Euronext adoptant les normes comptables françaises

Euronext adoptant les normes comptables françaises
REFERENCES
LIBELLE
POSITIONS /
PRATIQUES DE
MARCHES
1
2
THEME
Position - Recommandation DOC-2004-04
Emetteurs
Communication financière
Communications portant sur des données financières estimées
Instruction DOC-2006-05
Emetteurs
Communication financière
Instruction DOC-2006-10
Emetteurs
Communication financière
Opérations des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L.621-18-2 du code monétaire et
financier sur les titres de la société
Publicité des honoraires des contrôleurs légaux des comptes et des membres de leurs réseaux
Position DOC-2006-11
Emetteurs
Communication financière
Établissement des listes d’initiés par les émetteurs d’instruments financiers
1
Position DOC-2006-14
Emetteurs
Communication financière
1
Instruction DOC-2007-05
Emetteurs
Communication financière
Questions – réponses sur les obligations de déclaration des opérations réalisées par les dirigeants,
leurs proches et les personnes assimilées
Présentation des informations financières pro forma
Recommandation DOC-2007-08
Emetteurs
Communication financière
Communication financière par voie de presse écrite et diffusion de l’information réglementée
1
Position - Recommandation DOC-2007-10
Emetteurs
Communication financière
Obligation d’information sur la date de détachement du dividende
1
Position DOC-2007-15
Emetteurs
Communication financière
Position DOC-2007-18
Emetteurs
Communication financière
Recommandation DOC-2008-11
Emetteurs
Communication financière
Plans d’attribution d’actions gratuites ou d’options de souscription ou d’achat d’actions aux salariés ou
aux mandataires sociaux
Obligation de publication de comptes en cas de radiation des titres à la suite de la mise en œuvre d'un
retrait obligatoire
Communication des sociétés cotées sur leur chiffre d’affaires annuel
Position DOC-2008-21
Emetteurs
Communication financière
Etude portant sur l'information financière publiée au 3è trimestre 2007
Position DOC-2009-14
Emetteurs
Communication financière
Information financière diffusée par les sociétés en difficulté
Position - Recommandation DOC-2009-27
Emetteurs
Communication financière
Etude portant sur l’information financière publiée au titre du 1er semestre 2008
4
1
Position / recommandation AMF n° 2010-03
Emetteurs
Communication financière
Questions – Réponses de l’AMF sur le transfert vers Alternext d’une société cotée sur Euronext
2
3
Position - recommandation DOC-2010-11
Emetteurs
Communication financière
Communication des sociétés sur leurs indicateurs financiers
1
1
Recommandation DOC-2010-17
Emetteurs
Communication financière
Communication financière des sociétés cotées à l’occasion de la publication de leurs résultats
15
Recommandation DOC-2011-18
Emetteurs
Communication financière
Eléments de communication financière dans le cadre de la présentation au marché des résultats
2
Recommandation DOC-2012-05
Emetteurs
Communication financière
Les assemblées générales d’actionnaires de sociétés cotées
26
Recommandation DOC-2013-01
Emetteurs
Communication financière
Incidence du changement de date de clôture en matière d’information financière pro forma
1
Position DOC-2013-03
Emetteurs
Communication financière
Recommandation DOC-2013-08
Emetteurs
Communication financière
Communication des sociétés lors de l’émission de titres de capital ou donnant accès au capital ne
donnant pas lieu à la publication d’un prospectus soumis au visa de l’AMF
Information financière pro forma
1
Recommandation DOC-2013-18
Emetteurs
Communication financière
Rapport de l’AMF sur l’information publiée par les sociétés cotées en matière de RSE
14
Recommandation DOC-2010-16
Emetteurs
Gouvernance / Contrôle Interne
Cadre de référence des dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne
1
Recommandation DOC-2010-19
Emetteurs
Gouvernance / Contrôle Interne
Comité d’audit
1
Recommandation DOC-2012-02
Emetteurs
Gouvernance / Contrôle Interne
29
Recommandation DOC-2013-17
Emetteurs
Gouvernance / Contrôle Interne
Gouvernement d’entreprise et rémunération des dirigeants des sociétés se référant au code AFEPMEDEF - Présentation consolidée des recommandations contenues dans les rapports annuels de
l’AMF
Rapport des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques - Présentation
consolidée des recommandations contenues dans les rapports annuels de l’AMF
Recommandation DOC-2013-20
Emetteurs
Gouvernance / Contrôle Interne
Emetteurs
Gouvernance / Contrôle Interne
Rapport 2013 de l’AMF sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants des valeurs
moyennes et petites
Rapport 2014 de l’AMF sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants
35
Recommandation DOC-2014-08
