour la résumer, suivantes 1- A quoi 2- Combien coûte-t-il ? 3- Quelles performances - Elle 1- est 2- "Program 3- Plan les Plan 5- Traduction Les des - Elle par ils ciales, une en cause adaptation au progrès Planification sur laquelle à chaque vote des objectifs par de dépenses. propositions de dépenses et interviennent budgets organique. se contreba- de décision. suivants : les ouverte : généraux. dépenses figés. Leur continue des activités aux à l'occasion du budget. sont Ni ceux-ci, ne sont technique, continue, projets. de réalisation de prises objectifs émergent, les comparant en un plan deux postulats comptabilisées favorise 2- les budgétaire dont les processus Nomenclature ture structure retenus. financier de ces les et degrés rassemblant contraintes implique la indiquant les programmes du plan dans de documents : suite analysant donnant financier, lancent t projets. physique, 4- une programmes, Mémorandum" l'ensemble questions en attendez-vous ? dans des bâtis aux réponses programme ? développée Nomenclature sont 1- votre sert des administratifs : aux responsables s'imposent qui offre P.P.B.S. procédure classées ni révision structures du budget la et struc- progressive so- aux réalités mouvantes, pluriannuel etc... remis 68. 3- au moins à chaque projet il correspond Programmation alternative : un autre projet, de même dimension ou non, qui, mettant en oeuvre au problème posé. Et les d'autres moyens, apporte aussi une solution des objectifs selon ou programmes sont éclatés en fonction projets une structure 4- ascendante. Structure dimensionnelle : jets sont de façon du ressort la conception et la réalisation des pros'effectue des gestionnaires. Leur insertion cohérente au sein d'une politique économique et sociale Il y a réciprocité entre les structures reconnue. explicitement administrative 5- et opérationnelle. consciente : l'homme politique commun. Les débats parlementaires Participation un language et le technicien sont parlent éclairés. - Elle un grand nombre de problèmes conceptuels pose des problèmes : ne sont pas résolus de granimportants par suite de la coexistence deurs et de valeurs hétérogènes. L'éclatement des programmes selon moins difficile une procédure d'autant a été mieux étudiée, che stratégique et que les objectifs en sous-objectifs au domaine d'activité tisent appropriés les est objectifs que l'approse concrédu ges- tionnaire. - Elle n'est qu'une cédant,éclairant partage des ressources "une lumière Ainsi quefois le budget agrégatif prébudgétaires : le budget répartitif qui consacre le de l'Etat. "C'est un couteau qui s'aiguise", des phases et inspirant qui se diffuse" programmation s'opposent pour que l'Etat et régulation pour un meilleur se complètent, équilibre assume mieux ses charges. se compensent et queldans le long terme. 69. La procédure la notion de une de d'un ne qui nécessaire groupe sont croît ceci signifie recte un type avec la dimension On pourrait craindre en des ginaire (...). croissance (1) François ne que LANGE et PERROUX : ni ce mécanisme son à la est avenir qui et une "L'économie il de ou moins plus notre de un être effet stérilisant D'éminents économistes, ont sur comme définitive éliminés..." du XXème plus rationalisation, insisté "La siècle" à un les (P.U.F.) ne sentier moteurs (1) l'im- croissance Nous déséquilibre. (...) en la indi- civilisation. développement : sinon l'uti- s'applique, serait PERROUX, est sont forme social. de doivent dont auquel aient équilibrée ne de processus François développement peuvent les économique tensions conséquent apparaît international, du P.P.B.S., croissance indivi- par Et individu, collectivité harmonisé le Les la niveau dialectiques à la et maîtrise sous processus déséquilibre, plus de pourtant Oskar activités d'intellectualisation procédure développement développement croyons largement technologique. au l'application particulier portance est par un la que transposition, à expliciter, pour notre sa que de un pour prévision des communs. objectifs nécessaire est souhaitable sur dépassant pensée compatibles, implicite la restant suscités des par Le P.P.B.S. de coordination spontanément est plus possible lité pas qui d'autant rendue cadre un la postule explicitation reconnaissance société dans situe budget. L'existence duelles, se P.P.B. imade la 70. Mais que nous nous qui qu'au il paraissent qu'une en sont qui les elles se produisent, tègrent dans réjouir. Il et "Il un plan est Le P.P.B.S. est à corps position fort (1) "Sur une perdu, dans et le degré par étape trop capitale en s'égarant l'ouverture, les tensions réorganisations, de conscience, prise dont s'in- on ne peut se diffuse, que les le fragile, d'une progrès il qu'un à franchir impunément faut sa procédure : de n'être François difficile les moteurs : l'on se que reconnait fruit du dépasse- rationalité plei- (1) de nomenclature ; préconisés rait qui et nullement Et harmonisé induit, du "marchand", "sociale"." lance ordre une oeuvre de l'univers nement de développement croissance élans souplesse expliciter. à cette nos optimal", accepte. (l'ordre) ment les que la n'empêchent consécutives d'un s'agit l'on que ne fait à la en rien dont qualités, de "désordre appropriés n'entamera expérimentale principales il plus le P.P.B.S. logique de s'exercer : si personnellement développement, n'est ou non des modèles partisans soyons appliquer stratégie et de la théorie dans pour des que jeux à lui-même tactique, les sinon l'on s'y de transprincipes il risque- mirage. de généralité PERROUX - Cahiers de l'I.S.E.A., de l'équilibre n° 9 Novembre général" 1967. 