Ordre du jour du 14 juin 2016

N° 6 Mons, le 3 juin 2016
ADMINISTRATION
DE LA
VILLE DE MONS
LE COLLÈGE COMMUNAL DE LA VILLE DE MONS a l’honneur de vous
informer qu’il y aura séance du Conseil communal le MARDI 14 JUIN
2016 à 18 heures, à l’Hôtel de Ville de Mons, Salon
Gothique.
ORDRE DU JOUR
N° INDICATION SO MMAIRE DE L'AFFAIRE N° des
d'ordre dossiers
SÉANCE PUBLIQUE
RAPPORTEUR : M. DI RUPO
1 Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de membre Secrétariat
du Collège communal.
2 Conseil communal. Commissions. Composition. Changement entre Secrétariat
deux Conseillers communaux.
3 Autorisation d’interjeter appel du jugement du 19.4.2016 du TPI de Juridique
Mons Ctx/TAXES/AN
4 WALLONIE 2020. Mission d’investigations. Approbation du mode de Marchés Publics
passation (adjudication ouverte avec publicité belge et européennes) BE2016/W2020/
et des conditions du marché. Investigations
5 CISM – Assemblée générale du 29/06/2016. Gestion financière
CISM/AG29/6/2016
6 CHUPMB – Assemblée générale du 30/06/2016 Gestion financière
CHUPMB-AG30/6
7 IBH – Assemblée générale du 21/06/2016 Gestion financière
IBH/AG21/6/2016

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N° INDICATION SO MMAIRE DE L'AFFAIRE N° des
d'ordre dossiers
8 IDEA – Assemblée générale du 22/06/2016 Gestion financière
IDEA/AG22/6/2016
9 HYGEA – Assemblée générale du 23/06/2016 Gestion financière
HYGEA/AG23/6
10 IGRETEC – Assemblée générale du 28/06/2016 Gestion financière
AG28/6/2016
11 Ores Assets – Assemblée générale du 23/06/2016 Gestion financière
Ores/AG23/6/2016
12 IPFH – Assemblée générale du 23.6.2016. Gestion financière
IPFH/AG2362016
13 Comptes annuels 2015. Gestion financière
14 Premier amendement au budget 2016. Gestion financière
15 Placement de terrasses, de tables et de chaises
(Occupation du domaine public par des terrasses, tables, chaises, Gestion financière
chevalets et autres mobiliers)
Modification du règlement pour les exercices 2016 à 2019.
16 CPAS – Compte de l’exercice 2015 – Approbation Gestion financière
CPAS.Compte 2015
RAPPORTEUR : M. MARTIN
17 Ancrage communal du logement 2012-2013 et 2014-2016. Cellule Logement
Modifications de programme. RF/AA/MB/04/16
18 MONS – Chemin de Binche – pour la s.c IDEA - Permis d’urbanisme Gestion Territ.
pour la création d'une voirie de liaison entre la zone d'activité et Économique
économique du Crachet et le parc industriel de Frameries. AB 29469/AB
Approbation de la voirie : tracé et projet.
19 Quartier Fariaux – ZACC 25. Création de voiries (piétonne, cyclo-
piétonne et routière) et reprise par la Ville. Gestion Territ.
et Économique

