La nouvelle identité de l’approche économique, une necessité aux économies de
transition
Considerations sur la concentration de la propriété des médias en
Roumanie
Manuela Preoteasa
Prémisses
Le présent article se fonde sur la prémisse que la société roumaine post-communiste a
connu des transformations profondes, du point de vue de l’évolution économique et
sociale, en passant d’un environnement complètement d’état à un marché prépondérant
privé. Le rythme de développement des média était si rapide qu’on a brûlé plusieurs
étapes d’évolution, un rythme spécifique aux sociétés en transition. A ce cadre, le
processus de déréglementation est devancé par les changements économiques et
technologiques.
Hypothèses
Le marché de l’industrie de télévision est concentré, un numéro limité d’acteurs domine
le paysage audiovisuelle et l’intégration économique prends de formes de plus en plus
complexes, sous la pression d’Intérnet. Quand même, les réglementations roumaines en
matière sont rudimentaires en ce qui concerne l’évaluation du niveau de concentration
économique, le cadre de réglementation étant ainsi insuffisant pour prévenir des
oligopoles capable à perturber le pluralisme d’information et d’opinion.
Considérations sur la méthodologie
Cet étude se place dans un paradigme néo-marxiste, une approche fréquent dans
l’économie politique de la communication, en suivant la direction de recherche de Mosco
et son successeurs, utilisant prépondérement des concepts comme « l’intégration
horizontale/verticale », « concentration économique du marché », « synergies ». Par son
„The Political Economy of Communication”, 1996, Vincent Mosco a reformulé les
théories économiques appliquées au système des média, par son concept d’économie
politique de communication (EPC), introduisant de nouvelles formes de définir l’EPC,
fondées sur la nature de la relation des média et les systèmes de communication, d’un
côté, et la relation des média et les structures sociales, d’autre côté (Calabrese, Sparks,
2004, p. 23).
Par ce premier niveau d’analyse, le thème proposé par cet article est un thème‘classique’
de l’économie politique de communication (EPC), en identifiant et expliquant, avec
données statistiques, les oligopoles de l’industrie roumaine de télévision. Un autre niveau
d’analyse suivit le processus de déréglementation, la manière par laquelle le system
politique intervient dans la sphère publique, à l’accéption de chercheur allemagne
Habermas (Habermas, 1996, p.359).
De cette perspective, l’étude se place dans un cadre normative, analysant les politiques
publiques de concurrence et la nécessité d’assurer le pluralisme au cadre d’une société
post-communiste. Il est toujours difficile d’appliquer une méthodologie rigide, et la
nécessité d’intégrer des théories et des disciplines à ce domaine est bien connue.
Les médias et les techniques de l'information et de la communication en effet, entraînent
désormais à des questionnements que seules des méthodologies croisant des théories et des
disciplines, apparemment distinctes, peuvent prendre en compte. (
Miège, 2004, p.52)
De nouvelles méthodes de recherche, comme la perspective heuristique de Miège, suivant
„les logiques sociales” s’imposent dans un cadre émergent. En Roumanie, l’intégration
du contenu télévisé avec celui en ligne conduit à une certaine „privatisation du contenu”
qui se déplace sur les nouveaux chaînes d’information, ainsi que l’analyse des oligopoles
du point de vue „des logique sociales” (Miège, 2008, p. 133)devient de plus en plus
nécessaire, potentiellement sur la direction de la logique sociale „le monopole et le
fourmilière”, formulé par Miège (Miège, 2008, p.140). Cette logique indenfitife au cadre
d’une industrie culturelle ou d’un secteur un numéro restraint de compagnes dominantes
dans la situation d’oligopole (Miège, id.).
Le present article se limite aux perspectives méthodologiques déjà mentionnées, mais des
nouveaux approches de la perspective des sciences sociales seront évidemment
nécessaires le plus vite que possible au champ de la recherche roumaine de ce secteur,
pour les raisons déjà expliquées.
Terminologie
La concentration peut être définie comme la formation d’un oligopole, par la fusion
d’entreprises ou l’apparition des sociétés commerciales nouvelles dans un group de
compagnes dominées par les même propriétaires. La concentration peut être réalisée
d’une manière horizontale (de même activités), verticale (intégration au parcours du
chaîne de production), ou croisée (forme qui peut include la concentration verticale ou
diagonale) (Doyle, 2002, p.5). L’oligopole est défini comme un group restreint de
compagnes dominant un certain marché.
Grille d’analyse
La grille d’analyse se propose de comparer les instruments législative roumaines prévus
pour le mesurément des concentrations économiques au domaine d’audiovisuel avec les
instruments proposés par la littérature scientifique. Chercheurs comme Mosco, G. Doyle,
McConnel ont défini les formes de concentration économique et les critères (quantitatives
et qualitatives) utilisés pour les identifier.
