PLAN DE COURS * Jour 1 : Jour 2 : Atelier 1 : o Les participants apporteront leurs documents d’exportation, B13A & déclarations douanières américaines THÈME : « Prenez le contrôle de vos exportations » o Mandat des douanes, o Responsabilités des exportateurs canadiens, o Principaux Incoterms et les risques et coûts du vendeur o La déclaration d’exportation et ses délais de présentation, o Les marchandises contrôlées à l’exportation, o Les pénalités applicables aux exportateurs canadiens, o Cliquez sur les douanes du monde, o L’emballage d’exportation et ses exigences, o Être importateur non résident aux É-U, o Le rôle du transporteur, du courtier, o Informations à soumettre et délais à respecter, o Le Dumping sur certaines marchandises aux ÉU, o Lacey Act, CSPIA, ACE, Manifeste électronique, etc. Atelier 2 : o Les participants devront avoir avec eux des copies de déclarations canadiennes (B3) et américaines (CF7501) o THÈMES : « Prenez le contrôle de vos importations & les déclarations douanières » o L’impact des importations et des achats domestiques est d’une première importance pour une entreprise exportatrice, o Ce que l’entreprise doit demander à ses fournisseurs, modifier sa commande d’achat, o Le processus d’importation au Canada (camion, courrier, avion, maritime), o Les marchandises contrôlées à l’importation. o Le Dumping sur certaines marchandises au Canada. o Vérification des déclarations douanières canadiennes (B3) et américaines (CF7501) o Principales pénalités imposées par les douanes canadiennes ou américaines o Principe « raison de croire » & « soin raisonnable apporté à son processus douanier Jour 3 : o Atelier 3 : o Les participants seront invités à apporter avec eux des pages de Tarif douanier canadien ou américain o THÈME : « Le classement (code SH) de vos marchandises exportées ou importées » o Toute entreprise exportatrice doit connaître le classement de ses produits exportés ou importés. Impact majeur pour l’établissement du certificat d’origine de l’Aléna. o Comment établir sa banque de données de codes SH. Les douanes désirant obtenir maintenant à l’avance les informations sur les expéditions commerciales, la base de données de code SH est primordiale pour assurer la conformité (impact : taux de droits, certificats non-conformes, pénalités, etc) o Règles générales interprétatives du SH o Jurisprudences canadiennes & américaines o Notes légales des sections & chapitres du SH o Outils pour aider à déterminer le code exact o Base de données des décisions douanières, etc Jour 4 : o Atelier 4 : o Les participants devront apporter avec eux leur certificat d’origine de l’Aléna, ainsi que les certificats de leurs différents fournisseurs o THÈME : « L’ALÉNA , les règles d’origine et le certificat d’origine » Les avantages de l’Aléna, gens d’affaires à l’étranger, Élimination des redevances américaines, o Avantage de l’ALÉNA sur les produits importés ou exportés– o Exemples de règles d’origine : règles de transformation – règles à contenu – règles à 2 choix o Comment travailler avec les bordereaux de produit o Quel document obtenir pour ne pas mettre en péril son certificat à l’exportation o Calcul du contenu nord-américain – o Le certificat zone par zone – o Les vérifications de l’Aléna par les autorités américaines o Conséquences de la non-conformité o Autres Accords de Libre Échange (Israël, Chili, Costa Rica, Colombie, Norvège, Islande, Suisse-Liechtenstein) o Jour 5 : 4 mini formation sur les sujets suivants « Évaluation des marchandises dans un contexte douanier » Traitement entre compagnies liées, les escomptes, les aides, les contrats globaux, les marchandises sans frais, en remplacement, valeur des logiciels, plans, dessins, etc. « Le marquage des produits exportés et importés » Quand un produit doit-il être marqué de son pays d’origine – Quel genre de marquage est admis par les douanes – Qu’arrive t’il aux produits non marqués – Pénalités pour défaut ou omission de marquage des marchandises « Préparation d’une exposition & cadeaux corporatifs » Comment planifier une exposition. Carnet ATA – TIB – utiliser les services de l’organisme ou faire une déclaration régulière –Quel sera l’impact financier - Établir sa stratégie – Établir un document maître qui servira pour les autres expositions – Liste des codes SH des principaux produits exportés lors d’exposition. Les ‘cadeaux corporatifs’ sont toujours un problème, l’information doit se rendre jusqu’au département des ventes ou du marketing. « Les réparations, les retours de marchandises, les RMA, les exportations non régulières » Beaucoup d’inconnus pour les entreprises qui ne planifient pas ces expéditions non régulières. Établissement d’une stratégie avec documents pour planifier à l’avance de telles expéditions Données à raison d’une demi-journée (4 heures) par semaine, vingt heures au total, les participants disposeront d’un cartable avec documentation pertinente et un CD comprenant une foule d’outils pour réussir leur formation. * TOUT DROITS RÉSERVÉS ©