document de référence - Crédit Agricole Assurances

2015
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Rapportfi nancierannuel

CRÉDIT AGRICOLE ASSURANCES S.A. Document de référence 2015
FACTEURS DE RISQUES 103
Facteurs de risques 104
Facteurs de risques – Informations
quantitatives et qualitatives 112
COMPTES CONSOLIDÉS
AU31DÉCEMBRE 2015 121
Cadre général 122
États financiers consolidés 125
Notes annexes aux comptes consolidés 132
Rapport des Commissaires aux comptes
surlescomptes consolidés 212
COMPTES INDIVIDUELS
DECRÉDITAGRICOLE ASSURANCES
AU31DÉCEMBRE2015 215
États financiers
de Crédit Agricole Assurances S.A. 216
Notes annexes aux comptes sociaux 219
Rapport des Commissaires aux comptes
surles comptes annuels 228
INFORMATIONS GÉNÉRALES 231
Actes constitutifs et statuts 232
Renseignements concernant la société 238
Rapport spécial des Commissaires
auxcomptes sur les conventions réglementées 239
Honoraires des Commissaires auxcomptes 240
Responsables du Document de référence
etducontrôle des comptes 241
Tables de concordance duDocument
deréférence 243
Message duPrésident et du Directeur général 2
Profil 4
Organisation du groupeCréditAgricole
etdeCréditAgricole Assurances 6
Chiffres clés 7
PRÉSENTATION DE
CRÉDITAGRICOLE ASSURANCES 9
Renseignements sur le capital etlesactionnaires 10
Faits marquants de l’année 2015 12
Historique 13
Les métiers de CréditAgricoleAssurances 14
Solvabilité 16
INFORMATIONS ÉCONOMIQUES,
SOCIALES ETENVIRONNEMENTALES 17
Introduction 18
Agir en assureur responsable:
vis-à-visdesesassurés 19
Agir en employeur responsable:
vis-à-visdesessalariés 25
Agir en entreprise responsable:
vis-à-visdela société 38
Table de concordance 46
Rapport de l’un des Commissaires
auxcomptes, désigné organisme tiers
indépendant , sur lesinformations sociales,
environnementales et sociétales consolidées
figurant danslerapport de gestion 48
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 51
Rapport du Président duConseild’administration 52
Rapport des Commissaires aux comptes
surlerapport duPrésident 70
Informations complémentaires
surlesmandataires sociaux 71
Informations sur les dirigeants 83
Organes de direction au31décembre2015 84
Politique de rémunération 85
EXAMEN DE LA SITUATION
FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT 2015 91
Activité et informations sur le Groupe Crédit
Agricole Assurances 92
Comptes de Crédit Agricole Assurances S.A. 99
Sommaire
1
2
3
4
5
6
7
8

1 CRÉDIT AGRICOLE ASSURANCES S.A. Document de référence 2015
En application de son règlement général, notamment de l’article 212-13, l’Autorité des marchés financiers a enregistré
le présent document de référence sous le numéro n° R. 16-051 en date du 2juin2016 . Ce document ne peut être utilisé
à l’appui d’une opération financière que s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Il a été établi par
l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
L’enregistrement, conformément aux dispositions de l’article L. 621-8-1-I du code monétaire et financier, a été effectué
après que l’AMF a vérifié que le document est complet et compréhensible et que les informations qu’il contient sont
cohérentes. Il n’implique pas l’authentification par l’AMF des éléments comptables et financiers présentés.
2015
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Rapportfi nancierannuel
(1) Source : l’Argus de l’assurance du 18 décembre 2015
(2) Au 31 décembre 2015
1er
BANCASSUREUR
ENEUROPE (1)
2e
ASSUREUR
EN FRANCE (1)
30,4
DE CHIFFRE
D’AFFAIRES (2)
260
D’ENCOURS
GÉRÉS EN
ÉPARGNE/RETRAITE (2)
4 000
COLLABORATEURS (2)
MILLIARDS D’EUROS
MILLIARDS D’EUROS
Crédit Agricole Assurances, un acteur engagé de l’économie
Groupe d’assurances de premier plan, Crédit Agricole Assurances est investi de plusieurs missions :
protéger ses clients particuliers, professionnels et entreprises au quotidien par des offres,
un conseil et une qualité de service adaptés à leurs attentes. Le Groupe couvre l’ensemble
des besoins clients, en France et à l’international, au travers de ses trois grands métiers :
l’épargne/ retraite, la protection des biens (dommages) et des personnes (assurance santé,
prévoyance et emprunteurs) ;
réfléchir à l’assurance de demain pour intégrer les nouvelles problématiques sociétales
comme l’allongement de l’espérance de vie, l’exclusion ou le changement climatique.et
proposer des solutions en phase avec les nouveaux usages de consommation ;
investir de manière responsable en tenant compte des facteurs environnementaux, sociaux
et de gouvernance.
À ses réponses justes et adaptées, Crédit Agricole Assurances associe l’efficacité et la performance de
l’un des plus grands réseaux bancaires d’Europe, le groupe Crédit Agricole. 50 000 conseillers, associés
aux réseaux des banques partenaires et d’établissements financiers à l’international, couvrent 10 pays
et sont au contact de 50 millions de clients, faisant de Crédit Agricole Assurances le 1er bancassureur
en France et en Europe.