Pour analyser le niveau de concentration, McConnel définit quatre modèles d’oligopoles,
avec l’indicateur L’Index Herfindahl, calculé comme l’addition du carrés des part du
marché des certaines compagnies d’un certain secteur. “Les officiels des politiques
antitrust utilisent souvent l’Index Herfindahl pour approuver ou non une fusion”
(McConnel, 1996, p. 522). L’auteur utilise le concept de concentration horizontale,
verticale, aussi que celui du conglomérat (McConnel, 1996, p. 522). Cet article se
propose d’identifier comment la législation roumaine est adapté aux concept indiqués.
Considération théorétiques sur la concurrence et le pluralisme
Les unes de premières considérations concernant les influences que la concentration
économique peut avoir sur le contenu appartient à l’Ecole d’Westminster. Avec
précurseurs comme Knight et Porter (1962), Garnham fait, en1992, de remarques
à
l’egard des effets de l’intégration verticale de l’industrie du film en ce qui concerne le
contenu. Garnham notait que les minorités ont été exclues du contenu des film de plus
que l’intégration verticale s’est accélérée (Calabrese, 2004, p. 23). Ces observations ont
été approfondies par McConnel, qui introduisait le concept de „concurrence imparfaite”,
les effects négatives deviennent visible quand un numéro limité de sociétés bloquent
l’accès des nouveaux acteurs commerciaux au marché. McConnel souligne que les
médias sont présentes dans un marché avec peu d’acteurs. Les coûts grands nécessaires
pour lancer une publication ou une station de télévision, aussi que les marges petites de
profitabilité fait que le caract
è
re oligopolistique du marché (McConnel, 1996, p. 524) se
maintient. Un argument de plus, l’expansion de l’Internet mérite d’être analysé
séparément
Les marchés est-européennes sont devenues, vers la fin des années 1990, subordonnés
aux intérêts différents, spécialement politiques et commerciales (Gross, 2003, p. 176).
Les préoccupations sur la concurrence et le marché unique sont differentes que ceux
concernant le pluralisme, le but pour harmoniser les restrictions sur la propriété sont
naturellement divergentes (Iosifides, apud G. Doyle, Journal of Information, Law and
Technology (3), 1997). Protéger le pluralisme est équivalent à introduire des restrictions,
pendant que la libre compétition, sans frontières, peut tourner contre l’idée de pluralisme
„certaines fusions qui ne menace pas la libre concurrence peuvent être une menace a
l’addresse du pluralisme. La perspective d’harmonisation de la politique européenne de
propriété des médias est difficile à cause de l’impossibilité de réconcilier les deux
objectives: le pluralisme et la libre concurrence” (G. Doyle, 1997).
Concernant les effets positives ou négatives de la concentration, il y a des chercheurs qui
soulignent les effets positives, comme Robert McChesney, qui considère que les
synergies crées au cadre des conglomérâtes conduisent à une meilleure stabilité
financière et, conséquemment, ont un contenu meilleure. Elstein considère que „l’Union
Européenne et les organismes nationales de réglementation sont moins intéressées aux
champions nationaux que les politiciens ont la tendance de le faire. Les monopolies de
n’importe quelle nationalité sont suspects. Mais l’intervention sur le marché au nom de
concurrence libre a souvent des effets contre-productive” (Elstein, 2002, p.7, en-ligne).
D’autre part, des opposants comme Benjamin Compaine, Noam Chomsky, Ben
Bagdikian, considèrent que l’offre sera plus pauvre quand un numéro limité de
conglomérâtes sont présents au marché, l’oligopole est anti-démocratique, générant
sphères d’influence et corruption. Le marché américaine de média, dominé par cinq
conglomérâtes, Time Warner, en 2003 le plus large du monde, The Walt Disney
Company, Murdoch’s News Corporation Viacom et le groupe allemagne Bertelsmann,
n’assure pas l’access a un offre diverse (Bagdikian, 2004, p.3). Le courant d’opposition a
charactérisé les chercheurs de l’école de Francfort, qui ont considéré que la culture de
masse est inspirée par les pouvoirs économiques et politiques et diffusée par les média.
La logique de la nouvelles culture a comme l’objectif le profit, le critère suprême est
devenu la valeur commerciale (Coman, 2007, p.57)
La consolidation de la propriété des média a donnée à quelque groupes oligopolistes le
contrôle sur les fréquences audiovisuelles. La concentration menace l’inddépendance et
la diversité de l’information et la possibilité d’une colonisation globale de la
communication et de la culture (McChesney apud Kellner, Share, 2005, p. 9). Selon
Denis McQuail, la diversité peut être interprétée comme un principe large, qui peut être
réalisé de plusieurs façons: en reflétant les différences dans la société, accès aux points de
vue divers et par une variété d’options (McQuail, 1992, p. 144). La compétition globale
peut conduire graduellement à peu de compétition (Demers, apud G. Doyle, 2005, pp. 22-
23). Les fusions ont comme effets potentiel la réduction de la concurrence et peuvent
même changer la structure du marché (Hoskins, McFadyen, Finn, 2004, p. 209).
