l`aménagement durable du territoire : la

L’AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE : LA CONSERVATION DES
MILIEUX NATURELS À L’AGENDA POLITIQUE DES MUNICIPALITÉS
QUÉBÉCOISES
par
Julien-Michel Blondin-Provost
Essai présenté au Centre universitaire de formation en environnement et développement durable en
vue de l’obtention du grade de maître en environnement (M. Env.)
Sous la direction de Monsieur Marc-André Guertin
MAÎTRISE EN ENVIRONNEMENT
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
Janvier 2014

i
SOMMAIRE
Mots clés : milieux naturels, développement durable, municipalités, aménagement durable du
territoire, biodiversité, capacité de support des écosystèmes, conservation, politique.
Au Québec, plusieurs perturbations affectent la biodiversité et les biens et services écologiques
qu’elle fournit. Afin de remédier aux problèmes environnementaux, sociaux et économiques, le
gouvernement du Québec a adopté 16 principes de développement durable, dont ceux de
préservation de la biodiversité et de respect de la capacité de support des écosystèmes. La
biodiversité offre des biens et services d’importance écologique, économique et sociale pour le
bien-être humain. Aussi, les écosystèmes peuvent résister aux perturbations. Toutefois, lorsqu’un
niveau de perturbation est atteint, des pertes irrémédiables de l’intégrité des écosystèmes réduisent
les biens et services fournis par la biodiversité. Les municipalités possèdent également des pouvoirs
et des responsabilités en matière d’aménagement du territoire et d’environnement. L’objectif de cet
essai est d’analyser et de critiquer les politiques municipales de conservation des milieux naturels
selon les principes de la Loi sur le développement durable. L’analyse sera orientée en fonction des
principes de préservation de la biodiversité et de respect de la capacité de support des écosystèmes.
Dans le cadre d’une politique municipale de conservation des milieux naturels, les municipalités
doivent formuler leur intention quant à l’aménagement durable du territoire et des principes de
développement durable. Les orientations de mise en œuvre de leur politique devraient mener vers la
caractérisation du territoire, l’élaboration d’une stratégie de conservation, la protection des milieux
prioritaires, la restauration et le suivi écologique. Enfin, l’évaluation et le suivi de la politique par le
biais d’indicateurs sont essentiels à l’amélioration continue des pratiques de gestion.
Le bilan de l’analyse des politiques municipales de conservation des milieux naturels fait état de
manquements à l’égard de la structure et du contenu des politiques ainsi que des principes du
développement durable, principalement au niveau du respect de la capacité de support des
écosystèmes. Globalement, il est recommandé de clarifier et d’expliquer le principe de capacité de
support des écosystèmes ainsi que de respecter les lignes directrices de préservation de la
biodiversité. La restauration des écosystèmes peut ainsi être nécessaire dans certaines régions très
perturbées comme la Montérégie. En conclusion, la vision et les pratiques en aménagement du
territoire doivent changer en fonction des impératifs de conservation de la biodiversité pour assurer
la viabilité et l’équité intergénérationnelle.

ii
REMERCIEMENTS
Je tiens avant tout à remercier Marc-André Guertin pour son encadrement exceptionnel, sa
disponibilité et ses recommandations pertinentes qui ont apporté une plus-value importante à ce
travail. J’espère que nous aurons à nouveau l’occasion de travailler ensemble sur des projets liés à
la conservation.
Je suis aussi très reconnaissant du soutien d’Élaine Ouimet pour la correction et la révision du texte.
Mes remerciements s’étendent également à tous les professeurs qui m’ont enseigné, que ce soit à la
maîtrise, au baccalauréat ou même au Cégep de Saint-Jean-sur-Richelieu où des professeurs,
comme François Villeneuve ont éveillé en moi cet intérêt pour la biologie et l’écologie.
Je remercie également tous les amis et collègues qui m’ont soutenu et avec qui j’ai pu avoir des
discussions intéressantes sur le sujet.
La rédaction d’un essai lorsqu’on travaille à temps plein demande des sacrifices et de la discipline.
Je remercie donc ma famille et mes amis proches de leur compréhension et de leur soutien. Je tiens
spécialement à remercier Laurence Jochems-Tanguay pour sa compréhension, son aide et ses
encouragements.
Merci à tous et à toutes!

