Bulletin de l’ Pour une gestion patrimoniale

Bonnes vacances!
Bulletin de l’
Mensuel publié par l’Institut de recherche en économie contemporaine/Mai-juin 2013
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avec page 4
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Voir à
Pour une gestion patrimoniale
Après une analyse rigoureuse du développement socio-économique de la filière pétrolière en Gaspésie1, le Centre d’initiation à la recherche et d’aide au développement
durable (CIRADD) et l’Institut de recherche en économie contemporaine (IRÉC) suggèrent l’adoption d’une gestion patrimoniale des ressources naturelles afin d’optimiser le caractère structurant de l’exploitation en favorisant, au plan national aussi bien
que régional, le partage de la rente d’exploitation et en mettant en place les mécanismes susceptibles de contribuer à consolider la structure économique de la région.
P
our ce faire, les deux chercheurs font deux
propositions concrètes : le rétablissement de la
Société québécoise d’initiatives pétrolières (SOQUIP)
dans le cadre de la réorganisation institutionnelle
amorcée par le Gouvernement du Québec et la mise
en place de deux fonds d’investissement publics de
manière à doter le Québec et la Gaspésie des leviers
financiers nécessaires pour orienter le développement et s’assurer d’une capacité optimale de capter
la richesse produite.
Haldimand et de Galt, soit ceux dont l’échéance pour
la mise en activité semble être les plus rapprochée,
pétrole/Suite à la page 2
politique industrielle du 21e siècle
De l’audace
Un cadre d’analyse
La note de recherche propose un cadre d’analyse
économique permettant de bien saisir les enjeux de
développement que pointe la question de l’émergence
de la filière pétrolière en Gaspésie.
L’approche conventionnelle en laissant toute
la place aux forces du marché réduit le modèle de
développement à la recherche des seules retombées
de l’activité économique des promoteurs. Celle de la
gestion patrimoniale des ressources naturelles leur
apparaît nettement plus prometteuse et structurante.
Elle favoriserait le partage de la rente d’exploitation
en mettant en place les mécanismes pour consolider l’économie gaspésienne. Pour opérationnaliser
ce cadre d’analyse, les auteurs ont donc proposé le
rétablissement de la Société québécoise d’initiatives
pétrolières (SOQUIP) et la mise en place de deux
fonds d’investissement publics.
Photo : Normand Rajotte
2/Analyse du CASIQ
3/Élimination du crédit
d’impôt fédéral pour les
fonds des travailleuses et des
travailleurs.
4/Nouvelles brèves
Crédits
Exploitation pétrolière au Québec
e colloque de l’IRÉC et de HEC Développement
Ldurable
le 31 mai 2013 a connu un franc succès. En
colloque/Suite à la page 4
Prix de l’IRÉC 2012
Une grande cuvée
La prudence s’impose
Ces recommandations découlent de l’analyse
concrète des projets pétroliers en Gaspésie et sur l’île
d’Anticosti.
« En effet, constatent les chercheurs, les projets
de production pétrolière en Gaspésie n’auront qu’un
impact marginal sur le niveau des importations
et la balance commerciale du Québec. Lorsqu’on
additionne le potentiel estimé des gisements de
Photo : Normand Rajotte
Sommaire
D
es travaux remarquables ont marqué cette treizième remise des Prix de l’IRÉC. Ajoutons que plus
prix de l’iréc/Suite à la page 4
pétrole/Suite de la page 1
Analyse du CASIQ au 30 avril 2013
L’IQ -30 connaît une hausse de 1,75 %
Musée de la Gaspésie Fonds Paul Payette
A
Puits de forage de la compagnie Continental
Petroleum dans le canton de Galt dans les années 40
en Gaspésie.
on arrive à une production non récurrente de
pétrole représentant 25 % de la consommation totale de pétrole au Québec pour la seule
année 2009. Après une analyse des taux de
productivité des puits à l’intérieur de formations géologiques similaires à celles de la
Gaspésie, les puits perdent de 65 à 85% de leur
productivité à l’intérieur de la première année
d’exploitation, pour pratiquement s’épuiser
après une décennie de production », constatent
les deux chercheurs.
