Programme

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Comité scientifique
Dominique ROUSSEAU, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-
Sorbonne, Directeur de l’ISJPS, Institut des Sciences juridique et
philosophique de la Sorbonne
Jean-Philippe DEROSIER, Professeur à l’Université de Lille, Droit et Santé
Gilles TOULEMONDE, MCF, HDR à l’Université
Secrétaire général du Comité scientifique
Emilien QUINART, ATER à Sciences Po Lille
Inscription par courriel : [e-mail]
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1946 - 2016
LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946
NOUVEAUX REGARDS SUR LES MYTHES
D’UNE CONSTITUTION « MAL AIMÉE »
Mercredi 9 novembre 2016
(9h30-17h00)
Centre Panthéon
Salle 1
Galerie Soufflot
12 Place du Panthéon
75005 Paris
À l’initiative de l’Association française de droit constitutionnel
Direction scientifique :
. Emmanuel CARTIER, Professeur à l’Université de Lille, Droit et Santé
Codirecteur du CRD&P (Centre de Recherches Droits et Perspectives du
Droit) - EA n° 4487
. Michel VERPEAUX, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-
Sorbonne
Codirecteur du Centre de Recherche en Droit Constitutionnel (ISJPS)

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9h.30. Accueil et propos d’ouverture par Anne LEVADE Présidente de
l’Association française de droit constitutionnel, Professeure à l’Université
Paris-Est-Créteil-Val-de-Marne et Michel VERPEAUX, Professeur à
l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
MATINÉE
10h10. Propos introductifs.
Du rôle des mythes en droit constitutionnel
. Emmanuel CARTIER, Professeur à l’Université de Lille, Droit et Santé
LA RÉPUBLIQUE DES MYTHES
Présidence de Jean GICQUEL,
Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
10h30. Le mythe d’un bicamérisme renouvelé.
. Jean-Philippe DEROSIER, Professeur à l’Université de Lille, Droit et Santé
10h50. Une conception renouvelée de la loi ?
. Emilien QUINART, ATER à Sciences Po Lille
11h10. Débat avec la salle
11h25. Pause café
11h35. Le comité constitutionnel : embryon de Conseil constitutionnel ?
. Pascal JAN, Professeur à Sciences Po Bordeaux
11h55. Le Conseil économique et social : une rénovation de la démocratie ?
. Dominique ROUSSEAU, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-
Sorbonne
12h15. Débat avec la salle
12h45. Pause repas, déjeuner libre
APRÈS-MIDI
LES MYTHES DE LA RÉPUBLIQUE
Présidence de Alain LAQUIEZE,
Professeur à l’Université Paris Descartes
14h15. La fabrication du mythe : regard historique sur la mobilisation de la
Constitution de 1946 par le discours politique.
. Frédéric FOGACCI, Historien, Directeur des études et de la recherche,
Fondation Charles de Gaulle, Sciences Po Paris
14h35. La transplantation du mythe : regard constitutionnel italien d’hier et
d’aujourd’hui.
. Massimo LUCIANI, Professeur à l’Université de la Sapienza, Rome
15h15. Débat avec la salle
15h40. Pause
15h55. Regard contemporain sur la fonction présidentielle sous la IVème
République.
. Jean-Eric GICQUEL, Professeur à l’Université de Rennes
16h15. L’instrumentalisation du mythe de la Constitution de 1946 dans les
discours politique et constitutionnel contemporains.
. Brigitte GAÏTI, Professeure à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
16h35. Débat avec la salle
17h00. Cocktail de clôture