efficience technique d`un systeme de reglement

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UNIVERSITE PARIS XII – VAL DE MARNE
Doctorat en Sciences de Gestion
Catherine LAURENT KARYOTIS
EFFICIENCE TECHNIQUE D’UN SYSTEME DE
REGLEMENT-LIVRAISON DE TITRES
Thèse dirigée par Pascal GRANDIN
Soutenue le 6 juillet 2004
Jury :
- Philippe Andrieu, Directeur Général de GesTitres
- Didier Folus, Professeur à l’Université de Caen (Rapporteur)
- Pascal Grandin, Professeur à l’Université de Paris XII – Val de Marne
- Nathalie Mourgues, Professeur à l’Université de Paris XII – Val de Marne
- Jean-Pierre Raman, Professeur à l’Université de Lille I
- Yves Simon, Professeur à l’Université de Paris IX – Dauphine
(Rapporteur)

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Remerciements
Que le professeur Pascal Grandin soit le premier à être remercié pour sa confiance dans
l’encadrement de ce travail de recherche et son soutien tout au long des différentes étapes.
Que les professeurs Didier Folus, Nathalie Mourgues, Jean-Pierre Raman et Yves Simon et le
Directeur Général de GesTitres Philippe Andrieu, membres du jury, le soient tout autant pour
m’avoir fait l’honneur d’évaluer ce travail.
Par ailleurs, mes travaux de recherche n’auraient jamais abouti sans l’aide de certaines
institutions ou intermédiaires financiers. Aussi suis-je extrêmement reconnaissante envers eux
pour leur soutien continu et leur implication dans mes travaux. Je remercie plus
particulièrement Euroclear France qui a bien voulu, en la personne de Didier Ciornei,
m’ouvrir sa base de données statistiques sans laquelle mon analyse empirique n’aurait pu se
faire, et BNP – Paribas, CCF – HSBC, CDC – Ixis et GesTitres qui ont, dans la mesure du
possible, répondu à mon questionnaire.
J’exprime également ma gratitude à Euroclear France, ex – Sicovam, pour m’avoir donné, au
travers de quatre années vécues chez elle, entre la fin de la dématérialisation des titres et la
mise en place de Relit, le goût et l’envie de réfléchir, plusieurs années après, à l’efficience des
procédures de règlement-livraison de titres. Que Reims Management School aussi soit
remerciée pour m’avoir donné l’occasion, dès 1990, de transmettre mon expérience et ma
passion dans le domaine des titres à ses étudiants et m’avoir soutenue dans la logistique de
mon travail de recherche.
Enfin j’ai une pensée toute particulière pour mon époux, Daniel Karyotis, pour sa perspicacité
et sa patience !

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Sommaire
Introduction 10
Chapitre I : L’importance progressive des fonctions
post-bourse face à l’évolution des marchés de
capitaux 14
1. Histoire de la compensation 15
1.1 La compensation monétaire 16
1.1.1 Les origines de la compensation en Europe 16
1.1.2 Le développement du clearing en Nouvelle Angleterre : le système Suffolk 18
1.1.3 La compensation dans la théorie de la Banque Libre 21
1.1.4 La création de la Federal Reserve Bank 24
1.2 L’émergence et le rôle des chambres de compensation sur les marchés dérivés 25
1.3 La compensation sur les transactions boursières 29
1.3.1 Les premières ébauches du compte courant de titres 30
1.3.2 La livraison des titres et le règlement des espèces avant la création
d’un dépositaire central 32
2. L’évolution macro-économique des marchés a rendu indispensable la
maîtrise des fonctions post-bourse 34
2.1 L’euromarché, précurseur des innovations 41
2.2 Les marchés financiers nationaux et leur évolution 47
2.2.1 L’amorce de la déréglementation aux Etats-Unis 47
2.2.2 Le « Big Bang » à Londres 51
2.2.3 Les réformes de la Bourse de Paris 53
2.3 Le phénomène de la mondialisation de la finance 58
3. La compensation et le règlement-livraison dans la finance fonctionnelle 70

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4. Pourquoi l’efficience d’un système de règlement-livraison est-elle
devenue primordiale ? 74
4.1 La notion de chaîne de valeur appliquée aux bourses et systèmes
de règlement-livraison 74
4.2 Les raisons de l’efficience d’un système de règlement-livraison de titres 86
5. La notion de système et son efficience 93
5.1 Approche systémique et réseaux 93
5.2 L’efficience d’un système 99
Conclusion 104
Chapitre II : Les fonctions d’un système de
règlement-livraison de titres 106
1. Les étapes des opérations de règlement-livraison 107
1.1 Schéma général 107
1.2 Les différentes étapes 111
1.3 Une récapitulation des étapes 116
2. Les procédures transfrontalières 118
2.1 Les voies d’accès 118
2.2 Les procédures 125
2.2.1 Cas d’une transaction transfrontalières sur actions 125
2.2.2 Cas d’une transaction sur une euro-obligation 130
3. Taxonomie succincte des systèmes existants 131
4. Les risques attenants aux opérations de règlement-livraison 135
Liminaire : le risque global d’un bancaire 135

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4.1 Aperçu théorique sur les risques de marché de capitaux 137
4.2 Les risques sur le marché des changes 147
4.3 Les risques spécifiques aux activités de règlement-livraison 151
4.3.1 Le risque de crédit 151
4.3.2 Le risque de liquidité 153
4.3.3 Le risque de défaillance de la banque de règlement 154
4.3.4 Le risque de conservation 154
4.3.5 Les autres risques 155
• le risque opérationnel
• le risque systémique
• une illustration du risque systémique ayant concerné les marchés de valeurs mobilières et
les organismes de compensation
4.4 Les risques attenants aux opérations transfrontalières 162
4.5 Une ébauche de conclusion relative aux risques 164
Conclusion 166
Chapitre III : La France – du compte courant de
titres aux systèmes Relit et RGV 167
1. De la CCDVT à Sicovam 168
1.1 Naissance du compte courant de titres 168
1.2 La circulation des titres avant la dématérialisation 171
2. La volonté d’évolution des structures boursières et post-boursières :
la Commission Pérouse 173
3. La dématérialisation des titres : vers la rationalisation des procédures de back-office 176
4. Le projet Relit 180
4.1 L’industrialisation et les normes internationales 180
4.2 La mise en place du système RELIT 187