Conseil du 19 mars 2015 ORDRE DU JOUR

Conseil du 19 mars 2015
ORDRE DU JOUR
PREMIÈRE PARTIE
M. Puil

Point d'étape sur le Programme Local de l'Habitat – Principes de méthode et d'orientation
avant la finalisation du nouveau PLH
DEUXIÈME PARTIE
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
ET RAYONNEMENT MÉTROPOLITAIN
Mme Andro
1. Développement économique – Chambre des Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine – "14ème
semaine Nationale de l'Artisanat" – Subvention
Mme Andro
2. Développement économique – Construction de l'Espace Entreprise Biopôle – Marchés de
travaux – Non application de pénalités
M. Gautier
3. Développement économique – Tourisme – Taxe de séjour – Approbation des tarifs
M. Gautier
4. Développement économique et Rayonnement métropolitain – Projet "Couvent des Jacobins"
– Attribution des marchés d’équipements – Commission d’Appel d’Offres – Création –
Désignation des membres
M. Gautier
5. Rayonnement métropolitain – Association "Place des Débats" – Convention pluriannuelle
2014-2016 – Subvention 2015
Mme Le Men
6. Développement économique – Emploi – Boutique de Gestion Ille-et-Vilaine – Convention
pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2015/2017 – Subvention
Mme Le Men
7. Développement économique – Emploi – Prestations d'accompagnement à l'emploi –
Subventions 2015
M. Theurier
8. Développement économique – Économie Sociale et Solidaire – Association "ARESAT
Bretagne" – Journée "HANDI MARKET Grand Ouest" – Subvention
M. Theurier
9. Développement économique – Économie Sociale et Solidaire – Association "Réso Solidaire"
– Convention 2015 – Étude de préfiguration au projet "Startijenn" – Subvention 2015
Mme Pellerin
10. Enseignement supérieur – Recherche – Agrocampus Ouest – Achat du Bâtiment Nucléole
pour le pôle d'excellence de la filière laitière en Bretagne : Milk Valley – Subvention
d'équipement – Convention
Mme Pellerin
11. Enseignement supérieur – Recherche – Soutien aux établissements d'enseignement
supérieur et de recherche – Subventions
1/4
Mme Pellerin
12. Enseignement supérieur – Recherche – Colloques et congrès 2014 – Subventions
PROSPECTIVE ET
DÉVELOPPEMENT DURABLE
M. Gaudin
13. Aménagement du territoire – Bourgbarré – Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la
révision "allégée" n° 1
M. Gaudin
14. Aménagement du territoire – Saint-Grégoire – Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la
modification n° 4
M. Gaudin
15. Aménagement du territoire – Vezin-le-Coquet – Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la mise à
disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1
M. Chouan
16. Aménagement du territoire – Aménagement de l'espace – Plan de Prévention des Risques
Technologiques de Vern-sur Seiche (PPRT) – Convention de financement des mesures
foncières
M. Dehaese
17. Prospective – Association des Communautés Urbaines de France (ACUF) – Adhésion –
Cotisation 2015 – Désignation d'un membre suppléant
M. Le Président
18. Réseaux d'Énergies et de Chaleur – Syndicat Départemental d'Énergie d'Ille-et-Vilaine –
Désignation des représentants
M. Dehaese
19. Valorisation des déchets ménagers – Saint-Jacques-de-la-Lande – ZAC Mivoie - Le Vallon –
Réalisation d'une déchèterie métropolitaine – Programme et enveloppe financière – Demande
d'autorisation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de
l'environnement – Demande de subvention auprès de l'ADEME
M. Dehaese
20. Valorisation des déchets ménagers – Unité de Valorisation Énergétique – Convention de
délégation de service public n° 11.384 avec la Société Bretonne d’Exploitation de Chauffage
(SOBREC) – Avenant n° 8
MOBILITÉ ET TRANSPORTS
M. Bernard
21. Transports collectifs – Ligne b – Marché de travaux lot 10 : gros œuvre et aménagement
intérieur station Atalante – Approbation des termes du marché – Autorisation de signature à la
Semtcar
M. Bernard
22. Transports collectifs – Réseau STAR – Saint Gilles – Le Verger – Rennes – Parthenay-deBretagne – Aménagement de points d’arrêt bus – Aménagement de voirie – Participations
