commune de - La Commune de Gesves

A renvoyer à :
Administration Communale – Service Taxes – Chantal Vanart
Chaussée de Gramptinne, 112 – 5340 Gesves
 [email protected] -  083/670.336 -  083/670.210
Nom du dépliant / Produit
:
Poids de la publicité
:
Grammes
Société de facturation
:
Adresse
:
TVA
:
BE -
Editeur responsable
Distributeur
Nom :
Nom :
Adresse :
Adresse :
 Dates de distribution : (*)
Semaine
n°
Semaine
n°
Semaine
n°
Semaine
n°
Semaine
n°
Semaine
n°
Semaine
n°
Semaine
n°
Chaque semaine, soit
…………………
distributions
Selon le calendrier ci-joint (indiquer les dates de distribution ainsi que les sections)
 Nombre d’exemplaires distribués (*) : chiffres au 1er janvier 2015
Faulx-les-Tombes
695
Dans toute l’entité soit :
Exemplaires
Gesves
1109
Haltinne
433
Dans la section ci-contre soit :
Exemplaires
Mozet
213
Sorée
227
Dans les sections ci-contre soit :
Exemplaires
Total
2677
Certifié sincère et exact, fait le (date) …………………………………..
(Nom et signature)
Taux appliqués pour les écrits & échantillons publicitaires - 2016
~
Jusqu’à 10 grammes inclus
:
0,0130 euro par exemplaire distribué
~
De 11 à 40 grammes inclus
:
0,0345 euro par exemplaire distribué
~
De 41 à 225 grammes inclus
:
0,0520 euro par exemplaire distribué
~
A partir de 226 grammes
:
0,0930 euro par exemplaire distribué
~
Presse régionale
:
0,0070 euro par exemplaire distribué
(*) Cocher le choix correspondant
COMMUNE DE
GESVES
DISTRIBUTION D’ÉCRITS PUBLICITAIRES NON-ADRESSÉS
FORMULAIRE DE DECLARATION 2016