M1 Droit des affaires -Site UPSud
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ME 41 ‐ DROIT DES AFFAIRES PR 613 ‐ M1 Site UPSUD Le règlement des études de l’Université Paris‐Saclay rappelle que les semestres ne sont pas compensables entre eux, que la note plancher est de 7/20. Dans cette formation, toutes les UE du premier semestre sont compensables entre elles. C’est aussi le cas des UE du deuxième semestre. Par défaut, les coefficients affectés à chacune des UE sont proportionnels aux ECTS correspondants. Nom du UE Semestres ECTS Heures Modalités de contrôle de connaissances Coefficients S1 S1 S1 S1 6 5 4 30 30 30 Contrôle continu ou Examen Examen Contrôle continu 6 5 4 S1 S1 6 30 Contrôle continu ou Examen 6 S1 ‐ Semestre 1 UE obligatoires Droit spécial des sociétés + TD Droit international privé 1 Anglais 1 Projet professionnel 1 1 UE avec TD au choix Droit fiscal des affaires 1 + TD Droit commercial 1 : Distribution, consommation et instruments de paiement + TD 1 UE sans TD au choix Droit fiscal des affaires 1 Droit commercial 1 : Distribution, consommation et instruments de paiement S1 S1 5 30 Contrôle continu + Examen 5 Droit civil : contrats spéciaux Droit pénal des affaires Introduction au droit de l´environnement Droit du travail ‐ relations collectives et conflits Introduction à la propriété intellectuelle S1 S1 S1 S1 S1 4 4 4 4 4 30 30 30 30 30 Examen Examen Examen Examen Examen 4 4 4 4 4 TOTAUX ECTS S1 S1 30 330 S2 S2 S2 6 4 4 30 30 30 Contrôle continu + examen Contrôle continu Contrôle continu 6 4 4 S2 S2 S2 S2 6 6 6 6 30 30 30 30 Contrôle continu + examen Contrôle continu + examen Contrôle continu + examen Contrôle continu + examen 6 6 6 6 S2 S2 S2 S2 S2 5 5 5 5 5 30 30 30 30 30 Examen Examen Examen Examen Examen 5 5 5 5 5 S2 S2 S2 S2 S2 S2 5 5 5 5 5 5 30 30 30 30 30 30 Examen Examen Examen Examen Examen Examen 5 5 5 5 5 5 S2 30 150 2 UE au choix S2 ‐ Semestre 2 UE obligatoires Droit civil : sûretés et publicité foncière Anglais 2 Projet professionnel 2 1 UE avec TD au choix Droit fiscal des affaires 2 + TD Droit du commerce international + TD Droit de la concurrence + TD Droit commercial 2 : Entreprises en difficulté + TD 2 UE sans TD au choix Droit fiscal des affaires 2 Droit du commerce international Droit de la concurrence Droit commercial 2 : Entreprises en difficulté Droit des marchés financiers 1 UE sans TD au choix Droit des marchés financiers Gestion financière Droit international privé 2 Droit de l’espace et des télécommunications et des médias Droit du travail ‐ relations individuelles Droit de la culture TOTAUX ECTS S2
