Table des matières

larci er 215
Table des matières
Intervenants .............................................. 5
Remerciements ............................................ 7
Préface .................................................. 9
Grégoire B  M et Bernard R
Introduction générale ..................................... 13
Grégoire B  M
I. Problèmes de fond ...................................... 16
A. Le contenu de l’économie populaire ou informelle . . . . . 16
B. Le poids de l’économie informelle dans certains États . . 17
II. Problème de méthode ................................... 18
PREMIÈRE PARTIE
RAPPORTS INTRODUCTIFS ............................. 21
Exigences méthodologiques pour une approche efficiente
de la problématique du passage de l’économie populaire
(ou informelle) à l’économie formelle ...................... 23
Pierre A A
I. Tentative de construction d’un appareil méthodologique
adapté à la problématique du passage de l’économie popu-
laire vers l’économie formelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
A. Paradigme crisologique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
1. Économie populaire induite par la crise . . . . . . . . . . . . 26
2. La double élaboration du concept de crise . . . . . . . . . . 27
B. Paradigme socio-juridique et juris-sociologique . . . . . . . . 30
1. Développer une capacité technique d’observation
et de description de l’économie informelle . . . . . . . . . . 30
2. Rechercher l’intelligence normative de l’économie
informelle ...................................... 31

216 la rcie r
D'une économie populaire à une économie fiscalisée
C. Méthode d’identification et d’évaluation ou radioscopie
des normes informelles induites par l’économie popu-
laire ............................................... 32
1. La création de normes parallèles apparaît en temps
de crise comme une nécessité de survie . . . . . . . . . . . . 33
2. Objectifs de la recherche sur les normes parallèles . . . 34
3. Pistes concrètes de recherche . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
4. Quelques difficultés à surmonter . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
5. Intérêt de l’étude ................................ 37
D. Opérationnalisation de l’appareil méthodologique . . . . . . 38
II. Approche d’histoire descriptive du phénomène de l’économie
informelle ............................................ 41
A. Une date de référence ............................... 41
B. Échecs des mécanismes formels et recours à l’informel . 42
C. L’informel : perspectives mitigées… . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
1. Les réussites de l’informel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
1.1. Quelques exemples… . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
1.2. Quels avantages ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
2. Les limites de l’informel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56
2.1. Les suites tracassières de l’émigration . . . . . . . . . . 56
2.2. « Occasions d’Europe » : un fond culturel négatif 56
2.3. Privatisation de l’enseignement… jusqu’où ? . . . . . 57
2.4. Affaires, coups ou « coops » ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57
2.5. Acclimatation aux pratiques économiques nuisibles 58
2.6. La criminalisation de l’économie zaïroise . . . . . . . 58
3. Les conséquences négatives et les effets contre-intuitifs
de l’informel .................................... 59
3.1. Un regard négatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59
3.2. Un regard positif tout de même… . . . . . . . . . . . . . . 62
Conclusion ............................................... 64
L’économie populaire en Afrique : les contours du concept . . 69
Rémy M M
I. Définitions et critères de l’économie populaire . . . . . . . . . . . . . 69
A. Les définitions multicritères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70
B. Les définitions fonctionnelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71

larci er 217
Table des matières
II. Ressemblances et différences entre les activités de l’économie
populaire ............................................. 73
III. Recherche d’une définition de l’économie populaire . . . . . . . 74
IV. Modèles d’explication de l’économie populaire . . . . . . . . . . . . 75
A. Les modèles dualistes ou bisectoriels . . . . . . . . . . . . . . . . . 75
B. Les modèles trialistes ou trisectoriels . . . . . . . . . . . . . . . . . 76
C. Les modèles systémiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77
D. L’approche anthropologique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78
Conclusion ............................................... 78
Bibliographie ............................................. 80
Aspects économiques de la problématique du passage de
l’économie populaire (souterraine) à l’économie formalisée . . 83
Évariste M M
I. De la définition de l’économie informelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83
II. L’économie informelle en République Démocratique du Congo
aujourd’hui .............................................. 84
A. Catégorisation de l’économie informelle . . . . . . . . . . . . . . 84
1. Un premier groupe d’activités constituant l’économie
de survivance ................................... 85
2. Un deuxième groupe d’activités se rattachent à la
petite production marchande, réalisée par des micro-
entreprises ...................................... 85
3. Un troisième groupe d’activités relèvent de ce que les
auteurs appellent « Capitalisme sauvage » . . . . . . . . . . . 85
B. L’origine de l’économie informelle et son fonctionne-
ment .............................................. 86
III. Pourquoi l’inévitable passage de l’informel à l’économie
formalisée s’impose-t-il ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 89
IV. Les mesures susceptibles de transformer progressivement
l’informel en économie formalisée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 90

