• Transport d'un point à un autre du territoire avec emprunt mer
• Le transit douanier
• L'entrepôt des douanes Dispositions Générales
• L'entrepôt public
• L'entrepôt privé
• L'entrepôt industriel
• Les usines exercées
• L'admission temporaire
• Dispositions Générales
• L'admission temporaire avec réexportation en l'état
• Le perfectionnement actif
• Dispositions communes aux admissions temporaires
• Le réapprovisionnement en franchise
• L'exportation temporaire
CHAPITRE VIII- IMPORT/EXPORT - OBJETS EFFETS PERSONNELS PAR VOYAGEURS
CHAPITRE IX - LE DEPOT DE DOUANE
• Constitution des marchandises en dépôt
• Vente des marchandises en dépôt
CHAPITRE X - ADMISSION EN FRANCHISE
CHAPITRE XI - AVITAILLEMENT DES NAVIRES ET DES AERONEFS
CHAPITRE XII - POLICE DOUANIERE
• Circulation/détention des marchandises dans le rayon de douanes
• Détention/circulation certaines marchandises territoire douanier
CHAPITRE XIII -NAVIGATION
• Réparations navales et aériennes
• Relâches forcées
• Épaves
CHAPITRE XIV - DROITS/TAXES PERÇUS PAR L'ADMINISTRATION DES DOUANES
• Dispositions Générales
• Taxation forfaitaire
• Taxes intérieures
• Taxes sur la valeur ajoutée
• Autres droits et taxes
CHAPITRE XV - CONTENTIEUX DOUANIER
• Dispositions Générales
• Procès-verbal de saisie
• Procès-verbal de constat
• Dispositions communes aux procès-verbaux de douanes
• Force probante des procès-verbaux de douane et voies de recours
• Constatation des infractions douanières par autres voies de droit
• Poursuites
• Dispositions Générales