Programme Fonctionnel Général

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Centre Hospitalier
de Coulommiers
Programme Fonctionnel Général
Centre Hospitalier de COULOMMIERS
Centre Hospitalier de LAGNY
Centre Hospitalier de MEAUX
Procédure de Dialogue Compétitif
portant sur
Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un
Dossier Patient Informatisé (DPI) supportant les
processus transversaux liés à la prise en charge des
patients et s'appuyant sur une architecture de
communication
V 5 du 14/01/09
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Dossier Patient Informatisé (DPI) et au
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Système d’Information de Production de
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Soins (SIPDS)
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1. Le contexte_____________________________________________________________3
1.1 Cadre général........................................................................................................................... 3
1.2 Vision actuelle sur le plan de la mutualisation...................................................................... 4
2. Objet de la consultation __________________________________________________5
3. Présentation des Centres Hospitaliers _______________________________________7
3.1 Caractéristiques générales du territoire de santé................................................................. 7
3.2 Centre Hospitalier de Coulommiers (CHCLM)....................................................................7
3.3 Centre Hospitalier de Lagny Marne la Vallée (CHLMV)....................................................8
3.4 Centre Hospitalier de Meaux (CHMX)..................................................................................9
4. Périmètre d’ensemble du Programme Fonctionnel et organisation de la phase de
Dialogue________________________________________________________________10
4.1 Le programme fonctionnel général...................................................................................... 10
4.2 Précisions portant sur la phase de dialogue ....................................................................... 19
5. Critères de sélection des candidats et Critères d’Attribution_____________________21
5.1 Critères de sélection des candidats....................................................................................... 21
5.2 Critères d’attribution............................................................................................................ 21
6. Eléments prévisionnels de planification de la consultation______________________22
7. Existant Informatique : Applications « métiers »______________________________23
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1.Le contexte
1.1Cadre général
Compte tenu des contraintes multiples et variées qui pèsent sur les Etablissements de
Santé, et pour répondre dans les meilleures conditions de qualité, de sécurité et
d’attractivité aux besoins de la population fortement croissante du Nord Seine-et-Marne,
les Centres Hospitaliers de Coulommiers, Lagny-Marne-la-Vallée et Meaux sont convenus
de coordonner et de mutualiser leurs moyens.
A cet effet, en lien avec l’Agence Régionale de l’Hospitalisation d’Ile-de-France, les trois
établissements ont élaboré un projet médical inter-hospitalier, anticipant ainsi les
prescriptions du SROS 3 et préfigurant le projet médical de territoire du Nord Seine-etMarne.
L’approbation par l’ARHIF de ce projet, du programme capacitaire en résultant pour les
sites de Jossigny (site qui hébergera le nouvel établissement de Lagny Marne la Vallée à
l’horizon 2012), Meaux et Coulommiers, ainsi que des plans de financement des
investissements à réaliser, a permis d’engager leur mise en oeuvre.
Les trois Centres Hospitaliers ont décidé de constituer en 2005 le présent Groupement de
Coopération Sanitaire (GCS). Il a pour objet de coordonner les missions de service public
de ses membres, de développer et d’encadrer leurs actions de coopération et de mettre
en place un projet stratégique commun, pour les activités de court séjour, de psychiatrie,
de soins de suite et réadaptation.
Afin de supporter ces exigences de coordination et de coopération, et suite au projet
national «Hôpital 2012» relatif au système d’information, il est apparu nécessaire aux trois
établissements de mener une réflexion commune sur les systèmes d’informations en
s’appuyant sur le cadre du GCS, dont l’objet a été étendu à la définition des orientations
stratégiques cohérentes en terme de Système d’Information.
Par ailleurs, les Centres Hospitalier de Meaux (CHMX), de Lagny Marne la Vallée (CHLMV)
et de Coulommiers (CHCLM), ont élaboré récemment ou sont en cours de finalisation de
leurs Schémas Directeurs respectifs du Système d’Information (SDSI) :
•
Le CHMX l’a élaboré en 2007
•
Le CHCLM a réalisé un audit de son système d’information en 2008
•
Le CHLMV est en phase de finalisation de son SDSI et a élaboré à ce stade son
système cible ainsi que le scénario d’évolution vers le SI Cible.
Les réflexions du GCS sur le plan des Système d’Informations ont abouti à la conclusion
d’une nécessaire convergence des systèmes d’information de production de soins ainsi
que des ressources nécessaires à leur mise en œuvre.
Par ailleurs, les contraintes multiples et les situations respectives des systèmes d’information
de chacun des établissements rendent impérative la mise en œuvre d’un Système
d’Information de Production de Soins (SIPDS) au sein de chacun des établissements.
La convergence d’une part des orientations stratégiques, d’autre part des orientations
définies dans Hôpital 2012 évoquées en amont et enfin des exigences précisées ci-dessus
en terme de SIPDS ont donc conduit les établissements à engager une démarche
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Soins (SIPDS)
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commune pour le choix et la mise en œuvre d’un SIPDS par l’appui sur un acteur apte à
en assurer l’intégration avec les existants respectifs.
1.2Vision actuelle sur le plan de la mutualisation
A ce stade les établissements n’ont pas statué de façon définitive sur la forme que
prendra cette convergence, voire cette mutualisation, dans le cadre de la présente
procédure : ils attendent notamment de la phase de dialogue qu’elle permette de
préciser les contours de cette convergence
• au regard des attentes des établissements naturellement
• mais également de la capacité des solutions à répondre à ces attentes et
• des impacts induits par cette convergence en terme d’organisation, de gestion de
projet et de conduite du changement.
Au stade actuel de la réflexion, et de façon très macroscopique et synthétique, trois
approches possibles ressortent sur le cadre dans lequel pourra se mettre en oeuvre le futur
SIPDS qui sera choisi :
• une mise en œuvre autonome par chacun des établissements, sur la base de
paramétrages et d’une stratégie de déploiement qui leur seront propres, chacun
disposant de sa propre base de données mais ceci ne préjugeant pas des
conditions d’hébergement des plates-formes (sur un seul site ou sur les trois sites),
• une mise en œuvre concertée entre les différents établissements (tant en terme de
paramétrages que de stratégie de déploiement), s’appuyant pour autant sur des
bases de données distinctes, les choix cohérents de paramétrage constituant des
gages de facilitation en terme d’échange et de communication par l’appui sur
des référentiels cohérents,
• une mise en œuvre concertée entres les différents établissements s’appuyant sur
une base de données commune aux établissements, garantissant ainsi une
intégration effective du système d’information dans le cadre du territoire de Santé.