Le cadre normative européen et celui roumain
Au niveau de l’Union Européenne, dont la Roumanie est membre, la concentration
économique est analysée au cadre générale de la politique de concurrence. Les débats
théorétiques ne peuvent pas être harmonisés dans le cadre législative, l’adoptation d’un
acte normative pan-européen est très difficile, des initiatives législatives comme La
directive sur le Pluralisme de Média ou La Directive sur la Propriété de Media (G. Doyle,
1997, p. 24).
Au niveau de réglementation nationale, il y a de différences semnificatives entre les
provisions légales concernant la presse écrite, l’audiovisuel et la presse en ligne
(d’Intérnet). Le principaux instruments concus pour contrecarrer les formes abusives de
concentration économique sont prévus par la Lois de la concurrence no. 21/1996,
republiée dans le Journal Officiel (Monitorul Oficial) 742 du 16 aout 2004.
Conformément a cet acte normative, une concentration économique est définie comme
une fusion où une acquisition, part d’un processus d’enlargissement d’une entreprise.
La même lois définit « l’abuse de position dominante », une des indicateurs clé utilisés
par le Conseil de Concurrence (CC) en surveillant le marché. Si la régulation sur le
marché d’entreprises en général est fondée sur cet indicateur, à l’egard de l’industrie de
télévision une autre lois introduit des restrictions sur la part de propriété détenue par une
certaine compagnie audiovisuelle pour éviter la concentration économique.
Au segment d’entreprises, une compagnie peut s’enlargir par intégration horizontal,
verticalement ou croisée, en bénéficiant de la réduction des coûts et de la possibilité de
maximiser les revenues (Doyle, 2002, p.5)
Roumanie
Les instruments légales de mesurément de la concentration économique
La concentration économique peut être mesurée de plusieurs façons, mais dans
l’économie des média deux approches sont de plus en plus utilisés: la première se réfère à
la part de marché (les données d’audience). L’autre prends en compte le pourcentage de
revenues réalisés par quatre les plus large entreprises. (Albarran, 2002, p. 30)
Quant à ces techniques de mesurément , la législation roumaine est rudimentaire. La Loi
d’audiovisuelle no. 504/2002, publiée dans le Journal Oficiel (Monitorul Oficial) no. 534
du 22 julie 2002 établit comme seul étalon la part de marché d’audience, sans aucune
référence aux revenues.
art 44 (1): “Pour protéger le pluralisme et la diversité culturelle, la concentration de la
propriété et l’acroissement d’audience au domaine d’audiovisuel sont limités aux
dimensions qui doivent assurer l’efficience économique, mais qui ne conduit pas aux
positions dominantes dans la formation d’opinion publique.”
La loi se réfère au concepts de „pluralism” et „diversité culturelle”, en assurant
„l’efficience économique” d’une manière qui ne doit conduire aux positions dominantes,
capable d’influencer la formation „l’opinion publique”. La protection d’audience s’inscrit
à la ligne de „la protection des consumateurs”, stipulée par le cadre général de
réglementation sur la concurrence. La Lois de la concurrence 21/1996 interdit
l’utilisation abusive d’une position dominante qui peut affecter l’activité économique
(spécialement la concurrence libre) où peut causer des préjudices aux consommateurs.
Art. 6: “Il est interdit d’utiliser d’une manière abusive de la position dominante détenue
par un où plusieurs agents économique sur le marché roumaine où sur une parte
substantielle de ce marché, par le recours au formes anticoncurentielles qui peut affecter
l’activité économique où le préjuditiation des consommateurs.”
Pour analyser la concurrence, les critères généralement introduits sont: la part de marché
d’un agent économique de l’industrie télévisée, son pouvoir économique et financière, les
alternatives disponibles pour les fournisseurs et utilisateurs, l’accès aux marchés et aux
sources d’approvisation, aussi comme d’autre barrières, la tendance de l’évolution de la
demande et de l’oferte, la mesure que l’intêret des bénéficiaires et/où des consommateurs
soient affectes, la contribution au progrès technique et économique.
En suivant les deux directions d’analyse proposée par (Albarran, 2002, p. 30), on constate
que le première critère, la part de marché, est definie par la Loi d’audiovisuel de
maximum 30% au niveau du pays pour les reseaux nationales - art 44 (3).
Un peu d’histoire
Apparement, le marché roumain n’a aucun problème de concentration, Au niveau
national, il y a 150 des licenses de télévision et aucune license nationale. En fait, trois
groups domine le marché du point de vue de l’audience Pro TV et ses chaînes de
divertissement, film et musique, Antena 1 et ses chaînes de nouvelles et de divertissement
et les deux chains principaux de la Société Roumaine de Télévision (SRTv). L’ industrie
de télévision a été inaugurée en Roumanie en Décembre 1956, par un seul channel de la
télévision d’état TVR1. Le deuxième chaîne, TVR2, a été lansé en 1972. Quoique la
technique s’est perfectionnée, le contenu difusé a connu un regrès du point de vue
qualitative et aussi quantitative – les heures de programmes se sont diminués
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