CONVENTION POUR ABONNEMENT D’ESSAI Entre les soussignés : 1. Den diepen Boomgaard ASBL avec siège social à 1850 Grimbergen, Rijkenhoekstraat 80 et avec numéro d’entreprise 0421.285.252; ([email protected]) CI-APRÈS APPELÉ DEN DIEPEN BOOMGAARD ASBL ET : 2. (Nom) : (adresse) : (mail) : (téléphone) : CI-APRÈS APPELÉ Le client * * * PRÉALABLEMENT : Den diepen boomgaard est une ferme bio qui veut en tant qu’atelier social offrir un environnement de travail stable. Den diepen boomgaard est un projet social et durable. Le respect de l’homme et de l’environnement sont centraux ici. En tant qu’atelier social den diepen boomgaard offre des chances de travail à des personnes qui ailleurs sur le marché du travail restent sur la touche. En tant qu’entreprise biologique Lden diepen boomgaard opte résolument pour la qualité et une méthode de production écologique. EST CONVENU CE QUI SUIT : Article 1 : Objet de la convention ABONNEMENT D’ESSAI Den diepen boomgaard ASBL fournit selon le choix du CLIENT chaque semaine des paquets bio, consistant de légumes et/ou de fruits. Les paquets de légumes et de fruits sont un paquet varié selon la saison avec garantie bio et ils sont de cette façon librement composés par den diepen boomgaard ASBL. Den diepen boomgaard se réserve le droit d’adapter à tout temps le contenu proposé des paquets à la disponibilité de légumes de la saison. Les paquets bio précités sont fournis par den diepen boomgaard ASBL à un certain moment au point de collecte, selon le choix, à compléter sous l’Article 3. LE CLIENT s’engage par conséquent aussi à venir chercher les paquets bio à ce point de collecte et pendant les heures d’ouverture convenues. Den diepen boomgaard ne peut pas être tenu responsable pour la perte ou la diminution de la valeur du paquet aussi causées par une collecte qui n’est pas à temps. Lors de jours féries les paquets sont fournis un autre jour de travail dans la même semaine et LE CLIENT en est informé d’avance par den diepen boomgaard ASBL par mail. Pendant les périodes de fermeture du point de collecte LE CLIENT sera informé à temps par mail par den diepen boomgaard ASBL du point de collecte proche, où on peut venir chercher les biens. Les périodes de fermeture du diepen boomgaard sont également communiquées à temps par mail au CLIENT. Article 2 : Durée de la convention La convention est conclue pour UN MOIS. Pendant les périodes de congé du CLIENT l’abonnement peut être suspendu aisément temporairement et pour une courte période moyennant une communication par écrit d’au moins 1 semaine d’avance. Article 3 : Prix et mode de paiement : Abonnement Prix d’unité Légumes – 1 pers. Légumes – 2 pers. Légumes – 4 pers. Légumes et fruits – 1 personne Fruits 7,00 € 11,99 € 21,50 € 17,30 € Livraison hebdomadaire (1) 0 0 0 0 11,99 € 0 Mon point de collecte (à choisir parmi la liste) : ……………………………… Mon abonnement peut commencer le : ………………………………………. (1) Cocher ce qui convient Den diepen boomgaard ASBL peut à tout temps et unilatéralement adapter le prix du paquet de légumes et/ou de fruits et s’y engage à communiquer cela par écrit et au moins deux semaines d’avance au client. Le paiement se fera par VIREMENT 1 (OU par la REMISE d’un AVOIR). 1 Peut se faire manuellement ou en ligne par le biais du site Internet La facturation se fera mensuellement par den diepen boomgaard ASBL et sera transmis par mail au CLIENT. Eventuellement des factures peuvent être obtenues par trimestre, moyennant un coût d’administration. LE CLIENT s’engage par conséquent à faire connaître chaque modification de son adresse mail immédiatement et par écrit par mail à [email protected], au diepen boomgaard. Sinon, Le diepen boomgaard ASBL ne peut être tenu responsable pour ne pas transmettre l’information nécessaire. CONDITIONS DE VENTE GENERALES : les parties déclarent accepter ces conditions de vente comme contraignantes si dans les 3 jours on ne proteste pas par écrit ; Le paiement de l’abonnement d’essai a lieu avant le début de la première livraison. Article 4 : Plaintes Des plaintes doivent être transmises par écrit, de préférence par mail par le biais de [email protected] au diepen boomgaard ASBL dans les 3 jours après la livraison aux points de collecte, où à défaut on n’acceptera plus de plaintes et où l’on passera à la domiciliation. Den Diepen boomgaard ASBL ne peut en aucun cas être tenu responsable pour du dommage apporté par des tiers après livraison au point de collecte, ni lors de vol. Article 5 : Fin et modification La fin de l’abonnement d’essai se fait automatiquement à la fin des trois mois. La modification de la convention doit se faire par écrit, de préférence par mail par le biais de [email protected] et au plus tard une semaine avant la livraison au point de collecte. Des mentions tardives de modification ne se seront pas acceptées et seront quand même considérées comme une livraison valable. Article 6 : Suspension de la convention Si le CLIENT souhaite temporairement suspendre la convention (par ex. des périodes de vacances), il doit également faire savoir cela par écrit, de préférence par mail par le biais de [email protected] au den diepen boomgaard ASBL, une semaine avant la livraison. A défaut, le paquet fourni sera imputé au client. Article 7 : Règlement des litiges Cette convention est régie par le droit belge. Tous les litiges qui découlent de cette convention, seront présentés aux tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles, y compris la Justice de paix à Grimbergen. Ainsi rédigé en deux exemplaires, à Grimbergen, le ../../.. Chaque partie avec un intérêt distinct reconnaît avoir reçu au moins un exemplaire. (chaque signature précédée de « lu et approuvé ») POUR DEN DIEPEN BOOMGAARD ASBL Katrien Hoebeeck Responsable des abonnements bio Le VERGER profond FERME BIO POUR LE CLIENT, DÉCLARATION DE PAIEMENT PAR VIREMENT Je soussigné, (nom et prénom) : …………………………………………………………………….. Habitant à ……………………………………………………………………………….. Déclare ici avoir payé mon abonnement d’essai A la date du : ………………………………………………………… Par le compte financier avec numéro : …………………………………………. Au nom de : ………………………………………………………………………. Pour des questions ou des renseignements supplémentaires, je peux être atteint par l’adresse mail ci-dessous : ………………………………………………………………………… Date : Nom + Signature Le VERGER profond FERME BIO DÉCLARATION DE L’UTILISATION DE L’AVOIR COMME MOYEN DE PAIEMENT Le soussigné Nom Prénom Adresse Code postal – commune Téléphone Mail déclare ici d’utiliser l’avoir reçu avec le numéro : pour payer (partiellement*) l’abonnement bio conclu sur mon nom. Cet avoir est offert par Nom Prénom Adresse Code postal – commune Téléphone Mail A la date du Et est valable jusqu’au Date Nom + signature *biffer ce qui ne convient pas