218 larcier
D'une économie populaire à une économie fiscalisée
Aspects juridiques de la problématique du passage de l’éco-
nomie populaire à l’économie formalisée ................... 93
Grégoire B  M
I. La médiatisation de la dimension du droit au service des orga-
nisations ............................................. 95
A. Les liens étroits entre l’économique et le droit dans
le contexte de l’économie mondialisée . . . . . . . . . . . . . . . . 95
B. Les champs d’application de l’intelligence juridique . . . . 97
II. L’intelligence juridique au service de l’État . . . . . . . . . . . . . . . . 98
A. L’intelligence juridique au service de l’État . . . . . . . . . . . . 98
1. L’urgence d’une intelligence juridique étatique . . . . . . 99
1.1. L’intelligence juridique pour l’État veilleur et
l’État acteur ................................. 99
2. Les Droits au cœur des Dispositifs Étatiques . . . . . . . . 100
2.1. Quelques éléments des dispositifs d’intelligence
juridique des États-Unis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100
2.2. Les dispositifs français . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 104
B. Une intelligence disponible pour les collectivités territo-
riales et les entreprises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 107
1. La réalité de l’intelligence juridique au service des
collectivités locales .............................. 107
2. Les enjeux ...................................... 107
2.1. La décentralisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108
2.2. Les rapports avec les citoyens . . . . . . . . . . . . . . . . . 108
2.3. Les rapports avec les acteurs économiques . . . . . . 109
C. Une quasi-inexistence des dispositifs d’intelligence juridique
favorisant le développement de l’économie informelle . . . . . 110
1. L’utilisation de la ressource juridique au service de
l’économie dans les États africains . . . . . . . . . . . . . . . . . 110
2. Le développement de l’intelligence juridique comme
parade efficace pour relever les défis de la mondialisation 111
DEUXIÈME PARTIE
CONTRIBUTIONS DIVERSES ............................ 113
Les titres-services ou un modèle de réflexion pour la formali-
sation du marché de l’emploi .............................. 115
Éric B

larci er 219
Table des matières
Introduction .............................................. 115
I. Définition .............................................. 116
II. Les objectifs ........................................... 116
III. Rémunération ......................................... 117
IV. Quels sont les acteurs ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117
V. Fonctionnement ........................................ 118
Économie informelle ou nourrissante ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 121
Son Excellence Vital K
I. Ma compréhension du sujet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 121
II. Ma suggestion ......................................... 123
L’expérience camerounaise de la tontine ................... 125
Pierre Firmin A
I. Intérêt du sujet ......................................... 125
II. Définition de la tontine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 127
III. Typologie des tontines camerounaises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 128
A. Les tontines de solidarité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 128
1. La tontine de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 128
2. La tontine d’argent ou la tontine simple . . . . . . . . . . . . 129
3. La tontine de projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 129
4. La tontine de société . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 129
B. Les tontines économiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 129
1. Modèle d’enchères libres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130
2. Modèle à prix fixe ............................... 130
3. Modèle de marché jumelé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130
IV. Caractère informel de la tontine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130
A. Activités ........................................... 130
B. Absence d’immatriculation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131
C. Cas pratique de fonctionnement d’une tontine écono-
mique ............................................. 131
V. Évolution de la tontine dans l’économie camerounaise . . . . . . 133
A. Première période : jusqu’en 1985 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 134
B. Deuxième période : 1985 à 1992 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 134