Lieu de formation - Groupe Intervention Santé

Objet : Confirmation de cours ou de service avec G.I.S. .
Votre nom, prénom:_____________________Entreprise :_________________________
Lieux de formation :_______________________________________________________
Formation :_______________________________ tél_____________________________
_______________________________ Autres : ________________________
1. Les termes, vous, votre entreprise, employé(s) réfère(nt) aux établissements
qu’ils représentent sur cette confirmation.
2. Un cours ou autre service suivi partiellement occasionne les mêmes frais de base (par ex.
impossibilité pour vous d’avoir les locaux et donc, début de la formation en retard). Si
Groupe Intervention Santé inc (G.I.S.) est impliqué, vous pourrez demander un
remboursement au prorata des minutes manquées. Ce remboursement sera sous la forme
d’un crédit pour un prochain service de formation. Toutefois, si une reprise est offerte par
G.I.S. pour la récupération des minutes manquées, le remboursement devient nul. Par
exemple, une reprise des minutes manquées par correspondance sous la forme de
question/réponse ou jeu d’association, saurait satisfaire cette reprise.
3. Vous enverrez votre liste de présence 5 jours avant la date de début de la formation.
Après avoir expédié cette liste, le nombre d’inscription devient invariable; vous pouvez
changer un ou des noms, mais le nombre restera inchangé. Après cet envoi, nous
produirons la facture.
4. Chaque employé supplémentaire du nombre minimum ici fixé, sera payé par l’entreprise.
5. Chaque employé ou service visé sur cette confirmation, sera facturé selon la liste de prix
des formations de G.I.S. et payable le jour de la formation ou du service. Pour les
ententes à long terme (3 ans et plus), une majoration du coût d’inscription pourrait se
faire, en tout temps, selon le coût de la vie et l’IPC (indice de prix à la consommation)
mais ne dépasserait pas 15% du tarif écrit au bas de cette entente (prix/personne).
6. Pour toute annulation, vous prévoirez plus de 5 jours ouvrables à l’avance et nous
supporterons alors le coût du cours ou du service. Par exemple, une formation le samedi
pourrait être annulée le vendredi de la semaine précédente. Si l’annulation se faisait à
l’intérieur de 5 jours ouvrables (la fin de semaine avant jusqu’au samedi de la formation),
le coût minimum (inscriptions minimum ici fixées) sera payé intégralement.
7. Nombre de réservation minimum: L’absence au cours signifie que le stagiaire sera
facturé. G.I.S. s’engage à créditer le ou les absent(s) au-dessus du nombre minimum. Il
pourra donc identifier d’autre(s) date(s) de cours au(x)quelle(s) il se rapportera. Ces
mêmes dates offertes seront dans votre région. Une récupération pour une formation
partiellement suivie pourrait se faire par correspondance, par suivi électronique
avec l’accompagnement d’un instructeur G.I.S.. Il est à G.I.S. d’en décider.
8. Pour retard de paiement, des frais administratifs de 7% mensuel pourront être perçus, et
jusqu’à concurrence de 35% de frais annuel.
9. G.I.S. fournit tout le matériel de pratique et pédagogique. Il n’y aura pas de frais de part
et d’autre (G.I.S. et l’entreprise), pour l’emploi de matériel accessoire (tv, vidéo, tapis de
pratique, etc. -si nécessaire). Après la formation, G.I.S. assure la remise du suivi
administratif entendu (par ex. carte, résumé minute, ou autre exigence du client). Après la
formation, le candidat recevra la documentation de cours par courriel. La production de
carte se fait également par courriel, tel notre politique de gestion pour un sain
environnement.
10. En faisant affaire avec Groupe Intervention Santé inc (GIS), votre organisation entend
distribuer la publicité de GIS à ses membres pour une durée minimum de cinq ans. Cette
durée débute depuis la date de la dernière formation sur cette entente. S'il n'y a qu'une
seule date, la période de cinq ans débute à partir de cette seule date de formation. GIS
n'envoi que quelques publicités/année; GIS veut simplement que votre organisation reste
facilitatrice pour la promotion de notre publicité (horaires, promotion, activités diverses,
etc.)
11. Vous devez signer, dater ce contrat et nous le faire parvenir par courriel. Lors du retour
de contrat, si vous modifiez un item du présent contrat (par ex. : ajustement des heures),
vous devez rayer l’item, noter l’information désirée et indiquer vos initiales.
Autre(s) si nécessaire:
Je, soussigné, déclare avoir pris connaissance du contrat, j’en accepte les termes et je confirme les réservations ;
Signature : _______________________________________________ date : ___________
Nombre de réservation minimum et coût/personne (par exemple, 24 personnes à chaque année, 2 groupes,
12 personnes/groupe à x$+tx/personnes):
Date(s)/heure de Jours:_______________________________________________
et/ou
Date(s)/heure de Soirs:
Votre intervenant chez G.I.S. (encercler) : Stéphan, Myriam, Joliane, Martine
tél : 1-418-666-1003, 1-418-563-5555, téléc. (appeler avant pour branchement-envoi par courriel
demandé tel qu’exprimé ci-haut): 1-418-666 1003
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