Tome 2 - Ministère des Affaires sociales et de la Santé

La ministre de la santé et des sports
Rapport
de la Mission Cadres Hospitaliers
Présenté par
Chantal de Singly
Tome 2 : les Annexes
11 septembre 2009

Rapport de la Mission Cadres hospitaliers – Tome 2 Les Annexes Page 2 sur 138
Sommaire
Sommaire ......................................................................... 2
Liste des personnes auditionnées par la Mission.............................. 2
Organisations auditionnées par la Mission .................................... 8
Les 12 rencontres en région .................................................... 10
Angers, 5 juin .............................................................. 13
Marseille, 9 juin ............................................................ 16
Lyon, 12 juin................................................................ 20
Rouen,16 juin............................................................... 23
Pointe à Pitre, 19 juin : des cadres mobilisés sur des projets communs
.............................................................................. 27
La Réunion, 24 juin : des projets de changement portés par les cadres
.............................................................................. 27
Bordeaux, 23 juin .......................................................... 28
Limoges, 26 juin ........................................................... 31
Paris, 30 juin................................................................ 34
Nancy, 3 juillet ............................................................. 37
Lille, 7 juillet ............................................................... 40
Toulouse, 10 juillet......................................................... 43
Synthèse des échanges sur le forum internet................................. 46
Sommaire ..........................................................................................................................47
Objectif .............................................................................................................................48
Statistiques........................................................................................................................49
Synthèse des échanges.......................................................................................................50
Fonctions et Missions ...................................................... 50
Reconnaissance............................................................. 53
Politique managériale ..................................................... 56
Formation et Parcours Professionnels .................................... 60
Cadre administratif : une place à définir ? .............................. 66
Textes complémentaires........................................................ 69
François-Xavier Schweyer : Eléments pour une histoire des cadres hospitaliers ...................70
Philippe Mossé : L’hôpital et ses cadres...........................................................................82
Laëtitia Laude : Cadres de santé : faire face aux contradictions. ..........................................87
Dominique Thouvenin : La responsabilité des cadres hospitaliers .......................................94
Denis Debrosse et Pierre Simon : Chefs de pôle : quel rôle dans la future loi HPST ? .........123
Jean Riondet : La mobilité verticale et horizontale et les passerelles entre le médical et
médicosocial :..................................................................................................................128
Gilles Calmes : Mobilités inter-fonctions publiques ..........................................................135
Repères bibliographiques .................................................... 138

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Liste des personnes auditionnées par la Mission
M. Alain ACQUART , Secrétaire fédéral , SUD santé-sociaux
M. Thierry AMOUROUX , Secrétaire général du syndicat national des professionnels
infirmiers , FFASS CFE CGC
Mme Sylvie AMZALEG , Directrice service juridique , FEHAP
M. Bertrand BAILLEUL , Président , Forum Européen des Managers de santé
Mme Monique BEDEL , Cadre supérieure kiné APHP , CFTC
M. Christian BENDELE , Technicien supérieur hospitalier Biomédical CHU
Strasbourg, Président de l'AAMB , Association des Agents
de Maintenance Biomédicale (AAMB)
Mme Nadia BENOIT , Chef de service - formation sanitaire et sociale ,
Association des régions de France (ARF)
Mme Marianne BENOIT TRONG CANH , Conseillère nationale , CNOSF
M. Yvon BERLAND , Président , Observatoire de la démographie des professions
de santé
Mme Catherine BERTEVAS , Cadre supérieure sage femme CHU Brest , Association
nationale des cadres sage-femme
Mme Carole BERVAS , Cadre de santé réanimation CH Intercommunal d'Alençon
M. Jean-Louis BONNET , Président de la conférence , Conférence des DARH
M. Daniel BONTE , Vice-président chargé de la fonction publique hospitalière ,
FFASS CFE CGC
M. Philippe BOUREL , Vice-président , Comité d'Entente des Formateurs des
Instituts et Ecoles de Cadres (CEFIEC)
Mme Marie-Paule BOURRET , Cadre de santé, CHU de Montpellier ,
M. Sountou BOUSSO , Membre national de UDIHR, ingénieur au CH de
Versailles , Union des Ingénieurs Hospitaliers en
restauration (UDIHR)
Mme Michèle BRESSAND , Conseiller Général des Etablissements de Santé , Direction
de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins (DHOS)
Mme Yolande BRIAND , Secrétaire générale , CFDT santé-sociaux
M. Daniel BRIAND , Vice-président , Ingénieurs Hospitaliers de France
M. Jean BRIENS , Président , GEPSO (Groupement des établissements
publics du social)
Mme Sophie BROSSE , Directrice Intégral Santé , Forum Européen des Managers
de santé
M. Fernand BRUN , Secrétaire général santé , FO
Mme Danielle CADET , Présidente , Association Française des Directeurs des Soins
(AFDS)
M. Christian CAMOU , Président , Comité d'Entente des Formateurs des Instituts
et Ecoles de Cadres (CEFIEC)
Mme Lizette CAZELLET , Cadre supérieur de santé, co-fondatrice et responsable
formation et communication de l'association ,
FORMATICSanté
Mme Isabelle CHACHIGNON , Technicien supérieur hospitalier biomédical APHP hôpital
Saint-Antoine, secrétaire , Association des Agents de
Maintenance Biomédicale (AAMB)
Mme Maryse CHAIX , Sous-directrice , Animation Territoriale et du Travail
Social, DGAS

