1
TERRITOIRE DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°90-2017-004
PUBLIÉ LE 8 FÉVRIER 2017
Sommaire
ddt
90-2017-02-02-001 - Mise en demeure - AFCM - Pérouse (2 pages) Page 4
90-2017-02-07-004 - Mise en demeure - Autovision - Valdoie (2 pages) Page 7
90-2017-02-02-003 - Mise en demeure - AZ Publicité - Offemont (2 pages) Page 10
90-2017-02-07-001 - Mise en demeure - AZ Publicité - Offemont (2 pages) Page 13
90-2017-02-02-002 - Mise en demeure - AZ Publicité - Pérouse (2 pages) Page 16
90-2017-02-02-004 - Mise en demeure - Colruyt - Offemont (2 pages) Page 19
90-2017-02-07-002 - Mise en demeure - Colruyt - Offemont (2 pages) Page 22
90-2017-02-07-003 - Mise en demeure - Est Pavage - Valdoie (2 pages) Page 25
90-2017-02-03-002 - Mise en demeure - Stand de tir de la Miotte - Offemont (2 pages) Page 28
DREAL Bourgogne Franche-Comté
90-2017-01-28-001 - Arrêté arrêtant la stratégie locale de gestion des risques d'inondation
des bassins versants de l'Allan et de la Savoureuse (3 pages) Page 31
Préfecture
90-2017-02-06-008 - 2017-02-06 DDCSPP Délégation Signature Ordonnancement
Secondaire (4 pages) Page 35
90-2017-02-06-009 - 2017-02-06 DDT Ordonnancement Secondaire Agriculture (2 pages) Page 40
90-2017-02-06-004 - Arrêté autorisant l'installation d'un nouveau système de
vidéoprotection à l'agence de la caisse d'épargne Bourgogne Franche-Comté sise à
Giromagny. (4 pages) Page 43
90-2017-02-06-007 - Arrêté autorisant l'installation d'un nouveau système de
vidéoprotection à la Pharmacie de la Douce sise à Bavilliers (4 pages) Page 48
90-2017-02-06-002 - Arrêté autorisant l'installation d'un nouveau système de
vidéoprotection au magasin Carrefour Contact Marché à Belfort (4 pages) Page 53
90-2017-02-06-001 - Arrêté autorisant l'installation d'un périmètre vidéoprotégé sur la
commune de Vézelois (6 pages) Page 58
90-2017-02-06-005 - Arrêté autorisant le renouvellement du système de vidéoprotection
autorisé installé à l'usine d'eau potable sise à Belfort (4 pages) Page 65
90-2017-02-06-006 - Arrêté autorisant le renouvellement du système de vidéoprotection
installé à la déchetterie de Danjoutin (4 pages) Page 70
90-2017-02-06-003 - Arrêté autorisant le renouvellement du système de vidéoprotection
installé au magasin LIDL, rue Victor Hugo à Belfort (4 pages) Page 75
90-2017-01-19-003 - Arrêté décernant une récompense pour acte de courage et de
dévouement (1 page) Page 80
90-2017-02-07-005 - arrêté portant organisation de la suppléance du préfet Besancenot le
jeudi 090217 (2 pages) Page 82
90-2017-02-03-001 - DUP réaménagement échangeur de Sévenans (3 pages) Page 85
2
90-2017-02-03-003 - Réouverture de la ligne Belfort Delle cessibilité Danjoutin (2 pages) Page 89
UT-DIRECCTE 90
90-2017-01-30-001 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne -
DEHANE SERVICES à CHAUX (90300) (2 pages) Page 92
3
ddt
90-2017-02-02-001
Mise en demeure - AFCM - Pérouse
ddt - 90-2017-02-02-001 - Mise en demeure - AFCM - Pérouse 4
ddt - 90-2017-02-02-001 - Mise en demeure - AFCM - Pérouse 5
1 / 94 100%
La catégorie de ce document est-elle correcte?
Merci pour votre participation!

Faire une suggestion

Avez-vous trouvé des erreurs dans l'interface ou les textes ? Ou savez-vous comment améliorer l'interface utilisateur de StudyLib ? N'hésitez pas à envoyer vos suggestions. C'est très important pour nous!