Dépendance envers les pétrolières étrangères
Enfin, les auteurs s’interrogent sur la
capacité des entreprises pétrolières québécoises à canaliser de manière optimale la rente
pétrolière pour le plus grand bénéfice de
l’économie québécoise. « En effet, disent-ils,
les projets présentant actuellement le meilleur
potentiel commercial sont financés sous la
forme de coentreprises avec des partenaires
étrangers. De plus, l’exploitation pétrolière
d’éventuels gisements de ce calibre exigera
l’apport d’importants bassins de capitaux, ce
qui signifie vraisemblablement la mise en place
d’un cadre opérationnel largement dominé par
des multinationales pétrolières et de grands
investisseurs institutionnels étrangers aux
réalités du Québec ».
1. SPAIN, Jean-François et François l’ITALIEN. Du pétrole
pour le Québec? Analyse socio-économique du
modèle de développement de la filière pétrolière en Gaspésie, note de recherche préliminaire du
CIRADD, avril 2013, 46 p. [http://www.irec.net/index.
jsp?p=35&f=1168]; L’ITALIEN, François. Le développement de la filière pétrolière en Gaspésie : une
analyse des enjeux socio-économiques, Billet de
l’IRÉC sur OIKOS Blogue [http://www.oikosblogue.
coop/?p=15403]; Émission de radio Par-dessus le marché le 15 mai 2013 avec Jean-François Spain du CIRADD.
[http://www.irec.net/index.jsp?p=58].
2
u cours du mois d’avril 2013, l’IQ-30
a connu une hausse de 1,75 % pour se
situer à 1544,08. Seize titres ont augmenté
alors que 14 titres ont baissé au cours du mois.
Trois des sept secteurs de l’IQ-30 ont connu
une hausse au cours du mois. Le secteur des
Technologies d’information a connu la plus
forte variation positive soit 15,54 %. Le secteur
des Matériaux a connu une baisse de 23,76 %.
Le titre de la compagnie Groupe CGI a
augmenté de 15,54 % au cours du mois. Celui
de Corporation Minière Osisko a affiché une
diminution de l’ordre de 29,52 %.
Depuis le début de l’année, huit des dix
secteurs du TSX composé ont crû positivement
alors que la variation totale a été de 0,18 %.
La plus forte variation positive provient du
secteur des Technologies de l’information avec
une croissance de 27,21 % depuis le début de
l’année.
Pour des informations plus complètes, voir
l’URL : [http://www.iq30-iq150.org]
Tableau comparatif des secteurs
Depuis jeudi 28 mars 2013 au mardi 30 avril 2013
IQ -30 (%)TSX Composé (%)
10– Énergie
15– Matériaux
20– Industrie
25– Consommation discrétionnaire
30– Biens de consommation de base
35 – Santé
40– Finance
45– Technologies de l’information
50– Télécommunications
55– Services aux collectivités
Variation
-
-23,76
-0,58
4,67
6,36
-
-0,01
15,54
-0,57
-
-1,48
-2,82
-13,67
2,74
0,34
4,78
-3,97
-0,68
9,84
-0,52
3,38
-2,30
N.B. Le secteur de l’énergie, de la santé et des services aux collectivités ne sont pas représentés dans l’IQ -30.
Tableau comparatif des secteurs de l’IQ-30 avec les secteurs de
l’Indice composé S & P/TSX
Depuis le début de l’année au mardi 30 avril 2013
IQ -30 (%)TSX composé (%)
10– Énergie
15– Matériaux
20– Industrie
25– Consommation discrétionnaire
30– Biens de consommation de base
35 – Santé
40– Finance
45– Technologies de l’information
50– Télécommunications
55– Services aux collectivités
Variation
-
-38,45
7,82
15,35
13,49
-
4,21
39,06
10,70
-
8,07
-1,01
-22,94
10,84
12,17
10,18
9,43
2,75
27,21
8,48
2,30
0.18
N.B. Le secteur de l’énergie, de la santé et des services aux collectivités ne sont pas représentés dans l’IQ -30.
