Dossier d`études n° 65

N ° 65 – 2005 Dossiers d'études
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DOSSIER D’ETUDES N° 65
Février 2005
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ème
prix de la CNAF 2004
Frédéric Vabre
L’action publique
contre la maltraitance des enfants
Eléments pour une approche de sociologie
politique comparative sur les cas français et
espagnol
Ecole Normale supérieure de Cachan
Groupe d’analyse des politiques publiques

Dossiers d'études N ° 65 – 2005
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« On assigne à chacun son mal comme un métier : celui-ci a
les membres droits, et si rien ne contrarie la nature, se distinguera
par sa taille élevée, qu’on le brise de telle sorte qu’il ne puisse se
relever de terre, mais qu’il rampe sur les os désarticulés de ses
pieds et de ses jambes. Celui là a les yeux admirables : qu’on les
enlève de l’orbite » Sénèque
J.P. Neraudau Etre enfant à Rome
« MADAME MAC’MICHE : Ah ! te voilà enfin, petit scélérat !
Approche,… plus près… »
A sa grande surprise, Charles obéit, les yeux baissés, l’air
soumis. Quand il fut à sa portée, elle le saisit par l’oreille ; Charles
ne lutta pas ; enhardie par sa soumission, elle prit la baguette et lui
en donna un coup fortement appliqué, puis deux, puis trois, sans
que Charles fit mine de résister ; elle profita de cette docilité si
nouvelle pour abuser de sa force et de son autorité ; elle le jeta par
terre et lui donna le fouet en règle, au point d’endommager sa
culotte, déjà en mauvais état. Charles supporta cette rude correction
sans proférer une plainte.
« Va t’en, mauvais sujet, s’écria-t-elle quand elle se sentit le
bras fatigué de frapper ; va t-en, que je ne te voie pas ! »
la Comtesse de Ségur, Un bon petit diable
« Comme le petit prince s’endormait, je le pris dans mes bras et me
remis en route, j’étais ému. Il me semblait même qu’il n’y eut rien de
plus fragile sur la terre. »
Antoine de Saint Exupéry, Le petit prince

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A Léoncie Vabre, ma grand mère,
Pour mon enfance rurale partie avec elle.
Remerciements
En premier lieu, « Muchas gracias » à mes enquêtés espagnols, pour avoir accepté de recevoir le
stagiaire de l’ambassade ou l’étudiant français de passage : Boni Cantero, Luis Carlos Sahuquillo, María
Teresa Patiño Lafuente, Pablo Alvarez Lopez, Begoña Gonzales, Isabel Pizarro, Pedro Nuñez Morgades,
Alfonso Marina, José Luis Castellanos, Angel Hernández, Pilar Cayuela, Celina Diaz, Francisco Gonzales
Bueno, Carmen Puyo, Jesús García Pérez, Pilar Alvarado et Javier García Morodo.
Un grand merci ensuite à mes enquêtés français, pour l’intérêt qu’ils ont manifesté à l’égard de mes
recherches et le temps qu’ils m’ont consacré : Monique Sassier, Madame B., Denise Cacheux, Madame P.,
Sandrine Dottori, Michel Chauvière, Isabelle Jacquelin, Monette Cannamela, Bénédicte Brajeux, Dominique
Vernier, Monsieur C., Madame G., Madame A., Chantal Lebatard, Madame G., Madame A. (n°2), Danielle
Rapoport et Muriel Eglin.
Merci ensuite à Jacques Pé, pour m’avoir accepté comme stagiaire dans son service des affaires
sociales de l’Ambassade de France à Madrid. Sans lui, l’idée de ce mémoire n’aurait jamais germé. Ses
remarques toujours valorisantes, sa personnalité atypique et sa confiance ont rendu ma découverte du
monde de la diplomatie agréable et enrichissante.
Merci également à Rosalina Curras et Françoise Choquet, mes collègues de travail, pour les deux
mois de bonne humeur partagée.
Merci au bureau des relations internationales de l’ENS Cachan, qui a appuyé ma démarche
comparatiste en m’accordant un Prix d’action internationale. L’obtention de ce dernier m’a permis de couvrir
une partie des frais que j’avais engagés, notamment lors de mon séjour à la Casa Velazquez.
Merci aux participants du DEA, pour les nombreux échanges que nous avons eu et qui m’ont appris
à mieux réfléchir. Merci en particulier à Alina pour son amour de la recherche, ses remarques acérées et ses
félicitations sincères, et bon courage pour la suite du chemin…
Merci à mes parents et au reste de ma famille pour leurs encouragements pendant l’interminable
rédaction estivale, ainsi que pour leur traque de mes soucis orthographiques.
Enfin, merci à Jacques Commaille, pour m’avoir fait confiance en acceptant de conduire cette étude.
Elle est bien loin, avec lui, la représentation du mandarin distant et désagréable. Ses remarques m’ont été
précieuses, sa disponibilité et son enthousiasme honorent la recherche et le monde universitaire.
Tous ces mercis expliquent « notre » usage de la première personne du pluriel. Bien que requis par
toute production académique, le « nous » devra être considéré ici par le lecteur comme une marque de
modestie.
Car si les propos tenus dans ces quelques pages n’engagent que ma responsabilité, je veux
souligner à quel point ce mémoire n’aurait pas vu le jour sans le concours de tous ces apports, que je
remercie encore une fois de tout cœur.

