MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES
VOYAGE A MADRID DU SAMEDI 21 MAI 2011 AU
VENDREDI 27 MAI 2011
Le présent document est le support unique pour la
passation du marché.
Dépositaire de l’offre et pouvoir adjudicateur
CITE SCOLAIRE Marcel GAMBIER
Collège
BP 97205
3 rue du général Leclerc
14107 LISIEUX
Comptable assignataire des paiements : Agent comptable du Lycée Paul Cornu
Le présent règlement contient 4 pages numérotées 1 à 4
ARTICLE I/OBJET DU MARCHE
1-1 OBJET
Le présent marché est un marché à publicité adapté qui a pour objet de confier au titulaire
l’organisation d’un voyage scolaire :
Lieu de destination :MADRID
Objectif du voyage : culturel, linguistique
Période : Samedi 21 mai 2011–vendredi 27 mai 2011
Public concerné : élèves de 3ème
1-2 Données relatives à l’organisation des prestations

 Nombre de participants (élèves, accompagnateurs) :49 élèves et 4 adultes payants
Dates (départ et retour) : Samedi 21 mai 2011–vendredi 27 mai 2011
 Voyage aller (lieu de départ et d’arrivée) : LISIEUX-MADRID
 Voyage retour (lieu de départ et d’arrivée) : MADRID -LISIEUX
 Circuit de visite : Visite guidée à pied de Salamanque, visite d’Avila, visite à pied de
Madrid, visite du Palais Royal, le PRADO,RETIRO
Jour 1/Départ
Jour 2/Salamanque petit déjeuner compris (restaurant)
Université/visite guidée à pied
Jour 3/Musée Sorolla et visite guidée de Madrid à pied
Jour 4/ Palais Royal (visite guidée) et Théâtre royal
Jour 5/Musée des sciences/stade Bernabeu
Jour 6/Avila/Real jardin Botanico
Jour 7 Musée du Prado/Le Retiro/Centro Reina Sofia –RETOUR Petit déjeuner au restaurant
ARTICLE 2 Contenu de la prestation
2-1 Le transport aller-retour: mode de transport choisi –autocar de tourisme
2-2 Le transport pour la réalisation du circuit de visite :L’autocar de tourisme
2-3 L’hébergement :famille hôtesse
Nombre de nuits :5 nuits
2-4 La restauration :
Tous les repas du petit déjeuner du jour 2 au petit déjeuner du jour 7
Les dîners doivent être des repas chauds.
2-5 Autres prestations
Suivi : assistance d’un responsable local durant le séjour.
Le titulaire du marché assure la réalisation des prestations suivantes : réservation d’un guide
pour la visite, remise des billets d’entrée aux lieux à visiter et manifestations.

ARTICLE 3 LE PRIX
Le prix est exprimé en euro.
Le prix global doit comprendre l’ensemble des prestations .
Il doit faire apparaître un prix unitaire par élève et par accompagnateur.
Le prix du séjour ne devra pas excéder 300€TTC par élève et accompagnateur.
ARTICLE 4 L’OFFRE
4-1 Transmission des offres.
Les offres devront être parvenues au service de l’intendance du collège Marcel GAMBIER le
20 octobre 2011 à midi au plus tard.
Les offres sont à envoyer par courrier postal en lettre recommandé avec accusé réception ou
à transmettre par messagerie (avec demande de confirmation lecture) à int.0140061r@ac-
caen.fr.Les dossiers remis après cette date et heure ne seront pas retenus .
4-2 Contenu de l’offre
Les candidats auront à produire
- l’acte d’engagement reprenant et acceptant les éléments du présent document, le
descriptif de chaque prestation et leur prix .
-le candidat retenu devra dans un délai de 10 jours à compter de la demande qui lui en est
faite par le collège d’apporter la preuve qu’il satisfait aux obligations en matière de droit du
travail et à ses obligations fiscales et sociales. A défaut de production de ces informations,
son offre sera rejetée.
4-3 choix des offres.
Le choix des offres se fera en application de l’article 53 du code des marchés publics et selon
les critères pondérés énoncés ci-dessous :
Le prix : 55%
La qualité des prestations .45%
Critère d’attribution : le prix du séjour Le prix comprend distinctement le transport,
l’hébergement et les visites détaillées
La qualité des services : une attention particulière sera portée sur :

*le transport (la sécurité et le confort),
* le contenu des visites
* les conditions et la localisation géographique de l’accueil en famille.
4-4 Délai de validité de l’offre.
Il est de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres fixée au 20 octobre
2010.
5 Modalités de règlement
Le règlement s’effectue par mandat administratif sous un délai de 30 jours après réception
de la facture en trois exemplaires. Un acompte représentant au maximum 70% du montant
hors taxe peut être versé au titulaire. Le règlement du solde intervient après vérification du
service fait.
5-1 renseignements
Les candidats peuvent obtenir tous les renseignements complémentaires auprès du service
de gestion ([email protected] et [email protected]) et le professeur
référent [email protected]