COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE RÉVISION ENQUÊTE

1
2
Note explicative
2.3 Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Rapport de présentation – Tome 2 : choix retenus pour établir le PADD, traduction réglementaire,
2.4
Rapport
de en
présentation
prise
compte et mise en valeur de l'environnement
Projet
d’aménagement
de développement
(PADD) DIJON
2.5 Études
d'entrée deetville
COMMUNAUTÉ
URBAINEdurables
DU GRAND
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Études d'entrée de ville
2.1 Rapport de présentation - Tome 1 : diagnostic communal et état initial de l'environnement
Règlement
COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE
3
2.2
4
PADD : orientations générales et objectifs de consommation économe de l'espace
2.3 Orientations
d'aménagement et de programmation (OAP)
Documents
graphiques
Rapport de présentation – Tome 2 : choix retenus pour établir le PADD, traduction réglementaire,
2.4
4.1 Plan de zonage – partie urbanisée
prise en compte et mise en valeur de l'environnement
4.2 Études
Plan ded'entrée
zonage de
général
2.5
ville
PLAN LOCAL D’URBANISME
4.3
RÉVISION
Plan des secteurs de mixité sociale
3
Règlement
5
Annexes
4
5.1
Périmètres
du droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC)
Documents
graphiques
Prescrite par délibération du Conseil municipal du 24 septembre 2012
5.2
4.1
ENQUÊTE PUBLIQUE
5.3
4.2
Servitudes
d'utilité
publique communautaire
(SUP)
Arrêté
Plan
de zonage
général
4.3
Secteurs
affectés– par
le bruit
des infrastructures de transports terrestres
Plan
de zonage
partie
urbanisée
du
Plan
Plan des
secteurs de mixité sociale
Note
5
6
6
5.4
Annexes sanitaires
Annexes
5.1
Notedu droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC)
Périmètres
5.5
5.2
5.6
5.3
Plan d'exposition
au bruit
(PEB)
Secteurs
affectés par
le bruit
des infrastructures de transports terrestres
Règlement
local
de
publicité
(RLP)
Servitudes d'utilité publique (SUP)
Plan
Informations complémentaires
Note
6.1 Lotissements de moins de 10 ans
5.4
Annexes sanitaires
6.2 Informations archéologiques
Note
6.3 Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles
5.5
Plan d'exposition au bruit (PEB)
6.4 Risque lié au phénomène de remontée de nappe
5.6
Règlement local de publicité (RLP)
6.5 Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUPE)
Informations complémentaires
6.1
Lotissements de moins de 10 ans
6.2
Informations archéologiques
6.3
Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles
6.4
Risque lié au phénomène de remontée de nappe
6.5
Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUPE)
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil
de communauté en date du :
LE PRÉSIDENT
François REBSAMEN
POS approuvé par AP du PLU approuvé par DCM
28.05.1980
13.12.2005
Mise en révision par DCM du 40 avenue du Drapeau - BP 17510 - 21075 DIJON Cedex
24.09.2012
Commune de Saint-Apollinaire
Plan d'Exposition au Bruit (PEB)
Approuvé par arrêté préfectoral
du 12 juillet 1995
Légende
Zone A
Zone B
Zone C
±
0
200
400 m