La première approche n’est à priori pas souhaitée par les établissements : elle irait à
l’encontre des orientations stratégiques du GCS et n’apporterait que très peu de valeur
ajoutée.
La troisième approche constitue l’objectif que se fixent les trois établissements car elle
permettrait de traduire fortement dans les faits les orientations stratégiques du GCS tout en
répondant aux attentes des utilisateurs mais également du projet Hôpital 2012. Mais les
établissements ont conscience, à ce stade, qu’une telle approche est susceptible de se
heurter à court terme à quelques difficultés majeures :
•
•
•
des problématiques organisationnelles qui seront naturellement soulevées en cours
de projet mais qui n’auront peut-être pas de réponse immédiate et risqueraient
ainsi de ralentir le projet,
les existants informatiques respectifs qu’il convient de prendre en compte tant sur
le plan des applications que des données qui leur sont rattachées et qu’il
conviendra d’interfacer ou de reprendre,
des interrogations sur la capacité des offres du marché à répondre à court terme
à une telle approche.
La seconde approche paraît donc, à ce stade, constituer une approche de compromis
qu’il conviendra peut-être d’envisager sur le court terme car elle permettrait de s’appuyer
sur des référentiels partagés, facilitant les échanges et la communication et offrant des
perspectives d’une intégration progressive meilleure des systèmes d’information à une
échéance peut-être plus éloignée. Elle permettrait également d’envisager un niveau de
mutualisation assez avancé des moyens techniques mais surtout humains tant sur le plan
de la gestion de projet que des spécifications du paramétrage, du déploiement ou de
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l’assistance. Elle induirait par contre un niveau de complexité supplémentaire par la
nécessité d’arriver à la définition de référentiels communs aux trois établissements,
référentiels qui sont naturellement divergents aujourd’hui à tout point de vue.
Sur la base de ces premières réflexions, les établissements attendent donc de la phase de
dialogue qu’elle permette de clarifier l’approche à envisager en s’appuyant sur :
• la capacité des solutions à répondre à ces attentes,
• les expériences déjà réalisées ou en cours des acteurs qui seront sélectionnés pour
la phase de dialogue.
2.Objet de la consultation
Une Groupement de Commande a été constitué entre les trois établissements afin de
lancer une procédure de dialogue Compétitif portant sur
Acquisition,
mise
en
oeuvre
et
maintenance
d'un
Dossier
Patient
Informatisé
(DPI)
supportant
les
processus transversaux liés à la prise en charge des patients et s'appuyant sur une
architecture
de
communication
Le programme fonctionnel général de la consultation porte sur les domaines décrits ciaprès, dans le cadre d’un système d’information centré patient intégré et communicant. Il
est donc attendu par les établissements de s’appuyer sur des candidats disposant de
solutions opérationnelles (progiciels). Les candidats doivent être en mesure de préciser
•
leur capacité à couvrir l’ensemble de ce périmètre fonctionnel
•
leur capacité à en assurer l’intégration d’ensemble, à savoir
o
pour l’ensemble fonctionnel lui-même qu’ils seront susceptibles de mettre
en œuvre,
o
mais également avec les existants pérennes en place ou en cours de mise
en œuvre dans les établissements.
Si les établissements souhaitent naturellement capitaliser autant que possible sur les
applications existantes, il est à noter que la recherche de la plus grande cohérence et
de la meilleure intégration sera privilégiée. Il est présenté en annexe une synthèse des
applications en place dans chacun des établissements.
Le programme fonctionnel s’articule autour de 2 axes fondamentaux :
(i)
La prise en charge des patients de façon transversale au sein de l’établissement,
sur le plan administratif, médical, soignant et paramédical par la mise en place
d’un dossier patient global et des outils permettant d’assurer cette prise en charge
de façon cohérente, notamment pour ce qui relève des processus métiers
(ii)
L’intégration, la communication entre les acteurs concernés, au sein de chacun
des établissements, par la mise en place d’une architecture de communication
performante, pouvant également prendre en charge les communication externes.
L’axe architecture technique de son côté ne sera pas directement intégré dans la
consultation. Il sera attendu de la part des soumissionnaires, dans la phase de dialogue et
ultérieurement dans leur proposition, d’une part la production des informations sur les prérequis techniques en terme de configuration des serveurs, systèmes d’exploitation,
middleware, configurations des postes de travail et imprimantes, d’autre part l’installation
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sur les environnements techniques. Leur acquisition fera l’objet d’un appel d’offre séparé
sur la base des préconisations du candidat qui sera retenu.
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3.Présentation des Centres Hospitaliers
3.1Caractéristiques générales du territoire de santé
Les Centres Hospitaliers de Coulommiers, Lagny-Marne la Vallée et Meaux sont rattachés
au Bassin de Santé 77-1 (Seine-et-Marne-Nord) pour lequel la plus forte augmentation de
population de l’Ile de France sur la période 1999-2010 est envisagée (+16%).
Le potentiel hospitalier du bassin 77-1 comprend 3 Centres hospitaliers, 2 Hôpitaux locaux,
9 Cliniques (5 établissements de court séjour, 2 de soins de suite et réadaptation, 2 de
psychiatrie), 5 Etablissements sanitaires participant au service public hospitalier (soins de
suite, psychiatrie).
Plusieurs réseaux interviennent sur le territoire : OMEGA en soins palliatifs, ONCOVAL et UNIK en cancérologie, AVIH. Des évolutions à venir concernent les réseaux suivants : Réseau
Prévention main, Réseau francilien nord-est de prise en charge des cancers
gynécologiques et du sein, Réseau gérontologique de Seine-et-Marne, avec la nécessité
d’envisager un réseau périnatal répondant au cahier des charges national.