Instruction DOC-2007-03
Emetteurs
Diffusion, dépôt, archivage de l'information
Modalités de dépôt de l’information réglementée par voie électronique
INSTUCTIONS
RECOMMANDATIONS
ORIGINE
1
1
1
1
1
1
1
1
4
2
7
10
1
Instruction DOC-2005-11
Emetteurs
Prospectus
Position DOC-2006-17
Emetteurs
Prospectus
Information à diffuser en cas d'offre au public ou d'admission aux négociations de titres financiers sur
un marché réglementé
Notion de prévisions de bénéfice
Position DOC-2007-17
Emetteurs
Prospectus
Questions - réponses relatives aux prévisions de bénéfice
Recommandation DOC-2009-11
Emetteurs
Prospectus
Préparation des opérations financières soumises au visa de l’AMF
Position DOC-2010-04
Emetteurs
Prospectus
Position - Recommandation DOC-2010-18
Emetteurs
Prospectus
Questions - réponses de l’AMF sur l’élaboration des prospectus obligataires et les modalités pratiques
d’obtention d’un visa
Présentation des éléments d’évaluation et des risques du patrimoine immobilier des sociétés cotées
15
3
Position - Recommandation DOC-2008-12
Emetteurs
Document de référence
Guide d’élaboration des documents de référence à l’attention des valeurs moyennes et petites
1
36
Position - Recommandation DOC-2009-16
Emetteurs
Document de référence
Guide d’élaboration des documents de référence
68
2
Position DOC-2004-02
Emetteurs
Offres publiques
Publicité des engagements de conservation d'actions conclus dans le cadre de la loi Dutreil
Recommandation DOC-2006-15
Emetteurs
Offres publiques
Expertise indépendante dans le cadre d’opérations financières
Instruction DOC-2010-02
Emetteurs
Offres publiques
Transparence et procédure d’acquisition ordonnée de titres de créance ne donnant pas accès au
capital
Position DOC-2004-03
Emetteurs
Opérations financières
Augmentations de capital réservées à des catégories de personnes
Instruction DOC-2005-06
Emetteurs
Opérations financières
Position DOC-2007-11
Emetteurs
Opérations financières
Position DOC-2007-16
Emetteurs
Opérations financières
Modalités de déclaration des programmes de rachat des actions propres et des opérations de
stabilisation
Augmentations de capital par voie d’attribution gratuite de bons de souscription d’actions (BSA),
succédanés du droit préférentiel de souscription (DPS)
Equity lines et PACEO (Programmes d'Augmentation de Capital par Exercice d'Options)
Position DOC-2008-09
Emetteurs
Opérations financières
Émissions d’obligations à bons de souscription d’actions remboursables (OBSAR), suivies d’une
cession des BSAR au profit des salariés et/ou mandataires sociaux de la société émettrice.
Position DOC-2008-10
Emetteurs
Opérations financières
Modification des caractéristiques des bons de souscription d’actions (BSA)
Recommandation DOC-2009-13
Emetteurs
Opérations financières
Présentation des résolutions de délégation de compétence proposées aux assemblées générales
Position DOC-2009-17
Emetteurs
Opérations financières
Mise en oeuvre du régime de rachats d’actions
Position - Recommandation DOC-2011-11
Emetteurs
Opérations financières
Opérations d’apports ou de fusion
Position DOC-2011-12
Emetteurs
Opérations financières
Position DOC-2012-09
Emetteurs
Opérations financières
Usage de la clause d’extension dans les augmentations de capital avec maintien du droit préférentiel
de souscription
Les offres de titres financiers par placement privé
Position - Recommandation DOC-2012-18
Emetteurs
Opérations financières
Information du marché lors de la mise en place et l’exécution d’un programme d’equity line ou PACEO
1
Recommandation DOC-2007-12
Prestataires
Analystes financiers
Prestataires
Analystes financiers
Production d’analyses indépendantes lors des opérations financières de taille significative et destinées
au public d’épargnants individuels
Guide relatif à l’analyse financière
1
Position - Recommandation DOC-2013-25
Pratique de marché DOC-2005-12
Abus marché
Pratiques de marché
Pratique de marché DOC-2011-07
Abus marché
Pratique de marché DOC-2012-04
Abus marché
Position - Recommandation DOC-2003-01
Abus marché
Opérations d'initiés et manipulation de cours
Transmission d'informations privilégiées préalablement à des opérations de cession de participations
significatives dans des sociétés cotées sur un marché réglementé (« procédures dites de data room »)
2
Recommandation DOC-2010-07
Abus marché
Opérations d'initiés et manipulation de cours
Guide relatif à la prévention des manquements d’initiés imputables aux dirigeants des sociétés cotées
1
1
1
5
1
3
1
1
1
1
1
3
2
3
3
1
1
1
2
1
1
5
2
1
Pratiques de marché
Acquisition d’actions propres aux fins de conservation et de remise ultérieure dans le cadre
d'opérations de croissance externe
Contrat de liquidité sur actions
Pratiques de marché
Contrat de liquidité obligataire
1
1
5