Rénovation du BTS comptabilité et gestion Présentation des sujets « 0

Rénovation du BTS comptabilité et gestion
Présentation des sujets « 0 »
Janvier 2016
Des professeurs ont été sollicités afin de réaliser des sujets « 0 ». Les deux sujets proposés ont été
réalisé par
- Frédéric Desaint, Hugues Jenny, Jean-Philippe Minier, Nadine Simonnin (sujet Gardenboot)Cédric
Brunnarius, Dominique Lagarrigue et Jean-François Rigaud (Sujet Cabinet DJFCexpert)
Ces sujets ont pour objectif d’être des exemples de ce que pourront être les sujets de l’épreuve E41 à
partir de la session 2017. Ils peuvent être utilisés à la fois comme support d’évaluation et comme
guide pour les équipes qui seront sollicitées pour la réalisation des sujets d’examen.
1 – rappel de la définition de l’épreuve
1. Finalités et objectifs
L’objectif visé est d’apprécier, dans des contextes de travail variés, comment le candidat
peut :
- S’approprier un contexte professionnel, des démarches et des procédures, un système
d’information comptable,
- Effectuer les traitements pertinents relatifs aux obligations comptables, fiscales et sociales,
- Mettre en œuvre des procédures de travail, de contrôle et des normes en vigueur,
- Utiliser une documentation de référence,
- Justifier et argumenter ses choix.
2. Contenu
L’unité E4.1 est validée par le contrôle de l’acquisition des compétences du référentiel,
relevant des processus P1, P2, P3, P4 et P7 à l’exception des activités A.1.1, A1.7, A.2.1 et
A.2.8, A.3.1, A.4.1, A.4.4 et des composantes d’activité A.3.2.5.et A3.3.8.
3. Critères de l’évaluation
L’évaluation porte sur les critères suivants :
- Conformité et mise en œuvre des procédures de travail, de contrôle et des normes en
vigueur,
- Maitrise des techniques de traitement des informations comptables, financières, fiscales et
sociales,
- Précision et rigueur de la présentation des productions réalisées et de la démarche mise en
œuvre,

- Qualité et conformité des documents comptables, financiers, fiscaux et sociaux produits ou
renseignés,
- Qualité de l’adaptation du candidat à la spécificité des situations rencontrées,
- Qualité et efficacité de l’argumentation et de la présentation des travaux effectués.
4. Modalités d’évaluation pour la forme ponctuelle écrite,
L'épreuve d’une durée de 4 heures s'appuie sur un ou plusieurs cas concrets présentant une
situation réelle ayant trait aux traitements relatifs aux obligations comptables, fiscales et
sociales. Elle peut comporter plusieurs parties qui peuvent être indépendantes. Le sujet est
structuré de la façon suivante : 1/ présentation du contexte associée à la situation, 2/
présentation de la mission ou des missions à réaliser, 3/ documentation comptable,
financière, fiscale et sociale associée à la situation, 4/ extraits issus de la réglementation
comptable, financière, fiscale et sociale en vigueur.
Composition de la commission de correction
Pour l’évaluation de l’épreuve, il est fait appel aux professeurs enseignant en section de
technicien supérieur "Comptabilité et gestion", ayant en charge les enseignements relatifs
aux processus P1, P2, P3 et P4.
2 – structure des sujets
Les sujets sont structurés selon la définition de l’épreuve :
1/ présentation du contexte associée à la situation. En effet, les étudiants auront 4 heures
pour prendre connaissance du contexte et effectuer les missions qui leur sont confiées. Le
contexte est donc volontairement simplifié afin de réserver la plus grande partie du temps,
non pas à la compréhension du contexte, mais à la réalisation des travaux. Il est donc
nécessaire de faire un effort de didactisation, afin de rendre accessible le contexte, sans
difficulté. L’organisation comptable peut être présentée sous la forme d’un processus en
prenant appui sur les savoirs associés à P7.
2/ présentation de la mission ou des missions à réaliser. Dans les deux cas, le lien entre la
mission et un processus est fort. Ce choix ne sera pas forcément toujours retenu. Nous
pouvons imaginer des missions en relation avec plusieurs processus. Par ailleurs, ces
missions intègrent des activités de P7 en fonction de la pertinence d’une évaluation à l’écrit.
Les missions sont peu guidées, en tous les cas moins que dans l’épreuve E4 du bts CGO. Les
candidats trouveront des informations dans les connaissances « fondamentales » acquises
en formation et dans les annexes.
3/ documentation comptable, financière, fiscale et sociale associée à la situation. Cette
documentation intègre les pièces comptables relatives aux différentes missions et
informations décrivant les travaux comptables à effectuer. En particulier, des informations
quant aux choix de l’entreprise peuvent être apportées. Cette documentation est structurée
en fonction des missions.

4/ extraits issus de la réglementation comptable, financière, fiscale et sociale en vigueur.
Cette documentation est conçue comme le résultat d’une veille que l’étudiant aurait pu
effectuer. L’évaluation de la veille est donc scindée en deux : mise en place d’une démarche
de veille évaluée dans l’épreuve E6 et utilisation de la veille pour effectuer des travaux
comptables dans E41. Cette documentation est large, c’est-à-dire que les étudiants auront à
sélectionner les informations les plus pertinentes au regard des contingences associées à la
situation.
3 – modalités d’évaluation
Le référentiel est structuré en processus. Chaque processus intègre des d’activités liées entre elles,
soit parce que le résultat de l’une déclenche la suivante soit parce que ces activités peuvent être
réalisées de manière concomitante. Chaque activité est décrite de telle sorte que les compétences
sont cernées en termes de ressources, de résultats attendus et de savoirs mobilisés. L’épreuve E41
est conçue à partir d’activités situées dans des contextes. On attend des candidats qu’ils démontrent
le niveau de maîtrise attendu des compétences associées à ces activités. Cependant, il est probable
que les réponses apportées par les candidats soient différentes de celles envisagées par les
concepteurs d’un sujet. L’évaluation de la réponse apportée par un candidat pour une mission sera
donc effectuée sous forme de compétences
Ex : pour une mission comptable relative aux travaux de fin d’exercice, les compétences suivantes
pourront être évaluées
- C231 Analyser les opérations d’amortissements, de provisions, de dépréciations, de cessions et
l’incidence de l’obtention d’une subvention d’investissement sur les travaux d’inventaire.
- C211 Identifier les évolutions de la réglementation et les informations pertinentes au regard des
situations de gestion rencontrées.
- C231 Traiter et enregistrer les opérations d’amortissements, de provisions, de dépréciations, de
cessions et l’incidence de l’obtention d’une subvention d’investissement sur les travaux d’inventaire.
- C235 Effectuer les contrôles nécessaires pour les travaux d’inventaire et la mise à jour du dossier de
révision.
- C242 Préparer les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexes) ou des situations
intermédiaires.
Le barème sera conçu autour des compétences évaluées.
4 - précautions
Les sujets n'ont pas été testés, ni révisés. Ils sont peut-être trop longs. Votre expérience et vos
retours nous permettront de calibrer les sujets d’examen.
Ils sont simplement une traduction de la définition de l’épreuve et vise à poser le cahier des charges
et le niveau d'exigence
Enfin, ils ne sont pas accompagnés d’un barème qui permettrait de montrer la diversité des
propositions pourrait être valorisée.
Tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ces sujets sont sincèrement remerciés.