abonnement d`essai - Den Diepen Boomgaard

CONVENTION POUR ABONNEMENT D’ESSAI
Entre les soussignés :
1. Den diepen Boomgaard ASBL avec siège social à 1850 Grimbergen, Rijkenhoekstraat 80 et
avec numéro d’entreprise 0421.285.252; ([e-mail])
CI-APRÈS APPELÉ DEN DIEPEN BOOMGAARD ASBL
ET :
2. (Nom) :
(adresse) :
(mail) :
(téléphone) :
CI-APRÈS APPELÉ Le client
* * *
PRÉALABLEMENT :
Den diepen boomgaard est une ferme bio qui veut en tant qu’atelier social offrir un environnement
de travail stable.
Den diepen boomgaard est un projet social et durable. Le respect de l’homme et de l’environnement
sont centraux ici.
En tant qu’atelier social den diepen boomgaard offre des chances de travail à des personnes qui
ailleurs sur le marché du travail restent sur la touche. En tant qu’entreprise biologique Lden diepen
boomgaard opte résolument pour la qualité et une méthode de production écologique.
EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 : Objet de la convention ABONNEMENT D’ESSAI
Den diepen boomgaard ASBL fournit selon le choix du CLIENT chaque semaine des paquets bio,
consistant de légumes et/ou de fruits.
Les paquets de légumes et de fruits sont un paquet varié selon la saison avec garantie bio et ils sont
de cette façon librement composés par den diepen boomgaard ASBL. Den diepen boomgaard se
réserve le droit d’adapter à tout temps le contenu proposé des paquets à la disponibilité de légumes
de la saison.

Les paquets bio précités sont fournis par den diepen boomgaard ASBL à un certain moment au point
de collecte, selon le choix, à compléter sous l’Article 3.
LE CLIENT s’engage par conséquent aussi à venir chercher les paquets bio à ce point de collecte et
pendant les heures d’ouverture convenues. Den diepen boomgaard ne peut pas être tenu
responsable pour la perte ou la diminution de la valeur du paquet aussi causées par une collecte qui
n’est pas à temps.
Lors de jours féries les paquets sont fournis un autre jour de travail dans la même semaine et LE
CLIENT en est informé d’avance par den diepen boomgaard ASBL par mail.
Pendant les périodes de fermeture du point de collecte LE CLIENT sera informé à temps par mail par
den diepen boomgaard ASBL du point de collecte proche, où on peut venir chercher les biens. Les
périodes de fermeture du diepen boomgaard sont également communiquées à temps par mail au
CLIENT.
Article 2 : Durée de la convention
La convention est conclue pour UN MOIS. Pendant les périodes de congé du CLIENT l’abonnement
peut être suspendu aisément temporairement et pour une courte période moyennant une
communication par écrit d’au moins 1 semaine d’avance.
Article 3 : Prix et mode de paiement :
Abonnement
Prix d’unité
Livraison
hebdomadaire (1)
Légumes – 1 pers.
7,00 €
0
Légumes – 2 pers.
11,99 €
0
Légumes – 4 pers.
21,50 €
0
Légumes et fruits – 1
personne
17,30 €
0
Fruits
11,99 €
0
Mon point de collecte (à choisir parmi la liste) : ………………………………
Mon abonnement peut commencer le : ……………………………………….
(1) Cocher ce qui convient
Den diepen boomgaard ASBL peut à tout temps et unilatéralement adapter le prix du paquet de
légumes et/ou de fruits et s’y engage à communiquer cela par écrit et au moins deux semaines
d’avance au client.
Le paiement se fera par VIREMENT1 (OU par la REMISE d’un AVOIR).
1 Peut se faire manuellement ou en ligne par le biais du site Internet

La facturation se fera mensuellement par den diepen boomgaard ASBL et sera transmis par mail au
CLIENT. Eventuellement des factures peuvent être obtenues par trimestre, moyennant un coût
d’administration.
LE CLIENT s’engage par conséquent à faire connaître chaque modification de son adresse mail
immédiatement et par écrit par mail à [e-mail], au diepen boomgaard. Sinon, Le
diepen boomgaard ASBL ne peut être tenu responsable pour ne pas transmettre l’information
nécessaire.
CONDITIONS DE VENTE GENERALES : les parties déclarent accepter ces conditions de vente comme
contraignantes si dans les 3 jours on ne proteste pas par écrit ;
Le paiement de l’abonnement d’essai a lieu avant le début de la première livraison.
Article 4 : Plaintes
Des plaintes doivent être transmises par écrit, de préférence par mail par le biais de
[e-mail] au diepen boomgaard ASBL dans les 3 jours après la livraison aux points
de collecte, où à défaut on n’acceptera plus de plaintes et où l’on passera à la domiciliation.
Den Diepen boomgaard ASBL ne peut en aucun cas être tenu responsable pour du dommage apporté
par des tiers après livraison au point de collecte, ni lors de vol.
Article 5 : Fin et modification
La fin de l’abonnement d’essai se fait automatiquement à la fin des trois mois. La modification de la
convention doit se faire par écrit, de préférence par mail par le biais de [e-mail]
et au plus tard une semaine avant la livraison au point de collecte.
Des mentions tardives de modification ne se seront pas acceptées et seront quand même
considérées comme une livraison valable.
Article 6 : Suspension de la convention
Si le CLIENT souhaite temporairement suspendre la convention (par ex. des périodes de vacances), il
doit également faire savoir cela par écrit, de préférence par mail par le biais de
[e-mail] au den diepen boomgaard ASBL, une semaine avant la livraison. A
défaut, le paquet fourni sera imputé au client.
Article 7 : Règlement des litiges
Cette convention est régie par le droit belge. Tous les litiges qui découlent de cette convention,
seront présentés aux tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles, y compris la Justice de paix à
Grimbergen.

Ainsi rédigé en deux exemplaires, à Grimbergen, le ../../..
Chaque partie avec un intérêt distinct reconnaît avoir reçu au moins un exemplaire.
(chaque signature précédée de « lu et approuvé »)
POUR DEN DIEPEN BOOMGAARD ASBL POUR LE CLIENT,
Katrien Hoebeeck
Responsable des abonnements bio
Le VERGER profond
FERME BIO

DÉCLARATION DE PAIEMENT PAR VIREMENT
Je soussigné, (nom et prénom) : ……………………………………………………………………..
Habitant à ………………………………………………………………………………..
Déclare ici avoir payé mon abonnement d’essai
A la date du : …………………………………………………………
Par le compte financier avec numéro : ………………………………………….
Au nom de : ……………………………………………………………………….
Pour des questions ou des renseignements supplémentaires, je peux être atteint par l’adresse mail
ci-dessous : …………………………………………………………………………
Date :
Nom + Signature
Le VERGER profond
FERME BIO