financières
M. Bernard
23. Transports collectifs – Réseau STAR et Service Handistar – Plan d’action 2015 – Volets
"Offre", "Etudes", "Communication" et "Révisions générales des rames"
M. Bernard
24. Transports collectifs – Réseau STAR et service HANDISTAR – Association des Usagers des
Transports en Ille-et-Vilaine (AUTIV) – Subvention – Régularisation
M. Bernard
25. Transports collectifs – Syndicat Mixte de Gestion de la Gare Routière – Modification des
statuts
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AMÉNAGEMENT ET HABITAT
M. Gaudin
26. Opérations d’aménagement – Rennes – ZAC EuroRennes – Versement de l'avance
remboursable n° 2 à la SPLA Territoires Publics – Convention
M. Puil
27. Habitat – Accueil de jour des sans domicile fixe "Puzzle" – Association "Sauvegarde de
l’Enfant à l’Adulte en Ille-et-Vilaine" – Subvention 2015
M. Puil
28. Habitat – Association Logement et Familles en Difficultés (ALFADI) – Subvention 2015 –
Convention
M. Puil
29. Habitat – Association "Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne" – Actions d'autoréhabilitation accompagnée – Convention pluriannuelle 2013/2015 n° 13C0287 –
Subvention 2015
CULTURE ET COHÉSION SOCIALE
M. Sémeril
30. Culture – Coopération Rennes/Saint-Malo/Dinard/Nantes – Subventions 2015
M. Sémeril
31. Culture – Projets artistiques et culturels – Démarche de développement durable des festivals
– Subventions 2015
M. Sémeril
32. Culture – Conservation et diffusion du patrimoine – Mécénat culturel – Fonds de dotation –
Extension aux équipements culturels en régie de la Ville de Rennes et de Rennes Métropole
– Modification des statuts – Désignation d’un représentant
M. Sémeril
33. Culture et Développement Économique – Les Champs Libres – Espace Boutique –
Association "Cantine Numérique Rennaise" – Convention d’occupation du domaine public –
Convention d’objectifs et de moyens 2013-2015 n° 13C0103 – Subvention 2015
Mme Letourneux
34. Politique de la Ville – Contrat de Ville 2015-2020 – Approbation
M. Sémeril
35. Politique de la Ville – Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Rennes – Protocole
de préfiguration à la convention avec l'ANRU
Mme Letourneux
36. Politique de la Ville – Contrat de Ville 2015-2020 – Programmation 2015 – Première
répartition des crédits – Attribution de subventions – Convention-type d’affectation des
subventions
M. Letort
37. Communication – Association "Communication & Entreprise" – Adhésion – Cotisation –
Désignation d'un représentant
FINANCES, PERSONNEL ET
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
M. Chardonnet
38. Finances – Taxes d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M) – Fixation des taux par
zone de perception pour 2015
M. Chardonnet
39. Finances – Budget Principal – Budget annexe "Réseaux de Chaleur" – Décision Modificative
n° 1 pour l'exercice 2015
M. Crocq
40. Administration générale – Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du
Pays de Rennes – Désignation d'un représentant – Délibération n° C 14.194 – Modification
M. Le Président
41. Administration générale – Transformation de la Communauté d’agglomération en Métropole –
Statuts – Approbation
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M. Le Président
42. Administration générale – Établissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) – Conseil
d'administration – Désignation de représentants de Rennes Métropole
M. Chardonnet
43. Administration générale – Crématorium – Choix du mode de gestion – Principes de la
délégation de service public
M. Chardonnet
44. Personnel – Filières administrative, technique et culturelle – Transformations et précisions
d’emplois
M. Chardonnet
45. Administration générale – Délégation de pouvoirs au Président – Compte-rendu
M. Chardonnet
46. Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des Décisions
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