BULLETIN DE L’ Poursuivons son œuvre

BULLETIN DE L’
Publié par l’Institut de recherche en économie contemporaine/www.irec.net/Mai-juin 2015
SOMMAIRE
2/Programme de mobilité
étudiante dans les Cégeps
/Prix de l’IRÉC2014
3/Journée de la solidarité
fiscale2015
4/Nouvelles brèves
/Deuxième rencontre des
partenaires de l’Observatoire
de la retraite
/Crédits
LES AMIS DE L’IRÉC
Soutenir son
indépendance
En devenant un Ami de l’IRÉC ou en incitant
vos amis à le devenir, vous
permettez à l’Institut de
préserver son indépen-
dance intellectuelle et
financière. Pour en savoir
plus, voir l’onglet «Amis de
l’IRÉC»
Monsieur Jacques Parizeau
1930-2015
(*) Cet article est paru sous forme de
publicité dans l’édition du 9 juin 2015
du journal Le Devoir en pageA2 avec
le soutien d’André Véronneau, PDG de
l’entreprise Location d’outils Simplex et
président du conseil d’administration
de l’IRÉC. La photo de Monsieur Pari-
zeau a été prise le 15 août 1971 dans
l’église de la municipalité d’Esprit-
Saint dans le comté de Rimouski lors
du lancement d’Opération DignitéII.
Bonnes vacances!
Il avait la conviction profonde que «les régions et les
nations demeurent des lieux
essentiels de solidarité sociale et
de régulation économique».
Au fil des ans, l’institut a mis
en place un audacieux pro-
gramme de recherche centré sur
le renouvellement du modèle
économique québécois et les
défis que lui posent les muta-
tions contemporaines.
Son programme de recher-
che s’articule autour de six
grands axes de recherche:
1. Transition écologique de
l’économie; 2. Le Québec dans le
monde; 3. Ressources naturelles
et occupation du territoire; 4.
Services publics et redistribu-
tion; 5. Finance et réservoirs de
capitaux; 6. Économie sociale et
développement local.
Poursuivre son œuvre
Nous poursuivons son œuvre
afin d’enrichir le débat public
comme il le souhaitait par la
réalisation et la diffusion de
travaux d’analyse rigoureuse
susceptibles d’éclairer les choix
de politique publique. Nous le
remercions pour son apport
inestimable et son soutien qui
ne s’est jamais démenti.
Nous offrons nos condoléan-
ces à sa famille.
Monsieur Jacques Parizeau, ce grand bâtisseur du Québec moderne,
cet économiste de renom et ce chercheur dans l’âme, a fondé en
l’an2000 l’Institut de recherche en économie contemporaine (IRÉC).
Poursuivons son œuvre
*
Photo: Denis Pinard

2
2. Voir Bulletin de l’IRÉC no43 mars-avril 2015 pages1.
Photo: Normand Rajotte
Ce document explore, analyse et propose une nouvelle avenue pour contrer la
diminution de la population étudiante dans
les collèges éloignés des grands centres tout
en favorisant les échanges culturels. «Des
solutions visant à encourager la mobilité
étudiante interrégionale ont été parfois
énoncées, mais rarement mises en œuvre.
La création d’un nouveau programme national
de mobilité étudiante collégiale a l’avantage
d’être facile d’application, de mobiliser des
forces culturelles québécoises et surtout de
représenter une solution peu onéreuse. Une
première estimation établit à cinq mille dollars
par participant le coût d’un tel programme.
La participation serait volontaire et à coût nul
pour les étudiants participants. Les conditions
de participation des collèges sont énoncées et
réalisables sans chambardement administratif
majeur et sans alourdissement de la charge de
travail du corps enseignant», a expliqué Robert
Sorel, chargé de projet à l’IRÉC.
La proposition de l’IRÉC se décline sur
une période d’implantation et de développe-
ment de cinq ans. « Cet échéancier permettra
une analyse des impacts réels dans les collè-
ges participants, de poursuivre Robert Sorel.
