1946 - 2016 LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946 NOUVEAUX REGARDS SUR LES MYTHES D’UNE CONSTITUTION « MAL AIMÉE » Comité scientifique Dominique ROUSSEAU, Professeur à l’Université Paris 1 PanthéonSorbonne, Directeur de l’ISJPS, Institut des Sciences juridique et philosophique de la Sorbonne Jean-Philippe DEROSIER, Professeur à l’Université de Rouen Gilles TOULEMONDE, MCF, HDR à l’Université de Lille, Droit et Santé Mercredi 9 novembre 2016 Centre Panthéon Salle 1 Galerie Soufflot 12 Place du Panthéon 75005 Paris Secrétaire général du Comité scientifique Emilien QUINART, ATER à Sciences Po Lille Inscription par courriel : [email protected] À l’initiative de l’Association française de droit constitutionnel Direction scientifique : Emmanuel CARTIER, Professeur à l’Université de Lille, Droit et Santé Codirecteur du CRD&P (Centre de Recherches Droits et Perspectives du Droit) - EA n° 4487 Michel VERPEAUX, Professeur à l’Université Paris 1 PanthéonSorbonne Codirecteur du Centre de Recherche en Droit Constitutionnel (ISJPS) 9h.30. Accueil et propos d’ouverture par Anne LEVADE Présidente de l’Association française de droit constitutionnel, Professeure à l’Université Paris-Est-Créteil-Val-de-Marne et Michel VERPEAUX, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne MATINÉE 10h10. Propos introductifs. Du rôle des mythes en droit constitutionnel ♦ Emmanuel CARTIER, Professeur à l’Université de Lille, Droit et Santé LA REPUBLIQUE DES MYTHES Présidence de Jean-Eric GICQUEL, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne 10h30. Le mythe d’un bicamérisme renouvelé. ♦ Jean-Philippe DEROSIER, Professeur à l’Université de Lille, Droit et Santé 10h50. Une conception renouvelée de la loi ? ♦ Emilien QUINART, ATER à Sciences Po Lille 11h10. Débat avec la salle 11h25. Pause café APRÈS-MIDI LES MYTHES DE LA REPUBLIQUE Présidence de Alain LAQUIEZE, Professeur à l’Université de Paris Descartes 14h15. La fabrication du mythe : regard historique sur la mobilisation de la Constitution de 1946 par le discours politique. ♦ Frédéric FOGACCI, Historien, Directeur des études et de la recherche, Fondation Charles de Gaulle, Sciences Po Paris 14h35. La transplantation du mythe : regard constitutionnel italien d’hier et d’aujourd’hui. ♦ Massimo LUCIANI, Professeur à l’Université de la Sapienza, Rome 15h15. Débat avec la salle 15h40. Pause 15h55. Regard contemporain sur la fonction présidentielle sous la IVème République. ♦ Jean-Eric GICQUEL, Professeur à l’Université de Rennes 11h35. Le comité constitutionnel : embryon de Conseil constitutionnel ? ♦ Pascal JAN, Professeur à Sciences Po Bordeaux 16h15. L’instrumentalisation du mythe de la Constitution de 1946 dans les discours politique et constitutionnel contemporains. ♦ Brigitte GAÏTI, Professeure à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 11h55. Le Conseil économique et social : une rénovation de la démocratie ? ♦ Dominique ROUSSEAU, Professeur à l’Université Paris 1 PanthéonSorbonne 16h35. Débat avec la salle 12h15. Débat avec la salle 12h45. Pause repas, déjeuner libre 17h00. Cocktail de clôture