Rapport final - Epsilon Insee
Direction de la recherche, des études,
de l’évaluation et des statistiques
DREES
SÉRIE
ÉTUDES ET RECHERCHES
DOCUMENT
DE
TRAVAIL
Examen des liens entre les modes
de financement et la planification
et les modifications induites par la T2A
Rapport final
Annexes
Claire BRIFFAUT, Marie-Eve MOURET, Ariane PIANA-ROGEZ
Pricewaterhousecoopers
n° 82 – novembre 2008
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES ET DE LA SOLIDARITÉ
MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
Cette publication n'engage que ses auteurs
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Sommaire des annexes
Annexe 1 : Liste des personnes rencontrées p. 7
Annexe 2 : Description schématique des processus p. 11
Annexe 3 : Fiches acteurs p. 31
Annexe 4 : Monographie régionale – Franche-Comté p. 47
Annexe 5 : Monographie régionale – Languedoc-Roussillon p.67
Annexe 6 : Analyse des expériences étrangères p. 87
Annexe 7 : Bibliographie p. 163
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Annexe 1 : Liste des personnes rencontrées
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En tant qu’experts
Roland CASH, Responsable scientifique de la MT2A
Jean-Claude MOISDON, Professeur à l’École des Mines, Expert auprès de la MeaH
Pour la MT2A
Martine AOUSTIN, Directrice
Pour la DHOS
Patrick OLIVIER, sous-directeur des affaires financières
Louis LEBRUN, conseiller médical auprès de la sous-directrice de l’organisation du système
de soins
Pour la région Franche-Comté
Pour l’ARH
Patrice BLEMONT, Directeur
Christian FAVIER, Directeur adjoint
Jean-Louis BOUTRY, chargé des investissements immobiliers
Vanessa BAILLY, chargée du contrôle de gestion
Agnès HOCHART, chargée affaires budgétaires, de la contractualisation et des ressources
humaines
Pour les établissements
CH de Dole : Yves MAMIE, directeur ; Cyril GUAY, directeur financier
CH de Pontarlier : M. GRAS, responsable du service logistique, travaux, maintenance,
membre du conseil exécutif ; Mme NICOD, ex-directrice financière ; M. VERMOT DES
ROCHES, directeur financier ; M. BOKAN, médecin DIM
Clinique Saint-Martin de Vesoul : Patrick CHARLOT, directeur
Pour l’Assurance maladie
Marie-Anne VEROT, médecin conseil de la Direction Régional du Service Médical (DRSM)
Pour la DRASS
Daniel JANDOT, chargé de mission Offre de soins et qualité du système de soins
Docteur Marie-Jeanne CHOULOT, Médecin Inspecteur Régional, chef de projet SROS
Pour la région Languedoc-Roussillon
Pour l’ARH
Alain CORVEZ, Directeur
Gérard VALETTE, Secrétaire général
Marie-Catherine MORAILLON, Directrice adjointe, chargée des campagnes et du suivi
budgétaire
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