La présente proposition mise sur la valeur de
ces institutions d’éducation postsecondaire
dans leurs milieux et vise à en valoriser
tout le potentiel. Certains collèges en région
sont dans une situation très difficile, voire
critique et leurs problèmes de recrutement
d’étudiants peuvent aller jusqu’à compromet-
tre leur avenir immédiat. Ce grand projet est
mobilisateur pour le réseau collégial et sa
contribution au développement du Québec».
Les résultats ont été dévoilés par Alexis
Tremblay, président de la Fédération
étudiante collégiale du Québec (FÉCQ) et
Bernard Tremblay, président-directeur géné-
ral de la Fédération des cégeps en présence
de Robert Sorel, chargé de projet de l’IRÉC
et de Robert Laplante, directeur général de
l’IRÉC.z
1. SOREL, Robert, Un programme de mobilité étu-
diante pour les CÉGEPS, rapport de recherche de l’IRÉC,
avril 2015, 37 p.
Fait inusité, à la grande surprise du jury dont les membres ne s’étaient pas consul-
tés, aucun juge n’avait accordé aux thèses de
meilleurs résultats que ceux-là qu’obtenaient
les auteurs des meilleurs mémoires. «Le jury
s’est rendu à l’évidence, les travaux des auteurs
de mémoire de cette année ont littéralement
éclipsé tous les autres! Et il fallait en prendre
acte», a expliqué le directeurgénéral1.
Meilleur mémoire de maîtrise
Le Prix2014 du meilleur mémoire de
maîtrise a été attribué à Nicolas Zorn pour
son mémoire intitulé Le modèle québécois
à l’épreuve des excès? Évolution de la
part des revenus captée par le 1% le plus
riche au Québec de 1973 à 20082.
Partant du constat que les inégalités de
revenus sont en hausse dans la plupart des pays
de l’OCDE depuis les années80, le chercheur PRIX DE L’IRÉC2014/LA SUITE À LA PAGE4
2. [http://www.irec.net/index.jsp?p=28&auteur=Nicolas_Zorn].
Nicolas Zorn, Simon Vézina, Étienne Turgeon-Pelletier
PRIX DE L’IRÉC2014
Trois travaux dans trois disciplines qui
enrichissent la science économique
L’Institut de recherche en économie contemporaine a remis ses Prix annuels
récompensant les meilleurs travaux inscrits à son répertoire électronique.
Fait intéressant, les mémoires qui ont été primés cette année abordent le
champ économique sous l’angle de trois disciplines: sciences politiques,
histoire et géographie. «Cette cuvée des Prix de l’IRÉC montre bien que
l’approche privilégiée par l’IRÉC de définir des perspectives larges pour le
domaine économique permet non seulement d’enrichir le débat public, mais
également la science économique», a expliqué Robert Laplante, directeur
général de l’IRÉC.
conclut après une analyse comparative que la
progression du 1% au Québec ressemble bien
davantage à ce qui est observable en Europe et
au Japon qu’à ce qu’on peut voir dans l’anglos-
phère.
Selon Nicolas Zorn, l’évolution relativement
modérée de la croissance des hauts revenus du
1% au Québec s’expliquerait principalement
par les différences de modèles institutionnels.
Normes sociales, taux de syndicalisation et ins-
titutions du marché du travail, système fiscal,
etc. forment une architecture institutionnelle
globale qui encadre la progression des inégali-
tés et ralentit les avancées du 1%.
Deux mentions
Le jury a particulièrement apprécié le talent
de chercheur, la grande érudition et le très fort
1. Il est possible de télécharger le Rapport du jury2014: [http://www.irec.net/index.jsp?p=128]
Dans la foulée de l’étude sur l’impact
économique du Cégep de la Gaspésie
et des Îles2, l’IRÉC a publié une autre
étude cette fois-ci sur un programme
de mobilité étudiante afin de soute-
nir le développement et la consolida-
tion du réseau collégial au Québec.
