N° Etudiant½__½__½/½__½__½__½__½

Année universitaire 2013/2014
EX : examen de fin de semestre / CC : contrôle continu 27/05/2017
Master « DROIT DES ACTIVITES INTERNATIONALES ET EUROPEENNES» 2e année
Spécialité « Entreprise et Droit de l’Union Européenne »
Responsable : Jean-Marc PEYRICAL
Parcours « Recherche»
Nom - Prénom ……………………………………..…….……………N° Etudiant
Tél. …………..…………….…….. Email(prenom.nom) : ……………….………..……………[e-mail]
Enseignements
ECTS
Volume
Horaire
Note
plancher
Nature des
épreuves
SEMESTRE 1
30
Droit économique international et européen
3
25
7/20
EX
Droit communautaire de la concurrence et structures de l’entreprise
3
30
7/20
EX
Contentieux communautaire
3
20
7/20
EX
Droit Communautaire de la concurrence et des contrats
2
25
7/20
CC
Economie Européenne
3
25
7/20
EX
Stratégie de l’entreprise dans l’Union Européenne
2
20
7/20
EX
Entreprises, Marchés publics et droit communautaire
3
20
7/20
EX
Intervention publique dans l’économie
2
20
7/20
EX
Circulation des services et des capitaux
3
20
7/20
CC
Fiscalité et droit douanier communautaire
3
20
7/20
CC
Prévention de la corruption en Europe
3
20
7/20
CC
SEMESTRE 2
30
Entente et abus de position dominante
3
20
7/20
CC
Droit communautaire de la distribution et de la consommation
3
20
7/20
CC
Droit communautaire de l’audiovisuel
3
20
7/20
CC
Droit communautaire de l’environnement
3
20
7/20
CC
Informatique et interrogation de banque de données européennes
3
20
7/20
EX
Droit communautaire des réseaux
3
20
7/20
CC
Mémoire
12
10/20
Soutenance
TOTAL ANNUEL
60
340
Je soussigné(e)……………………………………………… ……………………atteste avoir pris connaissance des Modalités de
Contrôles des Connaissances (MCC) consultables sur le site www.jm.u-psud.fr et affichées en scolarité.
Date et signature de l’étudiant