Copie de la marque au BOPI - Base Marques

BOPI 11/18 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 11 3 823 043
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
GROUPE PL, SARL, 1777 AVE DE LA RESISTANCE, 40990 SAINT
PAUL LES DAX, N° SIREN : 443 589 601.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE PL, 1777 AVE DE LA RESISTANCE, 40990 SAINT PAUL
LES DAX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 43.
N° National : 11 3 823 044
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MATERIEL MEDICAL SERVICE, ZA les Gailletrous, 2 Rue
Albert Calmette, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR,
N° SIREN : 390 870 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS Société
d’Avocats, 87 Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
gestion de fichiers informatiques. Compilation et gestion de bases
de données informatiques consultables en ligne ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires. Services d’approvisionnement, de
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception du transport),
275
de promotion des ventes pour des tiers et de vente, en gros ou au
détail, en magasin, sur catalogue, sur un site Web ou sur toute
autre forme de média électronique de communication, des
produits suivants : ceintures abdominales, corsets abdominaux,
matelas pour l’accouchement, appareils acoustiques pour
personnes dures d’oreille, instruments électriques pour
l’acupuncture, appareils destinés à la projection d’aérosols à
usage médical, agrafes chirurgicales, aiguilles à usage médical,
appareils thérapeutiques à air chaud, vibrateurs à air chaud à
usage médical, coussins, matelas et oreillers à air à usage
médical, alèses, appareils pour l’allaitement, ampoules
radiogènes à usage médical, appareils pour l’analyse à usage
médical, appareils pour l’analyse du sang, appareils d’anesthésie,
masques anesthésiques, anneaux pour calmer ou faciliter la
dentition, attelles [chirurgie], services d’approvisionnement, de
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception du transport),
de promotion des ventes pour des tiers et de vente, en gros ou au
détail, en magasin, sur catalogue, sur un site Web ou sur toute
autre forme de média électronique de communication, des
produits suivants : bandages orthopédiques pour les
articulations, bandages élastiques, bandages herniaires,
bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés,
bandes galvaniques à usage médical, bandes plâtrées, bas
élastiques [chirurgie], bas pour les varices, bassins à usage
médical, bassins hygiéniques, couveuses pour bébés, béquilles
pour infirmes, bistouris, bocks à injections, bottes à usage
médical, bougies [chirurgie], brancards pour malades, brancards
roulants, camisoles de force, canules, catgut, cathéters, appareils
à rincer les cavités du corps, ceintures médicales, ceintures
médicales électriques, ceintures orthopédiques, chaises percées,
champs opératoires [draps stériles, chaussures orthopédiques,
éponges chirurgicales, appareils et instruments chirurgicaux, fils
de chirurgiens, miroirs de chirurgiens, trousses de chirurgiens,
compresses
thermoélectriques
[chirurgie],
compresseurs
[chirurgie], compte-gouttes à usage médical, contraceptifs non
chimiques, cornets acoustiques, appareils médicaux pour
exercices corporels, coupe-cors, coussinets pour empêcher la
formation d’escarres, coussinets thermiques pour premiers soins,
coussins à air à usage médical, coussins à usage médical,
coussins chauffés électriquement à usage médical, couteaux de
chirurgie, coutellerie chirurgicale, couveuses médicales, crachoirs
à usage médical, gants de crin pour massages, cuillers pour
médicaments, cure-langue, cure-oreilles, récipients spéciaux pour
déchets médicaux, défibrillateurs, appareils et instruments
dentaires, dentiers, fauteuils de dentistes, dents artificielles,
appareils pour le diagnostic à usage médical, dialyseurs,
dispositifs pour déplacer les invalides, doigtiers à usage médical,
drains à usage médical, draps chirurgicaux, draps pour
incontinents, poches à eau à usage médical, écharpes [bandages
de soutien], écrans radiologiques à usage médical,
électrocardiographes, électrodes à usage médical, appareils pour
massages esthétiques, fauteuils à usage médical ou dentaire,