Programme de
mobilité étudiante
dans les Cégeps1

transferts va recommencer à diminuer dans
les années à venir. Pour les seuls transferts
en santé, le manque à gagner devrait s’élever
à 2,1 milliards $ en 2025, pour une perte
cumulative de 9,9 milliards $ entre 2017-
2018 et 2024-25. Pendant ce temps, grâce à
toutes ces réductions unilatérales, le régime
fédéral aura été en mesure de repositionner le
Canada comme le pays avec le fardeau fiscal
parmi les plus bas des pays de l’OCDE.
Une matière utile
La mise à jour de l’étude de l’IRÉC sur
l’évolution des recettes fiscales confirme deux
faits troublants. D’une part, si les contributions
fiscales étaient restées au même niveau qu’elles
étaient en 2000, les gouvernements auraient
eu en 2013 des recettes supérieures de 9,5 mil-
liards $. D’autre part, l’écart entre le fardeau
respectif des contribuables et des entreprises
a continué de se creuser, à l’avantage de ces
dernières.
«Dans ce contexte, a conclu le directeur
général de l’IRÉC, malgré plusieurs lacunes
et omissions qui mettent à mal la cohérence
d’ensemble de la réforme proposée, nous
estimons que les travaux de la Commission
d’examen sur la fiscalité québécoise fournissent
une matière utile pour la tenue d’un débat
sérieux sur une réforme fiscale d’envergure». z
Pour une deuxième année consécu-
tive, l’IRÉC célèbre le «Jour de la
solidarité fiscale» en publiant une
étude sur la fiscalité au Québec.
Alors que le gouvernement Harper
vient d’entamer un nouveau cycle de
réduction de la capacité du régime
fiscal à s’attaquer aux inégalités de
revenus (hausse du compte d’épar-
gne libre d’impôt [CÉLI], fraction-
nement du revenu) et que le gouver-
nement Couillard fera de même, un
débat public s’impose pour rétablir
un cadre fiscal cohérent, plus juste
et plus efficace.
E
n effet, les travaux de l’IRÉC conduits
cette année montrent que les modifica-
tions apportées au système fiscal en ont réduit
la progressivité et l’équité. «Il faut revoir
l’ensemble de la fiscalité, c’est-à-dire repenser
les dispositions québécoises en tenant compte
des dysfonctions que fait subir le régime fiscal
canadien aux choix du Québec», a expliqué
Robert Laplante, directeur général de l’IRÉC.
«Nous attendons d’une réforme de la
fiscalité pour le 21e siècle qu’elle vise une
hausse soutenable des recettes sur le long terme
ainsi qu’une hausse simultanée des dépenses
publiques – en particulier celles dont l’effet
multiplicateur sur la croissance est le plus
élevé et dont l’empreinte écologique est la plus
basse. Une réforme de la fiscalité doit chercher
à mettre en place une nouvelle solidarité
fiscale associant le développement soutenable
et la justice sociale. Elle passe par une
propension à taxer ce qui ne peut pas bouger,
à imposer correctement ceux qui produisent
des externalités (soutenir financièrement
les bonnes pratiques et faire payer plus
chèrement les pratiques insoutenables) et
enfin à combiner le plus efficacement possible
une hausse soutenable des recettes et des
dépenses», ont poursuivi les chercheurs Gilles
L. Bourque et Julien Tousignant.
Des études convaincantes
Dans une étude publiée en janvier Portrait
des revenus et de la redistribution fiscale
au Québec, Nicolas Zorn a démontré de façon
convaincante que le Québec n’est pas un
«enfer fiscal». Selon la place des contribuables
dans l’échelle de revenus, entre 10% et 32,5%
du revenu total des ménages sont captés par
les ponctions de l’État, ce qui laisse tout de
même entre 90% et 67,5% de leur revenu dans
LE «JOUR DE LA SOLIDARITÉ FISCALE» 2015
Pour une fiscalité du 21e siècle
leurs poches. L’étude de Nicolas Zorn a permis
d’identifier le point d’inflexion des inégalités
de revenus de marché des ménages québécois.
C’est à partir du 97e centile (pour les revenus
imposables supérieurs à 150000$) que la
croissance des revenus s’emballe et devient
exponentielle. Malgré la progressivité du
régime fiscal, les déductions, les crédits d’impôt
et les dépenses fiscales favorisent davantage les
contribuables faisant partie du groupe des 3%
les plus riches.