IQ-30 : Les plus fortes hausses depuis le début de l’année
Société
Groupe CGI
Alimentation Couche-Tard
BCE
Dollorama
Québécor
Prix ($)
31 déc. 2012
22,94
48,93
42,63
48,97
38,67
Prix ($)
30 avril 2013
31,90
61,21
47,19
73,80
46,90
Variation Pondération (%) Variation
du titre
au 31 déc. pondérée
%
2012 %
39,06
4,21
1,64
25,10
4,28
1,08
10,70
8,33
0,89
25,15
2,73
0,69
21,28
2,79
0,59
entrevue avec léopold beaulieu
Une mauvaise décision fédérale
Les fonds de travailleuses et de travailleurs de la CSN et de la FTQ se sont unis pour réclamer le maintien du crédit
d’impôt de 15 % que Jim Flaherty, ministre fédéral des Finances, veut éliminer définitivement en 2017. À la veille
d’une rencontre avec le milieu des affaires québécois qui incidemment les a appuyés, Léopold Beaulieu, présidentdirecteur général de Fondaction, a accordé une entrevue radiophonique1. Il a soutenu que le geste d’Ottawa aura
l’effet contraire à ce qu’il recherche. « Les fonds de travailleuses et de travailleurs au Québec, dit-il, constituent un
modèle unique pour la canalisation de l’épargne et l’investissement pour accompagner les entreprises. Plutôt que
d’affaiblir ce qui va bien ici, pourquoi ne pas faire fonctionner cette formule dans le reste du Canada ».
Photo : CSN
L
e gouvernement s’appuie sur trois arguments : l’épargne, le financement des
entreprises et l’assainissement des finances
publiques.
compte de 50 % de nos investissements dans
ces fonds. Le gouvernement n’avait pas le bon
portrait pour prendre sa décision ».
Épargne retraite
Le leader cite une étude de l’IRÉC2 qui
démontre que pour chaque dollar investi en
crédit d’impôt, le gouvernement fédéral récolte
1,26 $ en recette fiscale. « Le fédéral prétend
économiser 180 M$, dont 160 M$ au Québec
et pourtant, il va investir 400 M$ échelonné
sur dix ans dans des fonds privés de capital de
risque », constate-t-il.
Léopold Beaulieu souligne tout d’abord que
la moitié de la main d’œuvre n’a pas de régime
de retraite. « Nous
savons qu’à la retraite
sans régime négocié ou un véhicule
adéquat d’épargne,
c’est la pauvreté. Il
faut comprendre aussi
que cela entraîne une
baisse du pouvoir
d’achat, un ralentissement de l’appareil
de production et crée
du chômage, ce que le
gouvernement prétend
Léopold Beaulieu. PDG de
vouloir éviter! », expliFondaction
que le dirigeant.
La chaîne du financement
« De plus, poursuit-il, il faut bien saisir
que les entreprises n’ont pas toutes les mêmes
besoins et ne sont pas toutes au même stade de
développement. Le fédéral oublie que ce sont
les fonds de travailleuses et de travailleurs avec
leurs fonds spécialisés qui sont en mesure de le
faire. Le gouvernement va nous enlever notre
capacité d’investir dans des fonds spécialisés. La firme Thompson Reuters ne tient pas
1. Émission Par-dessus le marché du 15 mai
2013 [http://www.irec.net/index.jsp?p=58];
également écouter Robert Laplante à l’émission
Par-dessus le marché du 3 avril 2013 et lire
BOURQUE, Gilles L. Fonds de travailleurs
et de travailleuses et avantages fiscaux :
une comparaison avantageuse, note d’intervention de l’IRÉC, février 2012, 6 p. [http://
www.irec.net/upload/File/noteinterventiondepenses_fiscales0212.pdf].
2. Voir l’article d’Oscar Calderon ci-contre. Il a
aussi donné une entrevue à l’émission Pardessus le marché le 15 mai 2013.
Les finances publiques
En conclusion
Il a conclu en rappelant que Fondation et
le Fonds de solidarité FTQ travaillent dans
l’intérêt supérieur des personnes, des entreprises à leurs différents stades de développement
et dans la meilleure direction pour l’assainissement des finances publiques.
Pour en savoir plus sur la campagne :
Fondaction
[http://www.fondaction.com]
Fonds de solidarité FTQ
[www.fondsftq.com]
étude d’impact de l’IRÉC
Fondaction : un outil de développement
économique rentable
D
ans le cadre de son processus de
reddition de compte, Fondaction mène
annuellement une étude d’impact sur l’écosystème économique québécois. Au-delà des
emplois qui dépendent des investissements
du fonds, cette étude mesure l’accroissement
de l’activité économique et, par conséquent,
l’impact sur les revenus fiscaux et parafiscaux
des gouvernements provincial et fédéral. Pour
l’année financière 2011-2012, l’IRÉC s’est vu
confier le mandat de mener cette étude.
