Rénovation du BTS comptabilité et gestion Présentation des sujets « 0
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Rénovation du BTS comptabilité et gestion Présentation des sujets « 0 » Janvier 2016 Des professeurs ont été sollicités afin de réaliser des sujets « 0 ». Les deux sujets proposés ont été réalisé par - Frédéric Desaint, Hugues Jenny, Jean-Philippe Minier, Nadine Simonnin (sujet Gardenboot)Cédric Brunnarius, Dominique Lagarrigue et Jean-François Rigaud (Sujet Cabinet DJFCexpert) Ces sujets ont pour objectif d’être des exemples de ce que pourront être les sujets de l’épreuve E41 à partir de la session 2017. Ils peuvent être utilisés à la fois comme support d’évaluation et comme guide pour les équipes qui seront sollicitées pour la réalisation des sujets d’examen. 1 – rappel de la définition de l’épreuve 1. Finalités et objectifs - L’objectif visé est d’apprécier, dans des contextes de travail variés, comment le candidat peut : S’approprier un contexte professionnel, des démarches et des procédures, un système d’information comptable, Effectuer les traitements pertinents relatifs aux obligations comptables, fiscales et sociales, Mettre en œuvre des procédures de travail, de contrôle et des normes en vigueur, Utiliser une documentation de référence, Justifier et argumenter ses choix. 2. Contenu L’unité E4.1 est validée par le contrôle de l’acquisition des compétences du référentiel, relevant des processus P1, P2, P3, P4 et P7 à l’exception des activités A.1.1, A1.7, A.2.1 et A.2.8, A.3.1, A.4.1, A.4.4 et des composantes d’activité A.3.2.5.et A3.3.8. 3. Critères de l’évaluation L’évaluation porte sur les critères suivants : - Conformité et mise en œuvre des procédures de travail, de contrôle et des normes en vigueur, - Maitrise des techniques de traitement des informations comptables, financières, fiscales et sociales, - Précision et rigueur de la présentation des productions réalisées et de la démarche mise en œuvre, - Qualité et conformité des documents comptables, financiers, fiscaux et sociaux produits ou renseignés, - Qualité de l’adaptation du candidat à la spécificité des situations rencontrées, - Qualité et efficacité de l’argumentation et de la présentation des travaux effectués. 4. Modalités d’évaluation pour la forme ponctuelle écrite, L'épreuve d’une durée de 4 heures s'appuie sur un ou plusieurs cas concrets présentant une situation réelle ayant trait aux traitements relatifs aux obligations comptables, fiscales et sociales. Elle peut comporter plusieurs parties qui peuvent être indépendantes. Le sujet est structuré de la façon suivante : 1/ présentation du contexte associée à la situation, 2/ présentation de la mission ou des missions à réaliser, 3/ documentation comptable, financière, fiscale et sociale associée à la situation, 4/ extraits issus de la réglementation comptable, financière, fiscale et sociale en vigueur. Composition de la commission de correction Pour l’évaluation de l’épreuve, il est fait appel aux professeurs enseignant en section de technicien supérieur "Comptabilité et gestion", ayant en charge les enseignements relatifs aux processus P1, P2, P3 et P4. 2 – structure des sujets Les sujets sont structurés selon la définition de l’épreuve : 1/ présentation du contexte associée à la situation. En effet, les étudiants auront 4 heures pour prendre connaissance du contexte et effectuer les missions qui leur sont confiées. Le contexte est donc volontairement simplifié afin de réserver la plus grande partie du temps, non pas à la compréhension du contexte, mais à la réalisation des travaux. Il est donc nécessaire de faire un effort de didactisation, afin de rendre accessible le contexte, sans difficulté. L’organisation comptable peut être présentée sous la forme d’un processus en prenant appui sur les savoirs associés à P7. 2/ présentation de la mission ou des missions à réaliser. Dans les deux cas, le lien entre la mission et un processus est fort. Ce choix ne sera pas forcément toujours retenu. Nous pouvons imaginer des missions en relation avec plusieurs processus. Par ailleurs, ces missions intègrent des activités de P7 en fonction de la pertinence d’une évaluation à l’écrit. Les missions sont peu guidées, en tous les cas moins que dans l’épreuve E4 du bts CGO. Les candidats trouveront des informations dans les connaissances « fondamentales » acquises en formation et dans les annexes. 3/ documentation comptable, financière, fiscale et sociale associée à la situation. Cette documentation intègre les pièces comptables relatives aux différentes missions et informations décrivant les travaux comptables à effectuer. En particulier, des informations quant aux choix de l’entreprise peuvent être apportées. Cette documentation est structurée en fonction des missions. 4/ extraits issus de la réglementation comptable, financière, fiscale et sociale en vigueur. Cette documentation est conçue comme le résultat d’une veille que l’étudiant aurait pu effectuer. L’évaluation de la veille est donc scindée en deux : mise en place d’une démarche de veille évaluée dans l’épreuve E6 et utilisation de la veille pour effectuer des travaux comptables dans E41. Cette documentation est large, c’est-à-dire que les étudiants auront à sélectionner les informations les plus pertinentes au regard des contingences associées à la situation. 3 – modalités d’évaluation Le référentiel est structuré en processus. Chaque processus intègre des d’activités liées entre elles, soit parce que le résultat de l’une déclenche la suivante soit parce que ces activités peuvent être réalisées de manière concomitante. Chaque activité est décrite de telle sorte que les compétences sont cernées en termes de ressources, de résultats attendus et de savoirs mobilisés. L’épreuve E41 est conçue à partir d’activités situées dans des contextes. On attend des candidats qu’ils démontrent le niveau de maîtrise attendu des compétences associées à ces activités. Cependant, il est probable que les réponses apportées par les candidats soient différentes de celles envisagées par les concepteurs d’un sujet. L’évaluation de la réponse apportée par un candidat pour une mission sera donc effectuée sous forme de compétences Ex : pour une mission comptable relative aux travaux de fin d’exercice, les compétences suivantes pourront être évaluées C231 Analyser les opérations d’amortissements, de provisions, de dépréciations, de cessions et - l’incidence de l’obtention d’une subvention d’investissement sur les travaux d’inventaire. C211 Identifier les évolutions de la réglementation et les informations pertinentes au regard des situations de gestion rencontrées. C231 Traiter et enregistrer les opérations d’amortissements, de provisions, de dépréciations, de cessions et l’incidence de l’obtention d’une subvention d’investissement sur les travaux d’inventaire. C235 Effectuer les contrôles nécessaires pour les travaux d’inventaire et la mise à jour du dossier de révision. C242 Préparer les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexes) ou des situations intermédiaires. Le barème sera conçu autour des compétences évaluées. 4 - précautions Les sujets n'ont pas été testés, ni révisés. Ils sont peut-être trop longs. Votre expérience et vos retours nous permettront de calibrer les sujets d’examen. Ils sont simplement une traduction de la définition de l’épreuve et vise à poser le cahier des charges et le niveau d'exigence Enfin, ils ne sont pas accompagnés d’un barème qui permettrait de montrer la diversité des propositions pourrait être valorisée. Tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ces sujets sont sincèrement remerciés.
