Lymphomes non hodgkiniens de l`adulte

ACTES ET PRESTATIONS - AFFECTION DE
LONGUE DURÉE
Tumeur maligne, affection maligne du tissu
lymphatique ou hématopoïétique
Lymphomes non hodgkiniens de
l’adulte
Janvier 2015

Ce document est téléchargeable sur :
www.has-sante.fr et sur www.e-cancer.fr
Haute Autorité de Santé
Service des maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades
2, avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine Cedex
Tél. : [phone] – Fax : [phone]
Institut National du Cancer
Département Diffusion des bonnes pratiques et information des malades
52, avenue André Morizet - 92513 Boulogne-Billancourt Cedex
Tél. : [phone] – Fax : [phone]
Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé en 2015.
© Haute Autorité de Santé – 2015

ACTES ET PRESTATIONS - AFFECTION DE LONGUE DURÉE N°30 - LYMPHOMES NON HODGKINIENS DE L’ADULTE
HAS  Les Parcours de Soins / Service des maladies chroniques et des dispositifs d’accompagnement des
malades / Actualisation janvier 2015
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Sommaire
1. Avertissement ________________________________________________ 4
2. Critères médicaux d’admission en vigueur (Décret n° 2011-74-75-77 du
19 janvier 2011 et n°2011-726 du 24 juin 2011) ______________________ 6
3. Professionnels de santé impliqués dans le parcours de soins ___________ 7
4. Biologie - Anatomopathologie ____________________________________ 9
5. Actes techniques _____________________________________________ 11
6. Traitements _________________________________________________ 12
6.1 Traitements pharmacologiques 12
6.2 Autres traitements 14
6.3 Dispositifs médicaux, aliments diététiques destinés à des fins médicales
spécialisées et appareils divers d’aide à la vie 14
7. Annexe _____________________________________________________ 15
Mise à jour des actes et prestations ALD (APALD)
Les actes et prestations ALD (APALD) sont actualisés une fois par an et disponibles sur le
site internet de la HAS (www.has-sante.fr) et celui de l’INCa (www.e-cancer.fr)

ACTES ET PRESTATIONS - AFFECTION DE LONGUE DURÉE N°30 - LYMPHOMES NON HODGKINIENS DE L’ADULTE
HAS  Les Parcours de Soins / Service des maladies chroniques et des dispositifs d’accompagnement des
malades / Actualisation janvier 2015
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1. Avertissement
Contexte Affection de longue durée (ALD)
Les ALD sont des affections nécessitant un traitement prolongé et une thérapeutique particuliè-
rement coûteuse (article L.324-1)
Depuis la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance Maladie, l’exonération du ticket
modérateur pour l’assuré est soumise à l’admission en ALD à l’aide d’un protocole de soins
établi de façon conjointe entre le médecin traitant et le médecin-conseil de la sécurité sociale,
signé par le patient.
Missions de la HAS en matière d’ALD
Conformément à ses missions,( (article L 161-37-1 et art. R. 161-71 3), la Haute Autorité de
santé formule des recommandations sur les actes et prestations nécessités par le traitement
des affections mentionnées à l’article L.324-1 pour lesquelles la participation de l’assuré peut
être limitée ou supprimée, en application du 3° et 4° de l’article L.322-3 :
Par ailleurs, elle :
émet un avis sur les projets de décret pris en application du 3° de l’article L. 322-3 fixant la
liste des affections de longue durée ;
formule des recommandations sur les critères médicaux utilisés pour la définition de ces
mêmes affections ;
formule des recommandations sur les actes médicaux et examens biologiques que requiert
le suivi des affections relevant du 10° de l'article L.322-3.
Élaboration HAS/INCa des guides ALD 30 Tumeur maligne, affection maligne du
tissu lymphatique ou hématopoïétique
La loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique a créé l’Institut Na-
tional du Cancer.
L’Institut est chargé de coordonner les actions de lutte contre le cancer. À ce titre, il a notam-
ment pour missions : la « définition de référentiels de bonnes pratiques et de prise en charge en
cancérologie », l’« information des professionnels et du public sur l’ensemble des problèmes
relatifs au cancer » et le « développement et suivi d’actions communes entre opérateurs publics
et privés en cancérologie dans les domaines de la prévention, de l’épidémiologie, du dépistage,
de la recherche, de l'enseignement, des soins et de l'évaluation ».
Ainsi dans le cadre de l’élaboration des guides de l’ALD 30 Tumeur maligne, affection maligne
du tissu lymphatique ou hématopoïétique, l’Institut National du Cancer apporte son expertise et
définit le contenu médical du guide ALD selon la méthodologie définie par la Haute Autorité de
Santé et sous son pilotage.
Objectif du document actes et prestations ALD
Le document actes et prestations ALD est une aide à l’élaboration du protocole de soins
établi pour l’admission en ALD d’un patient, ou son renouvellement. Il est proposé comme
élément de référence pour faciliter le dialogue entre le malade, le médecin traitant et le
médecin conseil.
Ce n’est ni un outil d’aide à la décision clinique, ni un résumé du guide médecin.

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HAS  Les Parcours de Soins / Service des maladies chroniques et des dispositifs d’accompagnement des
malades / Actualisation janvier 2015
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Contenu du document actes et prestations ALD
Ce document comporte les actes et prestations nécessités par le traitement de l’affection,
pris en charge par l'assurance maladie obligatoire, selon les règles de droit commun ou
des mesures dérogatoires. Ainsi les utilisations hors AMM ou hors LPPR n’y seront inscrites
qu’en cas de financement possible par un dispositif dérogatoire en vigueur. Il faut noter que les
prescriptions hors AMM, y compris dans ces dispositifs dérogatoires, sont assorties de condi-
tions notamment une information spécifique du patient.
Le document actes et prestations n’a pas de caractère limitatif. Le guide peut comporter
des actes ou prestations recommandés mais ne bénéficiant pas d'une prise en charge finan-
cière. Aussi l’adaptation du protocole de soins à la situation de chaque patient relève du
dialogue entre le malade, le médecin traitant et le médecin conseil de l’assurance mala-
die.