L’étude Analyse des modifications au
régime fiscal québécois des particuliers
de Jules Bélanger et Oscar Calderon nous
montre que tous les changements aux paliers
d’imposition survenus au Québec entre 1997 et
2008 ont contribué à réduire considérablement
la capacité du régime fiscal à redistribuer les
revenus. Les changements au régime fiscal des
particuliers survenus entre 1997 et 2013 ont eu
un impact négatif sur le budget du gouverne-
ment de 8,4G$ en 2013.
Comme si ce n’était pas suffisant, le Québec
a subi les impacts budgétaires d’un régime
fédéral qui, depuis vingt ans, a rétabli ses
équilibres financiers en réduisant les transferts
aux provinces. Dans son étude Le rôle des
transferts fédéraux dans les contraintes
budgétaires et politiques du Québec qui
sera bientôt publiée, France Bibeau signale que
les transferts fédéraux dans le budget du Qué-
bec sont passés d’une moyenne de 22,4% des
revenus totaux entre 1989-1995, à un plancher
de 17,9% entre 1996-2004 pour ensuite remon-
ter sans jamais revenir à leur niveau antérieur.
Elle signale que si les transferts fédéraux
équivalaient à la moyenne de 1989-2013, le
gouvernement du Québec aurait eu des recettes
supplémentaires de 1,7 milliard $ en 2013. Par
ailleurs, avec la série de restrictions présen-
tées par le gouvernement Harper, la part des
Depuis la publication l’an dernier de notre étude sur la fiscalité au
Québec, l’Institut Fraser a été obligé de
reconnaître que ses études sur le «Jour
de l’affranchissement fiscal», qui laisse
supposer que les contribuables voient
leur fardeau fiscal s’alourdir au profit
d’un État tentaculaire et inefficace, sont
de la désinformation. Dans son rapport
Taxes versus the Necessities of Life: The
Canadian Consumer Tax Index il est
mentionné que les impôts des Canadiens
ont diminué de 5 points de pourcentage
depuis le début des années 2000, pas-
sant de 46 à 41% du revenu moyen. L’an
dernier, nous avions estimé que si les
contributions fiscales globales des contri-
buables québécois étaient restées au
même niveau qu’elles étaient en 2000, les
gouvernements auraient eu des recettes
supérieures de 11,6 milliards $ en 2009. z
L’aveu de l’Institut
Fraser
3

4
Bulletin d’information
de l’Institut de recherche en économie
contemporaine (IRÉC) à l’intention des Amis
de l’IRÉC/Numéro44
1030, rue Beaubien Est, bureau103
Montréal, Québec H2S 1T4
Tél. [phone]/Télécopieur: (514) 380-
8918
[e-mail]/ www.irec.net
Directeur général de l’IRÉC: Robert
Laplante
Responsable du bulletin: André Laplante
[phone] poste21
[e-mail]
Dépôt légal à la Bibliothèque nationale du
Québec
BULLETIN DE L’
Nouvelles brèves
n Neuvième Lettre sur le commerce inter-
national en juin sur l’Accord de facilitation
des échanges de l’Organisation mondiale du
commerce (OMC).
PRIX DE L’IRÉC2014/LA SUITE DE LA PAGE2
esprit de synthèse de Simon Vézina qui a réa-
lisé un très beau travail d’histoire économique:
Henry C. Carey et le système américain
d’économie contre l’impérialisme du
libre-échange britannique: Son passage
au New YorkTribune3.
Le mémoire revient sur la contribution d’un
auteur qui fut l’un des plus brillants penseurs
de l’économie américaine au 19e siècle. Carey
soutient que la prospérité et le bien commun
sont mieux servis par des mesures économi-
ques qui structurent la vie de la Nation autour
de la diversification, de l’industrialisation et
d’un commerce de produits finis. Il s’oppose à
cette prétention de l’Angleterre de l’époque de
devenir l’atelier du monde en reposant sur une
division internationale du travail où les pays
sont spécialisés dans le rôle de fournisseurs de
matières premières. Pour le jury, «ce mémoire
est un instrument fort utile pour comprendre
certains des enjeux soulevés par les débats en
cours sur les mérites du libre-échange et les
effets de la mondialisation».