71. Fonctionnalisation à notre impropres les puisse que au prix d'une de la vie et d'un plus théorie publique concepts siècle alors faveur s'épanouit ; que la société usuels un corps pas de mettre à tous de cette les en oeuvre échelons concrétisation n'est-il pas datent pour en effet la plupart à laquelle ils s'appliquent importante que les la même ? P.P.B.S. des jeux est au moins aussi de VON NEUMANNet MORGENSTERN. qui C'est sociales. proposent responsables économiques intellectuelles, préoccupations nous des formes ne trouvent de nos A la sociale. que des elles du P.P.B.S. active participation que nos La procédure de la promoteurs ne sont si l'univers de l'économie surprenant n'est dans économique théorie de plus les axiomatique champ d'action, véhiculer ce corps la et analyses 72. BIBLIOGRAPHIE CONSULTEE OUVRAGES (1) C. ABRAHAMet Décisions A. THOMAS : "Microéconomie dans et l'entreprise optimales dans la sous la V° Répu- Nation". DUNOD, 1966 (2) P. AMSELEK : "Le budget Librairie blique". et (3) R. DORFMAN : Benefits truments". The Brookings "Finances (5) J. "Le budget HITCH et MAC KEAN : "The Age". Press, (7) J. LESOURNE : (8) H. LEVY-LAMBERT : fonctionnel Ins1965 Institution, P.U.F., 1968 en France". Li- de Droit et de Juris- of Défense in the générale 1963 prudence, C.J. of Government publiques". brairie (6) 1966 "Measuring M. DUVERGER : de Droit générale de Jurisprudence, (4) EDMOND-GRANGE:.: de l'Etat Economics Cambridge, Mass. Harvard Nuclear University 1960 "Le calcul économique". "Problèmes d'économie DUNOD, 1964 de l'entreprise". DUNOD, 1965 (9) M. LUFTFALLA : "L'Etat 1964 stationnaire". Gauthier-Villars, 73. (10) P. MASSE : des "Le choix investissements". DUNOD, 1959 (11) A. MATHIEU : "L'utilité à la (12) D. NOVICK : ' Faculté "Program (14) E.S. J. QUADE : TINBERGEN : de Droit de Paris, Harvard Budgeting". soutenue 1968 University 1965 Press, (13) Thèse collective". "An Appréciation for of Analysis Military Decisions". Rand Mc Nally, North-Holland "Techniques modernes politique de la DUNOD, 1961. économique". ARTICLES (15) J. ANTOINE : "La planification vol. (16) R. ARMAND : J. BENARD : n° 1, prix ?". "Conflits de la et (18) BERTRAND DE JOUVENEL : "Sur l'analyse tome II, M. CLAIRVOIS : "La révolution Avril choix 1968 dans VII, des 1966, par n° 1 l'élaboration économique". Analyse Oct. METRA décisions METRA, vol. Sept. sociaux". (19) des politique économique, Revue 1965 "La décentralisation les (17) IV, sociale". Revue 62 coûts et et Prévision, rendements SEDEIS n° 4 du P.P.B.S.". L'Expansion, 74. (20) J. DELORS : et Analyse (21) H. de l'ESTOILE : (22) J.R. FAYETTE : (23) (24) G.H. FISCHER : ment, n° 9, "Pour un calcul W. GORHAM : "Cost (25) C.J. HITCH : Ph. IRIBARNE : d'expérience du P.P.B.S.". Juin E.S. KIRSCHEN et L. MORISSENS : dans l'appli- et Prévision, to Decision-Making Research 19 des méthodes des décisions la Rouge, économiques dans n° 225, de la en politique modernes de l'admi- le P.P.B.S.". américaine - "Une exploration Cahiers The Rand Operational "L'application bien-être METRA Analyse Approach vol. et du discontinu". 1968 "The Systems nistration Développe- 1968 3789, "Deux années La Jaune et and Budgets". p. préparation (27) dans Corporation, Quarterly, des Armées". économique of California". (26) et 1968 Functions SEDEIS, de Prospective Recherche à paraître cation 1968 du Ministère d'Etudes Article Juin SEDEIS, du Centre d'Evaluations sociale". prospective Prévision, "La méthode Cahiers la pour "Plaidoyer fonction Avril 1968 de économique". de Bruxelles, n° 22, 1964 (28) B.H. KLEIN : "Public Economic p. 3596, Administration Revolution". 1967 and the Contemporary The Rand Corporation, 75. (29) (30) S.C. A.R. KOLM : PREST et social Economie Appliquée, "Cost-Benefit Economic R. TURVEY : (31) "Le rôle B. ROY : choix de vue multiples". (32) J.R. SCHLESINGER : _ (33) (34) STREETEN : G. TERNY : Dec. The 1965 en présence Revue n° 2 1968, de points de l'A.F.I.R.O., 1968 "Systems and Analysis the The Rand Corporation, "Théorie moderne Economie Appliquée, des SEDEIS, Process". 1967 de l'Economie de bien-être". 1952 de calcul et programmes tissements Political 3464, p. modernes "Techniques choix publics". a: Survey". n° 300, Journal, et prix tomme XXI, Analysis, "Classement n° 1, des ambigu publics". d'inves- projets et Analyse Juillet-Août économique, Prévision, 1967 MEMOIRES (35) X.B. GREFFE : "Le Planning Mémoire System". Droit Programming - de Paris, Ce mémoire de la Il état P.P.B.S. à l'administration, (36) ETUDE P.P.B.S. : "A Planning System Research for Faculté de note à principalement technique dans d'une à la 1967 se consacre l'étude fait soutenu Budgeting - coûts-avantages. sa présentation du de LE QUERRE, interne sur Programming Transportation", le P.P.B.S. Budgeting Planning CLEARING-HOUSE Corporation, An fi55 unAvril 1 lQ67