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Mme Jessica CHAMBA , Consultante secteur public , BPI Consultants (Bernard
BRUNHES)
Mme Nicole CHEVALIER , Directeur de soins coordinateur général AP de Marseille ,
M. Frédéric CHEVANCE , Consultant interne , Institut du management SNCF
M. Jérôme CLEMENT , Cadre de santé, Président , FORMATICSanté
M. Yves COTTRET , Vice-président UIPARM, formateur cadre,
M. Eric COUASNON , Cadre en salle de réveil/anesthésie CHIC d'Alençon -
Mamers
Mme Hélène COULONJOU , Chargée de mission , Direction de l'Hospitalisation et de
l'Organisation des Soins (DHOS)
Mme Christine CRAPLET , Présidente, cadre supéreiur diététicienne, formatrice en
IFCS , UIPARM
M. Jean-Yves DAVIAUD , Assistant fédéral , FO santé
M. Philippe de BOERIO , Directeur de la clinique Mont-Louis , Forum Européen des
Managers de santé
M. Eric de ROODENBEKE , Président , Fédération Internationale des Hôpitaux
Mme Martine DECOUVELAERE , Présidente , AFIB
M. Laurent DEGOS , Président , Haute Autorité de Santé (HAS)
Mme Nelly DELLE VERGINI , Vice-présidente , Association Française des Directeurs des
Soins (AFDS)
M. Thierry DESANZANI , Président , Union des Responsables de Blanchisseries
Hospitalières (URBH)
M. Alain DESTEE , Président de la conférence , Conférence des présidents de
CME de CHU
Mme Sophie DIVAY , Professeur de sociologie Université Saint-Quentin en
Yvelines ,
M. Abdelaziz DJAMIL , Secrétaire général adjoint , Ingénieurs Hospitaliers de
France
M. Gérard DUBRUQUE , Cadre supérieur de santé , CFTC
Mme Marie-Anne DUJARIER , Sociologue, Université Paris III ,
M. Yves-Jean DUPUIS , Directeur général , FEHAP
M. Jean-Louis DUROUSSET , Président , FHP
M. Philippe EL SAIR , Président , SNCH
M. Paul ELLUL , Technicien supérieur hospitalier Biomédical au CHU Nice,
Vice-président , Association des Agents de Maintenance
Biomédicale (AAMB)
Mme Chantal EYMARD , Maitre de conférence Université d'Aix en Provence ,
M. Francis FELLINGER , Président de la conférence , Conférence des présidents de
CME de CH
M. Philippe FOURNIER , Directeur général EPDSAE Lille ,
M. Marcel GADEA , Professeur de sociologie Université Saint-Quentin en
Yvelines ,
M. Alain GAHZI , Adhérente , CORP-CADSUPP
M. Pascal GAREL , Fédération Européenne des Hôpitaux
M. Bruno GEUSSARD , Vice-président administratif , SNCH
M. Pierre GILLIBERT , Directeur , ANFH
M. Jacques GIORGIO , Vice président et responsable fonction linge des hospices
civils de Lyon , Union des Responsables de Blanchisseries
Hospitalières (URBH)
M. Didier GIRARD , Président , Union des Ingénieurs Hospitaliers en
restauration (UDIHR)