iii
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION ............................................................................................................................... 1
1 MISE EN CONTEXTE : DES PERTURBATIONS DE LA BIODIVERSITÉ À
L’AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE .............................................................. 4
1.1 Perturbation de la biodiversité ................................................................................................... 4
1.1.1 Perte et fragmentation des habitats naturels ...................................................................... 4
1.1.2 Effet de la pollution sur la biodiversité .............................................................................. 6
1.1.3 Espèces exotiques envahissantes et biodiversité................................................................ 7
1.1.4 Surexploitation des espèces et des écosystèmes ................................................................ 7
1.1.5 Changements climatiques et biodiversité .......................................................................... 8
1.2 Développement durable des municipalités québécoises ............................................................ 9
1.3 Aménagement du territoire des municipalités et milieux naturels ........................................... 11
2 CONCEPTS : DE LA BIODIVERSITÉ À LA CAPACITÉ DE SUPPORT DES
ÉCOSYSTÈMES ..................................................................................................................... 13
2.1 Milieux naturels et biodiversité................................................................................................ 13
2.1.1 Diversité spécifique ......................................................................................................... 13
2.1.2 Diversité génétique .......................................................................................................... 14
2.1.3 Diversité écosystémique .................................................................................................. 14
2.1.4 Enrichissement de la biodiversité .................................................................................... 16
2.1.5 Appauvrissement de la biodiversité ................................................................................. 17
2.2 Valeurs des milieux naturels .................................................................................................... 18
2.2.1 Biens et services écologiques des milieux naturels ......................................................... 19
2.2.2 Valeur économique des milieux naturels ......................................................................... 21
2.3 Milieux naturels et capacité de support des écosystèmes ........................................................ 22
2.3.1 Quelques définitions ........................................................................................................ 22
2.3.2 États et seuils des écosystèmes ........................................................................................ 23
2.4 Maintien de l’intégrité des écosystèmes .................................................................................. 26
2.4.1 Habitat minimal pour les milieux humides ...................................................................... 26
2.4.2 Habitat minimal pour les cours d’eau et leurs bandes riveraines ..................................... 28
2.4.3 Habitat minimal pour les milieux forestiers .................................................................... 28
2.4.4 Sommaire des conditions minimales d’habitat ................................................................ 30
3 ACTIONS DE CONSERVATION : LA CONNAISSANCE, LES STRATÉGIES, LA
PROTECTION, LE SUIVI ET LA RESTAURATION DES MILIEUX NATURELS .......... 32

iv
3.1 Caractérisation des milieux naturels ........................................................................................ 32
3.2 Stratégie de conservation de la biodiversité ............................................................................. 33
3.2.1 Réseau de milieux naturels protégés ................................................................................ 34
3.2.2 Gestion durable du territoire ............................................................................................ 36
3.3 Outils de protection et de gestion du territoire ......................................................................... 37
3.3.1 Pouvoirs des municipalités en matière de conservation de la biodiversité ...................... 38
3.3.2 Conservation volontaire des milieux naturels .................................................................. 43
3.4 Restauration et suivi des écosystèmes et compensation des pertes de biodiversité ................. 46
4 CONSERVATION DES MILIEUX NATURELS : DE L’AGENDA POLITIQUE À
L’ÉVALUATION DES PERFORMANCES ........................................................................... 49
4.1 Émergence d’une politique de conservation des milieux naturels ........................................... 49
4.2 Stratégie de communication et processus participatif .............................................................. 50
4.3 Formulation de la politique et prise de décision ...................................................................... 51
4.4 Mise en œuvre d’une politique de conservation des milieux naturels ..................................... 52
4.4.1 Rôles et responsabilités dans l’application de la politique .............................................. 52
4.4.2 Financement de la politique et acquisition des milieux naturels ..................................... 53
4.5 Suivi et évaluation de la politique de conservation des milieux naturels................................. 55
5 ANALYSE : LES POLITIQUES MUNICIPALES DE CONSERVATION DES MILIEUX
NATURELS DÉCORTIQUÉES.............................................................................................. 57
5.1 Recherche des politiques .......................................................................................................... 57
5.2 Critères utilisés pour l’analyse des politiques .......................................................................... 58
5.3 Bilan global .............................................................................................................................. 60
6 RECOMMANDATIONS : VERS L’AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE .... 65
6.1 Perturbations de la biodiversité et aménagement durable du territoire .................................... 69
6.2 Préservation de la biodiversité et maintien de la capacité de support des écosystèmes ........... 71
6.3 Actions de conservation et gestion des milieux naturels ......................................................... 72
6.3.1 Pour une prise de décision éclairée : la caractérisation du territoire ................................ 72
6.3.2 Pour une prise d’action cohérente : le réseau de milieux naturels protégés .................... 73
6.3.3 Pouvoirs de protection des milieux naturels : des outils disponibles, mais sous-utilisés 74
6.3.4 Compensation des pertes, restauration des écosystèmes et suivi écologique .................. 74
6.4 Structure de la politique ........................................................................................................... 75
CONCLUSION ................................................................................................................................. 77