Le jury tenait également à souligner l’ex-
cellente tenue du mémoire réalisé par Étienne
Turgeon Pelletier La géographie du dollar
et la Chine4.
L’auteur explique la dynamique créée par
l’hégémonie complète du dollar américain
comme monnaie de référence qui donne un
accès disproportionné aux ressources de la
planète. Elle façonne le marché des changes
et place les banques centrales des divers pays
dans une double contrainte: soutenir le dol-
lar pour maintenir le système et acquérir des
quantités astronomiques afin de solvabiliser
la demande pour leurs exportations.
Une Chine captive
Étienne Turgeon Pelletier montre que la
Chine est captive de cette double contrainte.
Elle possède une part importante de la dette
américaine et se trouve à la fois dépendante
du marché américain pour exporter les biens
dont la production est essentielle à sa crois-
sance. L’auteur montre que la structure et
la nature des tensions internes de la société
Sébastien Lavergne (CSQ), Corinne Béguerie (OR), Danis Prud’homme (Réseau
FADOQ), Frédéric Hanin (OR), Michel Gagnon (AREQ-CSQ), Robert Laplante (IRÉC),
François L’Italien (IRÉC), Paul Petitclerc (SPPMM), Johanne Freire (AREQ-CSQ),
Martin Lanouette (AQRP). Représentant de l’OR absent de la photo: Daniel Simard
(Bâtirente).
L’OBSERVATOIRE DE LA RETRAITE
Une référence incontournable sur la retraite
Photo: Normand Rajotte
Les participants ont pu constater qu’au chapitre notamment de l’information, l’Observatoire joue un rôle très dynamique avec la parution de six numéros du Bulletin de la retraite. Un
rapport de Corinne Béguerie a montré que le site observatoireretraite.ca commence aussi à
devenir une référence sur la retraite. L’après-midi a été consacré à un séminaire en deux parties:
une présentation sur l’amélioration du Régime de rentes du Québec par Michel Lizée, économiste
retraité et une présentation sur les transformations de la retraite et la condition de vie des femmes
par Ruth Rose, professeure d’économie à l’Unniversité du Québec à Montréal (UQÀM). z
Les représentants des partenaires de l’Observatoire de la retraite (OR) se
sont réunis en mai pour une deuxième fois cette année. L’objectif était de
revenir sur les activités de l’Observatoire depuis janvier 2015 ainsi que sur
les projets à court et moyen terme, de préciser le cadre des activités pour
l’année2015-2016 notamment celles qui concernent l’amélioration du régime
des rentes du Québec et l’organisation d’un colloque à l’automne et discuter
des stratégies de diffusion des travaux de l’Observatoire.
n Bulletin de la retraite no5 en avril-
mai: Une analyse critique des régimes de
retraite à prestations cibles.
n Dans la foulée du rapport de la Commisison
d’examen sur la fiscalité québécoise, François
L’Italien, chercheur à l’IRÉC a participé à une
session de travail de la Table des partenaires
les 15 et 16 juin 2015.
n Entrevue le 29 avril à Canal Argent de Michel
Lizée au sujet de propositions sur le Régime de
rentes du Québec. z
n Parution d’un article dans l’édition de mai-
juin du Monde ouvrier au sujet de l’étude sur
les modifications au régime fiscal québécois de
Jules Bélanger et Oscar Calderon.
chinoise rendent difficile le redéploiement
d’un modèle de croissance autocentrée. z
3. [http://www.irec.net/index.jsp?p=28&f=1395]
4. [http://www.irec.net/index.jsp?p=28&f=1364]
n Bulletin de la retraite no6 en mai: Amé-
liorer le Régime de rentes du Québec pour faire
face aux défis de la retraite.
PRIX DE L’IRÉC2014/LA SUITE DE LA PAGE2