Migrants/étrangers en situation précaire. Soins et accompagnement

ÉDITION 2013
GUIDE PRATIQUE POUR LES PROFESSIONNELS
Migrants/étrangers en situation précaire
SOINS ET ACCOMPAGNEMENT
www.comede.org

2
GUIDE PRATIQUE 2013 | SoinS et accompagnement des migrants/étrangers en situation précaire
DROITS
ET SOUTIEN
00. ASILE ET IMMIGRATION
0. DROIT D’ASILE
00. À la frontière
00. En préfecture
00. Dublin II et procédures
prioritaires
00. L’Ofpra
00. La Cour nationale
du droit d’asile
00. Accord du statut
de réfugié
00. Attribution de
la protection subsidiaire
00. Refus de la demande
d’asile
8. DROIT AU SÉJOUR
POUR RAISON MÉDICALE
9. Principes de protection
et textes applicables
13. Évaluation préalable
de la demande
21. Dépôt et instruction
de la demande
31. Défaut de passeport
35. Demande d’asile
et affection grave
39. Le coût des démarches
préfectorales
43. Décisions administratives
et recours
51. Membres de famille
et accompagnateurs
REPÈRES
0. POPULATIONS
ET DÉFINITIONS
0. EXIL ET SANTÉ
00. Exil, violence et santé
00. Vulnérabilité
et épidémiologie
00. Principes de prise
en charge
00. Interprétariat
0. REPÈRES GÉOPOLITIQUES
ET ACCES AUX SOINS
00. Panorama et indicateurs
00. Les 30 principaux pays
d’origine
00. Cartes ethnolinguistiques
57. Voyager hors de France
61. Accès à la carte
de résident de 10 ans
00. Regroupement familial
67 ÉLOIGNEMENT
ET ENFERMEMENT
DES ÉTRANGERS
67. Protection contre
les mesures
d’éloignement
77. Assignation à résidence
81. Rétention administrative
00. Autres lieux
d’enfermement
00. SOUTIEN JURIDIQUE
00. Aide juridictionnelle
00. Juridictions
administratives
00. Associations Droit d’asile
00. Associations Droit
des étrangers
00. Ambassades et consulats
000. Comptes postaux
et bancaires
000. Écrivains publics
00. PROTECTION SOCIALE
000. Demande d’asile
000 Étrangers malades
000. Mineurs étrangers
isolés
000. Ressortissants
communautaires
000. Retraités
000. Déboutés et sans-
papiers
000. Autres situations
000. SOUTIEN SOCIAL
SOMMAIRE

3
ACCÈS
AUX SOINS
SOINS ET
PRÉVENTION
216. PROTECTION DE LA
SANTÉ ET CERTIFICATION
MÉDICALE
000. Principes juridiques
et déontologiques
000. Certification médicale
et demande d’asile
217. Rapport médical pour
le droit au séjour
231. PRÉVENTION
ET ÉDUCATION
POUR LA SANTÉ
000. Prévention, exil
et cultures
000. Bilan de santé
000. Santé et sexualité
231. Périnatalité
000. Enfants et adolescents
(BG)
000 Conduites addictives
239. Éducation thérapeutique
du patient
000. Nutrition
245. Santé bucco–dentaire
249. Saturnisme
000. Vaccination
255. Voyage au pays
et conseils médicaux
265. VIOLENCE ET SANTÉ
000 Trauma et torture
265. Violences liées au genre
SOMMAIRE
89. ACCÈS AUX SOINS,
ACCÈS AUX DROITS
90. Conditions de l’accès
aux soins
96. Permanences d’accès
aux soins de santé
100. Fonds pour les soins
urgents et vitaux
108. Venir se soigner
en France
116. LES DISPOSITIFS
DE PROTECTION MALADIE
116. Organisation générale
du système français
124. Panorama et notions
clés de l’accès aux droits
136. Assurance maladie
154. Complémentaire CMU
et ACS
166. Aide médicale État
188. PROTECTION MALADIE
SELON LE STATUT
188. Ayants droit et membres
de famille
196. Bénéficiaires de droits
dans un autre État
202. Demandeurs d’asile
208. Migrants âgés
et retraités
000. Mineurs
000. Personnels
des ambassades
et consulats
000. Sans–papiers
et déboutés de l’asile
000. Autres situations
275. SANTÉ MENTALE ET
TROUBLES PSYCHIQUES
275. Contexte et repères
283 Syndromes
psychotraumatiques
et dépression
000. Migrants âgés
000. Enfants et mineurs
295. INFECTION A VIH ET IST
295. Prévention
et dépistage
307. Soins
et accompagnement
323. Autres infections
sexuellement
transmissibles
327. INFECTIONS
ET HÉPATITES VIRALES
CHRONIQUES
327. Infection à VHB
337. Infection à VHC
345. AUTRES AFFECTIONS
FRÉQUENTES
000. Pathologie courante
345. Asthme
000. Diabète
000. Drépanocytose
000. HTA et maladies
cardiovasculaires
353. Tuberculose
363. Parasitoses

4
GUIDE PRATIQUE 2013 | SoinS et accompagnement des migrants/étrangers en situation précaire
AVANT-PROPOS
La violence, la torture, l’exil et l’émigration provoquent chez l’être humain
des traumatismes importants, dont le traitement suppose relation, reconnaissance
et réparation. Or dans un contexte de crise de l’hospitalité et du droit d’asile
en France et en Europe, l’exclusion et la précarité aggravent l’état de santé
des exilés, migrants/étrangers en situation précaire. Ces multiples facteurs
de vulnérabilité, au pays d’origine puis en pays d’accueil, favorisent la survenue
et la sévérité de la maladie.
Conçu par l’équipe du Comede à partir de l’expérience quotidienne
des intervenants salariés et bénévoles de l’association, ce Guide tente
de proposer des réponses aux problèmes de santé les plus fréquents
des personnes concernées. Face à une demande souvent associée de soutien,
de soins, d’accès aux soins et de conseil juridique, la connaissance des aspects
médicaux, psychologiques, sociaux et administratifs de leur parcours est
déterminante dans les soins et l’accompagnement proposés.
Destiné à favoriser une approche pluri-disciplinaire, ce guide est composé
de cinq parties principales - repères, droits et soutien, accès aux soins, soins
et prévention, documents - dont les informations théoriques et pratiques sont
complémentaires. Après les éditions 2003, 2005 et 2008, l’édition 2013 sera
publiée en deux séquences. Le sommaire indique les articles originaux et mis
à jour, ainsi que les articles à venir pour la prochaine édition en format papier.
D’ici leur mise à jour, il convient de se référer aux articles du Guide 2008.
Les informations contenues dans ce guide sont susceptibles de mises à jour régulières
(législation, réglementation, épidémiologie, thérapeutique, renseignements pratiques, etc.).
Nous vous remercions de nous signaler les erreurs ou corrections nécessaires, et de nous
faire part de votre expérience et de vos attentes en nous écrivant à [e-mail]

5
• Les 11 chapitres et 43 articles de cette première moitié de l’édition 2013
sont dus à des contributions de :
Anne-Marie Chemali (Personnel d’accueil), Karine Crochet (Assistante sociale), Benjamin
Demagny (Juriste), Françoise Fleury (Médecin), Bénédicte Gaudillière (Médecin), Olivier Lefebvre
(Médecin), Didier Maille (Assistant social, Juriste), Bénédicte Maraval (Assistante sociale),
Aude Nguyen (Psychologue), Marie Petruzzi (Médecin), Pascal Revault (Médecin), Julien Sallé
(Médecin), Arnaud Veïsse (Médecin), Khalda Vescovacci (Médecin de santé publique), et Laure
Wolmark (Psychologue). La coordination rédactionnelle a été assurée par Arnaud Veïsse.
• Merci aux partenaires qui nous ont fait bénéficier de leur expertise :
Sabrina Akkouche (DGS), Christine Barbier (DGS), Denise Bauer (DGOS), Nicole Bohic (DGS),
Isabelle Bouille-Ambrosini (DSS), Catherine Chardin (DGS), Khadoudja Chemlal (Inpes), Annette
Colonnier (DGS), Thierry Comolet (DGS), Frédérique Delatour (DGS), Sylvie Emsellem (Unafo),
Jérôme Foucaud (Inpes), Isabelle Gillette-Faye (Fédération GAMS), Nathalie Goyaux (DGS),
Emmanuelle Hamel (Inpes), Marie Hénocq (Cimade), Violaine Husson (Cimade), Paul Karsenty
(DGS), Brigitte Lefeuvre (DGS), Nicole Matet (DGS), Laura Petersell (Cimade), Anne Pillebout
(DGS), Clémence Richard (Cimade), Jacky Roptin (Psychologue), Elsa Stoll (Inpes), Isabelle
Thiébot (Aide odontologique Internationale), Isabelle Vincent (Inpes).
• L’équipe professionnelle du Comede en décembre 2012 :
Rose Adu (Personnel d’entretien), Isabelle Alix (Médecin référent), Chemsy Anniba (Ostéopathe),
Assane Aw (Personnel d’accueil), Anne-Marie Chemali (Personnel d’accueil), Karine Crochet
(Assistante sociale), Guy Delbecchi (Cadre infirmier), Benjamin Demagny (Responsable adjoint
du service social et juridique), Marie Eckert (Ostéopathe), Françoise Fleury (Médecin référent),
Yasmine Flitti (Directrice administrative et financière), Bénédicte Gaudillière (Médecin référent),
Guy de Gontaut (Personnel d’accueil), Camille Graçia (Ostéopathe)Marie-Madeleine Gutle
(Pharmacienne), Olivier Isle de Beauchaine (Ostéopathe), Catherine Jollet (Responsable
financière et administrative), Claire Katembwe (Assistante de direction), Olivier Lefebvre
(Médecin référent), Monili Lumoni (Personnel d’entretien), Didier Maille (Responsable du service
social et juridique), Bénédicte Maraval (Assistante sociale), Arnaud Maze (Ostéopathe), Cécile
Ménard (Infirmière), Patrick Mony (Assistant juridique), Pierre Nevers (Ostéopathe), Aude Nguyen
(Psychologue référente), Etsianat Ondongh-Essalt (Psychologue), Barbara Pellegri-Guegnault
(Médecin consultant), Marie Petruzzi (Médecin référent), Pascal Revault (Directeur opérationnel,
Médecin), Rosa Sadaoui (Personnel d’accueil), Julien Sallé (Médecin référent), Arnaud Veïsse
(Directeur général, Médecin), Khalda Vescovacci (Médecin de santé publique), Laure Wolmark
(Responsable du service de psychothérapie et santé mentale), et les collègues de l’Espace santé
droit : Marie-Ange d’Adler, Sixte Blanchy, François David, Geneviève Domenach-Chich, Geneviève
Jacques, Claudie Jalin, Blandine Rebischung, Antoinette Szejnman, Michèle Teule-Espié,
Jean-Michel Tissier.
AVANT-PROPOS