Les objectifs prioritaires du dispositif de soins fixés par le SROS 3 portent sur les axes
suivants :
iPsychiatrie
iiSoins
iiSoins de suite
iiiLa
iiiLa permanence des soins
ivLe
ivLe projet médical inter hospitalier nord
vLa prise en charge des enfants et adolescents
Concernant le projet médical inter hospitalier Nord le SROS 3 note que le rapprochement
des 3 centres hospitaliers du bassin (Meaux, Lagny et Coulommiers) dans le cadre d'un
groupement de coopération sanitaire (GCS), l’augmentation importante des capacités
liée à cette organisation et la plus grande proximité future des sites seront des atouts
décisifs pour la mise en réseau et le fonctionnement d’équipes médicales communes et
des activités gérées en coopération et complémentarité.
3.2Centre Hospitalier de Coulommiers (CHCLM)
Le centre hospitalier de Coulommiers est un établissement de 464 lits et 54 places dans un
canton de 35 200 habitants et dessert un bassin de population de 107 000 habitants. Zone
rurale de l’agglomération parisienne, elle évolue vers une densification de ses abords
(ouest des zones de Meaux et Coulommiers) générée par le développement de la ville
nouvelle de Marne la Vallée. Parallèlement le secteur de Coulommiers subit une
augmentation du vieillissement de la population plus importante que dans le reste du
bassin.
Il existe deux sites principaux :
•
l’Hôpital René Arbeltier qui abrite les activités de médecine, de chirurgie et
d’obstétrique (253 lits), la psychiatrie(56 lits, 44places), les soins de suite et de
réadaptation (45 lits), le plateau technique et logistique,
•
l’Hôpital Abel Leblanc, situé en centre ville, abrite aujourd’hui le secteur extrahospitalier de psychiatrie adultes, le service de long séjour (80lits), la maison de
retraite (30 lits), la blanchisserie et l’IFSI.
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Le CHCLM dispose d’un service d’urgence de proximité UPATOU et d’un SMUR.
Il s’inscrit dans une politique de filières spécialisées de bassin :
•
Filière urgence : organisation en relais de l’UPATOU avec les SAU des CH de Meaux
et Lagny,
•
Filière mères /enfants : mise en réseau avec le CH de Lagny et un centre de
Montreuil de niveau 3,
•
Filière cancérologie : intégration au réseau ONCOVAL en partenariat avec les CH
de Lagny et de Bry sur Marne.
3.3Centre Hospitalier de Lagny Marne la Vallée (CHLMV)
Le bassin de population du CHLMV concerne environ 400 000 habitants dans le secteur
sanitaire n° 13, regroupant ceux de la ville de Lagny-Marne la Vallée, Chelles et de trois
communes situées au sud de l’autoroute A4. L’attraction des patients couvre aussi pour
partie la Seine-et-Marne Nord et Sud et l’Île-de-France.
Le CHLMV est un centre hospitalier mono site, de conception multipavillonnaire assurant
l’ensemble des capacités d’hospitalisation complète et d’alternative de court séjour. Il
assure aussi la couverture des quatre secteurs de psychiatrie : Lagny, Chelles, Marne-laVallée et Pontault-Combault.
Les activités couvrent le champ médical, chirurgical et gynéco obstétrical et les activités
du secteur de psychiatrie adulte et infantojuvénile. Le centre hospitalier, d’une capacité
de 650 lits, développe ses activités dans les secteurs suivants :
•
médecine, chirurgie, obstétrique : 351 lits et 22 places
•
psychiatrie générale et infantojuvénile : 139 et 123 places
•
soins de suite et réadaptation : 32 lits
•
soins de longue durée : 100 lits
•
lits non soumis à autorisation : 36
L’établissement met en oeuvre l’accueil et le traitement des urgences via un service
d’accueil des urgences de 12 lits adossé à un service mobile d’urgence et de réanimation
et une unité de soins de courte durée.
Le CHLMV a mis en place de nombreuses conventions de coopération pour la prise en
charge des patients en imagerie médicale et avec les réseaux associatifs de soins dont :
sida-AVIH, fin de vie-cancérologie-OMEGA. Réseau de professionnels : en cancérologie
ONCOVAL, partenaires libéraux Santé, réseau périnatalité Bien naître dans l’est francilien,
réseau Douleur 77 et le centre local d’information et de coordination gérontologique.
Un nouvel établissement est en cours de construction sur le site de Jossigny, pour une
ouverture prévue début 2012.
C’est, entre autres, cette perspective de déplacement des infrastructures hospitalières sur
un nouveau site qui justifie le fait que l’équipement du CH de Lagny Marne la Vallée
constitue, à ce jour, une tranche conditionnelle, cette perspective induisant un probable
décalage dans le temps de la mise en place des logiciels sur le nouveau site.
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3.4Centre Hospitalier de Meaux (CHMX)
Le bassin de population du CHMX concerne l’Est du département de la Seine-et-Marne. Il
dessert un bassin de santé à la fois urbain et rural du nord et de l’est de la Seine-et-Marne
(260 000 habitants). Il est soumis à une forte croissance démographique du bassin
d’attraction.
Le CHMX s’organise autour de deux sites principaux :
•
L'hôpital de Saint-Faron regroupant essentiellement les activités court séjour et qui
regroupe également les plateaux médico-techniques
•
Le site d’Orgemont qui abrite principalement les services de soins de suite, de soins
de longue durée et de gérontologie.
L’établissement dispense des soins en hospitalisation complète, en réanimation, médecine
interne, cardiologie, pédiatrie, chirurgie orthopédique, viscérale et gynécologique,
obstétrique et urgences. Il dispense également des soins en psychiatrie adulte et
infantojuvénile, en soins de suite, en rééducation et en gériatrie.
Le centre hospitalier, d’une capacité de 1 031 lits et places, développe ses activités dans
les secteurs suivants :
•
MCO : 613 lits, 44 places et 5 lits d’HAD (médecine 304, chirurgie 152, gynécologie
obstétrique 64 lits).
•
Psychiatrie (93 lits, 54 places et 6 lits d’HAD).
•
Activités de soins de suite (62 lits), soins de longue durée (130 lits), cure médicale,
médecine physique et de réadaptation (24 lits).
Il est à noter un vaste programme de restructuration architecturale qui s’est récemment
achevé avec la création de nouveaux bâtiments sur le site de Saint-Faron qui abritent
entre autres le Pôle Mère-Enfant, axe fort du projet d’établissement.
