Livre 2 - Règlement et recommandations

La SEYNE-sur-MER
Département du VAR
DOSSIER
ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE
ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER
BALAGUIER - TAMARIS - LES SABLETTES
LIVRE II
Prescriptions Réglementaires et Recommandations
document soumis à Enquête Publique du 18 février au 13 mars 2004
modifié suite aux conclusions de l’enquête publique et de l’avis de la CRPS.
Annexé à la Délibération du Conseil Municipal du 7 juillet 2005
SUIVI TECHNIQUE
VILLE DE LA SEYNE SUR MER
Quai Saturnin Fabre, BP 507, la SEYNE Cedex
représentée par Monsieur le Maire et
Madame Florence CYRULNIK, Adjointe au
Patrimoine historique, environnemental et naturel.
MINISTERE DE LA CULTURE
Direction Régionale des Affaires Culturelles
Service départemental de l’Architecture et du Patrimoine du
VAR. BP 501, TOULON.
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CHARGE D’ETUDE
J-P FRAPOLLI, urbaniste
Qualifié, sociétaire de la SFU, représentant
l’atelier d’urbanisme MEDIATION.SARL,
FRAPOLLI N et JP, I HUANG et
WOOD : architecte du Patrimoine
2 place Dame Capucine, les Figons.
13 510. EGUILLES
Tel : [phone], fax : [phone],
courriel : Mediation-eg @ wanadoo.fr
assisté de Dominique Rebillard paysagiste et
Nicolas Frapolli architecte

PRESCRIPTIONS REGLEMENTAIRES
GENERALES ET RECOMMANDATIONS
ZPPAUP DE BALAGUIER – TAMARIS - Les SABLETTES, A LA SEYNE sur MER
SOMMAIRE
1. LE PLAN DE REFERENCE DE LA ZPPAUP
1.1 Le périmètre de la zone de protection du patrimoine
1.2 Le zonage
1.3 La zone constituant une « coupure verte »
1.4 Les zones soumises à schéma global d’aménagement
2. LE CARNET DE LOCALISATION DU PATRIMOINE RECONNU
3. LES PRESCRIPTIONS REGLEMENTAIRES GENERALES
Le préambule
2.1 Les objectifs généraux des prescriptions réglementaires
2.1.1 Objectifs architecturaux
2.1.2 Objectifs urbains
2.1.3 Objectifs paysagers
2.2 Les règles générales applicables
2.2.1 Prescriptions réglementaires architecturales
2.2.1.1 Prescriptions architecturales relative à la rénovation de l’existant
a) bâtis recensés à titre patrimonial ou de témoignage
b) bâtis existants non recensés
2.2.1.2 Prescriptions architecturales relatives au bâti projeté
2.2.2 Prescriptions réglementaires urbaines
2.2.3 Prescriptions réglementaires paysagères
2.3 La zone constituant une « coupure verte »
2.4 Les zones soumises à élaboration d’un schéma d’aménagement
4. LES RECOMMANDATIONS GENERALES
ARCHITECTURALES, URBAINES ET PAYSAGERES
4.1 Recommandations générales architecturales
4.1.1 bâti existant
4.1.1.1 les bâtiments recensés au titre du Patrimoine
4.1.1.2 les bâtiments non recensés au titre du Patrimoine
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4.1.2 bâti projeté
4.2 Recommandations générales urbaines
4. 2.1 la Trame Foncière ou le cadre régulateur du paysage.
4. 2.2 le traitement des espaces publics contenus dans l’ensemble de la ZPPAUP.
4.3 Recommandations générales paysagères
4. 3.1 Espèces végétales conseillées
4.3.2 Espèces végétales déconseillées
5. LES PRESCRIPTIONS RÉGLEMENTAIRES ET LES RECOMMANDATIONS
ARCHITECTURALES, URBAINES ET PAYSAGÈRES, PARTICULIÈRES
5.1 ENTITE DE BALAGUIER (B)
SECTEUR S1 : Croupe de l’EGUILLETTE
Sous-secteur S1a : soumis à schéma global d’aménagement
sous-secteur S1b : secteur collinaire surplombant la corniche
sous-secteur S1c : « côté terre »
SECTEUR S2 : anse de BALAGUIER
sous-secteur S2a : les friches industrielles des ex-Chantiers du Midi,
sous secteur S2b : la « façade » sur mer et son « épaisseur »
sous-secteur S2c : « côté terre »
5.2 ENTITE DE TAMARIS (T)
SECTEUR S3 : Pointe de Balaguier et du Manteau
sous-secteur S3b, « les jardins sur la corniche »
sous-secteur S3c, « côté terre »
SECTEUR S4 : TAMARIS
sous-secteur S4b : « les jardins sur la corniche »
sous-secteur S4c : « côté terre »
SECTEUR S7 : FORT NAPOLEON la zone boisée
5.3 ENTITE DES SABLETTES (S)
SECTEUR S5 : CROUTON-GODINOT
sous-secteur S5a : « Zone d’aménagement des terrains du Crouton à urbaniser »
sous-secteur S5b : « la façade sur mer et son épaisseur »
sous-secteur S5c : « côté terre »
SECTEUR S6 : les SABLETTES,
sous-secteur S6d : le village de Pouillon aux Sablettes
sous-secteur S6e : séquence de « l’accompagnement » du village
5.4 ENTITE DE LA CORNICHE (C)
SECTEUR S8 : la CORNICHE
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