flacons compte-gouttes à usage médical, forceps, fraises à usage
dentaire, gaines à usage médical, gants à usage médical, gants
pour massages, gastroscopes, genouillères orthopédiques,
hématimètres, bassins hygiéniques, seringues hypodermiques,
implants artificiels, inciseurs à usage chirurgical, inhalateurs,
injecteurs à usage médical, insufflateurs, irrigateurs à usage
médical, lampes à usage médical, lancettes, lasers à usage
médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits
hydrostatiques à usage médical, mâchoires artificielles, mallettes
spéciales pour instruments médicaux, masques anesthésiques,
masques utilisés par le personnel médical, appareils de massage,
appareils et instruments médicaux, mallettes spéciales pour
instruments médicaux, membres artificiels, mobilier spécial à
usage médical, appareils obstétricaux, ophtalmomètres,
ophtalmoscopes, oreillers contre l’insomnie, appareils et articles
d’orthodontie, appareils pour la protection de l’ouïe, peau
artificielle à usage chirurgical, pelotes hypogastriques, pessaires,
appareils pour la physiothérapie, pilulaire, pompes à usage
médical, préservatifs, prothèses, prothèses capillaires, prothèses
intra-oculaires [lentilles] pour implantations chirurgicales,
pulvérisateurs à usage médical, lampes à quartz à usage médical,
radiographies à usage médical, écrans et appareils de radiologie
à à usage médical, appareils pour la radiothérapie, appareils et
installations pour la production de rayons X à usage médical,
appareils de réanimation, récipients pour l’application de
médicaments, appareils pour la respiration artificielle, appareils et
tubes à rayons Roentgen à usage médical, sacs à glace à usage
médical, appareils pour l’analyse du sang, scalpels, scies à usage
chirurgical, seins artificiels, semelles orthopédiques, seringues à
usage médical, sondes à usage médical, sphygmomanomètres,
sphygmotensiomètres, spiromètres [appareils médicaux],
stéthoscopes, stimulateurs cardiaques, appareils pour le
traitement de la surdité, matériel et aiguilles pour sutures, tables
d’opération, appareils pour la mesure de la tension artérielle,
tétines
[sucettes],
tétines
de
biberons,
services
d’approvisionnement, de regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception du transport), de promotion des ventes pour des tiers
et de vente, en gros ou au détail, en magasin, sur catalogue, sur
un site Web ou sur toute autre forme de média électronique de
276
BOPI 11/18 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
communication, des produits suivants : appareils thérapeutiques
galvaniques, thermomètres à usage médical, trocarts, trousses de
chirurgiens ou de médecins, lampes à rayons ultraviolets à usage
médical, sondes et seringues urétrales, appareils et instruments
urologiques, seringues utérines et vaginales, vaporisateurs à
usage médical, bas pour les varices, ventouses médicales,
vêtements spéciaux pour salles d’opération, appareils vibratoires
pour lits, vibromasseurs, yeux artificiels, ethylotests,
audilomètres de dépistage, balances pèses personnes et pèses
bébé, doppler échographe, échelles et tests optométriques, ECG
électrocardiographes, glucomètres, tensiomètres, tests urinaires
(cholésterol, tétanos, paludisme), flacons de prélèvement d’urine,
tests
de
grossesse,
moniteurs
fœtaux,
moniteurs
multiparamètres, microscopes, otoscopes lampr frontale,
oxymètres et saturomètres de pouls, spiromètres, stéthoscopes,
thermomètres, toises et rubans de mesure, planche d’anatomie,
mannequins d’anatomie (corps entier ou parties de corps), plâtres
à usage médical, béquilles, divans d’examen médical, essuie tout,
serviettes hygiéniques, couches en cellulose, draps d’examen
médical, papier toilette, fauteuils à usage médical, mobiliers à
usage médical (tables, chaises, lits, placards, étagères, guéridons,
dessertes, classeurs métalliques, armoires, marchepieds,
escabeaux, négatoscopes, paravents, poubelles de cabinet, tables
et chaises de massages, tabourets, vitrines de cabinet,…), lampes
d’examen, lampe à quartz infrarouges, mallettes de soins en tissu
ou en cuir, ampoulariums, ordonnanciers en cuir, pieds à
perfusion (pieds à sérum), podoscopes, trousses de secours,
armoires à pharmacie, brancards, civières, aspi venin, aspirateurs