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4.Périmètre d’ensemble du Programme Fonctionnel et
organisation de la phase de Dialogue
4.1Le programme fonctionnel général
4.1.1Introduction
Comme cela est précisé en introduction, le programme fonctionnel général de la
consultation porte sur les domaines décrits ci-après, dans le cadre d’un système
d’information centré patient intégré et communicant. Il est donc attendu par les
établissements de s’appuyer sur des candidats disposant de solutions opérationnelles
(progiciels).
Le programme fonctionnel s’articule autour de 2 axes fondamentaux :
(i)
La prise en charge des patients de façon transversale au sein de l’établissement,
(ii)
L’intégration, la communication entre les acteurs concernés.
Il est présenté en annexe une synthèse des applications en place dans les trois
établissements.
4.1.2Le programme fonctionnel général (PFG)
Le dossier patient global et les outils associés de gestion des processus de soins doivent
être en mesure de prendre en charge les différentes activités existantes : MCO, SSR, Long
Séjour, filière gériatrique, EHPAD,… et cela pour tout type de venue (hospitalisation,
externe, urgences, HAD, …).
Domaine
Thème
Remarques générales concernant le Périmètre
Fonctionnel Général
Référentiels
Annuaires
Structures
Nomenclatures
Oui
Oui
Oui
Serveur Identité
Gestion des mouvements
Oui
Oui
Identification
Médico Admin
Gestion Administrative
des Patients
Facturation
Liens avec les tutelles
Gestion des RendezVous
Accueil en Unité de soins
Gestion du PMSI (MCO,
SSR, PSY et HAD à
terme)
Gestion des Archives
A l'issue de la phase de dialogue, et au regard des
échanges et des approches des candidats restant en
lice, les établissements détermineront les orientations
définitives du CCTP : maintien ou non dans le CCTP et,
dans l'affirmative, en option ou non.
Idem
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Médical
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Observations
Saisie actes / diag,
production des RUMs,
RHS, RIM Psy
Production des Comptesrendus
Serveur de prescriptions
Serveur de résultats
Gestion des données de
spécialité
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Spécifique
Bloc Opératoire
Anesthésie
Urgences
Imagerie (RIS seul)
Psychiatrie
A l'issue de la phase de dialogue, et au regard des
échanges et des approches des candidats restant en
lice, les établissements détermineront les orientations
définitives du CCTP : maintien ou non dans le CCTP et,
dans l'affirmative, en option ou non.
Idem
Idem
Oui
En option
Gestion des
soins
Recueil des données
Pancarte
Plan de soins
Suivi des soins
Transmissions
Préparation de sortie
Evaluation Charge en
soins
Circuit du
médicament
Intégration
Plate-forme EAI
Interfaces
Reprise des données
Exploitation
des données
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
En Option
Le Périmètre Fonctionnel prévoit l'intégralité du circuit
du médicament (prescription, validation, gestion de la
pharmacie, distribution, administration).
Le CCTP définitif définira les orientations choisies au
regard des offres restant en lice et de la situation de
chacun des établissements :
1. L'unicité du serveur de prescription et du plan de
soins est une exigence et fera partie intégrante du
CCTP,
2. La gestion interne de la pharmacie pourra être mise
en option
Oui
EAI pour la communication interne avec des possibilités
d’échanges avec l’extérieur
Oui et fonction du contexte des établissements
Oui et fonction du contexte des établissements
Le PFG inclut les outils d’exploitation des données
attachées à l’offre applicative mais ne prévoit pas de
S.I.A.D.
Gest
Economique et
Financière
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En option
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4.1.2.1Positionnements respectifs des établissements au regard du PFG
CH Meaux
CH Coulommiers
CH Lagny Marne la Vallée
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui mais maintient éventuel dans Pastel
Oui si intégration forte avec le SIPS
Idem
Oui
Oui
Oui
Oui si intégration forte avec le SIPS
Idem
Oui
Oui
Oui
Oui si intégration forte avec le SIPS
Idem
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Pas de nécessité mais ouverture
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
En option
En option
Oui
En option
Périmètre axé sur l'aide à la planification
Pas de besoins explicites
En option
Oui
Oui
En option
En option
En option
Oui
Oui si intégrée au SIPS
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
En option
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
En option
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
En option
Oui (sans logiciel à ce jour sur le plan de
la gestion de la pharmacie)
Oui
Oui spécifique à l'établissement
Oui spécifique à l'établissement
Oui
En option
Oui
Oui spécifique à l'établissement
Oui spécifique à l'établissement
Oui
Non
En option
Oui spécifique à l'établissement
Oui spécifique à l'établissement
Oui
Non
Dom Thème
Référentiels
Annuaires
Structures
Nomenclatures
Identification
Serveur Identité
Gestion des mouvements
Médico Admin
Gestion Administrative des
Patients
Facturation
Liens avec les tutelles
Gestion des Rendez-Vous
Accueil en Unité de soins
Gestion du PMSI (MCO,
SSR, PSY et HAD à terme)
Gestion des Archives
Médical
Observations
Saisie actes / diag,
production des RUMs, RHS,
RIM Psy
Production des Comptesrendus
Serveur de prescriptions
Serveur de résultats
Gestion des données de
spécialité
Spécifique
Bloc Opératoire
Anesthésie
Urgences
Imagerie (RIS seul)
Psychiatrie
Gestion des soins
Recueil des données
Pancarte
Plan de soins
Suivi des soins
Transmissions
Préparation de sortie
Evaluation Charge en soins
Circuit du médicament
Intégration
Plate-forme EAI
Interfaces
Reprise des données
Exploitation des données
Gest Economique et Financière
4.1.2.2Premier axe : Dossier Patient Informatisé
d’Information de Production de Soins (SIPDS)
(DPI)
Oui
et
Système
Cela concerne principalement les axes fonctionnels suivants
A.Sur le plan de l’identification et de la localisation des patients
•
Serveur d’identité patient
•
Gestion décentralisée des mouvements
B.Sur le plan administratif et médico-administratif
•
Gestion administrative
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Dialogue Compétitif lié au
Centre Hospitalier
de Coulommiers
•
•
•
Centre Hospitalier de
COULOMMIERS
Dossier Patient Informatisé (DPI) et au
Centre Hospitalier de LAGNY
Système d’Information de Production de
Centre Hospitalier de MEAUX
Soins (SIPDS)
A.O. sur D.P.I.
o
Gestion administrative du dossier du patient (Hospitalisés, externes,
urgences)
o
Facturation dans le cadre de facturation directe à l’assurance maladie
o
Interfaces avec les tutelles
o
Gestion en temps réel des disponibilités en lits.
