Lot 02 : Electricité - Plomberie

Mise en conformité des conditions d’accessibilité des établissements
CCTP : Prescriptions Techniques Particulières
Septembre 2016 – Marché de mise en accessibilité des établissements de l’APEI de l’AUBE
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Cahier des Clauses Techniques
Particulières
Lot 02 : Electricité - Plomberie
Foyer d’Accueil Médicalisé « L’ADRET »
Foyer de vie « Le Domaine de Mantenay »
Institut Médico-Educatif « Le Verger Fleuri »

Mise en conformité des conditions d’accessibilité des établissements
CCTP : Prescriptions Techniques Particulières
Septembre 2016 – Marché de mise en accessibilité des établissements de l’APEI de l’AUBE
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Sommaire
1. GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU PRESENT LOT ................ 4
1.1 Objet du lot ......................................................................................................... 4
1.2 Définition des ouvrages .................................................................................... 4
1.3 Étendue des travaux .......................................................................................... 5
1.4 Indications techniques ...................................................................................... 6
1.5 Prescriptions, règlements et normes ............................................................... 6
2. LIMITES DE PRESTATION ................................................................................. 7
2.1 Principe ............................................................................................................... 7
2.2 Travaux de Gros œuvre ..................................................................................... 7
2.3 Travaux de peinture ........................................................................................... 7
2.4 Plafonds et supports ......................................................................................... 7
2.5 Menuiseries et huisseries métalliques ............................................................. 7
3. DEMANDE ET AUTORISATION ......................................................................... 8
4. ESSAIS – RECEPTION ....................................................................................... 8
4.1 Essais .................................................................................................................. 8
4.2 Réception ............................................................................................................ 9
5. DOCUMENTS A FOURNIR ................................................................................. 9
6. DESCRIPTIONS DES TRAVAUX ........................................................................ 9
6.1 Circuit de terre.................................................................................................... 9
6.2 Alimentation et distribution ............................................................................ 10
6.3 Dépose des installations existantes ............................................................... 10
6.4 Eclairage ........................................................................................................... 10
6.5 Détecteurs de présence ................................................................................... 10
6.6 Circuits d’alimentation .................................................................................... 11
6.6.1 Section des câbles ................................................................................... 11
6.6.2 Fourreaux .................................................................................................. 11
6.6.3 Type de montage ...................................................................................... 12
6.7 Spécifications techniques armoires et tableaux électriques ....................... 12
7. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES – Foyer d’Accueil Médicalisé « L’ADRET »
12
7.1 Entrée du bâtiment principal ........................................................................... 12

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8. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES – Foyer de Vie « Le Domaine de
Mantenay » .............................................................................................................. 13
8.1 Sanitaires du bâtiment administratif .............................................................. 13
8.2 Sanitaires des ateliers (x 2) – Femmes et Hommes ...................................... 13
8.3 Sanitaires des hébergements Nord, Centre et Sud (x 3) .............................. 14
9. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES – Institut Médico-Educatif « Le Verger
Fleuri » ..................................................................................................................... 14
9.1 Sanitaires filles du bâtiment IMPro ................................................................. 14
9.2 Sanitaires garçons du bâtiment IMPro ........................................................... 15

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1. GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU PRESENT
LOT
1.1 Objet du lot
1.1.1 Le présent document a pour objet la description des travaux d’électricité /
plomberie à réaliser pour la mise en accessibilité du Foyer d’Accueil Médicalisé «
L’ADRET » situé :
30 Rue Annie et Pierre MICAUX
10140 VENDEUVRE SUR BARSE
Ces travaux comprennent notamment :
 La modification de l’emplacement d’un interrupteur d’alarme incendie.
1.1.2 Le présent document a pour objet la description des travaux d’électricité /
plomberie à réaliser pour la mise en accessibilité du Foyer de Vie « Le Domaine de
Mantenay » situé :
1 Rue de la Libération
10180 SAINT LYE
Ces travaux comprennent notamment :
 La modification des sanitaires communs du bâtiment administratif ;
 La modification des trois blocs sanitaires des hébergements ;
 La modification des sanitaires communs des ateliers.
1.1.3 Le présent document a pour objet la description des travaux d’électricité /
plomberie à réaliser pour la mise en accessibilité de l’Institut Médico-Educatif (IME)
« Le Verger Fleuri » situé :
21 bis Rue Achille Flaubert
10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE
Ces travaux comprennent notamment :
 L’aménagement des deux blocs sanitaires du bâtiment IMPro.
1.2 Définition des ouvrages
Les plans et dessins complètent le présent document pour définir les prestations dues
par l’Entrepreneur du présent lot. Les ouvrages figurant sur l’un des documents et omis
dans l’autre sont dus au marché.

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D’autre part, le présent document et les plans ne pouvant contenir l’énumération
rigoureuse et la description de tous les matériaux, ouvrages, détails ou dispositifs, il reste
entendu que seront compris dans le prix forfaitaire non seulement tous les travaux
indiqués aux pièces du marché mais aussi ceux implicitement nécessaires au parfait
achèvement de la construction suivant toutes les règles de l’Art, les règlements et
normes en vigueur et les règles élémentaires de l’esthétique.
L’Entrepreneur par le fait même de son acte d’engagement, s’étant rendu compte des
travaux à effectuer, de leur importance et de leur nature, reconnaît qu’il a suppléé par
les connaissances de sa spécialité, aux détails qui pourraient être omis dans les
différentes pièces contractuelles du dossier.
En cas de contradiction ou d’interprétation différente entre deux ou plusieurs articles
du présent document ou entre deux pièces contractuelles du dossier, se sont toujours
les stipulations ayant pour résultat final une meilleure qualité d’ouvrage qui primeront sur
les autres.
Néanmoins, durant l’étude, et avant la remise de son offre, chaque concurrent devra
signaler, par écrit, directement au Maître d’Œuvre toute anomalie ou contradiction qui lui
apparaîtrait.
Le Maître d’Œuvre se réserve, après examen d’une anomalie dans les pièces de ce
présent document, le droit de rédiger un additif qu’il adressera immédiatement à tous les
concurrents.
Les Entreprises peuvent se procurer auprès du Maître d’Œuvre tous les
renseignements nécessaires à leurs études et leurs remises de prix.
1.3 Étendue des travaux
L’Entrepreneur du présent lot devra d’une manière générale prévoir dans ses
prestations toutes les fournitures, façons et mises en œuvre nécessaires à un parfait
achèvement des ouvrages même s’il n’est pas fait mention de ces sujétions dans le
présent document.
Les travaux du présent lot comprennent :
 Les demandes formulées selon le CCTG/CCTG Prescriptions communes ;
 La fourniture et pose des ouvrages définis au CCTG/CCTP ;
 La fourniture de tous les plans de réservations au lot MACONNERIE – SECOND
OEUVRE le cas échéant ;
 Le réseau de terre ;
 L’alimentation et la distribution en électricité et courants faibles pour les points
lumineux et les appareillages ;
 La desserte téléphonique et l’équipement télévision ;
 Les attentes pour alimentation électrique des équipements prévus aux autres lots ;
 La régulation électronique ;
 Tous les essais, contrôles et redressements consécutifs pour le bon
fonctionnement de l’installation ;