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Document De référence 2014

Autorité des Marchés Financiers
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 26 mars 2015 conformément à l’article 212-13
de son règlement Général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée
par l’Autorité des Marchés Financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

LISI 2014 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE I 3
1InformatIons générales
concernant la socIété
1 | Responsable du document de référence et contrôleurs légaux 6
2 | Politique d’information 6
3 | Organigramme fonctionnel 7
4 | Organigramme juridique 8
5 | Chiffres clés 10
6 | Informations concernant l’émetteur 10
2sItuatIon fInancIère
1 | Aperçu des principales activités 16
2 | 
et perspectives d’avenir 21
3états fInancIers consolIdés
1 | Les états financiers 30
2 | Les notes annexes 35
4états fInancIers socIaux
1 |  
2 | Les états financiers 74
3 | Notes annexes aux comptes sociaux 78
4 | 
derniers exercices 86
5facteurs de rIsques
1 | Gestion des risques 88
2 |  
3 | Politique d’assurances 90
sommaIre
6responsabIlIté socIétale
des entreprIses
1 | Volet Social 94
2 | Volet Environnemental 102
3 | Volet Sociétal 104
4 | Tableau des indicateurs HSE 106
5 | Tableau de correspondance 107
7InformatIons sur la socIété
et le gouvernement d’entreprIse
1 | Informations sur la société 110
2 | Gouvernement d’entreprise 116
3 | Le contrôle interne de la société 139
8documents spécIfIques
à l’assemblée générale
1 | Rapport du Président du Conseil d’Administration 142
2 | Rapport des Commissaires aux Comptes, établi
3 | Rapport spécial des Commissaires aux Comptes
4 | Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes
consolidés
5 | Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes
6 | Rapport de l’organisme tiers indépendant
sur les informations sociales, environnementales
et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion
7 | Projet de résolutions 151
8 | Table de concordance 154

4 I LISI 2014 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

LISI 2014 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE I 5
1
InformatIons générales
concernant la socIété 1
1 | RESPONSABLE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
ET CONTRÔLEURS LÉGAUX 6
1.1 | Nom et fonction du responsable
du document de référence 6
1.2 | Attestation du responsable
du document de référence 6
1.3 | Contrôleurs légaux 6
2 | POLITIQUE D’INFORMATION 6
2.1 | Responsable de l’information financière 6
2.2 | Documentation 6
3 | ORGANIGRAMME FONCTIONNEL 7
4 | ORGANIGRAMME JURIDIQUE 8
5 | CHIFFRES CLÉS 10
6 | INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR 10
6.1 | Répartition du capital 10
6.2 | Historique 12
6.3 | Raison sociale – siège social et législation 13
6.4 | Constitution et durée –
acte constitutif et statuts 13
6.5 | Consultation des documents juridiques 14