2 CRÉDIT AGRICOLE ASSURANCES S.A. Document de référence 2015
MESSAGE
DUPRÉSIDENT ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
Crédit Agricole Assurances a
réalisé de belles performances en
2015 et a contribué pleinement
aux bons résultats du groupe
Crédit Agricole.
En 2015, Crédit Agricole
Assurances reporte un chiffre
d’affaires de 30,4 milliards
d’euros, en hausse de 3,1 % par
rapport à 2014, des encours
gérés d’environ 260 milliards
d’euros en progression de 4,3%
et un portefeuille de plus de
28millions de contrats.
Dans un environnement en
constante évolution, Crédit
Agricole Assurances confirme
la solidité de son modèle
économique malgré une
conjoncture économique
difficile. L’ensemble des
domaines d’activité est en
progression: 2,5 % en Épargne/
Retraite avec un chiffre d’affaires
de 24 milliards d’euros, 5,9 %
en Assurance dommages avec
3,4 milliards d’euros de chiffre
d’affaires et 5,0% en assurance
Prévoyance/Emprunteur/
Assurances collectives avec
3,0 milliards d’euros de chiffre
d’affaires. Cette réussite repose
sur le dynamisme des banques
du groupe Crédit Agricole
et sur l’agilité de l’ensemble
de ses filiales en France et à
l’international.
À ces bonnes performances
commerciales, Crédit Agricole
Assurances allie une structure
financière et un niveau de capital
solides, comme l’illustre le ratio
de solvabilité sous solvabilité 2
de 178 % à fin décembre 2015.
Afin de poursuivre l’optimisation
des fonds propres au niveau du
groupe Crédit Agricole, Crédit
Agricole Assurances a réalisé
avec succès, en janvier 2015
une deuxième émission sur le
marché d’un milliard d’euros de
dette subordonnée.
Par ailleurs, le groupe
Crédit Agricole Assurances,
signataire des principes pour
l’investissement responsable
(PRI), est un acteur investi
en matière de responsabilité
sociales et environnementales.
En 2015, le Groupe a investi plus
de 6,5 milliards d’euros dans
le financement de l’économie
française.
S’adapter à un environnement
en constante évolution
pour continuer à servir
au mieux les clients du
GroupeCrédit Agricole
RAPHAËL APPERT,
Président de Crédit Agricole Assurances S.A.

3 CRÉDIT AGRICOLE ASSURANCES S.A. Document de référence 2015
Dans un contexte de taux bas
persistants, la diversification
de la collecte en unités de
compte s’est accentuée.
Le développement de la
prévoyance, de la santé et
du dommage s’est poursuivi.
Nous avons initié de nouvelles
synergies, notamment avec la
création de Premundi, pour
développer le conseil et les
solutions d’épargne longue,
et d’UAF Life Patrimoine pour
affirmer notre présence sur les
canaux alternatifs. Nous avons
également saisi l’opportunité
de prendre position sur de
nouveaux territoires avec le
lancement de l’offre assurances
collectives, posant ainsi
les bases d’un modèle de
bancassurance de l’entreprise.
Parallèlement, Crédit Agricole
Assurances poursuit la
digitalisation de ses offres, de
ses processus de vente et de
gestion afin de répondre aux
nouvelles attentes des clients.
Le lancement de plusieurs
produits et services innovants
(assurance des prairies,
e-depann…) démontre notre
capacité à imaginer l’assurance
de demain tout en restant
fidèle à nos valeurs : proximité,
loyauté, utilité.
Notre conviction, pour l’avenir,
est celle exprimée avec force
dans le projet du groupe Crédit
Agricole: la loyauté des conseils
pour nos clients. Cette relation,
dans le temps, qu’elle soit
digitale ou avec le conseiller
en agence, se pérennisera
avec un accompagnement à
tous les moments de sa vie.
Crédit Agricole Assurances
s’inscrit pleinement dans cette
démarche qui met plus que
jamais le client au cœur de ses
préoccupations.
FRÉDÉRIC THOMAS,
Directeur général de Crédit Agricole Assurances et de Predica
MESSAGE DUPRÉSIDENT ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL