groupe norbert dentressangle document de reference

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GROUPE NORBERT
DENTRESSANGLE
SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
AU CAPITAL DE 19.533.412 EUROS
SIEGE SOCIAL : BEAUSEMBLANT (26240)
"LES PIERRELLES"
309 645 539 RCS ROMANS
DOCUMENT DE REFERENCE
2003
En application du règlement COB n° 98-01, l’Autorité des Marchés Financiers a enregistré le
présent document de référence le 27/09/2004 sous le numéro R.04-176. Il ne peut être utilisé à
l’appui d’une opération financière que s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité
des Marchés Financiers. Ce document de référence a été établi par l’émetteur et engage la
responsabilité de ses signataires. Cet enregistrement, effectué après examen de la pertinence et
de la cohérence de l’information donnée sur la situation de la société, n’implique pas
l’authentification des éléments comptables et financiers présentés.
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TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE REFERENCE
INFORMATIONS RAPPORT ANNUEL
Pages
ATTESTATIONS DES RESPONSABLES
Attestation des responsables du document de référence
Politique d’information
Calendrier prévisionnel de communication financière
Attestation des contrôleurs légaux des comptes
RENSEIGNEMENTS DE CARACTERE GENERAL
EMETTEUR
Réglementation applicable (sociétés étrangères)
CAPITAL
Particularités (limitation à l’exercice des droits de vote…)
Capital autorisé non émis
Capital potentiel
Tableau d’évolution du capital sur 5 ans
Panorama historique des stock options et BSA
MARCHE DES TITRES
Tableau d’évolution des cours et volumes sur 18 mois
Dividendes
CAPITAL ET DROITS DE VOTE
Répartition actuelle du capital et des droits de vote
Evolution de l’actionnariat
Pacte d’actionnaires
ACTIVITE DU GROUPE
Organisation du groupe (relations mère et filiales, information sur les filiales)
Chiffres clés du groupe
Informations chiffrées sectorielles (par activité, par zone géographique et/ou pays)
Marchés et positionnement concurrentiel de l’émetteur
Politique d’investissements
Indicateurs de performance (création de valeur pour l’entreprise…)
ANALYSE DES RISQUES DU GROUPE
Facteurs de risques
- Risques de marché (liquidité, taux, change, portefeuille actions)
- Risques particuliers liés à l’activité (dont dépendance à l’égard de
fournisseurs, clients, sous-traitants, contrats, procédés de fabrication…)
- Risques industriels et liés à l’environnement
Assurances et couverture des risques
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PATRIMOINE SITUATION FINANCIERE ET RESULTATS
Comptes consolidés et annexe
Engagements hors bilan
Honoraires des commissaires aux comptes et des membres de leurs réseaux
Comptes sociaux et annexe
Passage aux normes IFRS
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
Composition et fonctionnement des organes d’administration, de direction, de
surveillance
Dirigeants mandataires sociaux (rémunérations et avantages, options consenties et
levées, BSA et BSPCE)
Dix premiers salariés non mandataires sociaux (options consenties et levées)
Conventions réglementées
Rapport du Président (Article L.225-47, alinéa 6 du Code de Commerce)
Rapport des Commissaires aux Comptes établi en application du dernier alinéa de
l’article L.225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président sur les
procédures de contrôle interne
EVOLUTION RECENTE ET PERSPECTIVES
Evolution récente
Communiqué de presse du 23 septembre 2004
Perspectives
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RESPONSABLES DU PROSPECTUS ET RESPONSABLES DU CONTROLE DES
COMPTES :
1. Personne responsable du document de référence
Jean Claude MICHEL, président du Directoire.
2. Attestation du responsable
A notre connaissance, les données du présent prospectus sont conformes à la réalité ; elles
comprennent toutes les informations nécessaires aux investisseurs pour fonder leur jugement sur
le patrimoine, l’activité, la situation financière, les résultats et les perspectives de l’émetteur ; elle
ne comporte pas d’omissions de nature à en altérer la portée.
Jean Claude MICHEL
Président du directoire
3. Contrôleurs légaux des comptes pour l’exercice clos le 31 décembre 2003
Commissaires aux comptes titulaires :
Pricewaterhousecoopers
Représenté par Bernard Rascle
Date du premier mandat 23 mai 1999
Date d’échéance du mandat 31 décembre 2004
Cabinet Alain Bonniot & associés
Représenté par Alain Bonniot
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Date du premier mandat 24 mai 2000
Date d’échéance du mandat 31 décembre 2005
Commissaires aux comptes suppléants :
Pascal Vuaillat
Date du premier mandat 24 mai 2000
Date d’échéance du mandat 31 décembre 2005
Pierre Coll
Date du premier mandat 23 mai 1999
Date d’échéance du mandat 31 décembre 2004
4. Politique d’information
Patrick BATAILLARD
Directeur financier
Tel : + 33 475 232 526
Fax : + 33 475 031 877
Service actionnaires : Tel : + 33 475 235 878
Internet : www.norbert-dentressangle.com/finances
5. Calendrier prévisionnel de communication financière
Les prochaines communications financières sont les suivantes :
- Chiffre d’affaires des 3 premiers trimestres 2004 : le 28 octobre 2004,
- Chiffre d’affaires annuel 2004 : le 31 janvier 2005,
- Chiffre d’affaire du 1er trimestre 2005 : le 28 avril 2005,
- Chiffre d’affaire du 1er semestre 2005 : le 28 juillet 2005.
- Résultats du 1er semestre 2004 : le 23 septembre 2004,
- Résultats annuels 2004 : le 17 mars 2005,
- Résultats du 1er semestre 2005 : le 20 septembre 2005,
- Assemblée Générale Mixte le 24 mai 2005
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