Composante médico-administrative
o
La gestion des rendez-vous multi-ressources pour tout type d’activité
permettant notamment de planifier les activités médico-techniques
(imagerie, exploration fonctionnelle) les activités préopératoires et les
interventions chirurgicales, avec le souhait de disposer d’une consolidation
de l’ensemble des rendez-vous des patients et permettre la prise de
rendez-vous protocolisés,
o
Accueil du patient en unité de soins,
o
Production des étiquettes.
PMSI
o
Saisie des actes et des diagnostics et collecteur d’actes (saisie des actes
en direct ou alimentation par interface),
o
Gestion du PMSI MCO dans le cadre de la chaîne de facturation et gestion
du PMSI SSR, PSY et à terme HAD.
Gestion des archives, localisation des dossiers, gestion des prêts de dossiers.
Remarques concernant cet ensemble :
o
le CH de Meaux, qui utilise à ce jour le module GAR de McKesson, a mis en
place une numérotation d’archives dédiée, en sus du no d’IPP, complétée
par des numéros de discipline, le stockage des archives étant effectué de
façon soit centralisée soit décentralisée dans certains services. Le circuit en
place est rôdé et efficace, l’application actuelle permettant de gérer la
circulation et les prêts de dossier : il conviendra de disposer d’un
environnement permettant de préserver l’organisation en place
o
Le CH de Lagny a réalisé récemment une étude portant sur l’organisation
de ses archives : les archives du logiciel Crossway sont utilisées à ce jour sur
la base d’un stockage centralisé des archives avec un numéro d’archives
distinct du numéro d’IPP.
C.Sur le plan médical
a.Les attentes communes à l’ensemble des établissements et des acteurs
•
La saisie des observations médicales de base : histoire de la maladie, antécédents,
anamnèse, examens cliniques,…
•
La saisie des actes et diagnostics tel que précisé déjà ci-dessus, intégrée dans le
processus général de prise en charge médicale des patients,
•
La production des différents comptes-rendus associés aux patients (lettres de
sortie, comptes-rendus opératoires, comptes-rendus d’hospitalisation, comptesrendus d’examens…) intégrant des modalités de saisie évoluées (dictée
numérique, reconnaissance vocale), ainsi qu’un suivi du workflow lié au processus
de production et de validation des comptes-rendus, et également la
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Soins (SIPDS)
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communication externe vers la médecine de ville via la messagerie sécurisée avec
appui sur un tableau de bord associé.
•
L’accès aux résultats des plateaux médico-techniques sous diverses formes, suivant
la nature des résultats, avec une possibilité de personnalisation des modalités de
visualisation : biologie, anapath, imagerie, exploration fonctionnelle ou autres
comptes-rendus produits par d’éventuelles applications départementales
présentes ou à venir,
•
La gestion des données médicales de spécialité (par exemple en gynécoobstétrique avec le dossier Audipog) en cohérence
•
o
avec le dossier commun du patient dans l’immédiat,
o
à moyen terme avec les dossiers mis en œuvre dans le cadre des réseaux
de santé spécialisés (et notamment en cancérologie et en périnatalité) : la
solution qui sera mise en œuvre devant naturellement, à terme,
communiquer de façon simple avec ces réseaux de santé.
La prescription médicale au sens large sur la base d’un serveur généralisé de
prescriptions, les acteurs concernés (médecins, soignants) manifestant une claire
préférence pour la mise en place de modalités simples, ergonomiques et
cohérentes permettant de prescrire aisément tout type d'acte ou de médicament
pour un patient :
o
Prescription des médicaments
o
Demandes d'examens de laboratoire
o
Demandes d'examens de radiologie
o
Demandes d’explorations fonctionnelles (endoscopie …)
o
Tout type de prescription, y compris les prescriptions de soins par le
personnel soignant
o
Demandes d’avis médical.
La mise en œuvre de ces prescriptions induira nécessairement la communication avec
les applications départementales en place dans les services médico-techniques. La
problématique spécifique du circuit du médicament est abordée plus loin.
b.Les attentes plus spécifiques
Certains services de soins ou médico-techniques, disposant d’activités spécifiques, sont
également concernés par cet appel d’offre. Cela porte notamment sur les axes suivants :
iIntégré dans la consultation de façon ferme
•
Les blocs opératoires principalement pour les activités d’élaboration du planning
opératoire, mais également pour les activités de gestion du bloc, et pour lesquels il
conviendra de valider la pertinence de la mise en œuvre d’une solution dédiée,
en communication étroite avec le DPI. Les problématiques liées à la traçabilité
dans le cadre de la stérilisation devront également être traitées,
•
L’imagerie, les trois établissements étant équipés de solutions de type RIS en partie
distinctes, susceptibles d’être remplacées et pour lesquelles il conviendra
également de valider la pertinence de la mise en œuvre d’une solution dédiée,
en communication étroite avec le DPI et les PACS respectifs (Meaux et Lagny
étant équipé de PACS distincts). Une approche proposant une intégration forte
dans le D.P.I, s’appuyant notamment sur le gestionnaire de rendez-vous multi
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ressources, sur les fonctions transversales du DPI et apte à communiquer avec les
PACS sera à privilégier.
iiIntégré
iiIntégré dans la consultation de façon optionnelle
• L’anesthésie pour laquelle il conviendra de valider la pertinence de la mise en
œuvre d’une solution dédiée, en communication étroite avec le DPI et avec la
gestion des blocs opératoires,
•
Les urgences, pour lesquelles les différents établissements disposent de solutions
dédiées en partie distinctes mais peu ou mal communicantes avec les S.I. des
établissements. Notamment la mise en œuvre récente du logiciel DMU au CH de
Meaux ne préjuge pas des décisions ultérieures qui pourraient être prises afin de
garantir la meilleure cohérence dans le cadre de la prise en charge des patients,
•
La gestion des services de Psychiatrie, sachant que le contexte est différent pour
chacun des établissements :
o
Les établissements de Coulommiers et de Lagny, équipés actuellement de
Lisia, souhaitent s’appuyer sur un module intégré dans le DPI offrant les
fonctionnalités nécessaires à la gestion d’un service de Psychiatrie
o
L’établissement de Meaux s’est récemment équipé de la solution Cortexte
et n’envisage pas, à moyen terme, son remplacement sauf à disposer
d’une solution intégrée au SIPDS et fonctionnellement riche.
