DB Investment Loan Financez le projet de vos rêves grâce à votre

DB Investment Loan
Financez le projet de vos rêves grâce
à votre compte-titres

De nombreux clients nous ont régulièrement demandé
s’il était possible d’obtenir auprès de Deutsche Bank des
solutions de crédit pour leurs projets, principalement
immobiliers.
La conjoncture des taux d’intérêt, qui se trouvent à un
niveau plancher, nous donne l’occasion d’élargir aujourd’hui
notre offre de services, en proposant désormais à nos clients
Personal & Private Banking une solution de crédit avan-
tageuse et plutôt originale : le DB Investment Loan.
Il s’agit d’un prêt à tempérament soumis aux articles VII. 64
et suivants du Code de Droit Economique relatif au crédit à la
consommation.
Deutsche Bank voit en ce service – encore très peu connu
du grand public belge - une nouvelle solution innovante.
Au lieu de travailler avec des solutions standardisées comme
le font d’autres banques, le DB Investment Loan fournit
une solution sur mesure.
Pourquoi Deutsche
Bank propose-t-elle
une solution de crédit ?
« DB Investment Loan : une solution de crédit flexible
pour les clients DB Personal & Private Banking. »

Définition
Le DB Investment Loan est un moyen pour vous
de financer un besoin de liquidités (par exemple
pour l’acquisition d’un achat immobilier) en faisant
appel aux placements que vous possédez déjà
en compte-titres auprès de Deutsche Bank et ce
sans devoir vendre ces titres. Ceux-ci peuvent
être des obligations, des fonds d’investissement, des
actions, des produits structurés (instruments de
créance négociables). Des liquidités, également pla-
cées en nantissement, pourraient aussi partiellement
couvrir le crédit.
Chez Deutsche Bank, nous avons fixé à 100.000 € le
minimum requis pour l’ouverture d’un DB Investment
Loan. La durée minimum de crédit est de 6 mois et la
durée maximum est de 10 ans.
Analyse et valorisation
du compte-titres
Concrètement, Deutsche Bank analyse chaque
ligne de votre compte-titres sur la base de diffé-
rents critères : valeur du portefeuille, type de place-
ment, échéance restante, devise, volatilité, liquidité,
rating, etc. Nous déterminons ensuite une valeur de
nantissement qui correspond au montant maximum
de crédit que la banque pourra vous prêter. Cette va-
leur s’appuie sur les critères susmentionnés et est ex-
primée en pourcentage de la valeur de chaque titre.
La somme des valeurs de nantissement de votre por-
tefeuille (soit la contrepartie), représente le montant
maximum du prêt qui vous sera proposé.
Remboursement du crédit
Vous avez le choix entre 2 formules :
zzFormule « classique » avec des rembourse-
ments du capital et des intérêts sur base
mensuelle (durée min. 1 an et max. 10 ans).
zzFormule « bullet » (ou prêt à remboursement
in fine) : remboursement intégral du capital
à l’échéance du crédit (entre 6 mois et 5 ans)
et paiement d’intérêts trimestriels.
Qu’est-ce que
le DB Investment Loan ?
« Le DB Investment Loan
est un emprunt sur base
de votre compte-titres. ».