de mucositée, ciseaux, ciseaux de jesco, défibrillateurs,
détendeurs, insufflateurs et canules de Guedel, laryngoscopes,
laves œil et soins oculaires, masques, lunettes et masques à
oxygène,
pansements,
matelas,
couvertures,
produits
désinfectants, masque de protection respiratoire, produits
hygiéniques et sanitaires pour le nettoyage des mains, le
nettoyage et les soins de la peau ; produits lavant, javelisant et
nettoyants des surfaces, appareils de nettoyage à utlrasons,
stérilisateurs,
thermo-soudeuses
électroniques,
aiguilles
d’acupuncture, d’auriculothérapie, hypodermiques, aiguilles
cathéter veineux, aiguilles et seringues à mésothérapie,
vêtements médicalisés (notamment blouses, chemises, pyjamas
et pantalons), chapellerie (notamment calots ou charlottes), et
chaussures (notamment sabots), caducée infirmier (autocollants),
collecteurs de déchets, garrot pour injection, micro perfuseurs,
montre infirmière, perfuseurs et robinets de perfusion, flacons
pissettes à bouchon et à col de cygne, pistolets à mésothérapie,
seringues, agrafeuses cutanées, bandes de contention et de
maintien, compresses et cotons, compléments alimentaires,
brosses à dents, brosses à dents électriques, gants et doigtiers,
pansements,
sets
à
pansements,
sparadrap,
sérum
physiologique, suture adhésive et colle tissulaire, coussins,
couvertures thermiques, huiles essentielles, huiles, crèmes,
baumes et gels de massage, humidificateur d’air, purificateur
d’air, lampes de luminothérapie, soins de massage, mouches
bébé, fauteuils roulants, unités de prélèvement sanguin, bombes
de froid (pour cryogénie et cryothérapie), fils de suture ou
ligature, filets tubulaires à maille élastique, champs de soin
stériles, galets de bain effervescents, vélos d’appartement,
diffuseurs d’huiles essentielles, électro-stimilateur ultrason,
appareils de manucures et de pédicure, appareils de
pressothérapie, biberons pour bébé, électro-stimilateurs
antalgiques, tires lait, aérosols nébuliseurs, appareils de
surveillance cardiaque, bavoirs de protections, cannes, scooters
électriques, chaises de toilette, planches de bain, seaux et bocaux
de lavement, déambulateurs, élévateurs de bain pour baignoires,
enfiles bas et collants, fauteuils de repos et de relaxe, piluliers,
broyeurs de médicaments, téléphones pour personnes souffrant
de déficiences auditives, réhausses WC et bidet, produits
pharmaceutiques (à l’exception des médicaments), produits
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d’affichage de messagerie
électronique [télécommunications] ; agences d’informations
[nouvelles] ; communications par réseau de fibres optiques ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; fourniture de
forums de discussion sur Internet ; fourniture d’accès à des bases
de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés
aux services de télé-achat ; messagerie électronique ; services de
messagerie vocale ; transmission de messages ; communication
par terminaux d’ordinateurs ; transmission de messages.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs, affrètement,
transport en ambulance ; transport en automobiles ; location
d’automobiles ; conditionnement de produits ; courtage en fret et
en transport ; dépôt de marchandises ; distribution [livraison] de
produits ; emballage de produit ; emmagasinage ; empaquetage
de marchandises ; entreposage ; location d’entrepôts ; services
d’expédition ; fret [transport de marchandises] ; informations en
matière de transport et d’entreposage ; livraison de
marchandises ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ; location de fauteuils roulants ; messagerie
[courrier ou marchandises] ; opérations de secours [transport] ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 44 : Assistance médicale ; cliniques ; maisons de
convalescence et de repos ; maisons médicalisées ; services de
santé ; services hospitaliers ; soins médicaux ; aide à
l’accouchement ; locations d’installations sanitaires ; services
d’aromathérapie services de banques de sang ; physiothérapie ;
salons de beauté, services de manucure ; services de saunas, de
solarium et de stations thermales ; salons de coiffure ;
implantation de cheveux ; soins d’hygiène et de beauté ;
massages.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 44.