D.Sur le plan de la prise en charge soignante
•
Le recueil des données et la gestion du dossier de soins,
•
La gestion de la pancarte,
•
La prise en compte de toutes les activités des personnels soignants et
paramédicaux en lien avec la prise en charge du patient, sur le plan de la
planification des soins, du suivi des soins et de l’administration des médicaments
o
Pour les actes prescrits,
o
Pour les actes relevant du rôle propre des infirmiers ou des paramédicaux,
•
La gestion des transmissions,
•
La préparation de la sortie du patient,
•
Les fonctionnalités permettant une évaluation de la charge en soins (en option).
E.Cas particulier du Circuit du Médicament
La problématique du circuit du médicament se pose de façon aiguë dans les trois
établissements, compte tenu du contexte réglementaire au travers notamment du CBUM.
Les établissements sont particulièrement attentifs à disposer d’un circuit du médicament
informatisé qui réponde

d’une part aux exigences des services de pharmacie et notamment : support
efficace à la mise en œuvre du contrat de bon usage du médicament,
nécessaire qualité du module de prescription, parfaite cohérence sur
l’ensemble de la chaîne du circuit du médicament, intégration avec les
automates mis en place sur le CH de Meaux au sein de la pharmacie visant à
faciliter le travail de préparation et de distribution, comme cela est déjà le cas
avec la solution de la société Computer Engineering via la plate-forme
d’intégration Copilote,
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
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d’autre part aux attentes fortes des utilisateurs au sein des unités de soins
(médecins et soignants) visant à disposer, tant sur le plan de la prescription
d’un côté que de la planification et du suivi des soins par ailleurs, d’un
environnement de travail homogène.
Ce domaine englobe également les problématiques principales suivantes :
 La rétrocession des médicaments,
 Le suivi des médicaments dérivés du sang,
 La gestion et le suivi des dispositifs médicaux,
 Le suivi des médicaments onéreux,
 La gestion des stocks et le lien avec la GEF (Gestion Economique et Financière).
En ce qui concerne la chimiothérapie il n’est envisagé de remise en cause des choix
actuels des trois établissements (Chimio de Computer Engineering) tant sur le plan de la
gestion de la chimiothérapie que du circuit global associé. Il conviendra par contre dans
la phase de dialogue d’aborder les problématiques de l’articulation avec le serveur de
prescription et avec le plan de soins.
F.Sur la plan de l’exploitation des données et outils de pilotage
Concernant la gestion et l’exploitation des données, l’attente des établissements porte sur
la capacité du futur DPI à permettre une extraction aisée des données, à des fins
d’exploitation, d’export et de traitement, et la capacité à produire les indicateurs de
qualité IPAQH de l’HAS, issus des pratiques professionnelles.
4.1.2.3Deuxième
d’intégration
axe -
Intégration
et
Communication :
plate-forme
A.Remarque préalable
Les établissements de Lagny, Meaux et Coulommiers sont en phase de réflexion pour la
définition d’une plate-forme d’échange, qui fera probablement l’objet d’un appel d’offre
ultérieur, distinct de l’appel d’offre en cours. Cette plate-forme d’échange visera
notamment à faciliter la communication entre les établissements du GCS d’une part et
entre les établissements du GCS et les autres acteurs de Santé d’autre part.
Le positionnement de cette plate-forme d’échange au regard des systèmes d’information
respectifs reste donc à définir. Pour autant les établissements ont la nécessité de disposer
d’une architecture de communication homogène et sécurisée offrant une souplesse
d’évolution et une facilitation en terme d’administration des interfaces pour leurs besoins
respectifs.
B.Plate-forme d’intégration pour les échanges internes
Les établissements souhaitent disposer d’une plate-forme de communication de type EAI,
visant les objectifs principaux suivants :

Une homogénéité et une sécurité quant à l’environnement technique de
pilotage de la communication,

Une simplification de l’architecture de communication, en évitant les
communications en toile d’araignée,

Une facilité de développement, de mise en œuvre, de test et d’évolution des
interfaces inter-applicatives,

Une capacité à piloter et administrer la communication entre les applications.
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Il pourra s’agir d’un produit autonome, indépendant des plates-formes de production,
utilisable pour tout type d’interface : toutes les interfaces doivent pouvoir transiter par
cette plate-forme.
Cette plate-forme devra « embarquer » des standards dans le monde de la santé : HL7,
HPRIM, DICOM, …
Il est à noter que l’établissement de Lagny est équipé de l’EAI Cloverleaf.
C.Concernant les interfaces
Il conviendra naturellement d’assurer certes une parfaite intégration au sein du DPI qui
sera mis en œuvre, mais également avec les applications déjà en place et qui seront
conservées. Il s’agit notamment des applications suivantes
•
CH de Meaux
o Synergie-Bayer-Siemens au Laboratoire de Biologie,
o Diamic-Infologic pour l’anapath,
o DMU Cristalnet aux Urgences (éventuellement),
o Pharma-Computer Engineering (éventuellement),
o Chimio de Computer Engineering,
o Cortexte de Capcir en Psychiatrie,
o PACS Telemis,
o Agfa SRD Repas pour les commandes de repas.
•
CH de Coulommiers
o Urqual - McKesson aux Urgences (éventuellement),
o Margot en Imagerie (éventuellement),
o Chimio - Computer Engineering
•
CH de Lagny
o Urqual - McKesson aux Urgences (éventuellement),
o Blocqual - McKesson au Bloc Opératoire(éventuellement),
o Carevue Chart-Philips en Réanimation,
o Hémoserveur-Inlog pour les PSL,
o Pharma-Computer Engineering (éventuellement),
o Chimio de Computer Engineering,
o DIC-Sigma pour la Radiothérapie,
o Cardioreport - Medireport pour la Cardiologie,
o PACS Vepro en Imagerie et en Cardiologie,
o APIX - Sopra en Anapath,
o Hexalis – Agfa au Laboratoire.