Le gros avantage d’un DB Investment Loan ? Vous pouvez financer le projet de vos rêves (la plupart
du temps un projet immobilier) sans devoir vendre vos titres et en évitant une nouvelle inscription
hypothécaire. Dans le cas d’un DB Investment Loan, les perspectives de rendement éventuel de votre
portefeuille restent intactes et le taux d’intérêt de votre crédit pourrait être inférieur à ce rendement.
Le DB Investment Loan,
est-ce aussi pour moi ?
Un exemple pour mieux comprendre*
Février 2016 : Michel souhaite financer son projet immobilier : un superbe appartement sur le front de
mer à Nieuport. Jeune retraité de 62 ans, Michel envisage de signer un compromis pour l’acquisition
de sa future seconde résidence au prix de 400.000 €.
Ensuite, dans l’attente de la vente d’un appartement dont il est propriétaire à Bruxelles (il ne le mettra
en vente qu’après son déménagement et quelques travaux destinés à le réfectionner), il contacte
son conseiller pour un crédit de 200.000 €. Il ne souhaite en effet pas liquider le portefeuille titres
qu’il possède chez Deutsche Bank.
Nous soumettons le 15 février 2016 le portefeuille de Michel à notre département crédit pour obtenir
une valeur d’avance. Michel accepte définitivement le 15 mars 2016 une proposition d’un
DB Investment Loan sous forme d’une avance disponible à hauteur de 200.000 € au taux en vigueur
à ce moment-là.
Le 30 mai 2016, Michel a utilisé comme prévu 200.000 € en complément de son apport personnel lors
de la signature de l’acte notarié pour l’achat de sa seconde résidence.
Au 18 janvier 2017, la valeur d’avance de son portefeuille a nettement progressé. Elle demeure
largement supérieure à l’utilisation de Michel qui prévoit d’utiliser son DB Investment Loan jusqu’à
la fin de l’année 2018, soit au moment où son appartement bruxellois est réellement vendu et où il
remboursera alors son DB Investment Loan.
* Ce récit fictif est inspiré de situations réelles. Il est destiné à illustrer la mise en place et le fonctionnement d’un DB Investment Loan
dont l’octroi se fait sous réserve de l’accord du prêteur. Ce n’est pas une proposition commerciale ou une offre de financement.
Les conditions de financement dépendent de la situation de chaque emprunteur.
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Le DB Investment Loan tombe sous la législation fiscale des crédits personnels et peut dans certains cas donner droit à un
avantage fiscal. Concrètement, l’avantage fiscal ne vaut que si l’emprunt est destiné à :
zzl’acquisition d’un bien immobilier
zzla rénovation d’un bien immobilier
zzla préservation d’un bien immobilier
Contrairement à un prêt hypothécaire, vous ne pourrez prétendre à un avantage fiscal que dans le cadre du remboursement
des intérêts et donc pas pour le remboursement du capital.
Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle du client et est susceptible de changer à l’avenir. Lorsqu’on se réfère à
un régime fiscal, celui-ci doit être compris comme étant le système fiscal applicable à un client de détail moyen ayant la qualité
de personne physique résident belge. L’avantage fiscal est limité et ne doit pas être un élément déterminant pour l’emprunteur.
Quelle est la fiscalité d’un DB Investment Loan ?
Le DB Investment Loan vous intéresse mais l’ensemble de vos titres
ne sont pas encore chez Deutsche Bank ?
Dans ce cas, nous vous proposons jusqu’au 31 décembre 2016 de profiter de notre action « transfert de titres ». Concrètement,
vous transférez sur un compte-titres Deutsche Bank les placements (bons de caisse, obligations, bons d’État, fonds)
que vous détenez dans une autre banque. Cerise sur le gâteau : nous vous proposons une prime de 1 % de la valeur des
titres transférés (jusqu’à 10.000 €) + le remboursement (maximum 500 €) des frais de transfert décomptés par votre
autre banque*.
Un transfert de titres d’une banque à l’autre prend en moyenne 6 à 8 semaines. Ensuite, nous pourrons examiner l’entièreté de
votre portefeuille et vous proposer éventuellement un crédit. Intéressant, non ?
*
Si vous transférez vos titres chez Deutsche Bank AG, Succursale de Bruxelles, avant le 31/12/2016 (sauf clôture anticipée), vous recevez une prime de 1 % de leur
valeur, avec un maximum de 10.000 €. Pas d’application sur les actions, ETF, trackers, warrants, droits, strips et certificats. Sous réserve d’acceptation de votre
dossier par Deutsche Bank. Consultez le règlement pour toutes les conditions, sur www.deutschebank.be /titres ou dans nos Financial Centers ou au 078 156 157.
«zzL’avantage d’un DB Investment Loan ?
Vous pouvez financer le projet de vos rêves
sans devoir vendre vos titres et en évitant une
nouvelle inscription hypothécaire. »
Exemples de projets à financer par un DB Investment Loan
zzAcquisition d’une seconde résidence en Belgique ou à l’étranger.
zzProjet de rénovation d’un bien immobilier.
zzAchat d’un immeuble de rapport.
zzFinancement d’un crédit-pont.
zzAutre investissement immobilier.
Le DB Investment Loan peut également être utilisé sous forme de crédit à des fins professionnelles. Dans ce cas, des disposi-
tions légales spécifiques s’appliquent. Si cette possibilité vous intéresse, veuillez dès lors vous adresser à votre conseiller DB
Personal ou à votre Private Banker pour plus d’informations.