Méthodologie
Afin d’évaluer les retombées économiques
globales des investissements effectués au cours
de l’année, nous ramassons les données de chaque investissement ventilées selon l’utilisation
faite des montants reçus par l’entreprise. Dans
le cas des entreprises composant le portefeuille,
soit les entreprises ayant reçu du financement
par le passé et qui ne l’ont pas encore remboursé, nous retenons les chiffres d’affaires des
entreprises. Ces données sont alors regroupées
par code SCIAN et sont envoyées à l’Institut de
la statistique du Québec (ISQ) afin de réaliser
deux simulations d’impacts économiques avec
le modèle intersectoriel du Québec.
Les résultats de ces simulations représentent les impacts globaux des investissements
auxquels Fondaction a participé. Une méthode
d’attribution est ensuite utilisée afin d’évaluer
la part de ces impacts qui découlent directement de l’intervention du fonds. Un calcul de
huit ratios différents permet d’évaluer le risque
de chaque investissement. Ils sont par la suite
utilisés pour calculer une cote globale permettant de regrouper chaque projet auquel Fondaction a participé selon le niveau de risque.
Un premier groupe est constitué d’entreprises à faible risque. Les impacts de celles-ci ne
sont pas considérés, puisqu’un acteur financier
traditionnel aurait pu investir à la place du
fonds. Un deuxième groupe est formé d’entreprises dépassant le seuil de risque normalement toléré par les institutions financières.
Pour ce groupe, la part des retombées économiques que nous comptabilisons est l’apport de
Fondaction au projet pour les investissements
et l’augmentation du chiffre d’affaires à la
suite de la réalisation du projet. Finalement,
un dernier groupe est constitué des entreprises
pour lesquelles l’intervention de Fondaction
est essentielle. Dans ce dernier cas, l’ensemble
du projet est inclus dans les retombées pour le
volet des investissements ainsi que l’ensemble
du chiffre d’affaires de l’entreprise pour le volet
portefeuille.
Résultats
L’utilisation de cette méthodologie nous
permet alors de calculer les coûts et avantages
rentabilité/Suite à la page 4
rentabilité/Suite de la page 3
(revenus fiscaux et parafiscaux) du fonds. Les
activités de Fondaction engendrent un coût
pour les gouvernements. Québec offre un crédit
d’impôt de 25 % aux épargnants qui cotisent
au fonds. L’émission d’actions s’étant élevée à
154,9 M$ pour l’année 2011-2012, ce coût représente un total de 38,7 M$. Nous évaluons les
retombées fiscales et parafiscales attribuables à
Fondaction à 79,2 M$. Le ratio avantages-coûts
en 2011-2012 obtenu pour le gouvernement du
Québec est donc de 2,05.
Le gouvernement fédéral octroie quant à lui
un crédit d’impôt de 15 % aux épargnants qui
cotisent aux fonds de travailleurs. Le coût pour
le gouvernement fédéral est ainsi 23,2 M$ pour
l’année 2011-2012. Avec des retombées fiscales
et parafiscales attribuables à Fondaction de
29,2 millions $, le ratio avantages-coûts pour le
gouvernement fédéral se chiffre à 1,26.
Ainsi, outre l’importance du fonds en tant
qu’outil de développement économique pour le
Québec, ce processus nous permet de relever
le fait qu’il est aussi rentable sur le plan fiscal
pour les gouvernements.
Tableau 1
Calcul des ratios avantages-coûts
Gouvernement du Québec
Recettes fiscales et parafiscales attribuables à Fondaction
Coûts
Ratio avantages-coûts du gouvernement du Québec
Gouvernement fédéral
Recettes fiscales et parafiscales attribuables à Fondaction
Coûts
Ratio avantages-coûts du gouvernement fédéral
79,2 M$
38,7 M$
2,05
29,2 M$
23,2 M$
1,26
colloque/Suite de la page 1
prix de l’IRÉC/Suite de la page 1
effet, le colloque de l’IRÉC et de la Direction
du développement durable HEC Montréal sur
les restructurations en cours et à venir en vue
d’une reconversion écologique de l’économie
et l’établissement d’une politique industrielle
du 21e siècle a réuni plus de 160 personnes. Ils
provenaient de tous les horizons (industriel,
universitaire, syndical, fonds de travailleurs,
milieu municipal, mouvement coopératif, organismes de développement économique).