La phase de dialogue pourra éventuellement mettre en exergue d’autres interfaces qu’il
conviendra de mettre en œuvre en fonction des orientations qui se dessineront.
D.Concernant la reprise des données
Il sera nécessaire d’assurer une reprise de données pour la mise en place du DPI. Trois
grandes catégories de données seront à reprendre et pour lesquelles il conviendra
d’aborder les conditions nécessaires pour une reprise éventuelle :
•
Les bases des identités des patients avec les séjours : le niveau de finesse de reprise
sera à étudier.
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•
Pour le CH de Meaux, les données associées aux pochettes des archives seront à
reprendre de l’application GAR, afin de permettre une continuité par rapport à
l’organisation en place comme cela est précisé ci-dessus dans le paragraphe sur
la gestion des archives.
•
Récupération de l’historique des diagnostics et des actes dans le cadre du PMSI.
•
Les comptes-rendus
o
Pour le CH de Meaux, les C.R. stockés aujourd’hui sur l’application Qdreport
d’Agfa, indexés par numéro d’IPP et de séjour
o
Pour le CH de Coulommiers, les C.R. stockés aujourd’hui dans l’application
Atalante, indexés par numéro d’IPP et de séjour et dans Margot et Leo
(Cabinet Richard) pour l’imagerie,
o
Pour le CH de Lagny, les C.R. stockés aujourd’hui sur l’application DSP
(développement spécifique), indexés par numéro d’IPP et de séjour
Le périmètre de la reprise de données sera déterminé dans le CCTP final.
E.Communication avec les acteurs externes de santé
Les systèmes d’information des établissements devront être en mesure de communiquer
avec les partenaires externes de santé. Ceci concernera notamment les axes suivants :
•
Communications avec le Trésor Public, la CPAM et les mutuelles,
•
Communication avec la médecine de ville,
•
Intégration avec les S.I. des réseaux de santé (notamment cancérologie et
périnatalité),
•
Futur serveur régional d’identité,
•
Alimentation et accès au DMP,
•
RPPS et autres référentiels nationaux à venir.
Il est à noter que
•
le CH de Meaux est équipé de la plate-forme Antarès de la société Enovacom
acquise en Juin 2007,
•
le CH de Lagny est infogéré actuellement pour les envois vers les tutelles par le
MIPIH
•
le CH de Coulommiers est infogéré pour les envois vers les tutelles par le GIP CPage.
4.1.2.4Points optionnels
Il a été décidé d’élargir la consultation, de façon optionnelle et pour le CH de Meaux, au
domaine de la Gestion Economique et Financière, dans une optique de cohérence
maximum entre le DPI intégrant la Gestion Administrative des Patients, objet principal de
la procédure de dialogue compétitif et le logiciel de GEF, cela afin de disposer d ‘une
intégration forte des informations.
4.1.3Les besoins en terme de maîtrise d’œuvre
Comme cela est évoqué en introduction, le projet s’appuie sur un axe maîtrise d’œuvre
globale visant à garantir à l’établissement un engagement de résultat, avec une bonne
intégration de l’ensemble logiciel qui sera proposé et une bonne intégration avec
l’existant en place.
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L’étendue du périmètre fonctionnel de la consultation, la difficulté récurrente et
persistante à disposer d’interfaces opérationnelles et fiables, la difficulté à assurer la
coordination avec des acteurs multiples motivent principalement cette attente. Celle-ci
se traduit également sur le plan de la mise en œuvre et du déploiement.
L’établissement attend donc que soient étudiées des modalités adaptées pour assurer
cette maîtrise d’œuvre afin qu’elles répondent aux attentes des établissements. Cela
concernera principalement les activités suivantes :
•
Coordination, gestion et contrôle des éventuels sous-traitants,
•
Elaboration du planning du projet et suivi de l’avancement du projet,
•
Contrôle du respect des procédures qualité, conformément à ce qui sera défini
dans le Plan d’Assurance Qualité,
•
Production des comptes-rendus de réunion,
•
Organisation et supervision des phases de démarrage opérationnel,
•
Information de l’établissement sur les risques et les problèmes potentiels identifiés,
notamment relatifs aux aspects organisationnels.
4.2Précisions portant sur la phase de dialogue
Comme cela est précisé dans l’avis d’appel public à concurrence (AAPC), la phase de
dialogue proprement dite comprendra trois phases avec sélection, à l’issue de chaque
phase, des candidats répondant le mieux aux besoins décrits dans le programme
fonctionnel.
A ce jour, les modalités précises de déroulement de l’étape de dialogue sont en cours
d’élaboration. De fait, les documents suivants seront communiqués uniquement aux
candidats sélectionnés suite à l’appel à candidature :
•
Les modalités précises d’organisation de la phase de dialogue,
•
Le Programme Fonctionnel Détaillé (PFD),
•
Les éléments d’appréciation qui seront associés aux critères d’attribution du
marché, précisés au chapitre 5.2.
Pour autant, il est apparu nécessaire d’informer d’ores et déjà les candidats sur
l’organisation du dialogue st sur le fait que les établissements se réservent le droit
d’éliminer des candidats à l’issue ou au cours de chacune des phases.
A.Phase 1 : Présentation du groupement et démonstrations
Cette phase se déroulera en deux étapes
a.Etape 1 : Présentation du groupement
Ces réunions se tiendront avec un groupe restreint mis en place par l’établissement
(appelé Groupe de Dialogue) composé de représentants des principaux métiers des trois
établissements impactés par cet appel d’offre.
•
Objectifs :
o Présentation générale du candidat, sa stratégie, ses moyens, ses
perspectives de développement, les éventuels sous-traitants, l’organisation
du groupement
o Son expérience sur des projets équivalents
o L’architecture d’ensemble de la solution, les modules proposés
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Illustrations rapides de la solution au travers de quelques écrans pour
appréhender les qualités ergonomiques
Synthèse des modalités de mise en œuvre, de l’organisation de projet et
de la méthode de conduite de projet
Présentation d’une première évaluation financière sur la base du périmètre
fonctionnel communiqué : Préalablement à ces réunions il sera demandé
aux candidats sélectionnés de communiquer un descriptif fonctionnel
général des solutions ainsi qu’une première évaluation financière sur la
base du périmètre de la consultation.
•
Durée : environ 3h par candidat.
