STATUTS de l’UCBN
]Titre 1 : missions de l’université
]Titre 2 : organes centraux de l’université
]Titre 3 : composantes, services communs et
établissement rattaché
]Titre 4 : personnels
]Titre 5 : révision des statuts et règlement
intérieur
Patrick Dubois © CEMU 2008
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Charte de la démocratie universitaire à
L’UCBN
Suite à la loi relative aux libertés et
responsabilités des universités les membres de la
communauté universitaires demandent que soient
respectés les principes suivants :
,exercice du mandat électif
,fonctionnement des instances représentatives
•rôles des 3 conseils
•commissions transversales
•publicité des décisions prises lors des conseils
,exercice des responsabilités en matière de gestion
des personnels
Patrick Dubois © CEMU 2008
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