COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE RÉVISION ENQUÊTE

Mise en révision par DCM du 24.09.2012
40 avenue du Drapeau - BP 17510 - 21075 DIJON Cedex
POS approuvé par AP du 28.05.1980
PLU approuvé par DCM 13.12.2005
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil
de communauté en date du :
LE PRÉSIDENT
François REBSAMEN
COMMUNAUTÉ URBAINE DU GRAND DIJON
COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE
PLAN LOCAL D’URBANISME
RÉVISION
Prescrite par délibération du Conseil municipal du 24 septembre 2012
ENQUÊTE PUBLIQUE
Arrêté communautaire du
COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE
Révision du PLU
Dossier d'enquête publique
1 Note explicative
2
Rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Études d'entrée de ville
2.1 Rapport de présentation - Tome 1 : diagnostic communal et état initial de l'environnement
2.2 PADD : orientations générales et objectifs de consommation économe de l'espace
2.3 Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
2.4 Rapport de présentation – Tome 2 : choix retenus pour établir le PADD, traduction réglementaire,
prise en compte et mise en valeur de l'environnement
2.5 Études d'entrée de ville
3Règlement
4Documents graphiques
4.1 Plan de zonage – partie urbanisée
4.2 Plan de zonage général
4.3 Plan des secteurs de mixité sociale
5Annexes
5.1 Périmètres du droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC)
5.2 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
5.3 Servitudes d'utilité publique (SUP)
Plan
Note
5.4 Annexes sanitaires
Note
5.5 Plan d'exposition au bruit (PEB)
5.6 Règlement local de publicité (RLP)
6 Informations complémentaires
6.1 Lotissements de moins de 10 ans
6.2 Informations archéologiques
6.3 Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles
6.4 Risque lié au phénomène de remontée de nappe
6.5 Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUPE)
COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE
Révision du PLU
Dossier d'enquête publique
1 Note explicative
2
Rapport de présentation
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Études d'entrée de ville
2.1 Rapport de présentation - Tome 1 : diagnostic communal et état initial de l'environnement
2.2 PADD : orientations générales et objectifs de consommation économe de l'espace
2.3 Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
2.4 Rapport de présentation – Tome 2 : choix retenus pour établir le PADD, traduction réglementaire,
prise en compte et mise en valeur de l'environnement
2.5 Études d'entrée de ville
3Règlement
4Documents graphiques
4.1 Plan de zonage – partie urbanisée
4.2 Plan de zonage général
4.3 Plan des secteurs de mixité sociale
5Annexes
5.1 Périmètres du droit de préemption urbain (DPU) et des zones d'aménagement concerté (ZAC)
5.2 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
5.3 Servitudes d'utilité publique (SUP)
Plan
Note
5.4 Annexes sanitaires
Note
5.5 Plan d'exposition au bruit (PEB)
5.6 Règlement local de publicité (RLP)
6 Informations complémentaires
6.1 Lotissements de moins de 10 ans
6.2 Informations archéologiques
6.3 Risque lié au phénomène de retrait et gonflement des argiles
6.4 Risque lié au phénomène de remontée de nappe
6.5 Cahier des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CRAUPE)