•
Dates prévisionnelles : ces réunions se tiendront entre le 27 Mars et le 10 Avril 2009.
b.Etape 2 : Démonstration Générale
Cette étape portera sur une démonstration générale des solutions auprès du groupe de
dialogue. Ces démonstrations s’appuieront sur des scénarios qui seront communiqués aux
candidats.
Cette phase de démonstration se déroulera entre le 30 Avril et le 19 Juin 2009 à raison
d’une journée par candidat.
A l’issue de cette phase les établissements sélectionneront les candidats qui leur
apparaîtront les plus aptes à répondre à leurs objectifs, au regard des critères d’attribution
du marché.
B.Phase 2 : réunions thématiques
Des réunions thématiques sont prévues à l’issue de la phase 2 qui viseront à approfondir
certains thèmes jugés majeurs par les établissements. Ces réunions, auxquelles
participeront les acteurs du groupe de dialogue impactés par les thèmes ainsi que des
experts de chaque thème, se dérouleront de Septembre à Décembre 2010.
Si la liste des thèmes est à ce jour en grande partie définie, elle reste susceptible de
modifications. Les thèmes suivants ont été identifiés, sachant que plusieurs thèmes
pourront être regroupés dans une même réunion :
•
Dossier médical
•
Dossier de soins
•
Circuit du médicament incluant la Gestion de la Pharmacie
•
Gestion administrative / facturation / circuit T2A
•
La saisie des actes, des diagnostics et le PMSI MCO, SSR, Psy seraient rattachés au
thème « dossier médical »
•
Spécialités médicales : les Urgences, la Psychiatrie et la Maternité notamment
•
La filière gériatrique serait traitée comme un thème à part entière
•
La gestion des archives,
•
La confidentialité,
•
La communication externe
•
Imagerie : RIS et lien avec les PACS
•
Blocs opératoires et anesthésie
•
Exploitation des données
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•
Gestion de projet, MOE, accompagnement du changement
•
Infrastructure technique, intégration, EAI, reprise de données
•
Aspects financiers : investissement et exploitation, contrats de maintenance et
niveau d’engagement de service
•
Mutualisation : quelle approche envisager ? capacité à offrir une offre
mutualisée ? Serait traité dans une réunion à part entière.
•
Gestion Economique et Financière
A l’issue de cette phase les établissements sélectionneront les candidats qui leur
apparaîtront les plus aptes à répondre à leurs objectifs, au regard des critères d’attribution
du marché.
C.Phase 3 : Visites de sites
Il sera demandé aux candidats restant en lice à l’issue des trois phases ci-dessus,
d’organiser une visite de site suivant des modalités qui seront précisées ultérieurement.
Ces visites de site pourront se dérouleront à priori en Janvier 2010.
5.Critères de
d’Attribution
sélection
des
candidats
et
Critères
5.1Critères de sélection des candidats
Voir le règlement de la consultation
5.2Critères d’attribution
Voir le règlement de la consultation
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6.Eléments prévisionnels de planification de la consultation
Les principaux jalons identifiés à ce jour sur l’ensemble de la procédure, sont précisés ci-dessous:
Mois Jan
Semaines 1
2
3
4
5
Fev
6 7
8
Mrs
Avr
Mai
Jun
Jul
Aug Sep
Oct
Nov
Dec
Jan
9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31
36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 1
Phase Tâches
1 Lancement de la consultation
2 Sélection des candidats
3 Phase de dialogue
Etape 1
Présentation Générale
Démonstration générale
Etape 2
Dialogue sur thèmes fonctionnels
Etape 3 : Visite de sites
Arrêt du dialogue
4 Phase de production du cahier des charges et du CCAP
CCTP - Cahier des charges
Rédaction du CCAP
Envoi des documents
Préparation des réponses et envoi par les
candidats
5 Phase de choix
Analyse des dossiers des candidats
Proposition de la CAO
Choix de l'Autorité Compétente
6 Mise au point du marché
7 Lancement du projet
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7.Existant Informatique : Applications « métiers »
CH Meaux
CH
Coulommiers
CH Lagny Marne
la Vallée
AGIRH
Agirh-Planning
PH7
GEF-McKesson
Business Object
C-Page
Gestor
C-Page
C-Page
Business Object
AGIRH
Chrono Planning
PH7
Magh2
B.O - PMSI Pilote
GAM-McKesson
C-Page
PASTEL
GAR-McKesson
GIP-McKesson
GML-McKesson
Quadrat
C-Page
C-Page
C-Page
Saisie des CR
Quadrat
Atalante
Collecteurs d'actes
Saisie des actes
Trt centralisé du PMSI + SSR
Serveur de résultats Labo
Serveur résultats Imagerie
Dossier patient de Psychiatrie
Dossier d’Urgence
Commandes des repas patients
Cora
Cora
Cora
Medifile
Quadrat
Cortexte
DMU
SRD
C-Page
Atalante
Atalante
Gespower
Léo
Lisia
Urqual
Kheops
Domaine Service
Administratif
GRH
Gestion des plannings
Trt de la paie
Gestion économique et financière
Infocentre
Prise en charge des patients
Gestion administrative des patients
et Facturation
Gestion du contenant des Archives
Identités du Patient
Gestion des Mouvements
Gestion des RDV
PASTEL
PASTEL
CROSSWAY
DSP (Dvp
Spécifique)
CROSSWAY
CLIP
SIM MILLENIUM
SRI
Lisia
Urqual
SRD
Dossiers de Spécialité
Dossier de spécialité
Dossier de spécialité de Gastro
Dossier des résidents
Addictologie
Réanimation
Cardiologie
Radiothérapie
Endomax
Sanocom 2000
Argoss
ProGdis
Carevue Chart
Cardioreport
DIC/Sigma
Médico-technique
Laboratoire
Infocentre SGL
SGL Anapath
Pharmacie
URCC
Automate de médicaments
Logistique de la Pharmacie
RIS
PACS
Bloc opératoire
Dossier Transfusionnel
Stérilisation
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Synergie
TDQ
Diamic
Pharma
Chimio
PillpickManager
Copilote
Quadrat
Telemis
Gespower
Hexalis
Chimio
Apix
Pharma
Chimio
Margot et Léo
Hémobanque
Ecosoft
16/01/2009
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