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N° INDICATION SO MMAIRE DE L'AFFAIRE N° des
d'ordre dossiers
RAPPORTEUR : Mme MOUCHERON
20 Renouvellement de l’adhésion à l’ASBL « Contrat de Rivière ». Gestion Territ.
Validation du programme d’actions 2017 à 2019. et Économique
Environnement
RAPPORTEUR : Mme HOUDART
21 Coordination Accueil Temps Libre: Approbation du renouvellement du
programme de coordination locale pour l'enfance (CLE) 2016-2021 Éducation,
sous réserve d’approbation et de modification des membres de la Jeunesse et
commission communale de l’accueil (CCA) qui doit se réunir le mardi Extrascolaire
7 juin 2016.
22 Approbation du ROI des écoles communales de la Ville de Mons Éducation
4
23 Approbation du règlement de travail de l’enseignement officiel Éducation
subventionné – enseignement fondamental et académie de musique 4
24 Approbation des projets d’établissement de l’école communale de la Éducation
rue Ferrer et du groupement d’Obourg 64
RAPPORTEUR : M. LAFOSSE
25 Nouvelle desserte montoise en transport public. Description du Gestion Territ.
nouveau réseau en termes de circuit, de tarification, d’amplitude et de et Économique
fréquence. Approbation du projet de nouvelle convention à intervenir Mobilité
entre le TEC Hainaut et la Ville de Mons Transport en
commun/TEC
RAPPORTEUR : M. DARVILLE
26 Régie foncière. Comptes 2015. Régie foncière
RF/SD

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N° INDICATION SO MMAIRE DE L'AFFAIRE N° des
d'ordre dossiers
27 Régie foncière. Premier amendement au budget 2016. Régie foncière
RF/SD
28 Aliénation de quotités de terrain aux acquéreurs des logements à
construire sur les parcelles sises à Mons, rue des Trois Boudins, rue
des Passages et rue des Arbalestriers, cadastrées section G, numéro Cellule Patrimoine
partie des numéros 59/c/2, 59/D/2, 59/E/2, 59/G/2, 59/F/2 et 632/S RF/NS
d’une superficie totale de 74 a 34 ca (43ème série
29 Rénovation de l’école communale de Saint-Symphorien avec Cellule Patrimoine
construction d’une salle de gymnastique et d’un parking, acquisition RF/NS
parcelles du CPAS + échange contre la parcelle de la Fabrique
d’Église, accord sur les projets d’acte.
30 Mise en vente des terrains sis à Ghlin (7ème division), rue du Marais Cellule Patrimoine
à Criquelions, section B n°193V et Pont de la Couronne, section B RF/NS
n°252D.
31 Rue de la Poterie, 17 – reconditionnement de l’immeuble en local Marchés Publics
commercial et en deux logements. Approbation du projet. 2014/RF/Poterie17/
SOUS RESERVE LF
32 FABRIQUES D’ÉGLISE – COMPTES 2015
a) Fabrique d'église Notre-dame de Messines. Gestion financière
79001
b) Fabrique d'église Sainte Waudru Mons. Gestion financière
79002
c) Fabrique d'église Saint Nicolas en Havré. Gestion financière
79003
d) Fabrique d'église Sacré Cœur. Gestion financière
79004
e) Fabrique d'église Sainte Elisabeth. Gestion financière
79005
f) Fabrique d'église Saint Rémy Cuesmes. Gestion financière
79006
g) Fabrique d’église Saint-Martin Hyon. Gestion financière
79008

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N° INDICATION SO MMAIRE DE L'AFFAIRE N° des
d'ordre dossiers
h) Fabrique d’église Sainte-Waudru Ciply. Gestion financière
79009
i) Fabrique d’église Saint-Martin Obourg. Gestion financière
79010
j) Fabrique d’église Saint-Denis en Brocqueroy. Gestion financière
79011
k) Fabrique d’église Sainte-Vierge Nimy. Gestion financière
79012
l) Fabrique d’église Saint-Martin Ghlin. Gestion financière
79013
m) Fabrique d'église Saint Ghislain Harmignies. Gestion financière
79015
n) Fabrique d'église Saint Martin Harveng. Gestion financière
79016
o) Fabrique d'église Saint Martin Havré. Gestion financière
79017
p) Fabrique d'église Saint Léger Havré Ghislage. Gestion financière
79018
q) Fabrique d'église Sainte Barbe Flénu. Gestion financière
79019
r) Fabrique d’église Saint-Martin Jemappes. Gestion financière
79020
s) Fabrique d'église Saint Martin Maisières. Gestion financière
79021
t) Fabrique d’église Saint-Vincent Mesvin. Gestion financière
79022
u) Fabrique d'église Saint Brice Nouvelles. Gestion financière
79023