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TABLE DES MATIERES
A VANT - PROPOS ............................................................................................................................6
I NTRODUCTION .............................................................................................................................7
C HAPITRE 1 : L A NON - INTERVENTION , ENFANT , PUISSANCE PATERNELLE ET PUISSANCE PUBLIQUE
JUSQU ’ AU 19
EME
SIECLE ...............................................................................................................23
1) L’ordre familial comme ordre politique propice aux violences envers les plus jeunes..........................24
2) L’histoire de l’enfance, une histoire de la maltraitance ?...........................................................................27
C HAPITRE 2 : L A CONSTITUTION PROGRESSIVE D ’ UNE ACTION PUBLIQUE INTERVENANT EN FAVEUR DE
L ’ ENFANT EN F RANCE ET EN E SPAGNE ........................................................................................33
1) Les nouvelles conceptions de l’enfance, bases pour une intervention publique....................................33
2) L’intervention progressive de l’Etat en faveur de l’enfance en France : l’histoire d’un cheminement
exemplaire ?..........................................................................................................................................................34
3) L’intervention progressive de l’Etat espagnol en faveur de l’enfance : le poids d’un passé peu
glorieux ? ...............................................................................................................................................................39
Conclusion : Quel style de régulation pour l’action publique en faveur de l’enfance ?..............................44
C HAPITRE 3 : L E SAVANT , PRESCRIPTEUR DE L ’ ACTION PUBLIQUE ? E NJEUX ET TENSIONS AUTOUR
DE LA CONNAISSANCE DU PHENOMENE DE MALTRAITANCE DES ENFANTS .......................................46
1) L’expertise comme sujet de l’action publique : de la mise à jour d’un problème social à sa mise en
politique(s).............................................................................................................................................................47
2) L’expertise comme objet de l’action publique : production de connaissances et observation du
phénomène par les pouvoirs publics.................................................................................................................62
Conclusion : Une régulation savante omnipotente ?.......................................................................................73
C HAPITRE 4 : L A POLYCENTRICITE DE LA REGULATION DE L ’ ACTION PUBLIQUE CONTRE LA
MALTRAITANCE DES ENFANTS .....................................................................................................74
1) La régulation internationale croissante de la lutte contre la maltraitance des enfants..........................74
2) La régulation nationale de la lutte contre la maltraitance des enfants, « victime » de la périphérisation
des centres............................................................................................................................................................83
3) Le local : espace majeur de régulation de l’action publique contre la maltraitance...............................91
Conclusion : Des recompositions dans la division du travail de régulation.................................................99

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C HAPITRE 5 : A CTION PUBLIQUE ET ENTREPRENEURS PRIVES DE LA CAUSE DE L ’ ENFANCE
MALTRAITEE .............................................................................................................................101
1) L’importance croissante du secteur associatif dans la régulation de l’action publique contre la
maltraitance.........................................................................................................................................................102
2) Les médias français et espagnols, des entrepreneurs de la cause de l’enfance maltraitée ?...........118
Conclusion...........................................................................................................................................................123
C HAPITRE 6 : E NTREPRISES POLITIQUES ET L UTTE CONTRE LA MALTRAITANCE DES ENFANTS ......124
1) La lutte contre la maltraitance des enfants, un sujet périphérique dans le débat politique national.124
2) La lutte contre la maltraitance des enfants, un sujet désinvesti par les entrepreneurs politiques
locaux...................................................................................................................................................................135
Conclusion...........................................................................................................................................................137
C ONCLUSION ............................................................................................................................138
B IBLIOGRAPHIE ........................................................................................................................140
1) Sources primaires..........................................................................................................................................140
2) Sources secondaires.....................................................................................................................................144
SOMMAIRE DETAILLE..........................................................................................................148