3661 - RAC à l`es

RAPPORT DE CERTIFICATION DU
CENTRE HOSPITALIER
DE COULOMMIERS
4, rue Gabriel-Péri
77527 COULOMMIERS
Juin 2007

S O M M A I R E
PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT p. 5 Chapitre IV – Évaluations et dynamiques d’amélioration p. 68
PARTIE 1
A Pratiques professionnelles p. 69
DÉMARCHE QUALITÉ ET ACCRÉDITATION p. 6
B Ressources humaines p. 82
C Fonctions hôtelières et logistiques p. 83
I
Historique et organisation de la démarche qualité p. 7 D Système d’information p. 84
E Qualité et gestion des risques p. 85
II
Suivi des décisions de la première procédure
d’accréditation p.
8
F Orientations stratégiques p. 88
III
Association des usagers à la procédure d’accréditation p. 9 Liste des actions exemplaires p. 89
IV
Interface avec les tutelles en matière de sécurité p. 9
PARTIE 2
CONSTATATIONS PAR CHAPITRE p. 10
Chapitre I – Politique et qualité du management p. 11
Chapitre II – Ressources transversales p. 19 PARTIE 3
DÉCISIONS DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ p. 90
A Ressources humaines p. 20
B Fonctions hôtelières et logistiques p. 22
C Organisation de la qualité et de la gestion des risques p. 25
INDEX p. 94
D Qualité et sécurité de l’environnement p. 30
E Système d’information p. 37
Chapitre III – Prise en charge du patient p. 41
A Orientations stratégiques et management des secteurs
d’activité p.
42
B Parcours du patient p. 44

HAS/Rapport de certification
Centre hospitalier de Coulommiers/Code FINESS 770000131/Juin 2007
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PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT
Date de la visite de certification : du 26 au 30 mars 2007
Nom de l’établissement Centre hospitalier de Coulommiers
Situation géographique Ville : Coulommiers
Département : 77 Région : Île-de-France
Statut (privé-public) Public
Type de l’établissement
(CHU, CH, CHS, HL, PSPH, Ets privé à but lucratif) Centre hospitalier
Nombre de lits et places
(préciser la répartition des lits par activité, non par
service (MCO, SSR, USLD))
157 lits et 6 places de médecine, 74 lits et 4 places de chirurgie, 22 lits d'obstétrique, 100 lits de
psychiatrie, 45 lits de SSR, 6 lits d'EVC, 104 lits d'USLD, pour un total de 518 lits
Nombre de sites
(de l’ES et leur éloignement s’il y a lieu) Deux sites principaux et les structures de prise en charge psychiatriques
Activités principales
(par exemple : existence d’une seule activité ou d’une
activité dominante)
Activités spécifiques
(urgences, soins ambulatoires, consultations externes
spécialisées, hospitalisation sous contrainte, etc.)
Urgences, chirurgie ambulatoire, consultations externes…
Secteurs faisant l’objet d’une
reconnaissance externe de la qualité
Non
Coopération avec d’autres
établissements
(GCS, SIH, conventions…)
Réseau périnatal de Montreuil, réseau cancérologique ONCOVAL, contrat relais avec SAU de Meaux
et Lagny, réseau soins palliatifs est-francillien, groupement de coopération sanitaire des hôpitaux du
nord Seine-et-Marne
Origine géographique des patients
(attractivité)
Coulommiers : 42, 18 %, trois autres cantons représentent chacun entre 11 % et 15 %, le total des
patients issus du département représentant 100 %
Transformations récentes
(réalisées ou projetées, ou projets de restructuration)
Humaniser les locaux du pôle médecine par la construction d'un nouveau bâtiment sur le site principal
Arbeltier (avec fermeture sur le site Abel-Leblanc).
Mettre en place un réseau informatique, adaptés à l'évolution de l'établissement

HAS/Rapport de certification
Centre hospitalier de Coulommiers/Code FINESS 770000131/Juin 2007
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PARTIE 1
DÉMARCHE QUALITÉ ET ACCRÉDITATION