Rapport de la Mission Cadres hospitaliers – Tome 2 Les Annexes Page 5 sur 138
Mme Elisabeth GORIOT , Cadre de santé CH Saint-Anne , FFASS CFE CGC
M. Laurent GRAVELAINE , Adjoint à la sous-directrice , Direction de l'Hospitalisation
et de l'Organisation des Soins (DHOS)
M. Jean-Marc GRENIER , Vice-président , Association Française des Directeurs de
Soins (AFDS)
M. Luc GRUSON , Président de l'ADC , Association des directeurs et cadres
de direction (ADC)
M. Jean-Paul GUERIN , Président de la commmission de certification des
établissements de santé , Haute Autorité de Santé (HAS)
M. Christian GUIBERT , Directeur du management , France-Télécom
M. Yvan HALIMI , Président de la conférence , Conférence des présidents de
CME de CHS
Mme Martine HEBREUL-VITTET , Cadre supérieure médico-tehnique , CFTC
Mme Dominique HOARAU , Directrice de l'école de cadre sage-femme CHU Dijon ,
Association nationale des cadres sage-femme
Mme Monique HUARD , Cadre supérieure Médicotechnique Elbeuf , UIPARM
Mme Monique IBORA , 1ère Vice-présidente de la région Midi-Pyrénées, Députée
de la Haute-Garonne , Association des régions de France
(ARF)
M. Georges ICHKANIAN , Vice-président de la commission sociale, DRH du groupe
général de santé de la FHP , FHP
M. Charles-Henry JACQUIN , Cadre supérieur CH psyhiatrique d'Alençon ,
M. Marcel JAEGER , Directeur de recherche , IRTS
M. Hubert JOSEPH-ANTOINE , DRH - Branche SNCF Voyage , SNCF
Mme Maria KAELBEL , Présidente, cadre supérieure de santé médico-technique ,
Association nationale des Cadres Infirmiers et Médico
Technique (ANCIM)
M. Willy KALB , Chargé de la FPH , UNSA Santé-sociaux
Mme Françoise KALB , Secrétaire générale fédération santé-sociaux , UNSA Santé-
sociaux
Mme Marie-Josée KELLER , Présidente , Conseil national de l'Ordre des sages femmes
(CNOSF)
M. Claude KERBRAT , Président honoraire , Association nationale des cadres et
experts techniques hospitaliers
Mme Isabelle KITTEL , Chargée de mission , Animation Territoriale et du travail
social, DGAS
Mme Maud LAMBERT-FENERY , Chef de Bureau , Direction de l'Hospitalisation et de
l'Organisation des Soins (DHOS)
M. Serge LAVAGNA , Président FFASS CFE CGC , CGC
M. Raymond le MOIGN , Directeur du service de l'amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins , Haute Autorité de Santé (HAS)
M. Yves LECRIQUE , Membre du bureau fédéral , GEPSO (Groupement des
établissements publics du social)
Mme Sylvie LEROUX , Cadre supérieure sage femme CHU d'Annecy, membre du
bureau , Association nationale des cadres sage-femme
M. Pierre LESTEVEN , Conseiller , FHF
M. François LEVY , Responsable de l'activité santé au sein de l'équipe projets et
changement de BPI , BPI Consultants (Bernard
BRUNHES)
Mme Thérèse LOPEZ , Secrétaire générale adjointe , A.pro.S.S.SH.e.S
Mme Martine MALGRAS , Secrétaire générale , A.pro.S.S.SH.e.S