PLAN DE COURS * Jour 1 : Atelier 1 : Les participants apporteront

PLAN DE COURS *
Jour 1 :
 Atelier 1 :
o Les participants apporteront leurs documents d’exportation, B13A &
déclarations douanières américaines
THÈME : « Prenez le contrôle de vos exportations »
o Mandat des douanes,
o Responsabilités des exportateurs canadiens,
o Principaux Incoterms et les risques et coûts du vendeur
o La déclaration d’exportation et ses délais de présentation,
o Les marchandises contrôlées à l’exportation,
o Les pénalités applicables aux exportateurs canadiens,
o Cliquez sur les douanes du monde,
o L’emballage d’exportation et ses exigences,
o Être importateur non résident aux É-U,
o Le rôle du transporteur, du courtier,
o Informations à soumettre et délais à respecter,
o Le Dumping sur certaines marchandises aux ÉU,
o Lacey Act, CSPIA, ACE, Manifeste électronique, etc.
Jour 2 :
 Atelier 2 :
o Les participants devront avoir avec eux des copies de déclarations
canadiennes (B3) et américaines (CF7501)
o THÈMES : « Prenez le contrôle de vos importations & les
déclarations douanières »
o L’impact des importations et des achats domestiques est d’une première
importance pour une entreprise exportatrice,
o Ce que l’entreprise doit demander à ses fournisseurs, modifier sa
commande d’achat,
o Le processus d’importation au Canada (camion, courrier, avion,
maritime),
o Les marchandises contrôlées à l’importation.
o Le Dumping sur certaines marchandises au Canada.
o Vérification des déclarations douanières canadiennes (B3) et américaines
(CF7501)
o Principales pénalités imposées par les douanes canadiennes ou
américaines
o Principe « raison de croire » & « soin raisonnable apporté à son
processus douanier

Jour 3 :
o Atelier 3 :
o Les participants seront invités à apporter avec eux des pages de Tarif
douanier canadien ou américain
o THÈME : « Le classement (code SH) de vos marchandises exportées
ou importées »
o Toute entreprise exportatrice doit connaître le classement de ses produits
exportés ou importés. Impact majeur pour l’établissement du certificat
d’origine de l’Aléna.
o Comment établir sa banque de données de codes SH. Les douanes
désirant obtenir maintenant à l’avance les informations sur les
expéditions commerciales, la base de données de code SH est
primordiale pour assurer la conformité (impact : taux de droits, certificats
non-conformes, pénalités, etc)
o Règles générales interprétatives du SH
o Jurisprudences canadiennes & américaines
o Notes légales des sections & chapitres du SH
o Outils pour aider à déterminer le code exact
o Base de données des décisions douanières, etc
Jour 4 : o Atelier 4 :
o Les participants devront apporter avec eux leur certificat d’origine de
l’Aléna, ainsi que les certificats de leurs différents fournisseurs
o THÈME : « L’ALÉNA , les règles d’origine et le certificat d’origine »
o Les avantages de l’Aléna, gens d’affaires à l’étranger, Élimination des
redevances américaines,
o Avantage de l’ALÉNA sur les produits importés ou exportés–
o Exemples de règles d’origine : règles de transformation – règles à
contenu – règles à 2 choix -
o Comment travailler avec les bordereaux de produit
o Quel document obtenir pour ne pas mettre en péril son certificat à
l’exportation
o Calcul du contenu nord-américain –
o Le certificat zone par zone –
o Les vérifications de l’Aléna par les autorités américaines
o Conséquences de la non-conformité
o Autres Accords de Libre Échange (Israël, Chili, Costa Rica, Colombie,
Norvège, Islande, Suisse-Liechtenstein)
Jour 5 : 4 mini formation sur les sujets suivants
« Évaluation des marchandises dans un contexte douanier »
Traitement entre compagnies liées, les escomptes, les aides, les
contrats globaux, les marchandises sans frais, en remplacement,
valeur des logiciels, plans, dessins, etc.
« Le marquage des produits exportés et importés »
Quand un produit doit-il être marqué de son pays d’origine – Quel
genre de marquage est admis par les douanes – Qu’arrive t’il aux
produits non marqués – Pénalités pour défaut ou omission de
marquage des marchandises

« Préparation d’une exposition & cadeaux corporatifs »
Comment planifier une exposition. Carnet ATA – TIB – utiliser les
services de l’organisme ou faire une déclaration régulière –Quel
sera l’impact financier - Établir sa stratégie – Établir un document
maître qui servira pour les autres expositions – Liste des codes
SH des principaux produits exportés lors d’exposition. Les
‘cadeaux corporatifs’ sont toujours un problème, l’information doit
se rendre jusqu’au département des ventes ou du marketing.
« Les réparations, les retours de marchandises, les RMA, les
exportations non régulières »
Beaucoup d’inconnus pour les entreprises qui ne planifient pas
ces expéditions non régulières. Établissement d’une stratégie
avec documents pour planifier à l’avance de telles expéditions
Données à raison d’une demi-journée (4 heures) par semaine, vingt heures au total, les participants
disposeront d’un cartable avec documentation pertinente et un CD comprenant une foule d’outils pour
réussir leur formation.
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