N° National : 11 3 823 045
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Lutins et compagnies, sarl, 11 rue de la treillerie, 49070
BEAUCOUZE, N° SIREN : 518 495 650.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lutins et compagnies, 11 rue de la treillerie, 49070 BEAUCOUZE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : marque à déposer : Lutins et
compagnies avec le logo en couleurs lutin vert et violet et doudou
jaune
Classe N° 43 : Crèches d’enfants.
Classes de produits ou services : 43.
N° National : 11 3 823 046
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Usbek & Rica, SARL, 42 boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Usbek & Rica, 42 boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS.
Classe N° 16 : Journaux ; Revue (magazine-livre) ;
Classe N° 41 : Divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Organisation événementielle à savoir
organisation d’événement à but culturel ou de divertissement.
Classes de produits ou services : 16, 41.
722
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 823 024
BOPI 11/18 VOL. I
N° National : 11 3 823 042
PARTIE I
N° National : 11 3 823 032
PARTIE I
N° National : 11 3 823 044
PARTIE I
N° National : 11 3 823 034
PARTIE I
N° National : 11 3 823 045
PARTIE I
PARTIE I
BOPI 11/45 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 555 735
08/12
25
11 3 823 079
11/18
10/12
6, 9, 11, 19, 35, 36, 37, 38, 39,
41, 42
9, 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 45
10 3 712 492
11 3 823 082
11/18
9, 16, 38, 41, 42
10 3 754 110
10/33
29, 30, 31, 32
11 3 823 087
11/18
5, 32, 33, 43
10 3 782 773
10/49
9, 38, 42
11 3 823 142
11/18
35, 38, 41
10 3 791 288
11/01
7, 21, 37
11 3 823 171
11/18
14, 16, 20, 21, 35, 41
11 3 798 076
11/06
35, 38, 41, 42
11 3 823 187
11/18
6, 9, 19, 20, 22, 24, 37
11 3 798 203
11/06
35, 38, 41
11 3 823 195
11/18
9, 36, 38
11 3 798 254
11/06
5
11 3 823 245
11/18
1, 21, 31, 35, 44
11 3 798 482
11/06
5
11 3 823 294
11/18
35, 38, 41
11 3 799 230
11/06
29, 30
11 3 823 301
11/18
35, 38, 39, 41, 43, 44
11 3 799 247
11/06
29, 30
11 3 823 311
11/18
16, 35, 38, 41
11 3 802 377
11/08
3, 11, 20, 24, 27
11 3 823 325
11/18
16, 35, 38, 41
11 3 802 472
11/08
41
11 3 823 362
11/18
35, 38, 42
11 3 803 378
11/08
9, 35, 37, 38, 42
11 3 825 024
11/19
4, 17, 19, 22, 31, 42
11 3 805 138
11/09
33
11 3 825 044
11/19
16, 18, 35, 38, 41, 42
11 3 805 440
11/09
16, 35, 41
11 3 826 387
11/20
25, 32, 43
11 3 807 229
11/10
1, 31, 35
11 3 826 721
11/20
16, 25, 35, 38, 41, 45
11 3 812 297
11/13
9, 11, 37, 42
11 3 826 733
11/20
35, 42
11 3 815 171
11/14
25, 28, 40
11 3 828 843
11/21
29, 31, 32, 35
11 3 820 632
11/17
35, 38, 41, 42
11 3 829 822
11/22
31, 39, 44
11 3 820 655
11/17
8, 10, 44
11 3 830 059
11/22
31
11 3 820 668
11/17
29, 33, 43
11 3 830 060
11/22
31
11 3 820 821
11/17
33
11 3 831 184
11/22
9, 35, 38, 42
11 3 820 827
11/17
29, 30, 31
11 3 831 454
11/22
14, 18, 25
11 3 820 833
11/17
25
11 3 831 458
11/22
15, 41, 43
11 3 820 868
11/17
35, 41, 43
11 3 831 556
11/23
9
11 3 820 871
11/17
35
11 3 832 158
11/23
43
11 3 823 042
11/18
35, 38, 39, 44
11 3 832 178
11/23
41
11 3 823 044
11/18
35, 38, 39, 44
11 3 832 731
11/23
35
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7