3930 - RAC définitif _version 2_
RAPPORT DE CERTIFICATION DU
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL
D’ORLEANS
1, rue Porte-Madeleine
BP 2439
45032 ORLÉANS
Mai 2007
S O M M A I R E
PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT p.
5
Chapitre IV – Évaluations et dynamiques d’amélioration p.
80
PARTIE 1
A Pratiques professionnelles p.
82
DÉMARCHE QUALITÉ ET ACCRÉDITATION p.
8
B Ressources humaines p.
97
C Fonctions hôtelières et logistiques p.
98
I
Historique et organisation de la démarche qualité p.
10
D Système d’information p.
99
E Qualité et gestion des risques p.
100
II
Suivi des décisions de la première procédure
d’accréditation p.
11
F Orientations stratégiques p.
103
III
Association des usagers à la procédure d’accréditation p.
23
IV
Interface avec les tutelles en matière de sécurité p.
24
PARTIE 3
COMMENTAIRES SYNTHÉTIQUES p.
105
PARTIE 2
CONSTATATIONS PAR CHAPITRE p.
25
I
Commentaires synthétiques par type de prise en charge p.
107
II
Appréciation globale sur la dynamique qualité p.
110
Chapitre I – Politique et qualité du management p.
27
III
Liste des actions exemplaires p.
111
Chapitre II – Ressources transversales p.
37
PARTIE 4
DÉCISIONS DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ p.
113
A Ressources humaines p.
39
B Fonctions hôtelières et logistiques p.
41
C Organisation de la qualité et de la gestion des risques p.
44
INDEX p.
115
D Qualité et sécurité de l’environnement p.
47
E Système d’information p.
52
Chapitre III – Prise en charge du patient p.
57
A Orientations stratégiques et management des secteurs
d’activité p.
59
B Parcours du patient p.
60
HAS/Rapport de certification
Centre hospitalier régional d’Orléans/Code FINESS 450000088/Mai 2007
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PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT
Date de la visite de certification : du 6 au 20 février 2007
Nom de l’établissement Centre hospitalier régional d’Orléans
Situation géographique Ville : Orléans
Département : Loiret Région : Centre
Statut
(privé-public)
Public
Type de l’établissement
(CHU, CH, CHS, HL, PSPH, Ets privé à but lucratif)
CHR
Nombre de lits et places
(préciser la répartition des lits par activité, non par
service (MCO, SSR, USLD))
1 479 lits et 64 places
Nombre de sites
(de l’ES et leur éloignement s’il y a lieu)
6 sites : hôpital Porte-Madeleine en centre-ville ; hôpital de La Source à 10 km ; résidence Paul-
Gauguin (USLD) à 7 km : CCM de Saran à 5 km et 2 maisons de retraite : une à Saint Jean de Braye
et une à Orléans Sud (Pierre Pagot)
Activités principales
(par exemple : existence d’une seule activité ou d’une
activité dominante)
MCO ; SSR ; USLD
Activités spécifiques
(urgences, soins ambulatoires, consultations externes
spécialisées, hospitalisation sous contrainte, etc.)
Transplantation d’organes et greffes ; accueil et traitement des urgences ; traitement des affections
cancéreuses par rayonnements ionisants de haute énergie ; néonatalogie ; réanimation néonatale ;
traitement de l’insuffisance rénale chronique par expuration extrarénale (dialyse en centre et dialyse
péritonéale à domicile) ; procréation médicalement assistée et diagnostic prénatal.
Secteurs faisant l’objet d’une
reconnaissance externe de la qualité
Laboratoire de radioanalyse, certifié ISO 9002-94 puis ISO 9001-2000 par l’AFAQ, 1998
Production d’eau d’hémodialyse, certifié ISO 9001-2000 par l’AFAQ, 2002
Lactarium et biberonnerie, certifiés ISO 9001-2000 par l’AFAQ, 2002.
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