La matière était dense, riche, l’animation
efficace, chaleureuse et les conférenciers
pertinents, intéressants. Les participantes et les
participants ont été très attentifs, les questions nombreuses et pertinentes. Selon Robert
Laplante « ce colloque a permis d’apporter une
contribution importante au débat qui entoure
l’élaboration de la future politique industrielle
du gouvernement actuel ».
plus d’une soixante de personnes a assisté à
cette remise de prix à la Grande Bibliothèque.
Les lauréats ont affirmé leur fierté de recevoir
un prix de l’IRÉC et ont salué la brillante synthèse de leurs travaux dans le rapport du jury.
[http://www.irec.net/index.jsp?p=35&f=1183].
Pour aller plus loin
Il est possible de télécharger les présentations PowerPoint ou les textes des
conférenciers : [http://www.irec.net/index.
jsp?p=35&f=1184]
Il est également possible de visionner la
captation vidéo de toute la journée : [http://
www.irec.net/index.jsp?p=105]
Enfin, Yves Fortin de la Direction du
développement durable HEC Montréal a fait
un compte rendu de l’évènement lors de son
passage à l’émission de radio Par dessus le
marché le 5 juin 2013 : [http://www.irec.net/
index.jsp?p=58]
4
Nouvelles Brèves
n Les 18 juin 2013 à Montréal, l’IRÉC fera une
présentation devant la Commission nationale
d’examen sur l’assurance-emploi.
n Le 5 juin, c’était la dernière diffusion de
l’émission hebdomadaire Par-dessus le marché sur les ondes de Radio
Ville-Marie [http://www.irec.
net/index.jsp?p=58]. L’IRÉC
remercie Ariane Campeau
qui a animé l’émission
depuis le 5 septembre 2012.
n Oikos Blogue [http://
www.oikosblogue.coop/?p=15705] a souligné
l’originalité d’un projet pour la reconstruction
du pont Champlain intégrant le monorail. La
proposition est économique, fonctionnelle,
durable, esthétique et facile d’entretien. « La
force d’une structure en forme de cercle n’a
plus à être prouvée. L’autre avantage est qu’elle
demeure relativement étroite tout en offrant
davantage de voies de transports, » a expliqué
Jacques Savoie.
[http://www.planification3d.com/PontChamplain.htm]
Meilleure thèse de doctorat
Cédric Brunelle a reçu le prix de 10 000 $
pour sa thèse « La spécialisation fonctionnelle
des villes dans le système urbain canadien de
1971 à 2006 – évolution et facteurs ». Deux
mentions de 3 000 $ : François L’Italien pour
sa thèse « Béhémoth Capital. Contribution à
une théorie dialectique de la financiarisation
de la grande corporation » et Jacques Bertrand
pour sa thèse « Renforcement de la capacité
d’évaluation des risques des projets de développement de nouveaux produits dans les PME ».
Meilleur mémoire de maîtrise
Hubert Rioux-Ouimet a gagné le prix de 5
000 $ pour son mémoire « Le lion celtique » :
néolibéralisme, régionalisme et nationalisme
économique en Écosse, 1979-2012 ». Une mention d’honneur à Jérémie Hains-Pouliot « La
restructuration de la fonction publique québécoise : vers un nouveau modèle de prestation
des services publics? »
Bas de vignette
Sur la photo à la page 1, on reconnaît de
gauche à droite, François l’Italien, Hubert
Rioux-Ouimet, Jacques Bertrand, Cédric Brunelle et Jérémie Hains Pouliot.
Bulletin de l’
Bulletin d’information
de l’Institut de recherche en économie
contemporaine (IRÉC) à l’intention des
Amis de l’IRÉC/Numéro 34
1030, rue Beaubien Est, bureau 103
Montréal, Québec H2S 1T4
Tél. (514) 380-8916/Télécopieur : (514)
380-8918
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Directeur général de l’IRÉC : Robert
Laplante
Responsable du bulletin : André Laplante
(514) 380-8916 poste 21
[email protected]
Collaboration : Frédéric Farrugia, Oscar
Calderon
Dépôt légal à la Bibliothèque nationale du
Québec